Documentation

Impossible de télécharger la sélection

La taille maximale autorisée est de 1 Go.

Réessayez en sélectionnant moins d'éléments.

Selected 0 items in this view

Tout sélectionner

09/12/2020

2019

Synthèse chiffrée des rapports annuels de performance 2019

Télécharger (xls 1.29 Mo)

18/05/2020

Archives de l'exercice 2019 du Forum de la performance (PLF, LFI etc.)

Consulter (url)

Le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes pour 2019 et ses documents annexés

Accès rapide

Selected 0 items in this view

Tout sélectionner

18/05/2020

2019

PLR

RAP

869 - Prêts à la société concessionnaire de la liaison express entre Paris et l'aéroport Paris-Charles de Gaulle

Télécharger (pdf 543.79 Ko)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

786 - Matériel roulant des services nationaux de transport conventionnés

Télécharger (pdf 614.84 Ko)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

785 - Exploitation des services nationaux de transport conventionnés

Télécharger (pdf 849.79 Ko)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

Documentation

Le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes pour 2019 et ses documents annexés

Accès rapide

Filtrer

Par exercice

Par loi de finances

Par typologie

Par mission

Par ministère

Par programme