Documentation

Impossible de télécharger la sélection

La taille maximale autorisée est de 1 Go.

Réessayez en sélectionnant moins d'éléments.

Selected 0 items in this view

Tout sélectionner

09/12/2020

2019

Synthèse chiffrée des rapports annuels de performance 2019

Télécharger (xls 1.29 Mo)

18/05/2020

Archives de l'exercice 2019 du Forum de la performance (PLF, LFI etc.)

Consulter (url)

Le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes pour 2019 et ses documents annexés

Accès rapide

Selected 0 items in this view

Tout sélectionner

18/05/2020

2019

PLR

RAP

723 - Opérations immobilières et entretien des bâtiments de l'État

Télécharger (pdf 1.45 Mo)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

721 - Contribution des cessions immobilières au désendettement de l'État

Télécharger (pdf 444.00 Ko)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

Gestion du patrimoine immobilier de l'État

Télécharger (pdf 310.57 Ko)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

302 - Facilitation et sécurisation des échanges

Télécharger (pdf 2.36 Mo)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

218 - Conduite et pilotage des politiques économiques et financières

Télécharger (pdf 2.88 Mo)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

156 - Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local

Télécharger (pdf 3.07 Mo)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

148 - Fonction publique

Télécharger (pdf 1.95 Mo)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

Gestion des finances publiques et des ressources humaines

Télécharger (pdf 1.24 Mo)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

614 - Transports aériens, surveillance et certification

Télécharger (pdf 1.25 Mo)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

613 - Soutien aux prestations de l'aviation civile

Télécharger (pdf 1.99 Mo)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

Documentation

Le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes pour 2019 et ses documents annexés

Accès rapide

Filtrer

Par exercice

Par loi de finances

Par typologie

Par mission

Par ministère

Par programme