Documentation

28/12/2011
Circulaire 1BE-10-3096 relative au projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2010 : préparation des rapports annuels de performances
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Annexe 1 : Calendrier relatif aux RAP 2010 Télécharger (pdf)
Annexe 2 : Liste des programmes dits « prioritaires » Télécharger (pdf)
Annexe 3 : Retraitements de l'exécution 2009 au format 2010 Télécharger (pdf)
Annexe 4 : Présentation au niveau de la mission Télécharger (pdf)
Annexe 5 : Justification au premier euro du titre 2 et des emplois Télécharger (pdf)
Annexe 6 : Justification au premier euro des dépenses autres que de personnel Télécharger (pdf)
Annexe 6 bis : Partenariats public-privé Télécharger (pdf)
Annexe 6 ter : Contrats de projets État-régions 2007-2013 Télécharger (pdf)
Annexe 6 quater : Fonctions support : indicateurs de performance et justification au premier euro Télécharger (pdf)
Annexe 7 : Analyse des coûts Télécharger (pdf)
Annexe 8 : Performance Télécharger (pdf)
Annexe 9 : Présentation du volet opérateurs des RAP 2010 Télécharger (pdf)
Annexe 10 : Ventilation des dépenses de personnel imputées sur les articles d'exécution 98 ou 99 Télécharger (pdf)
Annexe 11 : Budgets annexes et comptes spéciaux Télécharger (pdf)
Annexe 12 : Travaux de saisie des informations dans FARANDOLE Télécharger (pdf)
Annexe 13 : Plan de relance de l'économie Télécharger (pdf)
Maquette du RAP 2010 Télécharger (pdf)
02/12/2011
Circulaire 1BE-11-3146 (NOR : BCRB1130216C) relative à la mise en œuvre des mesures visant à assurer le respect en gestion du plafond de dépenses global de la loi de finances initiale pour 2012
Télécharger (pdf 586.11 Ko) Télécharger le document
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Annexe 5 - Montants à geler au titre du "Fonds État exemplaire 2012" (AE = CP) Télécharger (xls)
Annexe 6b - Montants à geler au titre de l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (AE = CP) Télécharger (xls)
Annexe 6c - Modèle d'état déclaratif adressé par la DGAFP aux ministères Télécharger (doc)
20/10/2011
Circulaire 1BE-11-3140 (NOR : BCRB1125947C) relative aux modalités d'intégration des mouvements de crédits dans le SI Chorus
Télécharger (pdf 141.68 Ko) Télécharger le document
06/10/2011
Circulaire 1BE-11-3139 (NOR : BCRB1124170C) relative aux dates limites de fin de gestion applicables à l'exercice 2011
Télécharger (pdf 395.55 Ko) Télécharger le document
06/10/2011
Circulaire 1BE-11-3137 (NOR : BCRB1123411C) relative aux opérations préalables à la bascule 2011-2012 et préparation des arrêtés de report sur 2012
Télécharger (pdf 299.88 Ko) Télécharger le document
01/08/2011
Circulaire 6BRS-11-3825 (NOR : BCRB1121307C) relative aux taux des contributions employeurs au compte d'affectation spéciale «Pensions» pour 2012
Télécharger (pdf 61.33 Ko) Télécharger le document
13/07/2011
Circulaire 2MPAP-11-3076 (NOR : BCRB1118282C) relative au projet de loi de finances pour 2012 - Analyse des coûts
Télécharger (pdf 1.39 Mo) Télécharger le document
07/07/2011
Circulaire 1BLF-11-3088 (NOR : BCRB1117745C) relative à la préparation du projet de loi de finances pour 2012 : annexes générales jaunes
Télécharger (pdf 821.32 Ko) Télécharger le document
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Modèle d’annexe Jaune Télécharger (doc)
Tableau concernant l'état récapitulatif de l'effort financier prévu en 2012 dans le domaine de la culture et de la communication Télécharger (xls)
Tableau concernant l'état récapitulatif de l'effort financier prévu en 2012 dans le domaine de l'environnement Télécharger (doc)
28/06/2011
Circulaire 1BLF-11-3090 (NOR : BCRB1117655C) relative au projet de loi de finances pour 2012 - Finalisation des Projets annuels de Performance budgétaires
Télécharger (pdf 114.21 Ko) Télécharger le document
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Annexe 1 : Calendrier des travaux relatifs à la production des annexes au PLF 2012 Télécharger (doc)
Annexe 2 : Présentation au niveau de la Mission Télécharger (doc)
Annexe 3 : JPE des dépenses de personnel Télécharger (doc)
Annexe 3bis : JPE des systèmes d'information Télécharger (doc)
Annexe 4 : Échéancier Télécharger (doc)
Annexe 5 : Performance Télécharger (doc)
Annexe 6 : Opérateurs Télécharger (doc)
Annexe 7 : CAC Télécharger (doc)
Annexe 8 : Dépenses fiscales Télécharger (doc)
Annexe 9 : Saisie dans FARANDOLE Télécharger (doc)
Guide de la justification au premier euro des crédits du PLF 2012 Télécharger (doc)
Maquette du PAP 2012 Télécharger (doc)
22/06/2011
Circulaire 1BLF-11-3089 (NOR : BCRB1115610C) relative au PLF 2012 : Circulaire relative au jaune « Effort financier de l'État en faveur des associations »
Télécharger (pdf 145.41 Ko) Télécharger le document
15/06/2011
Circulaire 1BE-11-3130 (NOR : BCRB1115365C) relative aux nouvelles règles applicables aux décrets de virement et de transfert de crédits de faible montant
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06/06/2011
Circulaire 1BLF-11-3087 (NOR : BCRB1115331C) relative au PLF 2012 - 2ème annuité du budget pluriannuel 2011-2013 - réunions de répartition
Télécharger (pdf 1.10 Mo) Télécharger le document
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Annexe 1 : Calendrier des travaux et structure du dossier de répartition Télécharger (doc)
Annexe 2 : Dépenses de personnel et effectifs Télécharger (doc)
Annexe 3 : Opérateurs de l'État Télécharger (doc)
Annexe 4 : Impact budgétaire des réformes structurelles Télécharger (doc)
Annexe 5 : Recensement des projets d'articles Télécharger (doc)
Annexe 6 : Fonds de concours et attributions de produits Télécharger (doc)
PLF 2012 - Répartition - Synthèse Télécharger (xls)
PLF 2012 - Répartition - Titre et emplois Télécharger (xls)
PLF 2012 - Répartition - Opérateurs Télécharger (xls)
16/05/2011
Circulaire 6BCS-11-3475 relative à l'établissement du coût du congé de paternité en vue du remboursement par la CNAF
Télécharger (pdf 265.53 Ko) Télécharger le document
15/03/2011
Circulaire 2MPAP-11-3063 relative à la diffusion et mise en œuvre d'une démarche d'auto-évaluation des opérateurs
Télécharger (pdf 92.69 Ko) Télécharger le document
03/02/2011
Circulaire 1BPB-11-3235 relative au lancement de la procédure budgétaire - réunions techniques
Télécharger (pdf 2.49 Mo) Télécharger le document
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Annexe 1 : Structure du dossier pour les réunions techniques Télécharger (pdf)
Annexe 2 : Exécution 2010-2011 Télécharger (xls)
Tendanciel 2012 Télécharger (xls)
Tendanciel 2012 - fiche(s) détaillée(s) Télécharger (doc)
Annexe 3 : T2 et effectifs 2011 Télécharger (xls)
Annexe 4 : Référentiel d'activités Télécharger (xls)
Annexe 5 : Échéancier(s) de CP Télécharger (xls)
Annexe 6 : Tableau de suivi des CPER Télécharger (xls)
Annexe 7 : Opérateurs Télécharger (xls)
31/01/2011
Circulaire 07-21442 relative à la nomenclature commentée des recettes du programme 741 du CAS Pensions - année 2011
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Circulaire 1BE-11-3137 (NOR : BCRB1123411C) relative aux opérations préalables à la bascule 2011-2012 et préparation des arrêtés de report sur 2012
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Circulaire 6BRS-11-3825 (NOR : BCRB1121307C) relative aux taux des contributions employeurs au compte d'affectation spéciale «Pensions» pour 2012
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