Documentation

Select / deselect all results (all pages, 5 total)

05/10/2022

2023

PLF

PAP

149 - Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Télécharger (pdf 465.76 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

05/10/2022

2023

PLF

PAP

206 - Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

Télécharger (pdf 358.96 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

05/10/2022

2023

PLF

PAP

215 - Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture

Télécharger (pdf 290.02 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

05/10/2022

2023

PLF

PAP

381 - Allègements du coût du travail en agriculture (TODE-AG)

Télécharger (pdf 99.20 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

05/10/2022

2023

PLF

PAP

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Télécharger (pdf 1.14 Mo)

Impossible de télécharger la sélection

La taille maximale autorisée est de 1 Go.

Réessayez en sélectionnant moins d'éléments.

Accès rapide

Select / deselect all results (all pages, 5 total)

05/10/2022

2023

PLF

PAP

149 - Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Télécharger (pdf 465.76 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

05/10/2022

2023

PLF

PAP

206 - Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation

Télécharger (pdf 358.96 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

05/10/2022

2023

PLF

PAP

215 - Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture

Télécharger (pdf 290.02 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

05/10/2022

2023

PLF

PAP

381 - Allègements du coût du travail en agriculture (TODE-AG)

Télécharger (pdf 99.20 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

05/10/2022

2023

PLF

PAP

Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

Télécharger (pdf 1.14 Mo)

Documentation

Accès rapide

Filtrer

Par exercice

Par loi de finances

Par typologie

Par mission

Par ministère

Par programme