Documentation

28/12/2010
Circulaire 1BE-10-3096 relative au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 : préparation des rapports annuels de performances
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Annexe 1 : Calendrier relatif aux RAP 2010 Télécharger (pdf)
Annexe 2 : Liste des programmes dits « prioritaires » Télécharger (pdf)
Annexe 3 : Retraitements de l'exécution 2009 au format 2010 Télécharger (pdf)
Annexe 4 : Présentation au niveau de la mission Télécharger (pdf)
Annexe 5 : Justification au premier euro du titre 2 et des emplois Télécharger (pdf)
Annexe 6 : Justification au premier euro des dépenses autres que de personnel Télécharger (pdf)
Annexe 6 bis : Partenariats public-privé Télécharger (pdf)
Annexe 6 ter : Contrats de projets État-régions 2007-2013 Télécharger (pdf)
Annexe 6 quater : Fonctions support : indicateurs de performance et justification au premier euro Télécharger (pdf)
Annexe 7 : Analyse des coûts Télécharger (pdf)
Annexe 8 : Performance Télécharger (pdf)
Annexe 9 : Présentation du volet opérateurs des RAP 2010 Télécharger (pdf)
Annexe 10 : Ventilation des dépenses de personnel imputées sur les articles d'exécution 98 ou 99 Télécharger (pdf)
Annexe 11 : Budgets annexes et comptes spéciaux Télécharger (pdf)
Annexe 12 : Travaux de saisie des informations dans FARANDOLE Télécharger (pdf)
Annexe 13 : Plan de relance de l'économie Télécharger (pdf)
Maquette du RAP 2010 Télécharger (pdf)
06/12/2010
Circulaire 1BE-10-3098 relative à la mise en œuvre des mesures visant à assurer le respect en gestion du plafond de dépenses global de la loi de finances initiale pour 2011
Télécharger (pdf 465.96 Ko) Télécharger le document
06/10/2010
Circulaire 1BLF-10-3069 relative au budget pluriannuel 2011-2013 - réunions de répartition.
Télécharger (pdf 119.60 Ko) Télécharger le document
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Annexe 1: Calendrier des travaux et structure du dossier de répartition Télécharger (pdf)
Annexe 2 : Dépenses de personnel et effectifs Télécharger (pdf)
Annexe 3 : Opérateurs de l’État Télécharger (pdf)
Annexe 4 : Mesures issues de la RGPP et autre réformes structurelles Télécharger (pdf)
Annexe 5 : Questions immobilières Télécharger (pdf)
Annexe 6 : Fonds de concours et attributions de produits Télécharger (pdf)
Tableaux de répartition PLF 2010 - Crédits Télécharger (xls)
Tableaux de répartition PLF 2010 - Opérateurs Télécharger (xls)
Tableaux de répartition PLF 2010 - Titre 2 et emplois Télécharger (xls)
Transferts vers le P 309 "Entretien des bâtiments de l'Etat" Télécharger (xls)
22/07/2010
Circulaire 2MPAP-10-3037 relative au Projet de loi de finances pour 2011 – Analyse des coûts.
Télécharger (pdf 120.24 Ko) Télécharger le document
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Liste des annexes Télécharger (pdf)
Annexe 1: Calendrier d’élaboration et de livraison de la CAC Télécharger (pdf)
Annexe 2 : Procédure d’élaboration de la CAC Télécharger (pdf)
Annexe 3 : Points particuliers de l’analyse des coûts du PLF 2011 Télécharger (pdf)
Annexe 4 : Les contrôles de cohérence de Farandole Télécharger (pdf)
Annexe 5 : Rattachement des programmes par bureaux sectoriels de la direction du budget Télécharger (pdf)
Annexe 6 : Sources documentaires et correspondants du bureau 2MPAP Télécharger (pdf)
19/07/2010
Circulaire 2BPSS-10-3159 relative à la prise en charge de la réduction des cotisations salariales de sécurité sociale prévue par le décret du 4 octobre 2007 portant application aux agents publics de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail...
01/07/2010
Circulaire 1BLF-10-3061 relative au projet de loi de finances pour 2011- Finalisation des documents budgétaires
Télécharger (pdf 97.33 Ko) Télécharger le document
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Annexe 1: Calendrier des travaux relatifs à la production des annexes au PLF 2011 Télécharger (pdf)
Annexe 2 : Présentation de la pluriannualité au niveau de la mission Télécharger (pdf)
Annexe 3 : Justification au premier euro Télécharger (pdf)
Annexe 3bis : Justification au premier euro des dépenses de personnel Télécharger (pdf)
Annexe 3ter : Justification au 1er euro des systèmes d’information Télécharger (pdf)
Annexe 4 : Échéancier des crédits de paiements associés aux autorisations d’engagement Télécharger (pdf)
Annexe 5 : Objectifs et indicateurs de performance Télécharger (pdf)
Annexe 6 : Présentation du volet opérateur des PAP 2011 Télécharger (pdf)
Annexe 7 : Analyse des coûts Télécharger (pdf)
Annexe 8 : Dépenses fiscales Télécharger (pdf)
Annexe 9 : Travaux de saisie des informations dans FARANDOLE Télécharger (pdf)
Guide de la justification au premier euro des crédits du PLF 2011 Télécharger (pdf)
Maquette du PAP 2011 Télécharger (pdf)
11/06/2010
Circulaire 2MPAP-10-3035 relative aux modalités de fixation du plafond des autorisations d'emplois des opérateurs de l'Etat dans le cadre de l'élaboration du budget triennal 2011-2013
Télécharger (pdf 123.37 Ko) Télécharger le document
23/04/2010
Circulaire 1BLF-10-3055 relative au budget pluriannuel 2011-2013 - conférences de budgétisation
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Structure du dossier pour les conférences de budgétisation Télécharger (pdf)
Dépenses de personnel et effectifs Télécharger (pdf)
Opérateurs de l'État Télécharger (pdf)
Dépenses fiscales Télécharger (pdf)
Fonds de concours et attributions de produits Télécharger (pdf)
Définition et cadrage méthodologique du tendanciel Télécharger (pdf)
Loyers budgétaires Télécharger (pdf)
Tableaux 2011 - 2013 Télécharger (xls)
Modèle de fiche - justifications des crédits Télécharger (doc)
29/03/2010
Circulaire 1BLF-10-3052 relative au PLF 2011 : Circulaire relative au jaune « Effort financier de l'Etat en faveur des associations »
Télécharger (pdf 83.20 Ko) Télécharger le document
22/03/2010
Circulaire 1BE-10-3058 relative aux nouvelles règles applicables à l'annulation des crédits de fonds de concours ouverts au cours de gestions antérieures [Abrogée]
Télécharger (pdf 126.10 Ko) Télécharger le document
15/03/2010
Circulaire 2MPAP-09-3024 relative à la préparation des Projets annuels de performances annexés au PLF 2011 - Volet performance
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Calendrier et organisation des travaux relatifs à la performance Télécharger (pdf)
Déroulement des conférences « Performance » 2010 Télécharger (pdf)
Documentation des indicateurs de performance Télécharger (pdf)
Indicateurs transversaux Télécharger (pdf)
Grands projets : indicateur de respects de coûts et délais et étude MAREVA Télécharger (pdf)
Indicateurs communs Télécharger (pdf)
Nouveautés Farandole Télécharger (pdf)
Points d'attention Télécharger (pdf)
04/02/2010
Circulaire 1BPB-10-3118 relative au lancement de la procédure budgétaire - réunions techniques
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Structure du dossier pour les réunions techniques Télécharger (pdf)
Examen de l'exécution 2009 et de la prévision d'exécution 2010 Télécharger (pdf)
Dépenses de personnel et effectifs (exécution 2009-2010 et tendantiels 2011-2013) Télécharger (pdf)
Tendantiels 2011-2013 (dépense hors titre 2) Télécharger (pdf)
Budgétisation en AE/CP Télécharger (pdf)
Suivi des contrats de plan/projet État- Régions Télécharger (pdf)
Fonctions « support » Télécharger (pdf)
Impacts du déploiement de chorus sur les effectifs Télécharger (pdf)
Demandes de changement de maquette Télécharger (pdf)
Mesures RGPP arrivées à leur terme à fin 2009 Télécharger (pdf)
Opérateurs Télécharger (pdf)
03/02/2010
Circulaire 07-21442 relative à la nomenclature commentée des recettes du programme 741 du CAS Pensions - année 2010
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Circulaire 2BPSS-10-3159 relative à la prise en charge de la réduction des cotisations salariales de sécurité sociale prévue par le décret du 4 octobre 2007 portant application aux agents publics de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail...
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