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Douanes - 22 avril 2010
Les douanes au cœur de la modernisation de l’État
Les douanes sont acteurs à part entière de la fluidité et de la sécurité des échanges. Grâce aux nouvelles technologies et à la dématérialisation complète des procédures, elles améliorent sans cesse leur service aux entreprises. Véritables partenaires des entreprises et des consommateurs, elles ont doublé en dix ans la valeur des marchandises saisies.
Administration fiscale et élément central de la lutte contre la fraude, les douanes françaises sont au cœur de la modernisation de l’État.
François Baroin a présenté les résultats de l’action douanière en 2009, le 22 avril, en présence des athlètes de la douane
La vidéo de la conférence de presse
De 2008 à 2009, la douane française est passée du 26e au 19e rang mondial des douanes les plus performantes (sur 121 administrations douanières), selon le classement du World Economic Forum. Cette progression illustre l’effort de modernisation entrepris dans la dernière décennie.
Véritables partenaires des entreprises et des consommateurs
L’investissement dans les technologies et la dématérialisation des procédures, notamment celle du dédouanement, a accru l’efficacité de l’administration douanière, simplifié et allégé les démarches des entreprises. 79 % des entreprises se déclarent satisfaites du dédouanement. La douane a mis en place un système de certifications des opérateurs économiques internationaux. Ces entreprises voient ainsi leur chaîne logistique simplifiée et sécurisée. Conséquence de procédures plus compétitives, le délai moyen d’immobilisation des marchandises a presque diminué de moitié entre 2004 et 2009 (il est passé de 13 à 7 minutes).
La lutte contre la contrefaçon a atteint des records : 7 millions d’articles saisis contre 6,5 millions l’année précédente. Ces contrefaçons proviennent majoritairement d’Asie.
Une administration fiscale
La douane est également une administration fiscale : elle a perçu 60 milliards d’euros en 2009 et redressé pour 215 millions d’euros de fraudes fiscales et commerciales.
Acteurs de la sécurité des échanges
La douane est également engagée dans lutte contre les fraudes. Dans sa lutte contre les trafics illicites, elle a saisi l’an dernier 47 tonnes de stupéfiants. Les saisies de cocaïne (5,1 tonnes) ont notamment connu une progression de 15 %. Autre trafic : la contrebande de cigarettes dont les saisies ont représenté près de 61 millions d’euros soit 264 tonnes. Les résultats sont également en hausse pour les capitaux et le blanchiment qui ont représenté 188 millions d’euros, le plus fort montant depuis 2002.
Protectrice des équilibres écologiques, la douane a également relevé plus d’un demi-millier d’infractions touchant le trafic des espèces menacées et plus d’une centaine de pollutions marines.
Les douanes au cœur de la modernisation de l’État
Un effort considérable de modernisation et de productivité a été accompli par les douanes. Quatre chantiers majeurs et complémentaires ont été engagés en 2009, conformément au nouveau contrat pluriannuel de performance 2009 – 2011 : le soutien de l’économie, la protection des citoyens, la modernisation de la fiscalité et les mesures en faveur du personnel.
Les sportifs de haut niveau de la douane
La douane investit le sport de haut niveau et compte de nombreux sportifs dans ses rangs. Dix-neuf douaniers ont ainsi participé aux Jeux olympiques de Vancouver en ski et en biathlon. Cet engagement date des années 50 avec la création de brigades de montagne formées par l’équipe de France de ski. Depuis lors, la douane recrute des skieurs de haut niveau pour leur permettre de concilier entraînement intensif et activité professionnelle.
Les sportifs de haut niveau de la douane
Le discours du ministre / la synthèse du discours (pdf)
Résultats 2009 de la douane
Déplacement de François Baroin au sein des services des douanes de Roissy - 26 avril 2010
Le ministre s’est rendu sur le site de l’aéroport de Roissy pour rencontrer les services douaniers. Il a rendu visite, dans les installations de la société Fedex, aux services chargés du dédouanement du fret express, ainsi qu’aux services de surveillance exerçant les contrôles des voyageurs dans les terminaux de l’aéroport.
Le ministre a visité la chaîne de contrôles des opérations de fret express, fondée sur l’analyse des risques préalables aux expéditions expresses, sur une capacité d’intervention rapide et ciblée des services douaniers et des systèmes automatisés d’information.
Les saisies récentes réalisées lui ont été présentées, notamment celle de pistolets à impulsion électrique dissimulés sous la forme de téléphones portables.
Le ministre s’est ensuite rendu au terminal passager 2E.
Le contrôle et la sécurisation des flux des voyageurs et de leurs bagages sont des missions essentielles des douanes face à la mondialisation et l'augmentation des flux de passagers.
Les agents des services de surveillance lui ont présenté les dernières saisies marquantes effectuées dans les bagages des voyageurs.
© Ministère du Budget, des comptes publics et de la réforme de l'État - 22 avril 2010. Mise à jour le 26 avril 2010
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