Documentation

24/12/2009
Circulaire 1BE-09-3049 relative à la mise en oeuvre des mesures visant à assurer le respect en gestion du plafond de dépenses global de la loi de finances initiale pour 2010
Télécharger (pdf 438.94 Ko) Télécharger le document
22/12/2009
Circulaire 1BE-09-3050 relative au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 : préparation des rapports annuels de performances (RAP)
Télécharger (pdf 224.74 Ko) Télécharger le document
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Calendrier général des travaux sur les RAP Télécharger (pdf)
Liste des programmes qui devront être envoyés prioritairement à la Cour des comptes (au plus tard le 2 avril 2010) Télécharger (pdf)
Retraitements de l'exécution 2008 au format de 2009 Télécharger (pdf)
Présentation au niveau de la mission Télécharger (pdf)
JPE du titre 2 et des emplois Télécharger (pdf)
JPE du hors titre 2 Télécharger (pdf)
Partenariats publics privés (PPP) Télécharger (pdf)
Contrats de plan État-régions (CPER) 2007-2013 Télécharger (pdf)
Fonctions support Télécharger (pdf)
Analyse des coûts Télécharger (pdf)
Processus d'élaboration de l'analyse des coûts dans les RAP Télécharger (pdf)
Dossier d'analyse des coûts Télécharger (pdf)
Modalités de prise en compte des transferts de crédits en gestion Télécharger (pdf)
Tableau récapitulatif, par ministère, de l'intégration des actifs... Télécharger (pdf)
Catégories de charges à prendre en compte dans l'analyse des coûts Télécharger (pdf)
Rattachement des programmes aux bureaux sectoriels Télécharger (pdf)
Performance Télécharger (pdf)
Opérateurs Télécharger (pdf)
Ventilation du titre 2 Télécharger (pdf)
Budgets annexes et comptes spéciaux Télécharger (pdf)
Travaux de saisie des informations dans Farandole Télécharger (pdf)
Plan de relance de l'économie 1 Télécharger (pdf)
Plan de relance de l'économie 2 Télécharger (pdf)
Maquette du RAP Télécharger (pdf)
11/12/2009
Circulaire 1BLF-09-3042 relative à la définition d'une nouvelle procédure de gestion des habilitations dans Farandole
Télécharger (pdf 72.28 Ko) Télécharger le document
18/09/2009
Circulaire 2BCB-09-3026 relative à la préparation des programmations budgétaires initiales (BPI) et des budgets opérationnels de programme (BOP) pour 2010
Télécharger (pdf 183.51 Ko) Télécharger le document
12/08/2009
Circulaire 6BRS/2BPSS-09-3211 relative aux taux et contributions employeurs au CAS Pensions pour 2010 - Répartition par programme de la provision relative à la compensation des exonérations de cotisations sociales sur les heures supplémentaires
Télécharger (pdf 79.44 Ko) Télécharger le document
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Tableau 2 : Répartition de la provision relative à la compensation des exonérations de charges sociales portant sur les heures Télécharger (pdf)
Tableau 1 : Montant des crédits de T2 CAS Pensions en PLF 2010 (au périmètre des lettres plafonds et avant mesures de transferts Télécharger (pdf)
31/07/2009
Circulaire 2MPAP-09-3011 relative au Projet de loi de finances pour 2010 - Analyse des coûts
Télécharger (pdf 146.38 Ko) Télécharger le document
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Annexe 1 : Le calendrier des travaux d'analyse des coûts Télécharger (pdf)
Annexe 2 : L'anayse des coûts dans le PLF 2010 Télécharger (pdf)
Annexe 1 : Le calendrier des travaux d'analyse des coûts Télécharger (pdf)
Appendice 1 : Message d'alerte donnés par l'application Farandole Télécharger (pdf)
Annexe 3 : Points particuliers pour l'analyse des coûts dans le projet de loi de finances pour 2010 Télécharger (pdf)
Appendice 1 : Déversements au titre du PGM 309 « Entretien des bâtiments de l'Etat » Télécharger (pdf)
Annexe 4 : Les acteurs Télécharger (pdf)
Annexe 5 : Le dossier « analyse des coûts » Télécharger (pdf)
Annexe 6 : Rattachement des programmes par bureaux sectoriels de la direction du Budget Télécharger (pdf)
Annexe 7 : Sources documentaires et correspondants du bureau 2MPAP Télécharger (pdf)
09/07/2009
Circulaire 1BLF-09-3029 relative au Projet de loi de finances pour 2010 : finalisation des projets annuels de performances
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Calendrier des travaux relatifs à la production des annexes au PLF 2010 Télécharger (pdf)
Présentation de la pluriannualité dans les PAP au niveau de la Mission Télécharger (pdf)
Justification au premier euro et Guide de la justification au premier euro des crédits du PLF 2010 Télécharger (pdf)
Justification au premier euro des dépenses de personnel Télécharger (pdf)
Justification au premier euro des systèmes d'information Télécharger (pdf)
Modèle d'échéancier de crédits de paiement associés aux autorisations d'engagement et méthode de saisie Télécharger (pdf)
Opérateurs Télécharger (pdf)
Comptabilité d'analyse des coûts Télécharger (pdf)
Dépenses fiscales Télécharger (pdf)
Plan de relance de l'économie - Suivi de la mesure "Avances sur marchés publics" Télécharger (pdf)
Objectifs et indicateurs de Performance Télécharger (pdf)
Travaux de saisie des informations dans Farandole Télécharger (pdf)
Nouvelle maquette des bleus par mission Télécharger (pdf)
23/06/2009
Circulaire 1BR-09-3097 relative à la préparation du projet de loi de finances pour 2010 : recensement des taxes de toute nature affectées à des personnes morales autre que l'Etat - recensement des dispositions adoptées depuis le précédent dépôt du PLF
Télécharger (pdf 2.26 Mo) Télécharger le document
10/06/2009
Circulaire 1BLF-09-3024 relative à la préparation du projet de loi de finances pour 2010 : annexes générales jaunes
Télécharger (pdf 1.16 Mo) Télécharger le document
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Charte de présentation des annexes « Jaunes » au PLF Télécharger (doc)
Tableaux relatifs à l'élaboration du « Jaune » personnels affectés dans les cabinets ministériels Télécharger (xls)
Tableau concernant l'état récapitulatif de l'effort financier prévu en 2010 dans le domaine culturel Télécharger (xls)
22/05/2009
Circulaire 1BLF-09-3023 relative au PLF 2010 : 2ème annuité du budget pluriannuel 2009-2011 - conférences de répartition
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Calendrier et structure des dossiers Télécharger (pdf)
Modalités de répartition des crédits Télécharger (pdf)
Dépenses de personnel et effectifs Télécharger (pdf)
Opérateurs de l'Etat : actualisation et justification du périmètre Télécharger (pdf)
Opérateurs de l'Etat : subventions et plafond d'emplois Télécharger (pdf)
Loyers budgétaires Télécharger (pdf)
Dépenses fiscales et niches sociales Télécharger (pdf)
Plan de relance de l'économie Télécharger (pdf)
Fonds de concours et attributions de produits Télécharger (pdf)
Nomenclature par destination Télécharger (pdf)
Tableaux de répartition PLF 2010 - Crédits Télécharger (xls)
Tableaux de répartition PLF 2010 - Opérateurs Télécharger (xls)
Tableaux de répartition PLF 2010 - Titre 2 et emplois Télécharger (xls)
Modèle de fiches Télécharger (doc)
23/04/2009
Circulaire 2CM2P-09-3004 relative au projet de loi de finances pour 2010 : volet « performance » des projets annuels de performance
Télécharger (pdf 815.02 Ko) Télécharger le document
14/04/2009
Circulaire 2BPSS-09-3049 relative à la mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats Double timbre : Direction du Budget - Direction générale de l'administration et de la fonction publique
Télécharger (pdf 1.44 Mo) Télécharger le document
17/02/2009
Circulaire DF-MGFE-09-3013 relative aux modalités retenues pour la gestion et le suivi des crédits du plan de relance de l'économie [Abrogée]
Télécharger (pdf 507.26 Ko) Télécharger le document
26/01/2009
Circulaire DF-1BPB-09-3004 relative au projet de loi de finances pour 2010 : lancement de la procédure budgétaire - réunions techniques
Télécharger (pdf 1.90 Mo) Télécharger le document
22/01/2009
Circulaire DF-1BE-09-3008 relative au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 : préparation des rapports annuels de performances (RAP)
Télécharger (pdf 333.61 Ko) Télécharger le document
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Calendrier général des travaux sur les RAP Télécharger (pdf)
Liste des programmes qui devront être envoyés prioritairement à la Cour des comptes (au plus tard le 6 avril 2009) Télécharger (pdf)
Retraitements de l'exécution 2007 au format de 2008 Télécharger (pdf)
Dépenses fiscales Télécharger (pdf)
JPE du titre 2 et des emplois Télécharger (pdf)
JPE du hors titre 2 Télécharger (pdf)
Partenariats publics privés (PPP) Télécharger (pdf)
Contrats de plan État-régions (CPER) Télécharger (pdf)
Fonctions support Télécharger (pdf)
Analyse des coûts Télécharger (pdf)
Performance : bilan synthétique, objectifs, indicateurs Télécharger (pdf)
Opérateurs Télécharger (pdf)
Ventilation du titre 2 Télécharger (pdf)
Budgets annexes et comptes spéciaux Télécharger (pdf)
Qualité : qualité des données, lien avec le PLR Télécharger (pdf)
Saisie dans Farandole Télécharger (pdf)
Préparation des RAP 2008 (séance d'information) Télécharger (pdf)

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Circulaire 1BE-09-3049 relative à la mise en oeuvre des mesures visant à assurer le respect en gestion du plafond de dépenses global de la loi de finances initiale pour 2010
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Circulaire 2BCB-09-3026 relative à la préparation des programmations budgétaires initiales (BPI) et des budgets opérationnels de programme (BOP) pour 2010
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Circulaire 6BRS/2BPSS-09-3211 relative aux taux et contributions employeurs au CAS Pensions pour 2010 - Répartition par programme de la provision relative à la compensation des exonérations de cotisations sociales sur les heures supplémentaires
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Tableau 2 : Répartition de la provision relative à la compensation des exonérations de charges sociales portant sur les heures Télécharger (pdf)
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31/07/2009
Circulaire 2MPAP-09-3011 relative au Projet de loi de finances pour 2010 - Analyse des coûts
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