Documentation

Impossible de télécharger la sélection
La taille maximale autorisée est de 1 Go.
Réessayez en sélectionnant moins d'éléments.
Revenir à la pageAccès rapide
Filtrer
Par exercice
Par loi de finances
Par typologie
Par mission
- Action et transformation publiques
- Action extérieure de l'État
- Administration générale et territoriale de l'État
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- Aide publique au développement
- Aides à l'acquisition de véhicules propres
- (-) Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- (-) Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics
- Avances à l'audiovisuel public
- (-) Avances aux collectivités territoriales
- (-) Cohésion des territoires
- Conseil et contrôle de l'État
- (-) Contrôle de la circulation et du stationnement routiers
- Contrôle et exploitation aériens
- Crédits non répartis
- Culture
- Défense
- Développement agricole et rural
- Direction de l'action du Gouvernement
- Écologie, développement et mobilité durables
- Économie
- Engagements financiers de l'État
- Enseignement scolaire
- (-) Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale
- Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines
- Gestion du patrimoine immobilier de l'État
- Immigration, asile et intégration
- (-) Investissements d'avenir
- Justice
- Médias, livre et industries culturelles
- Outre-mer
- Participation de la France au désendettement de la Grèce
- Participations financières de l'État
- (-) Pensions
- Pouvoirs publics
- Prêts à des États étrangers
- Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés
- (-) Publications officielles et information administrative
- Recherche et enseignement supérieur
- Régimes sociaux et de retraite
- Relations avec les collectivités territoriales
- (-) Remboursements et dégrèvements
- Santé
- Sécurités
- Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs
- Solidarité, insertion et égalité des chances
- Sport, jeunesse et vie associative
- Transition énergétique
- Travail et emploi
Par programme
- Accélération de la modernisation des entreprises
- Aide à l'accès au logement
- Avances à des organismes distincts de l'État et gérant des services publics
- Avances à des services de l'État
- Avances à l'Agence de services et de paiement, au titre du préfinancement des aides communautaires de la politique agricole commune
- Avances à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) au titre de l'indemnisation des victimes du Benfluorex
- Avances aux collectivités et établissements publics, et à la Nouvelle-Calédonie
- Avances sur le montant des impositions revenant aux régions, départements, communes, établissements et divers organismes
- Contribution à l'équipement des collectivités territoriales pour l'amélioration des transports en commun, de la sécurité et de la circulation routières
- Contrôle et modernisation de la politique de la circulation et du stationnement routiers
- Désendettement de l'État
- Édition et diffusion
- Électrification rurale
- Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables
- Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire
- Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondiale
- Interventions territoriales de l'État
- Liens entre la Nation et son armée
- Opérations de maîtrise de la demande d’électricité, de production d’électricité par des énergies renouvelables ou de production de proximité dans les zones non interconnectées
- Ouvriers des établissements industriels de l'État
- Pensions civiles et militaires de retraite et allocations temporaires d'invalidité
- Pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre et autres pensions
- Pilotage et ressources humaines
- Politique de la ville
- Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant
- Remboursements et dégrèvements d'impôts d'État (crédits évaluatifs)
- Remboursements et dégrèvements d'impôts locaux (crédits évaluatifs)
- Soutien des progrès de l'enseignement et de la recherche
- Structures et dispositifs de sécurité routière
- Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat
- Valorisation de la recherche