$@FwLOVariable(annee,2019)

$@FwLOVariable(numProg,217)

$@FwLOVariable(libelleProg,Conduite et pilotage des politiques de l'écologie du développement et de la mobilité durables)

$@FwLOVariable(enteteSousTitre,Opérateurs)

$@FwLOStyle(styleB3Programme, non)

Opérateurs


ENPC - Ecole nationale des Ponts et Chaussées


 

   Financement de l'État

(en milliers d'euros)

 

Réalisation 2018 (RAP)

LFI 2019

Réalisation 2019

Programme intéressé
ou nature de la dépense
 

Autorisations
d'engagement

Crédits
de paiement

Autorisations
d'engagement

Crédits
de paiement

Autorisations
d'engagement

Crédits
de paiement

P144 – Environnement et prospective de la politique de défense

 

 

 

 

 

15

Transferts

 

 

 

 

 

15

P113 – Paysages, eau et biodiversité

4

4

 

 

 

 

Transferts

4

4

 

 

 

 

P217 – Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables

27 423

27 423

27 347

27 347

26 872

26 872

Subventions pour charges de service public

27 371

27 371

27 347

27 347

26 872

26 872

Transferts

52

52

 

 

 

 

P150 – Formations supérieures et recherche universitaire

94

94

111

111

56

56

Subventions pour charges de service public

94

94

111

111

56

56

P231 – Vie étudiante

 

 

 

 

3

3

Transferts

 

 

 

 

3

3

P190 – Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables

 

 

 

 

 

 

Transferts

 

 

 

 

 

 

P192 – Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle

 

 

 

 

 

 

Transferts

 

 

 

 

 

 

P135 – Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat

 

 

 

 

 

60

Transferts

 

 

 

 

 

60

P112 – Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire

 

 

 

 

4

4

Transferts

 

 

 

 

4

4

Total

27 521

27 521

27 458

27 458

26 935

27 010

 

En LFI 2019, la SCSP s’est élevée à 27 347 k€, soit après amendements et mises en réserve (475 k€), une dotation de 26 872 k€. La SCSP permet à l’ENPC de couvrir ses charges de personnel et ses charges d’exploitation (fonctionnement courant, entretien et maintenance).

Par ailleurs, le programme 150 « Formations supérieures et recherche universitaire » et le programme 231 "vie étudiante" ont versé à l’ENPC des subventions à hauteur de 59 k€ au titre du financement des missions de l’école liées à la recherche.

Ces subventions ont été comptabilisées dans le compte de résultat sur la ligne « autres subventions ».

 

   Compte financier 2019

Avertissement
La situation du compte financier au regard de son vote n'est pas renseignée. Le compte financier de l’opérateur n’a pas été certifié par un commissaire aux comptes.

 

Compte de résultat

 

(en milliers d'euros)

Charges

Budget
initial
2019

Compte
financier
2019 *

Produits

Budget
initial
2019

Compte
financier
2019 *

Personnel

32 600

31 612

Subventions de l'État

27 643

26 942

  dont charges de pensions civiles

 

4 988

  – subventions pour charges de service public

27 643

26 942

 

 

  – crédits d'intervention( transfert)

 

 

Fonctionnement autre que les charges de personnel

14 183

13 708

Fiscalité affectée

576

658

Intervention (le cas échéant)

 

 

Autres subventions

4 907

7 301

Opérations d'ordre (incluses dans Fonctionnement et/ou Intervention)

2 596

3 010

Autres produits

14 242

12 691

  dont dotations aux amortissements et provisions

2 596

3 007

  dont reprises aux amortissements et provisions

500

28

  dont valeur nette comptable des éléments d'actif cédés

 

2

  dont produits de cession d’éléments d’actif

1 060

1 226

 

 

  dont quote-part reprise au résultat des financements rattachés à des actifs

 

 

Total des charges

46 783

45 320

Total des produits

47 368

47 592

Résultat : bénéfice

585

2 271

Résultat : perte

 

 

Total : équilibre du CR

47 368

47 592

Total : équilibre du CR

47 368

47 592


* Étape du processus de validation du compte financier non indiquée

 

Tableau de financement abrégé

 

(en milliers d'euros)

Emplois

Budget
initial
2019

Compte
financier
2019 *

Ressources

Budget
initial
2019

Compte
financier
2019 *

Insuffisance d'autofinancement

 

 

Capacité d'autofinancement

1 621

4 026

Investissements

4 628

997

Financement de l'actif par l'État

 

 

 

 

Financement de l'actif par les tiers autres que l'État

 

345

 

 

Autres ressources

 

3

Remboursement des dettes financières

 

39

Augmentation des dettes financières

 

1 650

Total des emplois

4 628

1 036

Total des ressources

1 621

6 025

Augmentation du fonds de roulement

 

4 989

Diminution du fonds de roulement

3 007

 


* Étape du processus de validation du compte financier non indiquée

 

L’école nationale des ponts et chaussées (ENPC) a disposé en 2019 d’un budget global de 47,59 M€ dont 56 % proviennent de la subvention pour charge de service public.

Le résultat budgétaire 2019 est excédentaire de 2,27 M€, du fait d’une sous-exécution dans les dépenses de personnels, d’investissement (décalage calendaire des opérations) et de fonctionnement pour dégager des marges en vue de financer ses projets immobiliers.


La SCSP 2019 représente plus de 56 % du total des produits. Ce montant inclut également les autres financements de l'Etat (69,5 k€).

Les autres ressources (40%) sont principalement liées aux recettes des contrats de recherche et aux droits de scolarité, conventions de partenariat et produits de locations immobilières.

L’ENPC clôture donc l’exercice 2019 avec un bénéfice de 2 271 k€ et un niveau de trésorerie qui s’élève à 20 299 k€.

 

Autorisations budgétaires

 

(en milliers d'euros)

Dépenses

Budget initial 2019

Compte financier 2019 *

AE

CP

AE

CP

Personnel

15 239

15 239

14 336

14 336

Fonctionnement

9 598

9 236

8 394

7 980

Intervention

0

0

0

0

Investissement

3 753

3 871

2 603

300

Enveloppe recherche

20 819

20 469

20 821

19 967

- Personnel

17 361

17 361

17 569

17 569

- Fonctionnement

2 332

2 352

2 511

1 923

- Investissement

1 126

756

740

475

Total des dépenses AE (A) CP (B)

49 409

48 815

46 154

42 584

Dépenses de pensions civiles globales

4 807

4 807

4 898

4 898


* Étape du processus de validation du compte financier non indiquée

 

 

(en milliers d'euros)

Recettes

Budget initial
2019

Compte financier
2019 *

Recettes globalisées

30 339

30 448

Subvention pour charges de service public

27 300

26 872

Autres financements de l’État

0

69

Fiscalité affectée

576

646

Autres financements publics

212

108

Recettes propres

2 251

2 753

Recettes fléchées

15 469

14 556

Financements de l’État fléchés

343

282

Autres financements publics fléchés

3 321

4 614

Recettes propres fléchées

11 805

9 660

Total des recettes  (C)

45 808

45 005

Solde budgétaire (excédent)  (D1 = C – B)

0

2 421

Solde budgétaire (déficit)  (D2 = B – C)

3 007

0


* Étape du processus de validation du compte financier non indiquée

 

Dépenses par destination

(en milliers d'euros)

Destination

Budget initial   
Compte financier * 

Personnel

Fonctionnement

Intervention

Investissement

Total

AE = CP

AE

CP

AE

CP

AE

CP

AE

CP

Diffusion des connaissances

1 115
1 116

430
333

407
368

0
0

0
0

13
5

13
6

1 558
1 454

1 535
1 489

Enseignement

8 143
7 493

4 660
3 391

4 092
2 923

0
0

0
0

397
177

347
70

13 200
11 062

12 582
10 486

Recherche

17 361
17 569

2 332
2 511

2 352
1 923

0
0

0
0

1 126
740

756
475

20 819
20 821

20 469
19 967

Soutien

5 981
5 727

4 508
4 670

4 737
4 689

0
0

0
0

3 343
2 421

3 511
225

13 832
12 818

14 229
10 641

Total

32 600
31 906

11 930
10 905

11 588
9 903

0
0

0
0

4 879
3 344

4 627
775

49 409
46 155

48 815
42 584


* Étape du processus de validation du compte financier non indiquée


 

Équilibre financier

(en milliers d'euros)

Besoins

Budget initial
2019

Compte financier
2019 *

Solde budgétaire (déficit)  (D2)

3 007

0

Remboursements d'emprunts (capital), nouveaux prêts (capital), dépôts et cautionnements

0

23

Opérations au nom et pour le compte de tiers : besoins

2 378

1 186

Autres décaissements non budgétaires

0

919

Sous-total des opérations ayant un impact négatif sur la trésorerie de l'organisme  (1)

5 385

2 128

ABONDEMENT de la trésorerie  = (2) - (1)

0

2 724

Abondement de la trésorerie fléchée

10 556

544

Abondement de la trésorerie non fléchée

0

2 180

Total des besoins

5 385

4 852


* Étape du processus de validation du compte financier non indiquée

 

(en milliers d'euros)

Financements

Budget initial
2019

Compte financier
2019 *

Solde budgétaire (excédent)  (D1)

0

2 421

Nouveaux emprunts (capital), remboursements de prêts (capital), dépôts et cautionnements

0

134

Opérations au nom et pour le compte de tiers : financement

2 000

1 903

Autres encaissements non budgétaires

0

394

Sous-total des opérations ayant un impact positif sur la trésorerie de l'organisme  (2)

2 000

4 852

PRÉLÈVEMENT sur la trésorerie  = (1) - (2)

3 385

0

Prélèvement sur la trésorerie fléchée

0

0

Prélèvement sur la trésorerie non fléchée

13 941

0

Total des financements

5 385

4 852


* Étape du processus de validation du compte financier non indiquée

 

L’abondement de la trésorerie s’est concentré sur la trésorerie non fléchée en raison du surplus ponctuel des recettes globalisées. La trésorerie non fléchée est destinée à absorber les futurs investissements immobiliers que l’école devra financer sur fonds propres.

 

   Consolidation des emplois

 

Réalisation 2018
(1)

Prévision 2019
(2)

Réalisation 2019

Emplois rémunérés par l'opérateur :

432

454

426

  – sous plafond

304

313

290

  – hors plafond

128

141

136

        dont contrats aidés

3

16

 

        dont apprentis

13

 

 

Autres emplois en fonction dans l'opérateur :

 

1

 

  – rémunérés par l'État par ce programme

 

 

 

  – rémunérés par l'État par d'autres programmes

 

 

 

  – rémunérés par d'autres collectivités ou organismes

 

1

 


(1) La réalisation reprend la présentation du RAP 2018.


(2) La prévision fait référence aux plafonds des autorisations d'emplois votés en loi de finances initiale ou, le cas échéant, en lois de finances rectificatives 2019.

 

L’écart entre la prévision et le réalisé est lié aux importantes difficultés de recrutement rencontrées par l’établissement.

En effet, les profils recherchés (compétences techniques spécialisées de haut niveau dans les champs de l’enseignement supérieur et de la recherche) expliquent des temps de vacances importants.

 

ENTPE - Ecole nationale des travaux publics de l'Etat


.

 

   Financement de l'État

(en milliers d'euros)

 

Réalisation 2018 (RAP)

LFI 2019

Réalisation 2019

Programme intéressé
ou nature de la dépense
 

Autorisations
d'engagement

Crédits
de paiement

Autorisations
d'engagement

Crédits
de paiement

Autorisations
d'engagement

Crédits
de paiement

P203 – Infrastructures et services de transports

 

 

 

 

 

 

Transferts

 

 

 

 

 

 

P159 – Expertise, économie sociale et solidaire, information géographique et météorologie

 

 

 

 

6

5

Transferts

 

 

 

 

6

5

P217 – Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables

19 830

19 830

19 652

19 652

20 232

20 232

Subventions pour charges de service public

19 830

19 830

19 652

19 652

20 232

20 232

P190 – Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables

 

 

 

 

-3

12

Transferts

 

 

 

 

-3

12

P192 – Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle

 

 

 

 

 

20

Transferts

 

 

 

 

 

20

P135 – Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat

 

 

 

 

 

 

Transferts

 

 

 

 

 

 

P162 – Interventions territoriales de l'État

 

 

 

 

 

 

Transferts

 

 

 

 

 

 

Total

19 830

19 830

19 652

19 652

20 234

20 268

 

En LFI 2019, la SCSP s’est élevée à 19 652 k€, soit après amendements et mises en réserve (338 k€), une dotation de 19 342 k€. La SCSP permet à l’ENTPE de couvrir ses charges de personnel ainsi que ses charges d’exploitation (fonctionnement courant, entretien et maintenance).

La réalisation de la SCSP au titre de l’année 2019 s’est élevée à 20 232 k€ (catégorie 32) car l’école a bénéficié d’un complément de la SCSP de 890 k€ destiné au financement d’une partie des travaux de rénovation de la toiture de l’établissement.


 

   Compte financier 2019

Avertissement
La situation du compte financier au regard de son vote n'est pas renseignée. Le compte financier de l’opérateur n’a pas été certifié par un commissaire aux comptes.

 

Compte de résultat

 

(en milliers d'euros)

Charges

Budget
initial
2019

Compte
financier
2019 *

Produits

Budget
initial
2019

Compte
financier
2019 *

Personnel

15 162

14 985

Subventions de l'État

19 700

19 314

  dont charges de pensions civiles

3 291

3 460

  – subventions pour charges de service public

19 700

19 314

 

 

  – crédits d'intervention( transfert)

 

 

Fonctionnement autre que les charges de personnel

8 088

8 307

Fiscalité affectée

220

 

Intervention (le cas échéant)

 

 

Autres subventions

1 339

1 679

Opérations d'ordre (incluses dans Fonctionnement et/ou Intervention)

3 100

2 891

Autres produits

1 688

2 359

  dont dotations aux amortissements et provisions

3 100

2 891

  dont reprises aux amortissements et provisions

978

993

  dont valeur nette comptable des éléments d'actif cédés

 

 

  dont produits de cession d’éléments d’actif

 

 

 

 

  dont quote-part reprise au résultat des financements rattachés à des actifs

 

 

Total des charges

23 250

23 293

Total des produits

22 947

23 353

Résultat : bénéfice

 

60

Résultat : perte

303

 

Total : équilibre du CR

23 250

23 353

Total : équilibre du CR

23 250

23 353


* Étape du processus de validation du compte financier non indiquée

 

Tableau de financement abrégé

 

(en milliers d'euros)

Emplois

Budget
initial
2019

Compte
financier
2019 *

Ressources

Budget
initial
2019

Compte
financier
2019 *

Insuffisance d'autofinancement

 

 

Capacité d'autofinancement

1 819

1 958

Investissements

2 160

1 390

Financement de l'actif par l'État

 

 

 

 

Financement de l'actif par les tiers autres que l'État

600

 

 

 

Autres ressources

 

143

Remboursement des dettes financières

 

 

Augmentation des dettes financières

 

 

Total des emplois

2 160

1 390

Total des ressources

2 419

2 100

Augmentation du fonds de roulement

259

710

Diminution du fonds de roulement

 

 


* Étape du processus de validation du compte financier non indiquée

 

L’école nationale des travaux publics de l’État (ENTPE) a disposé en 2019 d’un budget global de 24,55 M€ dont 82 % proviennent de la subvention pour charge de service public.

Contrairement aux prévisions du BI 2019, le solde budgétaire est excédentaire de 2 M€. Cet excédent va permettre à l'école d'accélérer le calendrier de réalisation des opérations programmées dans le cadre de son schéma pluriannuel de stratégie immobilière (SPSI). A ce titre, le programme 217 a octroyé en 2019, une dotation complémentaire de 0.89 M€ à l'école pour financer une partie des travaux de rénovation de sa toiture


La SCSP 2019 représente plus de 82 % du total des produits. Par rapport au budget initial (BI), l’écart s’élève à + 532 k€, qui s’explique notamment par un redéploiement interne des crédits du programme pour le financement d’une partie des travaux de rénovation de la toiture

Les autres ressources de l’école sont en augmentation de 671 k€ (taxe d’apprentissage, droits de scolarité, …).

La réalisation des charges de personnel et de fonctionnement sont conformes aux prévisions du BI 2019.



L’ENTPE a clôturé l’exercice 2019 avec un résultat positif de 1 258 k€. Le niveau final de trésorerie augmente de 2.87 M€ entre le BI 2019 (3,15 M€) et le COFI 2019 (6,02 M€), ce qui est dû principalement à la baisse des investissements et à l’augmentation de la SCSP.

 

Autorisations budgétaires

 

(en milliers d'euros)

Dépenses

Budget initial 2019

Compte financier 2019 *

AE

CP

AE

CP

Personnel

9 790

9 790

10 419

10 419

Fonctionnement

5 757

4 302

4 335

4 404

Intervention

0

0

0

0

Investissement

1 300

1 300

907

592

Enveloppe recherche

7 045

6 728

6 592

6 346

- Personnel

5 373

5 373

4 787

4 787

- Fonctionnement

812

795

1 043

960

- Investissement

860

560

762

599

Total des dépenses AE (A) CP (B)

23 892

22 120

22 253

21 761

Dépenses de pensions civiles globales

3 291

3 291

3 460

3 460


* Étape du processus de validation du compte financier non indiquée

 

 

(en milliers d'euros)

Recettes

Budget initial
2019

Compte financier
2019 *

Recettes globalisées

20 630

22 414

Subvention pour charges de service public

19 700

20 232

Autres financements de l’État

0

0

Fiscalité affectée

220

280

Autres financements publics

0

140

Recettes propres

710

1 762

Recettes fléchées

1 039

1 646

Financements de l’État fléchés

0

0

Autres financements publics fléchés

1 039

1 646

Recettes propres fléchées

0

0

Total des recettes  (C)

21 669

24 060

Solde budgétaire (excédent)  (D1 = C – B)

0

2 299

Solde budgétaire (déficit)  (D2 = B – C)

451

0


* Étape du processus de validation du compte financier non indiquée

 

Dépenses par destination

(en milliers d'euros)

Destination

Budget initial   
Compte financier * 

Personnel

Fonctionnement

Intervention

Investissement

Total

AE = CP

AE

CP

AE

CP

AE

CP

AE

CP

Diffusion des connaissances

288
188

140
142

140
135

0
0

0
0

0
15

0
15

428
345

428
338

Enseignement

5 458
6 203

1 659
1 887

1 643
1 884

0
0

0
0

250
154

250
176

7 367
8 243

7 351
8 262

Recherche

5 373
4 787

812
1 043

795
960

0
0

0
0

860
762

560
599

7 045
6 592

6 728
6 346

Soutien-support

4 044
4 014

3 958
2 307

2 519
2 385

0
0

0
0

1 050
738

1 050
401

9 052
7 059

7 613
6 799

Total

15 163
15 191

6 569
5 379

5 097
5 364

0
0

0
0

2 160
1 669

1 860
1 191

23 892
22 239

22 120
21 746


* Étape du processus de validation du compte financier non indiquée


 

Équilibre financier

(en milliers d'euros)

Besoins

Budget initial
2019

Compte financier
2019 *

Solde budgétaire (déficit)  (D2)

451

0

Remboursements d'emprunts (capital), nouveaux prêts (capital), dépôts et cautionnements

0

0

Opérations au nom et pour le compte de tiers : besoins

0

0

Autres décaissements non budgétaires

0

420

Sous-total des opérations ayant un impact négatif sur la trésorerie de l'organisme  (1)

451

420

ABONDEMENT de la trésorerie  = (2) - (1)

0

2 234

Abondement de la trésorerie fléchée

0

61

Abondement de la trésorerie non fléchée

0

2 173

Total des besoins

451

2 654


* Étape du processus de validation du compte financier non indiquée

 

(en milliers d'euros)

Financements

Budget initial
2019

Compte financier
2019 *

Solde budgétaire (excédent)  (D1)

0

2 299

Nouveaux emprunts (capital), remboursements de prêts (capital), dépôts et cautionnements

0

0

Opérations au nom et pour le compte de tiers : financement

420

346

Autres encaissements non budgétaires

0

9

Sous-total des opérations ayant un impact positif sur la trésorerie de l'organisme  (2)

420

2 654

PRÉLÈVEMENT sur la trésorerie  = (1) - (2)

31

0

Prélèvement sur la trésorerie fléchée

31

0

Prélèvement sur la trésorerie non fléchée

0

0

Total des financements

451

2 654


* Étape du processus de validation du compte financier non indiquée

 

 

   Consolidation des emplois

 

Réalisation 2018
(1)

Prévision 2019
(2)

Réalisation 2019

Emplois rémunérés par l'opérateur :

201

202

189

  – sous plafond

164

163

159

  – hors plafond

37

39

30

        dont contrats aidés

 

 

 

        dont apprentis

 

 

 

Autres emplois en fonction dans l'opérateur :

 

34

33

  – rémunérés par l'État par ce programme

 

19

19

  – rémunérés par l'État par d'autres programmes

 

 

 

  – rémunérés par d'autres collectivités ou organismes

 

15

14


(1) La réalisation reprend la présentation du RAP 2018.


(2) La prévision fait référence aux plafonds des autorisations d'emplois votés en loi de finances initiale ou, le cas échéant, en lois de finances rectificatives 2019.

 

L'ENTPE n'a pas totalement saturé son plafond d'emplois (consommé à hauteur de 159 ETPT contre une autorisation de 163). L'opérateur explique ce taux de réalisation par des raisons essentiellement conjoncturelles :

- un agent a été en CLD, exclu du plafond d’emplois, mais inclus dans la masse salariale,

- deux agents d’un même service sont partis en retraite en début d’année et leurs tâches ont été réorientées. Pour cela, une réorganisation a été nécessaire. Sa mise en œuvre effective a pris du temps compte tenu des instances et de la mobilité entrante nécessaire.

- le reste s’explique par des temps de vacance important.