Documentation
Impossible de télécharger la sélection
La taille maximale autorisée est de 1 Go.
Réessayez en sélectionnant moins d'éléments.
Revenir à la pageAccès rapide
Filtrer
Par exercice
Par loi de finances
Par typologie
Par mission
- Action et transformation publiques
- Action extérieure de l'État
- Administration générale et territoriale de l'État
- Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales
- Aide publique au développement
- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation
- Cohésion des territoires
- Conseil et contrôle de l'État
- Crédits non répartis
- Culture
- Défense
- Direction de l'action du Gouvernement
- Écologie, développement et mobilité durables
- Économie
- Engagements financiers de l'État
- Enseignement scolaire
- Gestion des finances publiques et des ressources humaines
- Immigration, asile et intégration
- Investissements d'avenir
- Justice
- Médias, livre et industries culturelles
- Outre-mer
- Pouvoirs publics
- Recherche et enseignement supérieur
- Régimes sociaux et de retraite
- Relations avec les collectivités territoriales
- Remboursements et dégrèvements
- Santé
- Sécurités
- Solidarité, insertion et égalité des chances
- Sport, jeunesse et vie associative
- Travail et emploi
Par ministère
- Action et comptes publics
- Agriculture et alimentation
- Armées
- Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales
- Culture
- Économie et finances
- Éducation nationale et jeunesse
- Enseignement supérieur, recherche et innovation
- Europe et affaires étrangères
- Intérieur
- Justice
- Outre-mer
- Services du Premier ministre
- Solidarités et santé
- Sports
- Transition écologique et solidaire
- Travail
Par programme
- Accélération de la modernisation des entreprises
- Accès au droit et à la justice
- Accès et retour à l'emploi
- Accompagnement des mutations économiques et développement de l'emploi
- Action de la France en Europe et dans le monde
- Administration pénitentiaire
- Administration territoriale de l'État
- Affaires maritimes
- Aide à l'accès au logement
- Aide économique et financière au développement
- Amélioration de la qualité de l'emploi et des relations du travail
- Appels en garantie de l'État (crédits évaluatifs)
- Augmentation de capital de la Banque européenne d'investissement
- Charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l'État (crédits évaluatifs)
- Charge de la dette et trésorerie de l'État (crédits évaluatifs)
- Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l'aquaculture
- Conception, gestion et évaluation des politiques de l'emploi et du travail
- Concours financiers aux collectivités territoriales et à leurs groupements
- Concours spécifiques et administration
- Conditions de vie outre-mer
- Conduite et pilotage de la politique de la justice
- Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture
- Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables
- Conduite et pilotage des politiques de l'intérieur
- Conduite et pilotage des politiques économiques et financières
- Conduite et soutien des politiques sanitaires, sociales, du sport, de la jeunesse et de la vie associative
- Conseil d'État et autres juridictions administratives
- Conseil économique, social et environnemental
- Conseil supérieur de la magistrature
- Coordination du travail gouvernemental
- Cour des comptes et autres juridictions financières
- Création
- Dépenses accidentelles et imprévisibles
- Développement des entreprises et régulations
- Diplomatie culturelle et d'influence
- Dotation du Mécanisme européen de stabilité
- Égalité entre les femmes et les hommes
- Emploi outre-mer
- Énergie, climat et après-mines
- Enseignement privé du premier et du second degrés
- Enseignement scolaire public du premier degré
- Enseignement scolaire public du second degré
- Enseignement supérieur et recherche agricoles
- Enseignement technique agricole
- Environnement et prospective de la politique de défense
- Épargne
- Expertise, économie sociale et solidaire, information géographique et météorologie
- Facilitation et sécurisation des échanges
- Fonction publique
- Fonds d'accompagnement interministériel Ressources humaines
- Fonds de soutien relatif aux prêts et contrats financiers structurés à risque
- Fonds pour l'accélération du financement des start-up d'État
- Fonds pour la transformation de l'action publique
- Formations supérieures et recherche universitaire
- Français à l'étranger et affaires consulaires
- Gendarmerie nationale
- Gestion fiscale et financière de l'État et du secteur public local
- Handicap et dépendance
- Haut Conseil des finances publiques
- Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables
- Immigration et asile
- Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire
- Inclusion sociale et protection des personnes
- Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des actes de barbarie pendant la seconde guerre mondiale
- Infrastructures et services de transports
- Intégration et accès à la nationalité française
- Interventions territoriales de l'État
- Jeunesse et vie associative
- Jeux olympiques et paralympiques 2024
- Justice judiciaire
- Liens entre la Nation et son armée
- Livre et industries culturelles
- Patrimoines
- Paysages, eau et biodiversité
- Plan France Très haut débit
- Police nationale
- Politique de la ville
- Préparation et emploi des forces
- Presse et médias
- Prévention, sécurité sanitaire et offre de soins
- Prévention des risques
- Protection des droits et libertés
- Protection judiciaire de la jeunesse
- Protection maladie
- Provision relative aux rémunérations publiques
- Recherche culturelle et culture scientifique
- Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables
- Recherche duale (civile et militaire)
- Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle
- Recherche spatiale
- Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires
- Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant
- Régimes de retraite des mines, de la SEITA et divers
- Régimes de retraite et de sécurité sociale des marins
- Régimes sociaux et de retraite des transports terrestres
- Remboursements et dégrèvements d'impôts d'État (crédits évaluatifs)
- Remboursements et dégrèvements d'impôts locaux (crédits évaluatifs)
- Rénovation des cités administratives et autres sites domaniaux multi-occupants
- Sécurité civile
- Sécurité et éducation routières
- Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
- Service public de l'énergie
- Solidarité à l'égard des pays en développement
- Soutien de la politique de l'éducation nationale
- Soutien des progrès de l'enseignement et de la recherche
- Sport
- Statistiques et études économiques
- Stratégie économique et fiscale
- Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
- Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat
- Valorisation de la recherche
- Vie de l'élève
- Vie étudiante
- Vie politique, cultuelle et associative
