Documentation

Fil d'Ariane

Accueil
Documentation
Documents budgétaires
Exercice 2019

Navigation documentation

Circulaires budgétaires
Comptes de l'État
Documents budgétaires
Gestion publique
Opérateurs et organismes publics
- Organismes publics
  - Organismes publics : ressources documentaires
  - Organismes publics : les textes de référence
- Opérateurs
  - Textes de référence
Performance publique
- Données de la performance
Publications de la direction

Selected 1 item in this view

No items

Tout sélectionner

09/12/2020

2019

Synthèse chiffrée des rapports annuels de performance 2019

Télécharger (xls 1.29 Mo)

Synthèse chiffrée des rapports annuels de performance 2019

Le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes pour 2019 et ses documents annexés

Le projet de loi de finances et les documents annexés pour 2019 (Archive)

Impossible de télécharger la sélection

La taille maximale autorisée est de 1 Go.

Réessayez en sélectionnant moins d'éléments.

Revenir à la page

Accès rapide

Filtrer

Par exercice

2019

Par loi de finances

(-) Projet de loi de règlement

Par typologie

Par mission

Aide publique au développement
(-) Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics
Avances aux collectivités territoriales
Culture
Engagements financiers de l'État
Médias, livre et industries culturelles
Participation de la France au désendettement de la Grèce
Participations financières de l'État
Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
Recherche et enseignement supérieur

Par ministère

Action et comptes publics
Armées
(-) Économie et finances
Intérieur
Services du Premier ministre

Par programme

Avances à des organismes distincts de l'État et gérant des services publics
Avances à des services de l'État
Avances à l'Agence de services et de paiement, au titre du préfinancement des aides communautaires de la politique agricole commune
Avances à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) au titre de l'indemnisation des victimes du Benfluorex

Selected 1 item in this view

No items

Tout sélectionner

18/05/2020

2019

PLR

RAP

825 - Avances à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) au titre de l'indemnisation des victimes du Benfluorex

Télécharger (pdf 479.57 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

825 - Avances à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) au titre de l'indemnisation des victimes du Benfluorex

18/05/2020

2019

PLR

RAP

824 - Avances à des services de l'État

Télécharger (pdf 481.24 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

824 - Avances à des services de l'État

18/05/2020