Documentation

Circulaire 1BLF-20-3397 (NOR CPAB2016101C) relative à la transmission des articles budgétaires et fiscaux pour la préparation du projet de loi de finances pour 2021 (PLF 2021)

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Annexe 1 : projet d'article Télécharger (docx)

Annexe 2 : guide pour la réalisation des évaluations préalables Télécharger (pdf)

27/05/2020

Circulaire 1BLF-20-3383 (NOR CPAB2009602C) relative au projet de loi de finances pour 2021 et à l'élaboration des nomenclatures budgétaires

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Annexe 1 : Principes généraux d'élaboration des nomenclatures Télécharger (pdf)

Annexe 2 : Nomenclature BOP/UO – documents à transmettre Télécharger (pdf)

Annexe 3 : Prérequis pour l’accès à l’application TANGO Télécharger (pdf)

14/05/2020

Circulaire 1BLF-20-3389 (NOR CPAB2011424C) relative aux conférences de budgétisation pour l’année 2021

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Annexes Télécharger (pdf)

21/04/2020

Circulaire 2PERF-20-3099 (NOR CPAB2009365C) relative à la préparation des volets « performance » des projets annuels de performance (PAP) du PLF 2021 et des documents de politique transversale (DPT)

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Annexe 1 : calendrier Télécharger (pdf)

Annexe 2 : fiche budgétisation verte Télécharger (pdf)

Annexe 3 : guide de la performance Télécharger (pdf)

Annexe 4 : bilan et perspectives sur la généralisation du budget intégrant l’égalité Télécharger (pdf)

11/03/2020

Circulaire 2BMS-20-3148 (NOR : CPAB2007322C) relative à la préparation des rapports annuels de performance de l'exercice 2019 - complément relatif au calcul des engagements non couverts par des paiements au 31/12/2019

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Mode opératoire Télécharger (pdf)

24/02/2020

Circulaire 1BLF-20-3376 (NOR CPAB2003838C) relative à la modification de la maquette budgétaire

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07/02/2020

Circulaire 1BE-20-3864 (NOR : CPAB2001251C) relative à l'organisation des conférences immobilières

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04/02/2020

Circulaire 1BPB-20-3594 (NOR : CPAB2001430C) relative au lancement de la procédure budgétaire 2021 - réunions techniques

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04/02/2020

Circulaire 1BE-19-3857 (NOR CPAB1936721C) relative à la préparation des rapports annuels de performances de l'exercice 2019

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31/07/2020

Circulaire 1BLF-20-3398 (NOR ECOB2011726C) relative aux conférences de répartition du budget 2021

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Annexe 1 : calendrier des travaux et dossiers des conférences de répartition Télécharger (DOCX)

28/07/2020

Circulaire 2B2O-20-3200 (NOR ECOB2016082C) relative à la gestion budgétaire et comptable publique des organismes et opérateurs de l'État pour 2021

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Annexe 2 : calcul de la mise en réserve pondérée Télécharger (xls)

AnAnnexe 5 : formats spécifiques BI BR CF tableaux 2 4 5 6 10 Organismes appliquant la comptabilité budgétaire Télécharger (xls)

Annexe 5 : formats spécifiques BI BR CF tableaux 2 4 organismes hors comptabilité budgétaire Télécharger (xls)

Annexe 8 : tableaux de bord Télécharger (xlsx)

Annexe 14 : questionnaire de qualité comptable Télécharger (ods)

Annexe 14 bis : tableau récapitulatif des corrections parc immobilier Télécharger (odt)

Annexe 15 : tableau recensement - dispositifs - intervention Télécharger (ods)

Annexe 16 : tableaux des objets de gestion dans les systèmes d'information Télécharger (ods)

Annexe 18 : enquête 2020 déploiement CIB-CIC Télécharger (docx)

Annexe 19 : OPRA Télécharger (xls)

27/07/2020

Circulaire 1BLF-20-3394 (NOR ECOB013807C) relative à l'élaboration des projets annuels de performances (PAP) 2021

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Annexe 1 - calendrier des travaux relatifs à la production des annexes du PLF 2021 Télécharger (doc)

Annexe 2 - présentation stratégique au niveau de la mission Télécharger (doc)

Annexe 3 - justification au premier euro des dépenses de personnel Télécharger (docx)

Annexe 4 - justification au premier euro des dépenses autres que de personnel (HT2) Télécharger (doc)

Annexe 4 quater - contrats de plan État/région et contrats de convergence et de transformation Télécharger (docx)

Annexe 4 ter - marchés de partenariat et contrats de crédit-bail Télécharger (docx)

Annexe 4 bis - justification au premier euro des projets informatiques les plus importants Télécharger (DOCX)

Annexe 5 - présentation stratégique du programme, objectifs et indicateurs de performance Télécharger (DOCX)

Annexe 6 - présentation du volet Opérateur Télécharger (docx)

Annexe 7 - Grand plan d'investissement Télécharger (DOCX)

Annexe 8 - dépenses fiscales Télécharger (docx)

Annexe 9 - prérequis pour l'accès à l'application Tango Télécharger (docx)

08/07/2020

Circulaire 1BLF-20-3387 (NOR ECOB2010395C) relative à l'élaboration des annexes générales jaunes pour le PLF 2021

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Annexe 1 : calendrier de livraison à la direction du Budget Télécharger (docx)

Annexe 2 : état réacpitulatif des crédits de fonds de concours et attributions de produits Télécharger (DOCX)

Annexe 3 : jaune "transferts financiers de l'État aux collectivités territoriales" Télécharger (docx)

Annexe 4 : jaune "état récapitulatif de l'effort financier de l'État en faveur des PME" Télécharger (docx)

Annexe 5 : jaune "liste des commissions et instances consultatives ou délibératives placées auprès du PM et ministres" Télécharger (docx)

Annexe 6 : jaune "état récapitulatif de l'effort financier dans le domaine de la culture et de la communication" Télécharger (docx)

Annexe 7 : jaune "Effort financier de l'État en faveur des associations" Télécharger (docx)

Annexe 8 : liste des annexes "jaunes" associées au PLF 2021 Télécharger (docx)

Annexe 9 : détail des données du jaune "Culture" Télécharger (xlsx)

08/07/2020

Circulaire 1BLF-20-3386 (NOR ECOB2010394C) relative à l'élaboration des documents de politique transversale pour le PLF 2021

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Annexe 1 : principes d'élaboration des documents de politique transversale (DPT) Télécharger (docx)

Annexe 2 : éléments d'information relatifs aux principes d'élaboration du DPT Outre-mer Télécharger (docx)

Annexe 3 : éléments d'information relatifs à l'élaboration du DPT "Aide publique au développement" Télécharger (docx)

Annexe 4 : éléments d'information relatifs à l'élaboration du DPT "Politique d'égalité entre les femmes et les hommes" Télécharger (doc)

Annexe 5 : liste des correspondants des DPT pour le PLF 2021 Télécharger (docx)

Annexe 6 : maquette budgétaire pour le DPT Outre-mer Télécharger (xlsx)

01/07/2020

Circulaire 1BLF-20-3397 (NOR CPAB2016101C) relative à la transmission des articles budgétaires et fiscaux pour la préparation du projet de loi de finances pour 2021 (PLF 2021)

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