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Circulaires 2020

Circulaires 2019

18/05/2020

Circulaires budgétaires : s'abonner à la liste de diffusion

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29/10/2019

Archives du Forum de la performance (toutes les circulaires depuis 1999)

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14/05/2020

Circulaire 1BLF-20-3389 (NOR CPAB2011424C) relative aux conférences de budgétisation pour l’année 2021

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Annexes Télécharger (pdf)

20/06/2019

Circulaire 1BLF-19-3366 (NOR CPABI915153C) relative au cadre d'évolution des nomenclatures des dépenses budgétaires pour 2020

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Annexe 1 : Principes généraux d'élaboration des nomenclatures Télécharger (pdf)

Annexe 2 : Nomenclature BOP/UO – documents à transmettre Télécharger (pdf)

27/05/2020

Circulaire 1BLF-20-3383 (NOR CPAB2009602C) relative au projet de loi de finances pour 2021 et à l'élaboration des nomenclatures budgétaires

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Annexe 1 : Principes généraux d'élaboration des nomenclatures Télécharger (pdf)

Annexe 2 : Nomenclature BOP/UO – documents à transmettre Télécharger (pdf)

Annexe 3 : Prérequis pour l’accès à l’application TANGO Télécharger (pdf)

21/04/2020

Circulaire 2PERF-20-3099 (NOR CPAB2009365C) relative à la préparation des volets « performance » des projets annuels de performance (PAP) du PLF 2021 et des documents de politique transversale (DPT)

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Annexe 1 : calendrier Télécharger (pdf)

Annexe 2 : fiche budgétisation verte Télécharger (pdf)

Annexe 3 : guide de la performance Télécharger (pdf)

Annexe 4 : bilan et perspectives sur la généralisation du budget intégrant l’égalité Télécharger (pdf)

14/05/2019

Circulaire 1BLF-19-3350 ( NOR : CPAB1907611C) relative au déploiement de l'application Tango

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Annexe 1 - Calendrier Télécharger (pdf)

Annexe 2 - Nomenclature Télécharger (pdf)

Annexe 3 - Reprise des données Télécharger (pdf)

Annexe 3 bis - Reprise des données Télécharger (xlsx)

Annexe 4 - Chantiers techniques Télécharger (pdf)

Annexe 5 - Formation Télécharger (pdf)

04/02/2020

Circulaire 1BPB-20-3594 (NOR : CPAB2001430C) relative au lancement de la procédure budgétaire 2021 - réunions techniques

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Dossier complet à télécharger (zip) Télécharger (zip)

04/02/2020

Circulaire 1BE-19-3857 (NOR CPAB1936721C) relative à la préparation des rapports annuels de performances de l'exercice 2019

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Dossier complet à télécharger (zip) Télécharger (zip)

17/01/2019

Circulaire 2REC-18-3545 (NOR : CPAB1835011C) relative à la maîtrise des retraits d'engagement d'années antérieures et à la mise en oeuvre du processus dans Chorus

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Annexes Télécharger (pdf)

11/03/2020

Circulaire 2BMS-20-3148 (NOR : CPAB2007322C) relative à la préparation des rapports annuels de performance de l'exercice 2019 - complément relatif au calcul des engagements non couverts par des paiements au 31/12/2019

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Mode opératoire Télécharger (pdf)

23/12/2019

Circulaire 6BRS-19-5494 (NOR : CPAB1934173C) relative à la nomenclature commentée des recettes du CAS Pensions - année 2020

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Annexe 1 : les différentes lignes de recettes Télécharger (doc)

Annexe 2 : cotisations et contributions pensions civiles et militaires Télécharger (pdf)

Annexe 3 : les situations et les termes employés Télécharger (pdf)