Documentation

Impossible de télécharger la sélection

La taille maximale autorisée est de 1 Go.

Réessayez en sélectionnant moins d'éléments.

Accès rapide

Selected 0 items in this view

Tout sélectionner

18/05/2020

2019

PLR

RAP

423 - Accélération de la modernisation des entreprises

Télécharger (pdf 1.21 Mo)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

422 - Valorisation de la recherche

Télécharger (pdf 1.03 Mo)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

421 - Soutien des progrès de l'enseignement et de la recherche

Télécharger (pdf 1.10 Mo)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

334 - Livre et industries culturelles

Télécharger (pdf 2.52 Mo)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

333 - Moyens mutualisés des administrations déconcentrées

Télécharger (pdf 1.99 Mo)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

308 - Protection des droits et libertés

Télécharger (pdf 2.50 Mo)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

180 - Presse et médias

Télécharger (pdf 1.59 Mo)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

129 - Coordination du travail gouvernemental

Télécharger (pdf 4.83 Mo)

Fermer le détail

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

Médias, livre et industries culturelles

Télécharger (pdf 640.28 Ko)

18/05/2020

2019

PLR

RAP

Direction de l'action du Gouvernement

Télécharger (pdf 1.80 Mo)

Documentation

Le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes pour 2019 et ses documents annexés

Accès rapide

Filtrer

Par exercice

Par loi de finances

Par typologie

Par mission

Par ministère

Par programme