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Ces synthèses documentaires ne peuvent pas être confondues
avec des positions officielles de l'administration.
Pour toute remarque, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante
: cedef@finances.gouv.fr
Les nanotechnologies recouvrent l'ensemble des techniques, outils et procédés qui permettent de manipuler la matière à une échelle en dessous de la centaine de nanomètres (1 nanomètre = 1 milliardième de mètre), d'élaborer de nouveaux matériaux et composants toujours plus petits, de construire atome par atome de nouvelles molécules et d'exploiter leurs propriétés en vue de nouvelles applications. L’impact des nanotechnologies sur l’économie est très prometteur, car les applications industrielles seront nombreuses et concerneront des domaines très variés. Les nanotechnologies devraient constituer dans les prochaines années un marché considérable. À l'horizon 2015, 15% de l'activité manufacturière mondiale serait concernée par des dispositifs ou des matériaux utilisant des avancées issues des nanotechnologies. En 2008, le montant du marché mondial est estimé à 500 milliards de dollars et pourrait doubler en 2015, selon la National science foundation. Le développement des nanotechnologies pourrait générer l’emploi direct de plus de 2 millions de personnes. Toutefois, elles suscitent également des inquiétudes. Manipuler la matière à l’échelle moléculaire et interférer avec le monde du vivant soulève des questions éthiques et sanitaires qui devront être prises en considération par les pouvoirs publics et les acteurs concernés.
Pour fabriquer des nanocomposants, deux voies
sont possibles : la voie descendante et la voie ascendante.
La voie descendante consiste à réduire le plus possible
la taille d'un matériau, d'un composant. C'est la voie suivie
par la microélectronique depuis 30 ans. Toujours activement exploitée,
elle se heurte de plus en plus à des limites techniques et économiques
en descendant vers l'échelle nanométrique. La voie ascendante
consiste, quant à elle, à assembler la matière,
atome par atome, pour construire des molécules que l'on intègre
ensuite dans des systèmes plus grands, afin d'obtenir les propriétés
ou les fonctions désirées.
Aujourd'hui, certains microcomposants et microsystèmes voient
progressivement leurs dimensions diminuer et se rapprocher de l'échelle
du nanomètre suivant la voie descendante, devenant ainsi des
nanocomposants et des nanosystèmes. Parallèlement, les
scientifiques réfléchissent à la mise au point
de nouvelles méthodes d'assemblage atome par atome, molécule
par molécule, qui ouvrent la voie à la démarche
ascendante : ces méthodes, inspirées du monde de la chimie
et de la biologie, consistent à construire des nanosystèmes
à partir des éléments de base que sont les atomes.
Cette démarche nécessite l'invention d'instruments d’observation
et de fabrication adaptés, mais aussi de comprendre comment fonctionnent
des systèmes aussi petits. En effet, les objets nanométriques
possèdent souvent des propriétés chimiques, électriques,
magnétiques différentes de celles des objets, de même
composition, mais de taille macro ou microscopiques (comme la flexibilité,
la résistance, l’adhésion ou la répulsion),
et très recherchées par les industriels. Les lois de la
physique classique ne permettent pas d’expliquer leur comportement
et l'on doit alors faire appel aux lois de la physique quantique pour
comprendre et identifier ces nouvelles propriétés.
Les nanotechnologies se décomposent
en trois secteurs principaux :
> La nanoélectronique, qui s’inscrit dans le prolongement
de la microélectronique, plus particulièrement pour les
ordinateurs, mais à des échelles nettement plus petites.
> La nanobiotechnologie, qui combine l’ingénierie nanométrique
et la biologie pour manipuler des organismes vivants ou construire des
matériaux inspirés des systèmes moléculaires
biologiques.
> Les nanomatériaux, qui supposent de contrôler précisément,
aux dimensions nanométriques, la morphologie de substances ou
particules en vue de construire des matériaux nanostructurés.
Les nanomatériaux constituent les "briques de base"
des produits manufacturés et l’ensemble des secteurs économiques
bénéficient de leur mise au point et de leur inclusion
dans les processus de fabrication. Ils peuvent se définir comme
des matériaux composés ou constitués de nano-objets
qui confèrent à ces matériaux des propriétés
améliorées ou spécifiques de la dimension nanométrique.
Ils se présentent sous forme de particules libres ou fixées,
de fibres ou de tubes, de cristaux ou de lamelles, ou encore de porosités
et connaissent un développement industriel remarquable dans le
domaine des nanotubes de carbone.
Les domaines d'application des nanotechnologies sont principalement les technologies de l’information (possibilités de stockage accrues des nanomatériaux), la santé (implants bioactifs, nouveaux outils de diagnostic médical, traitement ciblé de cellules malades...), les écotechnologies (détection et neutralisation de micro-organismes et de pesticides par exemple), les technologies de l’énergie (économies d’énergie améliorées dans le transport). Le principal défi à relever pour l'avenir est d'étendre les méthodes de nanofabrication à la grande production de l'industrie.
À ce jour, les nanotechnologies et nanomatériaux ne constituent ni un secteur ni une branche au sens de la comptabilité nationale. Ils échappent aux statistiques du commerce extérieur, et ne sont représentés dans aucune nomenclature d’activité et de produit française, européenne, ou internationale.
L'effort financier de la France dans le domaine des nanotechnologies place le pays au 2ème rang européen derrière l'Allemagne. La France se classe au 5ème rang mondial en terme de nombre de publications dans le domaine des nanosciences. Les États-Unis sont actuellement leader en matière d'investissement dans ce domaine, ainsi qu'en terme de production scientifique et de valorisation de la recherche. Entre 2001 et 2005, plus d'un milliard d'euros de fonds publics ont été investis en France pour développer la recherche dans le secteur des nanosciences et des nanotechnologies. Pour l’année 2007, l’effort public est de l’ordre de 280 millions d’euros. Un quart du budget relève du ministère en charge de la recherche, un quart du CEA et un tiers du CNRS. Les 20% restants relèvent principalement du ministère de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, et pour moins de 5% de l’Inserm et d’Oséo-Anvar.
Le 1er avril 2009, le ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi a annoncé que l’ensemble des partenaires du programme de recherche et développement Nano2012 avaient signé la convention cadre précisant les objectifs de ce programme, ainsi que les engagements réciproques de chacun des partenaires. Le programme représente des dépenses de R&D de 2,3 milliards d’euros sur une durée de cinq ans. Il est soutenu par l’État et les collectivités territoriales à hauteur de 457 millions d’euros, dont 340 millions d’euros pour STMicroelectronics, chef de file du projet. L’aide publique, autorisée par la Commission européenne le 28 janvier 2009, bénéficiera également au Laboratoire d’électronique et de technologies de l’information du Commissariat à l’Energie atomique (CEA-LETI), ainsi qu’à de nombreux autres organismes de recherche et acteurs industriels. Au-delà de l’avance technologique que ce programme doit générer pour l’ensemble de la filière de la nanoélectronique, au cœur du pôle de compétitivité "Minalogic", il doit induire des retombées économiques importantes, notamment par la création d’emplois directs supplémentaires chez les partenaires et d’emplois indirects dans l’ensemble du tissu économique régional.
Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, a présenté le 6 mai 2009 Nano-INNOV, le Plan "Nanotechs", visant à mettre en place une stratégie d'innovation dans les nanotechnologies. Ce plan repose notamment sur la création de centres d'intégration des nanotechnologies à Grenoble, Saclay et Toulouse, où la recherche fondamentale travaillera avec les entreprises pour mettre au point des technologies, déposer des brevets, créer des produits. Dès 2009 et dans le cadre du plan de relance, 70 millions d'euros seront consacrés à ce plan. Ils seront répartis comme suit :
> 46 millions pour la construction d'un centre d'intégration
sur le site de Saclay sous la maîtrise d'ouvrage du CEA. Cette
construction sera accélérée du fait de la réutilisation
du concept et de l'architecture du bâtiment "Digiteo labs"
pour les nouveaux bâtiments. Les travaux commenceront avant la
fin de l'année 2009 ;
> 7 millions pour des financements complémentaires d'équipements
technologiques dans le cadre du programme RTB (réseau technologique
de base), confié à l'Agence nationale de la recherche
;
> 17 millions pour des appels à projets technologiques ajoutés
à la programmation 2009 de l'Agence nationale de la recherche.
Parallèlement à cet
effort financier, les pouvoirs publics ont impulsé la mise en
oeuvre de structures de recherche adéquates.
En 1999, le Réseau de recherche en Micro et NanoTechnologies
(RMNT) est créé afin de financer des projets de recherche
menés en partenariat entre des laboratoires académiques
et des entreprises dans les domaines des micro et nanotechnologies.
En 2003, le Réseau
national de grandes centrales de technologies pour la Recherche technologique
de base (RTB) est mis en place. Son objectif est de permettre à
la recherche publique française de faire face aux enjeux des
micro-nanotechnologies et nanosciences pour les années à
venir en disposant d’une infrastructure propre à fournir
les technologies nécessaires à la réalisation des
projets de recherche et de développement des laboratoires. Actuellement
au nombre de sept, ces grandes centrales constituent un premier cercle
d’acteurs compétitifs au niveau mondial. Il s'agit de plateformes
technologiques (salles blanches, équipements, instrumentation
et autres moyens lourds) qui associent recherche fondamentale et appliquée
en partenariat avec le CNRS, le CEA et les universités.
En 2005, le Réseau national de recherche en nanosciences et nanotechnologies
(R3N) succède au RMNT. Il associe les laboratoires publics, les
PME innovantes et les centres de recherche privés des grandes
entreprises. L'ANR,
l'Agence nationale pour la recherche, est créée. Elle
soutient plusieurs programmes dans le domaine des nanosciences et des
nanotechnologies, notamment le Pnano, programme national en nanosciences
et nanotechnologies. Le Pnano subventionne des projets de recherche
fondamentale et appliquée (nanocomposants, micro-nanosystèmes,
nanobiotechnologies, nanomatériaux, instrumentation et métrologie,
modélisation et simulation). Un volet est dédié
à l'impact et aux risques des nanotechnologies pour la santé
et l'environnement, ainsi qu'aux aspects éthiques et sociétaux.
En 2005, la France lance également les "pôles de compétitivité"
afin de faciliter le transfert technologique. Parmi ceux-ci,
Minalogic à Grenoble est le pôle de référence
dans le secteur des nanotechnologies. Il constitue un espace majeur
d'innovation et de compétences spécialisées dans
la création, la mise au point et la production de biens et services
autour de solutions miniaturisées intelligentes pour l'industrie.
Le pôle dispose de l'une des plus fortes concentrations de scientifiques
et d'entreprises au monde et les résultats de son activité
intéressent tous les secteurs industriels : de l'automatisation
des processus industriels à l'électronique de grande consommation
en passant par les systèmes d'optimisation de la consommation
d'énergie, la chaîne de l'image ou le monde de la connectivité
et de la mobilité. Il associe des grands groupes et des PME,
centres de recherche et de formation, État et collectivités
territoriales.
Enfin en 2007, trois Réseaux thématiques de recherche
avancée (RTRA) sont créés dans le domaine des nanosciences
et nanotechnologies. Il s’agit de fondations de coopération
scientifique qui rassemblent des laboratoires au niveau territorial.
Le Triangle de la physique à Orsay est l’un de ces trois
RTRA, son infrastructure bénéficie de très grands
instruments de recherche comme l’accélérateur de
particules "synchrotron Soleil".
Au niveau européen, le 7 juin 2005, la Commission a adopté un plan d’action pour l’Europe définissant des mesures pour la mise en oeuvre immédiate d’une stratégie de nanosciences et nanotechnologies "sûre, intégrée et responsable" sur la période 2005-2009. Le 7ème PCRD, Programme cadre de recherche et de développement, portant sur la période 2007-2013, fixe comme objectif concernant les nanosciences et les nanotechnologies d'améliorer la compétitivité de l'industrie européenne mais également d'assurer la transition d'une industrie de ressources vers une industrie de connaissances. En termes d'activités, la priorité est donnée à l'élaboration interdisciplinaire de nouveaux produits et matériaux mais également de nouveaux procédés et techniques. Le budget alloué à ce secteur s'élève à près de 3,5 milliards d'euros. La France se situe au second rang en terme de subventions obtenues de la Commission européenne et devrait bénéficier en moyenne de 10% de la dotation globale, soit environ 50 millions d’euros par an, ce qui équivaut au budget de l’ANR dans le domaine des nanosciences et nanotechnologies.
L'effort public en recherche et développement dans le domaine des nanotechnologies est conséquent en France et en Europe. On note cependant que, dans les pays leaders (États-Unis, Japon), l'investissement public se double d'un soutien privé également très important. À titre d’exemple, en 2004, la part de l’investissement privé dans le domaine des nanosciences et nanotechnologies s’élevait à 1,7 milliard d’euros pour les États-Unis contre 580 millions d’euros pour l’Europe. À l'inverse, la part de l’investissement public s’élevait à plus d’1,2 milliard d’euros pour les États-Unis, et à près d’1,4 milliard d’euros pour l’Europe.
La France et l'Europe apparaissent globalement bien placées dans le domaine de la production scientifique sur le thème des nanotechnologies mais rencontrent des difficultés dans la capacité à convertir leurs travaux en produits et en valeur (conversion des connaissances en dépôts de brevets et en création d'entreprises innovantes). Les 2/3 des brevets dans ce secteur sont détenus par l’Asie (Chine, Japon et Corée du sud), distançant nettement les États-Unis et l’Europe. L’Allemagne totalise les 2/3 des brevets européens devant la France et le Royaume-Uni. Les déposants sont principalement des industriels à hauteur de 70% et plus particulièrement des entreprises multinationales.
L'émergence des nanotechnologies suscite de nombreuses interrogations concernant les aspects sanitaires et éthiques, la gestion des risques industriels ou encore le principe de précaution.
Aujourd’hui, au niveau mondial, on trouve des nanoparticules dans plus de 550 produits de consommation courante, sans étiquetage particulier : crèmes solaires, cosmétiques, produits d’entretien, farts de skis, textiles, carburants, peintures, pneus, encre pour imprimantes et même certains aliments. Les substances les plus couramment utilisées sont l’oxyde de titane et l’oxyde de silice pour les crèmes corporelles ou encore la silice colloïdale dans la composition du chocolat en poudre pour éviter la formation de grumeaux.
Ces dernières années, les pouvoirs
publics ont saisi à plusieurs reprises les organismes compétents
afin d'établir un état des lieux sur la situation actuelle
en matière d'évaluation des risques et de recommandations
à formuler.
Ainsi, le CPP, Comité de la prévention et de la
précaution, a été chargé en 2004
d'examiner les conséquences sanitaires éventuelles de
la production et de la dissémination de nanoparticules manufacturées
et d'identifier les moyens existants pour organiser la vigilance collective
et appréhender les risques. Il ressort de son analyse que les
nanoparticules, du fait de leur petite taille, peuvent entraîner
une réaction biologique et présentent un danger pour l'homme
si celui-ci y est exposé par inhalation, ingestion ou passage
transcutané. Le CPP recommande notamment de recenser les nanoparticules
issues des nanotechnologies, ainsi que les filières de production,
de développer des outils métrologiques adaptés
aux caractéristiques des nanoparticules pour mesurer le niveau
d'exposition en environnement professionnel, de mener des travaux afin
de mieux évaluer les risques et les dangers chez l'homme et pour
l'écosystème, d'adopter des mesures de précaution.
L'Afsset, Agence française de sécurité
sanitaire de l'environnement et du travail, a été
saisie en 2006 afin de réaliser une synthèse des connaissances
scientifiques et techniques disponibles concernant les caractéristiques
toxicologiques et les effets biologiques et sanitaires des nanomatériaux.
Elle est également en charge de l'identification des domaines
d'utilisation des nanomatériaux, du recueil des données
relatives à l'exposition de la population et des travailleurs,
et de l'impact sanitaire.
L’Afsset considère que des dangers potentiels pour l’homme
et l’environnement liés à l’exposition aux
nanomatériaux manufacturés ont été indentifiés.
L’exposition peut avoir lieu par voie cutanée, par ingestion
ou plus fréquemment, par inhalation. Les dangers identifiés
reposent sur : la toxicité des nanomatériaux (effets notamment
pulmonaires, cutanés, oculaires, vasculaires, digestifs…),
le danger d’explosion, et sur les données actuellement
disponibles en matière d’écotoxicité. L'Afsset
formule plusieurs recommandations, notamment, la surveillance des nanomatériaux
par une structure indépendante, la prise en compte de leur spécificité
par l’Union européenne dans le cadre de la réglementation
REACH, l’élaboration d’un registre international,
publiquement accessible, des nanomatériaux commercialisés
ou en voie de l’être et des produits susceptibles d’en
contenir. Elle recommande également la mise en oeuvre de bonnes
pratiques à appliquer sur les sites de production, notamment
l'application des règles générales de prévention
du risque chimique et professionnel définies par le Code du travail.
Au niveau mondial, en 2005, si 10 milliards de dollars ont été consacrés à la recherche et au développement dans le domaine des nanosciences et des nanotechnologies, seulement 40 millions de dollars l'ont été à des fins de recherche sur les effets secondaires éventuels. En d’autres termes, 0,4% seulement des dépenses au niveau mondial ont été consacrées à la recherche sur les risques. Par ailleurs, une évaluation de 2006 effectuée par le PEN "Project on Emerging Nanotechnologies" indique que l'Europe investit près de deux fois plus que les États-Unis dans la recherche pour la prévention des risques.
Comme toute avancée scientifique et technologique majeure, les nanotechnologies sont porteuses d'espoirs et d'inquiétudes. Le Conseil économique et social, dans un avis de juillet 2008, insiste sur la nécessité pour les acteurs concernés d'apporter des réponses scientifiques aux craintes qui s'expriment dans le débat public, d'appliquer le principe de précaution et de développer l'information du public, pour permettre un développement "raisonné et responsable" de cette "nouvelle vague technologique prometteuse".
Le 23 février 2009, en application des engagements du Grenelle de l'environnement, les ministères concernés par les nanotechnologies ont saisi la Commission nationale du débat public pour conduire un débat national "large et transparent" sur les risques et les conditions de développement et de régulation des nanotechnologies. Le débat doit permettre, à partir d'une analyse bénéfices/risques des différentes applications, d'éclairer les grandes orientations de l'action de l'État. La Commission remettra son rapport au Gouvernement au terme de la période du débat, fin 2009.
Les nanomatériaux : évaluation des risques liés aux nanomatériaux pour la population générale et pour l'environnement. Afsset, Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail, mars 2010.
Réunion du comité de l'énergie atomique. Communiqué du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, 7 mai 2009.
Nano-Innov : un plan en faveur des nanotechnologies. Communiqué du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche, 6 mai 2009.
Signature de la convention cadre du programme de recherche et développement Nano2012. Communiqué du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, 1 avril 2009.
Nanotechnologies et nanoparticules dans l’alimentation humaine et animale. Afssa, Agence française de sécurité sanitaire des aliments, mars 2009.
Ingénierie sécurité pour les nanomatériaux : rapport final d'étude. Direction générale des entreprises, septembre 2008.
Les nanomatériaux : sécurité au travail. Éric Gaffet, Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail, juillet 2008.
Les nanotechnologies. Alain Obadia, Conseil économique et social, juillet 2008.
Rapport sur l'évolution du secteur de la micro/nanoélectronique. Claude Saunier, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, juin 2008.
Nanomatériaux : positionnement des compétences françaises : rapport de synthèse. Développement & Conseil, pour le compte de la direction générale des Entreprises, novembre 2007.
Questions éthiques posées par les nanosciences, les nanotechnologies et la santé : avis n°96. Comite consultatif national d'éthique, mars 2007.
Les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques. Comptes rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006. Claude Birraux, Henri Revol, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, 2007.
Les nanotechnologies en France. Agence française pour les investissements internationaux, 2007.
Les nanomatériaux : effets sur la santé de l'homme et sur l'environnement. Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail, juillet 2006.
Nanotechnologies, nanoparticules : quels dangers, quels risques ? Comité de la prévention et de la précaution ; Ministère de l'Écologie et du Développement durable, mai 2006.
Nanotechnologies : le vertige de l'infiniment petit. Dorothée Benoit-Browaeys, le Monde diplomatique, mars 2006.
Nanosciences et nanotechnologies : une réflexion prospective. Mission scientifique technique et pédagogique du ministère délégué à la Recherche, mai 2005.
À la découverte du nanomonde. Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche 2005.
Les nanotechnologies : éthique et prospective industrielle. Jean-Pierre Dupuy, Françoise Roure, Conseil général des mines, 2004.
Vers une stratégie européenne en faveur des nanotechnologies. Commission des Communautés européennes, communication de mai 2004.
Le financement des nanotechnologies et des nanosciences, l’effort des pouvoirs publics en France : comparaisons internationales. Alain Billon, Jean-Loup Dupont, Gérard Ghys. Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche, janvier 2004.
Étude prospective sur les nanomatériaux : synthèse. Développement & Conseil, pour le compte de la DIGITIP, mai 2004.
L'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nano-technologies. Actes du colloque organisé le 23 janvier 2003. Claude Saunier, Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Débat public nanotechnologies - je m'exprime, je m'informe : les objectifs de ce débat sont d'informer la population sur les principales controverses que soulève le sujet et de comprendre les positions des acteurs en présence. Il s'agit également de permettre à la population de s’exprimer sur les nanotechnologies et d'éclairer les grandes orientations de l'action de l'État.
Le site industrie.gouv consacre une rubrique aux nanotechnologies : définition, présentation du secteur, enjeux industriels, initiatives publiques, actualités.
L'Observatoire des micro et nanotechnologies (OMNT), présente sur son site ses travaux, les ouvrages qu'il édite, son actualité etc.
Le portail Nanosciences et Nanotechnologies décrit les actions et projets en cours et présente les moyens mis en place en France dans ces domaines.
Depuis 2004, une base de données des acteurs des nanomatériaux en France permet aux professionnels des nanomatériaux d’identifier des partenaires potentiels. Elle recense des acteurs de la recherche, des centres de formation, des industriels, des organismes de soutien publics et privés.
Le site du RTB, Réseau de grandes centrales pour la recherche technologique de base, présente son programme scientifique et ses objectifs en nanotechnologies, ainsi que son organisation autour des nanosciences.
Le site de l'ANR, l'Agence nationale de la recherche, présente sur son site le Pnano, Programme Nanosciences, Nanotechnologies et les appels à projets qui s'y rapportent.
Le portail de l'Union européenne europa consacre une rubrique aux nanotechnologies "un monde minuscule au potentiel énorme".
Le site du CNRS, Centre national de la recherche scientifique, propose un dossier intitulé "Nanotechnologies et santé".
L'INRS, Institut national de recherche et de sécurité, publie sur son site un dossier web consacré aux nanomatériaux (rubrique "se documenter").
Le site de la Cité des sciences propose une retranscription des débats qui se sont tenus autour de l'Expo Nano organisée en 2007.
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