Documentation

23/12/2020
Circulaire 6BRS-20-5611 (NOR CCPB2030794C) relative à la communication des taux de contributions employeurs au CAS Pensions pour 2021
Télécharger (pdf 338.08 Ko) Télécharger le document
15/12/2020
Instruction relative à la décristallisation des pensions servies par la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales par le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'État - 2020
Télécharger (pdf 1.01 Mo) Télécharger le document
20/11/2020
2020
Circulaire sur les modalités de financement des mesures interministérielles entrées en vigueur en 2020 : le « forfait mobilité durable » - la prime de fidélisation territoriale – l’indemnité de fin de contrat
Télécharger (pdf 968.08 Ko) Télécharger le document
10/11/2020
Circulaire 1BE-20-3927 (NOR : CCPB2030099C) relative au lancement de la gestion budgétaire 2021 et à la mise en place de la réserve de précaution
Télécharger (pdf 1.61 Mo) Télécharger le document
01/09/2020
Circulaire 2PERF-20-3104 (NOR : CCPB20222600C) relative à la définition des modalités d'exécution de la dépense et du dispositif de suivi du plan de Relance
Télécharger (pdf 464.24 Ko) Télécharger le document
Fermer les annexes
Annexe 1 : définition des modalités d’exécution de la dépense et du dispositif de suivi des mesures du plan de relance de l’écon Télécharger (pdf)
Annexe 2 : répartition des crédits du plan de relance - mission Relance Télécharger (pdf)
Annexe 2 : répartition des crédits du plan de relance - hors mission Relance Télécharger (pdf)
21/08/2020
Circulaire 2REC-20-3603 (NOR CCPB2022375C) relative aux modalités de suivi des dépenses relevant du plan de relance
Télécharger (pdf 575.32 Ko) Télécharger le document
28/07/2020
Circulaire 2B2O-20-3200 (NOR ECOB2016082C) relative à la gestion budgétaire et comptable publique des organismes et opérateurs de l'État pour 2021
Télécharger (pdf 4.25 Mo) Télécharger le document
Fermer les annexes
Annexe 2 : calcul de la mise en réserve pondérée Télécharger (xls)
AnAnnexe 5 : formats spécifiques BI BR CF tableaux 2 4 5 6 10 Organismes appliquant la comptabilité budgétaire Télécharger (xls)
Annexe 5 : formats spécifiques BI BR CF tableaux 2 4 organismes hors comptabilité budgétaire Télécharger (xls)
Annexe 8 : tableaux de bord Télécharger (xlsx)
Annexe 14 : questionnaire de qualité comptable Télécharger (ods)
Annexe 14 bis : tableau récapitulatif des corrections parc immobilier Télécharger (odt)
Annexe 15 : tableau recensement - dispositifs - intervention Télécharger (ods)
Annexe 16 : tableaux des objets de gestion dans les systèmes d'information Télécharger (ods)
Annexe 18 : enquête 2020 déploiement CIB-CIC Télécharger (docx)
Annexe 19 : OPRA Télécharger (xls)
27/07/2020
Circulaire 1BLF-20-3394 (NOR ECOB013807C) relative à l'élaboration des projets annuels de performances (PAP) 2021
Télécharger (pdf 853.79 Ko) Télécharger le document
Fermer les annexes
Annexe 1 - calendrier des travaux relatifs à la production des annexes du PLF 2021 Télécharger (doc)
Annexe 2 - présentation stratégique au niveau de la mission Télécharger (doc)
Annexe 3 - justification au premier euro des dépenses de personnel Télécharger (docx)
Annexe 4 - justification au premier euro des dépenses autres que de personnel (HT2) Télécharger (doc)
Annexe 4 quater - contrats de plan État/région et contrats de convergence et de transformation Télécharger (docx)
Annexe 4 ter - marchés de partenariat et contrats de crédit-bail Télécharger (docx)
Annexe 4 bis - justification au premier euro des projets informatiques les plus importants Télécharger (DOCX)
Annexe 5 - présentation stratégique du programme, objectifs et indicateurs de performance Télécharger (DOCX)
Annexe 6 - présentation du volet Opérateur Télécharger (docx)
Annexe 7 - Grand plan d'investissement Télécharger (DOCX)
Annexe 8 - dépenses fiscales Télécharger (docx)
Annexe 9 - prérequis pour l'accès à l'application Tango Télécharger (docx)
08/07/2020
Circulaire 1BLF-20-3387 (NOR ECOB2010395C) relative à l'élaboration des annexes générales jaunes pour le PLF 2021
Télécharger (pdf 568.44 Ko) Télécharger le document
Fermer les annexes
Annexe 1 : calendrier de livraison à la direction du Budget Télécharger (docx)
Annexe 2 : état récapitulatif des crédits de fonds de concours et attributions de produits Télécharger (DOCX)
Annexe 3 : jaune "transferts financiers de l'État aux collectivités territoriales" Télécharger (docx)
Annexe 4 : jaune "état récapitulatif de l'effort financier de l'État en faveur des PME" Télécharger (docx)
Annexe 5 : jaune "liste des commissions et instances consultatives ou délibératives placées auprès du PM et ministres" Télécharger (docx)
Annexe 6 : jaune "état récapitulatif de l'effort financier dans le domaine de la culture et de la communication" Télécharger (docx)
Annexe 7 : jaune "Effort financier de l'État en faveur des associations" Télécharger (docx)
Annexe 8 : liste des annexes "jaunes" associées au PLF 2021 Télécharger (docx)
Annexe 9 : détail des données du jaune "Culture" Télécharger (xlsx)
08/07/2020
Circulaire 1BLF-20-3386 (NOR ECOB2010394C) relative à l'élaboration des documents de politique transversale pour le PLF 2021
Télécharger (pdf 636.71 Ko) Télécharger le document
Fermer les annexes
Annexe 1 : principes d'élaboration des documents de politique transversale (DPT) Télécharger (docx)
Annexe 2 : éléments d'information relatifs aux principes d'élaboration du DPT Outre-mer Télécharger (docx)
Annexe 3 : éléments d'information relatifs à l'élaboration du DPT "Aide publique au développement" Télécharger (docx)
Annexe 4 : éléments d'information relatifs à l'élaboration du DPT "Politique d'égalité entre les femmes et les hommes" Télécharger (doc)
Annexe 5 : liste des correspondants des DPT pour le PLF 2021 Télécharger (docx)
Annexe 6 : maquette budgétaire pour le DPT Outre-mer Télécharger (xlsx)
21/04/2020
Circulaire 2PERF-20-3099 (NOR CPAB2009365C) relative à la préparation des volets « performance » des projets annuels de performance (PAP) du PLF 2021 et des documents de politique transversale (DPT)
Télécharger (pdf 752.18 Ko) Télécharger le document
Fermer les annexes
Annexe 1 : calendrier Télécharger (pdf)
Annexe 2 : fiche budgétisation verte Télécharger (pdf)
Annexe 3 : guide de la performance Télécharger (pdf)
Annexe 4 : bilan et perspectives sur la généralisation du budget intégrant l’égalité Télécharger (pdf)

Impossible de télécharger la sélection

La taille maximale autorisée est de 1 Go.

Réessayez en sélectionnant moins d'éléments.

Revenir à la page

Accès rapide

No items
23/12/2020
Circulaire 6BRS-20-5611 (NOR CCPB2030794C) relative à la communication des taux de contributions employeurs au CAS Pensions pour 2021
Télécharger (pdf 338.08 Ko) Télécharger le document
15/12/2020
Instruction relative à la décristallisation des pensions servies par la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales par le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l'État - 2020
Télécharger (pdf 1.01 Mo) Télécharger le document
20/11/2020
2020
Circulaire sur les modalités de financement des mesures interministérielles entrées en vigueur en 2020 : le « forfait mobilité durable » - la prime de fidélisation territoriale – l’indemnité de fin de contrat
Télécharger (pdf 968.08 Ko) Télécharger le document
10/11/2020
Circulaire 1BE-20-3927 (NOR : CCPB2030099C) relative au lancement de la gestion budgétaire 2021 et à la mise en place de la réserve de précaution
Télécharger (pdf 1.61 Mo) Télécharger le document
01/09/2020
Circulaire 2PERF-20-3104 (NOR : CCPB20222600C) relative à la définition des modalités d'exécution de la dépense et du dispositif de suivi du plan de Relance
Télécharger (pdf 464.24 Ko) Télécharger le document
Fermer les annexes
Annexe 1 : définition des modalités d’exécution de la dépense et du dispositif de suivi des mesures du plan de relance de l’écon Télécharger (pdf)
Annexe 2 : répartition des crédits du plan de relance - mission Relance Télécharger (pdf)
Annexe 2 : répartition des crédits du plan de relance - hors mission Relance Télécharger (pdf)
21/08/2020
Circulaire 2REC-20-3603 (NOR CCPB2022375C) relative aux modalités de suivi des dépenses relevant du plan de relance
Télécharger (pdf 575.32 Ko) Télécharger le document

Suivez l'actualité de la direction du Budget sur LinkedIn