Circulaires 2023 | budget.gouv.fr

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15/09/2023

Circulaire relative aux opérations préalables à la bascule 2023-2024, geston anticipée 2024 et préparation des arrêtés de reports sur 2024 (NOR ECOB2323063C)

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04/07/2023

Circulaire 1BLF-23-3476 (NOR ECOB2318137C) relative aux conférences de répartition

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Annexes à la circulaire 2023 relative aux conférences de répartition Télécharger (pdf)

21/06/2023

Circulaire 1BLF-23-3469 (NOR ECOB2315288C) relative à l'élaboration des annexes générales au PLF 2024 - Jaunes et documents de politique transversale (DPT)

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Annexe 1 : liste des jaunes Télécharger (docx)

Annexe 2 : principes d'élaboration des DPT Télécharger (docx)

Annexe 3 : liste des ministères chefs de file et des correspondants Télécharger (docx)

Annexe 4 : DPT Egalité Télécharger (DOC)

Annexe 5 : Principes d’élaboration du rapport sur les autorités administratives et publiques indépendantes (Jaune AAPI) Télécharger (docx)

Annexe 5 : maquette littéraire des AAI Télécharger (DOCX)

Annexe 5 : maquette budgétaire des AAI Télécharger (xlsx)

Annexe 5 : maquette littéraire des API Télécharger (DOCX)

Annexe 5 : maquette budgétaire des API Télécharger (xlsx)

Annexe 6 : consignes d’élaboration du DPT « Outre-mer » Télécharger (docx)

Annexe 6 : maquette budgétaire du DPT "Outre-mer" Télécharger (xlsx)

15/06/2023

Circulaire 1BLF-23-3468 (NOR ECOB2315290C) relative à l'élaboration des projets annuels de performances (PAP) annexés au PLF 2024

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Annexe 1 : calendrier des travaux relatifs à la production des annexes du PLF 2024 Télécharger (doc)

Annexe 2 : proposition de canevas de rédaction pour la présentation stratégique des missions et des programmes Télécharger (docx)

Annexe 3 : justification au premier euro des dépenses de personnel Télécharger (PDF)

Annexe 4 : justification au premier euro des dépenses autres que de personnel (HT2) Télécharger (doc)

Annexe 5 : éléments transversaux au programme Télécharger (docx)

Annexe 6 : présentation stratégique du programme, objectifs et indicateurs de performance Télécharger (docx)

Annexe 7 : données relatives aux opérateurs de l'État Télécharger (docx)

Annexe 8 : informations relatives aux crédits du plan France Relance Télécharger (docx)

Annexe 9 : catégorie budgétaire de dépenses - titre 5 : investissements Télécharger (doc)

Annexe 10 : dépenses fiscales Télécharger (docx)

14/06/2023

Circulaire 1BLF-23-3470 (NOR ECOB2315945C) relative à la transmission des articles budgétaires et fiscaux pour la préparation du projet de loi de finances pour 2024

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Annexe 1 : modèle d'article EDM-EP Télécharger (docx)

Annexe 2 : guide pour la réalisation des évaluations préalables Télécharger (doc)

14/04/2023

Circulaire 1BLF-23-3462 (NOR ECOB2309497C) relative aux conférences de budgétisation pour les années 2024-2027

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Annexes Télécharger (pdf)

13/04/2023

2023

Circulaire DF-2POP-23-3002 (NOR ECOB2310012C) relative à la préparation des volets "performance" des projets annuels de performances (PAP) du projet de loi de finances (PLF) pour 2024

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Annexe 1 - Calendrier Performance PLF 2024 Télécharger (pdf)

Annexe 2 - Guide de la performance PLF 2024 Télécharger (pdf)

Annexe 3 - Dispositif de performance des autorités publiques indépendantes Télécharger (pdf)