Documentation

Tout sélectionner

03/10/2023

2024

PLF

PAP

380 - Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires

Télécharger (pdf 308.95 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

03/10/2023

2024

PLF

PAP

345 - Service public de l'énergie

Télécharger (pdf 380.23 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

03/10/2023

2024

PLF

PAP

217 - Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables

Télécharger (pdf 482.86 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

03/10/2023

2024

PLF

PAP

205 - Affaires maritimes, pêche et aquaculture

Télécharger (pdf 548.88 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

03/10/2023

2024

PLF

PAP

203 - Infrastructures et services de transports

Télécharger (pdf 693.89 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

03/10/2023

2024

PLF

PAP

181 - Prévention des risques

Télécharger (pdf 656.35 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

03/10/2023

2024

PLF

PAP

174 - Énergie, climat et après-mines

Télécharger (pdf 503.03 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

03/10/2023

2024

PLF

PAP

159 - Expertise, information géographique et météorologie

Télécharger (pdf 494.40 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

03/10/2023

2024

PLF

PAP

113 - Paysages, eau et biodiversité

Télécharger (pdf 559.72 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

03/10/2023

2024

PLF

PAP

Écologie, développement et mobilité durables

Télécharger (pdf 2.59 Mo)

Impossible de télécharger la sélection

La taille maximale autorisée est de 1 Go.

Réessayez en sélectionnant moins d'éléments.

Accès rapide

Tout sélectionner

03/10/2023

2024

PLF

PAP

380 - Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires

Télécharger (pdf 308.95 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

03/10/2023

2024

PLF

PAP

345 - Service public de l'énergie

Télécharger (pdf 380.23 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

03/10/2023

2024

PLF

PAP

217 - Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables

Télécharger (pdf 482.86 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

03/10/2023

2024

PLF

PAP

205 - Affaires maritimes, pêche et aquaculture

Télécharger (pdf 548.88 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

03/10/2023

2024

PLF

PAP

203 - Infrastructures et services de transports

Télécharger (pdf 693.89 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

03/10/2023

2024

PLF

PAP

181 - Prévention des risques

Télécharger (pdf 656.35 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

03/10/2023

2024

PLF

PAP

174 - Énergie, climat et après-mines

Télécharger (pdf 503.03 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

03/10/2023

2024

PLF

PAP

159 - Expertise, information géographique et météorologie

Télécharger (pdf 494.40 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

03/10/2023

2024

PLF

PAP

113 - Paysages, eau et biodiversité

Télécharger (pdf 559.72 Ko)

Fermer les annexes

Présentation des crédits et des dépenses fiscales Consulter (URL)

Justification au premier euro Consulter (URL)

Opérateurs Consulter (URL)

Objectifs et indicateurs de performance Consulter (URL)

Bilan stratégique du rapport annuel de performances Consulter (URL)

03/10/2023

2024

PLF

PAP

Écologie, développement et mobilité durables

Télécharger (pdf 2.59 Mo)

Documentation

Accès rapide

Filtrer

Par exercice

Par loi de finances

Par typologie

Par mission

Par ministère

Par programme