$@FwLOVariable(annee,2019)

$@FwLOVariable(numProg,191)

$@FwLOVariable(libelleProg,Recherche duale (civile et militaire))

$@FwLOVariable(enteteSousTitre,Justification au premier euro)

$@FwLOStyle(styleB3Programme, non)

Justification au premier euro


Éléments transversaux au programme

Éléments de synthèse du programme


 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Numéro et intitulé de l'action
ou de la sous-action

Prévision LFI 
Consommation 

Titre 2 *
Dépenses
de personnel

Autres titres *

Total
y.c. FdC et AdP

Titre 2 *
Dépenses
de personnel

Autres titres *

Total
y.c. FdC et AdP

01 – Recherche duale en sciences du vivant

 
 

7 850 566
7 649 049

7 850 566
7 649 049

 
 

7 850 566
7 649 049

7 850 566
7 649 049

02 – Recherche duale en sciences et techniques de l'information et de la communication

 
 

8 891 343
5 566 131

8 891 343
5 566 131

 
 

8 891 343
5 566 131

8 891 343
5 566 131

03 – Recherche duale dans le domaine aérospatial

 
 

150 201 136
96 000 000

150 201 136
96 000 000

 
 

150 201 136
96 000 000

150 201 136
96 000 000

04 – Autres recherches et développements technologiques duaux

 
 

12 576 122
12 312 471

12 576 122
12 312 471

 
 

12 576 122
12 312 471

12 576 122
12 312 471

Total des crédits prévus en LFI *

 

179 519 167

179 519 167

 

179 519 167

179 519 167

Ouvertures / annulations y.c. FdC et AdP

 

-57 991 516

-57 991 516

 

-57 991 516

-57 991 516

Total des crédits ouverts

 

121 527 651

121 527 651

 

121 527 651

121 527 651

Total des crédits consommés

 

121 527 651

121 527 651

 

121 527 651

121 527 651

Crédits ouverts - crédits consommés

 

 

 

 

 

 


* hors FdC et AdP pour les montants de la LFI

 

 

   Passage du PLF à la LFI

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

 

Titre 2
 

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

PLF

0

179 519 167

179 519 167

0

179 519 167

179 519 167

Amendements

0

0

0

0

0

0

LFI

0

179 519 167

179 519 167

0

179 519 167

179 519 167

 

Aucun écart n’existe entre le PLF et la LFI.

 

   Justification des mouvements réglementaires et des lois de finances rectificatives

Les mesures intervenues en gestion 2019 sont :

- le transfert (décret n° 2019-533 du 27 mai 2019) sortant vers le programme 192 de 3 M€ en AE et CP dans le cadre du plan interministériel Nano 2022 ;

- l'annulation par la loi de finances rectificative n°2019-1277 du 3 décembre 2019 de 55 M€ en AE et CP. Cette annulation se répartit de la manière suivante :

  • la réserve de précaution (5 M€ en AE et CP) ;
  • 49,9 M€ en AE et CP sur l’action 03 portée par le CNES ;
  • 0,1 M€ en AE et CP pour les actions 01, 02 et 04 portées par le CEA hors plan NRBC-E.

 

   Réserve de précaution et fongibilité

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

 

Titre 2
 

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

Mise en réserve initiale

0

4 991 516

4 991 516

0

4 991 516

4 991 516

Surgels

0

0

0

0

0

0

Dégels

0

0

0

0

0

0

Réserve disponible avant mise en place du schéma de fin de gestion (LFR de fin d'année)

0

4 991 516

4 991 516

0

4 991 516

4 991 516

 

Les mesures intervenues en gestion ont annulé la totalité de la réserve.

 

Dépenses pluriannuelles

Suivi des crédits de paiement associés à la consommation
des autorisations d'engagement (hors titre 2)


 

AE 2019

 

CP 2019

 

 

 

AE ouvertes en 2019 *
(E1)

121 527 651

 

CP ouverts en 2019 *
(P1)

121 527 651

 

 

 

AE engagées en 2019
(E2)

121 527 651

 

CP consommés en 2019
(P2)

121 527 651

 

 

AE affectées
non engagées
au 31/12/2019
(E3)

0

 

dont CP consommés en
2019 sur engagements
antérieurs à 2019

(P3 = P2 – P4)

0

 

 

AE non affectées
non engagées
au 31/12/2019
(E4 = E1 – E2 – E3)

0

 

dont CP consommés
en 2019 sur
engagements 2019

(P4)

121 527 651

 

Restes à payer

Engagements ≤ 2018 non
couverts par des paiements
au 31/12/2018 brut
(R1)

0

 

Travaux de fin de gestion
postérieurs au RAP 2018
(R2)

0

 

Engagements ≤ 2018 non
couverts par des paiements
au 31/12/2018 net

(R3 = R1 + R2)

0



CP consommés en 2019
sur engagements
antérieurs à 2019
(P3 = P2 – P4)

0



=

Engagements ≤ 2018 non
couverts par des paiements
au 31/12/2019
(R4 = R3 – P3)

0

 

 

AE engagées en 2019


(E2)

121 527 651



CP consommés en 2019
sur engagements 2019

(P4)

121 527 651



=

Engagements 2019 non
couverts par des paiements
au 31/12/2019
(R5 = E2 – P4)

0

 

 

Engagements non couverts
par des paiements
au 31/12/2019

(R6 = R4 + R5)

0

 

 

Estimation des CP 2020
sur engagements non
couverts au 31/12/2019
(P5)

0


 
 
NB : les montants ci-dessus correspondent uniquement aux crédits hors titre 2
 
 

* LFI 2019 + reports 2018 + mouvements réglementaires + FDC + ADP + fongibilité asymétrique + LFR

Estimation du montant
maximal des CP
nécessaires après 2020
pour couvrir les
engagements non
couverts au 31/12/2019
(P6 = R6 – P5)

0

 

Justification par action

Action 01

Recherche duale en sciences du vivant


 

Prévision LFI

Réalisation

 

(y.c. FdC et AdP)  

Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

Autorisations d'engagement

 

7 850 566

7 850 566

 

7 649 049

7 649 049

Crédits de paiement

 

7 850 566

7 850 566

 

7 649 049

7 649 049

 

Cette action concerne des projets conduits par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) :

  • pour la partie « hors programme NRBC-E (nucléaire, radiologique, biologique et chimique - explosif) », l’action 1 est une action thématique définie essentiellement dans le domaine de l’innovation diagnostique (maladies neurologiques et psychiatriques, maladies infectieuses). Cette action thématique mobilise en tant que de besoin des avancées en compréhension des mécanismes moléculaires et cellulaires du vivant ;
  • pour la partie du programme de R&D NRBC-E, les thématiques principales sont les suivantes : détection, identification, diagnostic médical d’agents biologiques (toxines, bactéries et virus) et toxicologiques (d’origine chimique ou nucléaire).

 

Éléments de la dépense par nature


 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Titre et catégorie

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP
 

Réalisation

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP

Réalisation

Titre 3 : Dépenses de fonctionnement

7 850 566

7 649 049

7 850 566

7 649 049

Subventions pour charges de service public

7 850 566

7 649 049

7 850 566

7 649 049

Total

7 850 566

7 649 049

7 850 566

7 649 049

 

L’écart de 201 517 € en AE = CP entre la LFI et l’utilisation est dû aux annulations de crédits consécutives à la loi de finances rectificative pour 2019.


Concernant la thématique « Facteurs humains-Cognition », l’accent a été mis en 2019, dans le cadre du Human Brain Project, sur la réalisation d’une carte de connectivité du cerveau humain (IRM fonctionnelle) en vue de la construction de modèles originaux de la structure et du fonctionnement du cerveau. Dans ce cadre, le champ magnétique de l’aimant Iseult à NeuroSpin a pu être monté à sa valeur cible de 11,7 T.


Concernant la thématique « Prise en charge médicale et dispositifs et produits de santé », peuvent être signalé :

  • pour la sous-thématique relative au développement de dispositifs de diagnostic pour la médecine de terrain, la poursuite des études sur les mécanismes bactériens d’acquisition de résistance aux antibiotiques et la mise au point de nouvelles synthèses chimiques de molécules bioactives ;
  • pour la sous-thématique relative à la réparation tissulaire, la caractérisation des gènes clés des cellules souches de l’épiderme humain qui pourraient constituer des cibles d’intérêt pour la thérapie cellulaire cutanée et la poursuite de l’amélioration de la génération d’organites de façon reproductible et efficace ;
  • pour la sous-thématique relative aux contre-mesures anti-infectieuses, les études interdisciplinaires visant à accroître la compréhension des mécanismes de l’infection au niveau moléculaire, au niveau de processus intracellulaires détournés au profit des virus, et les études sur la réplication virale et sur l’identification et le développement de nouvelles molécules anti-virales et anti-bactériennes. 

Pour le volet NRBC-E, l’effort de recherche a continué à porter sur les développements de solutions technologiques pour la détection, l’identification, le diagnostic et le traitement des agents de la menace biologique. Ainsi, les premiers résultats d’efficacité d’anticorps pour une thérapie anti-ricine ont été obtenus, ce qui a conduit au lancement du développement.

 

Action 02

Recherche duale en sciences et techniques de l'information et de la communication


 

Prévision LFI

Réalisation

 

(y.c. FdC et AdP)  

Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

Autorisations d'engagement

 

8 891 343

8 891 343

 

5 566 131

5 566 131

Crédits de paiement

 

8 891 343

8 891 343

 

5 566 131

5 566 131

 

L’action 2 concerne les recherches réalisées par le CEA sur les thématiques suivantes :

  • composants-capteurs-communication ;
  • photonique ;
  • cybersécurité.

 

Éléments de la dépense par nature


 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Titre et catégorie

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP
 

Réalisation

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP

Réalisation

Titre 3 : Dépenses de fonctionnement

8 891 343

5 566 131

8 891 343

5 566 131

Subventions pour charges de service public

8 891 343

5 566 131

8 891 343

5 566 131

Total

8 891 343

5 566 131

8 891 343

5 566 131

 

L’écart de 3,3 € en AE = CP entre la LFI et l’utilisation est dû aux mesures en gestion :

  • transfert de 3 M€ en AE et CP vers le P192 dans le cadre du plan Nano 2022 ;
  • annulation de 0,3 M€ en AE et CP par la loi de finances rectificative pour 2019.


Composants-capteurs-communication


Dans le domaine des capteurs, on peut citer les avancées de la filière technologique M&NEMS (micro et nano electro-mechanical systems) qui permet dorénavant de réaliser des composants à haute performance directement sur une même galette de silicium (wafer). En termes de technologies de radiofréquences/communications, on notera par exemple des développements structurants sur les antennes reconfigurables pour la 5G à 26GHz (meilleures directivité et efficacité énergétique) ainsi que le développement d’algorithmes coopératifs multimodaux pour la localisation précise de véhicules.


Dans le domaine de la puissance, l’année 2019 a vu la mise en place d’une filière GaN (nitrure de gallium) 200 mm chez ST-Tours (le transfert sera opérationnel en 2021) et la montée dans l’intégration applicative avec des partenaires industriels (automobile : convertisseurs intégrés dans les moteurs, data center : alimentation, onduleurs PV…).


Photonique


A la suite de la démonstration de la faisabilité de la co-intégration de la photonique silicium classique avec des circuits non linéaires en matériaux compatibles CMOS, les travaux ont progressé avec le passage sur la filière 300 mm du CEA/LETI et le soutien au développement industriel.


La maturation de la filière technologique se poursuit dans le domaine des composants optiques courbes et en l’appliquant à d’autres composants (bolomètres, imageurs IR, micro-afficheurs).

Les recherches en photonique quantique ont porté en particulier sur les thématiques suivantes : sources de photon uniques, utilisation de fils photoniques pour l’émission de photons intriqués ou indiscernables.


Cybersécurité


2019 a vu le renforcement de la recherche en cybersécurité, en réponse aux besoins duaux.


Dans le domaine de la sécurité logicielle, les travaux ont porté sur : l’analyse formelle de code, la protection de codes et de données par polymorphisme, la gestion de sources d’intrusion, les solutions performantes de cryptographie homomorphe.


En sécurité matérielle, les recherches se sont concentrées sur l’évolution des plateformes d’évaluation, le design de circuits intégrés, l’étude de nouvelles attaques de composants à base d’intelligence artificielle et des approches induites sur la sécurité des composants, les communications sécurisées par transmissions sans fil.

 

Action 03

Recherche duale dans le domaine aérospatial


 

Prévision LFI

Réalisation

 

(y.c. FdC et AdP)  

Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

Autorisations d'engagement

 

150 201 136

150 201 136

 

96 000 000

96 000 000

Crédits de paiement

 

150 201 136

150 201 136

 

96 000 000

96 000 000

 

Cette action concerne les études menées par le Centre national d’études spatiales (CNES) dans le domaine spatial.

 

Éléments de la dépense par nature


 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Titre et catégorie

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP
 

Réalisation

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP

Réalisation

Titre 3 : Dépenses de fonctionnement

43 827 014

28 000 000

43 827 014

28 000 000

Subventions pour charges de service public

43 827 014

28 000 000

43 827 014

28 000 000

Titre 7 : Dépenses d’opérations financières

106 374 122

68 000 000

106 374 122

68 000 000

Dotations en fonds propres

106 374 122

68 000 000

106 374 122

68 000 000

Total

150 201 136

96 000 000

150 201 136

96 000 000

 

L’écart de 54,2 M€ en AE et CP entre la LFI et exécution est la conséquence de l'annulation de crédits par la loi de finances rectificative pour 2019.


En 2019, la participation de l’État dans le cadre de cette action a permis notamment de lancer ou de poursuivre les actions de recherche duale des projets suivants :

  • le démarrage des travaux sur le projet CASTOR (Capacité strAtégique Spatiale Télécom mObile Résiliente). L’étude lancée doit aboutir à des démonstrations de la maîtrise des technologies duales critiques pour la réalisation des sous-systèmes bord et sol. Les sous-systèmes qui sont aujourd’hui visés sont les suivants : système de traitement numérique, charge utile, système antennaire du satellite et démonstrateur de segment de mission ;
  • MUSIS/CSO : le programme MUltinational Space-based Imaging System (MUSIS) est le programme de la défense française destiné à fournir une capacité multi-capteur d’observation de la Terre (optique, radar), dont la composante spatiale optique (CSO) est à la charge de la France. Les travaux se sont poursuivis en 2019, avec en particulier la recette en vol du premier satellite CSO et la poursuite de la recette usine du deuxième satellite CSO ;
  • CERES : le programme de système de renseignement d’origine électromagnétique (ROEM) spatial (CERES), est destiné au renseignement sur les communications et sur les radars. Les travaux menés par le CNES dans le cadre de ce programme auront des retombées pour les futurs programmes civils. Les travaux de développement se sont poursuivis en 2019 avec les essais de qualification technique et opérationnelle ;
  • TELEMAK : démonstrateur technologique à usage dual pour les satellites de télécommunication nouvelle génération. Ce projet entre dans le cadre du programme défense de télécommunications spatiales SYRACUSE IV. TELEMAK consiste notamment à améliorer les performances des couvertures en bande Ka tout en développant une protection contre les interférences et les agressions, et à sécuriser les développements technologiques en cours sur les charges utiles avec un processeur numérique transparent. Ces pré-développements sont duaux et doivent répondre en particulier au marché croissant des satellites de télécommunication gouvernementaux mais aussi aux programmes commerciaux ;
  • TARANIS : ce projet concerne l’étude du couplage atmosphère-ionosphère lors des épisodes orageux et utilise la plateforme de microsatellite Myriade. En 2019, les essais de la charge utile et du satellite se sont poursuivis, le lancement est prévu en 2020 ;
  • ISIS : l’objet du projet ISIS (Initiative for Space Innovative Standards) est la production d’un référentiel d’interopérabilité reposant sur une ligne de produits segment sol de contrôle générique des satellites de nouvelle génération. En 2019, la livraison des fournitures au profit de CERES s’est poursuivie.

Au titre des activités de recherche et technologie :

  • OTOS (Observation de la Terre en Optique Super-résolue) est un démonstrateur de technologies innovantes, dans le domaine du renseignement d'origine image (ROIM), notamment OTOS utilise des miroirs semi rigides avec correction active des déformations résiduelles. Les travaux se sont poursuivis en 2019, avec en particulier les essais des briques du démonstrateur d’optique active ;
  • FAST (Future Advanced Satellite Telecommunications) est un projet à caractère dual destiné à lever certains risques technologiques et techniques de la prochaine génération de satellites de télécommunication commerciaux civils et par la même de SYRACUSE IV, incluant en particulier le développement de puces nouvelles générations communes aux programmes spatiaux civils et défense et le développement du processeur numérique transparent PNT 3G. En 2019, les essais de qualification se sont poursuivis ;
  • CO3D (Constellation Optique en 3D) : il s’agit d’une constellation de mini-satellites optiques répondant aux besoins d’une mission de modèle numérique de terrain et modèle de 3D mondial (pour des besoins civils et militaires). Ces deux objectifs reposent sur un même concept de petit satellite à coût récurrent compétitif et sur une architecture système conçue pour un déploiement incrémental permettant d’enrichir progressivement la capacité vis-à-vis des deux besoins de mission exprimés. La phase de réalisation a démarré à l’été 2019 ;
  • ANGELS (Argos Neo on a Generic Economical and Light Satellite) : projet visant au soutien du développement d’une offre française de nanosatellite et à la préparation de la future génération du système ARGOS. Le lancement a eu lieu avec succès en décembre 2019.

Par ailleurs, le programme 191 finance un grand nombre d’études de R&T dans le domaine des systèmes orbitaux visant la recherche prospective et notamment les technologies de rupture, la préparation des projets futurs et le développement de la capacité d’expertise nationale. Ces études sont menées avec divers organismes de recherche institutionnels et l’industrie. En particulier des études ont été réalisées en 2019 dans les domaines des transmissions spatiales, des architectures spatiales et de la propulsion.

 

Action 04

Autres recherches et développements technologiques duaux


 

Prévision LFI

Réalisation

 

(y.c. FdC et AdP)  

Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

Autorisations d'engagement

 

12 576 122

12 576 122

 

12 312 471

12 312 471

Crédits de paiement

 

12 576 122

12 576 122

 

12 312 471

12 312 471

 

Cette action en recherche duale hors NRBC-E cible des recherches en intelligence artificielle et pour la réalisation de systèmes énergétiques embarqués, conduites par le CEA.

Cette action comporte également un volet du programme interministériel de R&D NRBC-E.

 

Éléments de la dépense par nature


 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Titre et catégorie

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP
 

Réalisation

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP

Réalisation

Titre 3 : Dépenses de fonctionnement

12 576 122

12 312 471

12 576 122

12 312 471

Subventions pour charges de service public

12 576 122

12 312 471

12 576 122

12 312 471

Total

12 576 122

12 312 471

12 576 122

12 312 471

 

L’écart de 264 k€ en AE et CP entre la LFI et exécution est la conséquence des annulations de crédits consécutives en loi de finances rectificative pour 2019.


Dans le domaine des mémoires embarquées, à la suite des travaux menés en 2018 qui ont permis d’assurer une montée en maturité technologique, l’année 2019 a vu la mise au point de prototypes et la planification des étapes pour élaborer les générations suivantes.


Dans le domaine du stockage d’énergie, les 10 premières batteries Li-ion « vol » livrées en 2018 ont été intégrées en 2019 dans un satellite mis sur orbite ; dans le domaine des technologies pour la conversion et le stockage hydrogène, les travaux se poursuivent pour le développement de la filière technologique, un accent particulier est mis sur l’électrolyse réversible haute température ; enfin le CEA participe pleinement à la construction de la filière européenne des batteries.


En intelligence artificielle, les actions 2019 ont porté sur les résumés par extraction de phrases (analyse sémantique et traitement naturel des langues), le calcul neuronal embarqué, ainsi qu’un volet important sur l’IA de confiance (confiance dans les bases d’apprentissage, validation de configurations et de l’implantation des fonctions apprises, validation des IA symboliques, etc.).


Des applications plus fondamentales sont également en cours, essentiellement à base de Machine Learning et de fouille profonde (Deep Learning). Il s’agit de manipuler intelligemment des bases de données hybrides, voire de les utiliser en méta modélisation pour compléter voire remplacer des simulations numériques très coûteuses.


Pour le volet NRBC-E, les priorités de recherche ont notamment porté sur :

  • des transferts industriels de technologies dont la maturation a été assurée au titre du P191 (test diagnostic, détecteur radiologique, production de mousses de décontamination) ;
  • la mise au point et l’évaluation (par DGA Maîtrise NRBC) de nouveaux chromophores de détection d’agents chimiques couvrant un spectre étendu.

 

Synthèse des opérateurs du programme

Récapitulation des crédits alloués aux opérateurs de l'État


 

Prévision LFI

Réalisation

Opérateur financé (Programme chef de file)

Autorisations
d'engagement
 

Crédits
de paiement

Autorisations
d'engagement

Crédits
de paiement

CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (P172)

29 318 000

29 318 000

25 527 651

25 527 651

Subventions pour charges de service public

29 318 000

29 318 000

25 527 651

25 527 651

CNES - Centre national d'études spatiales (P193)

150 201 000

150 201 000

96 000 000

96 000 000

Subventions pour charges de service public

43 827 000

43 827 000

28 000 000

28 000 000

Dotations en fonds propres

106 374 000

106 374 000

68 000 000

68 000 000

Total

179 519 000

179 519 000

121 527 651

121 527 651

Total des subventions pour charges de service public

73 145 000

73 145 000

53 527 651

53 527 651

Total des dotations en fonds propres

106 374 000

106 374 000

68 000 000

68 000 000