Objectifs et indicateurs de performance |
OBJECTIF
1 – Assurer la fonction stratégique connaissance-anticipation |
INDICATEUR
| 1.1 – Taux de satisfaction de la fonction stratégique connaissance - anticipation |
(du point de vue du citoyen)
| Unité | 2018 | 2019 | 2020 | 2020 | 2020 | 2020 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
Capacité d’anticipation opérationnelle | % | 85 | 85 | 85 | 85 | 85 | 85 |
Satisfaction du besoin de renseignement d’intérêt militaire | % | 90,5 | 84,5 | 90 | 90 | 86,9 | 90 |
Commentaires techniques
Précisions méthodologiques
Le sous-indicateur 1.1.1 « capacité d’anticipation opérationnelle » permet d'apprécier la bonne anticipation et la qualité de la veille stratégique. Le second sous-indicateur 1.1.2 mesure la capacité de la direction du renseignement militaire (DRM) à satisfaire ses commanditaires en termes de délais et de qualité. Le second sous-indicateur est revu au PLF 2019, et mesure désormais uniquement la réactivité, la mesure de la qualité ayant été écartée car jugée trop subjective.
Mode de calcul :
L'indicateur comporte deux sous-indicateurs :
Source des données : état-major des armées - centre de planification et de conduite des opérations (CPCO) pour la « capacité d’anticipation opérationnelle » et la DRM pour la « satisfaction du besoin de renseignement d’intérêt militaire ».
Analyse des résultats
Sous-indicateur 1.1.1 « capacité d’anticipation opérationnelle »
La capacité d’anticipation opérationnelle s’est maintenue à un niveau constant et élevé. Selon les procédures établies, les tendances de fond sont analysées et prises en compte par les travaux du cycle du groupe d’anticipation stratégique, et en conséquence veillées et suivies par le Centre de planification et de conduite des opérations (CPCO). De plus, la mise en place depuis trois ans des stratégies militaires opérationnelles par zone a permis une revue des grands facteurs régionaux d’instabilité relativement à nos intérêts, augmentant encore notre appréciation globale de la situation, permettant ainsi une meilleure anticipation des aléas éventuels.
Les déploiements inopinés de forces russes en océan Atlantique ou turques en Méditerranée orientale (MEDOR) peuvent avoir un impact sur des déploiements planifiés. L’anticipation de certains de ces engagements n’était pas prévisible.
De manière générale, nos armées sont confrontées à un certain nombre d’événements imprévus avec leurs crises associées. Cette tendance est notamment marquée par des opposants s’engageant dans une guerre « hybride ».
Les crises inopinées ayant un impact sur les opérations ou sur la France à l’étranger ont fait l’objet de travaux «d’anticipation réactive » dès les premiers signes de dégradation et, outre le suivi de la crise, ont souvent amené au renforcement de la posture de nos forces déployées ou pré-positionnées. Toutes ces crises ayant trait aux intérêts français ont fait l’objet d’une vigilance accrue. Par conséquent, les travaux de planification des évacuations de ressortissants sont régulièrement mis à jour.
Par ailleurs, les événements météorologiques de toutes natures[1] ont été suivis de façon permanente sur l’ensemble du territoire national ainsi que des théâtres d’opérations.
Dans le même esprit, les principaux événements de nature géopolitique sont suivis avec un horizon trimestriel afin d’anticiper et d’orienter les travaux à venir.
La crise sanitaire actuelle sort en revanche du cadre habituel des travaux d’anticipation. Son ampleur a des conséquences tangibles sur les opérations des armées et pourrait avoir également des conséquences sécuritaires à moyen terme (déséquilibres économiques, phénomènes migratoires, etc.).
Sous-indicateur 1.1.2 « Satisfaction du besoin de renseignement d’intérêt militaire »
La DRM n’a pas été en mesure d’atteindre le taux de satisfaction du besoin de renseignement d’intérêt militaire fixé à 90 %. Le taux de réponse dans les délais aux demandes de renseignement a néanmoins augmenté de 2,4 % par rapport à 2019, en dépit des contraintes liées à la crise sanitaire COVID-19. Les retards concernent majoritairement des demandes moins sensibles et moins urgentes, alors que celles ayant un caractère d’urgence opérationnelle ont été systématiquement traitées dans les délais. La DRM maintient ainsi un objectif de 90 % pour 2021.
[1] Seuls les événements météorologiques et leurs conséquences sur l’engagement des armées, en OPEX ou sur le territoire national sont anticipés à chaque fois que cela est possible (en septembre 2018 pour la tempête IRMA par exemple), pas les dérèglements climatiques sur le long terme.
OBJECTIF
2 – Assurer la fonction stratégique de prévention |
INDICATEUR
| 2.1 – Efficacité du pré-positionnement des forces |
(du point de vue du citoyen)
| Unité | 2018 | 2019 | 2020 | 2020 | 2020 | 2020 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
Taux des forces pré-positionnées engagées dans les opérations dans un délai inférieur à 5 jours | % | 94 | 95 | 90 | 93 | 91 | 90 |
Taux de réalisation en matière de formation des forces étrangères par les forces prépositionnées | % | 95 | 95 | 98 | 95 | 91 | 98 |
Commentaires techniques
Précisions méthodologiques
Le sous-indicateur 2.1.1 mesure l’efficacité des forces pré-positionnées. Celles-ci comprennent des forces de souveraineté, déployées dans les départements et collectivités d’outre-mer, et des forces de présence, déployées au titre des accords de défense, renforcées par les forces maritimes déployées préventivement. Elles doivent représenter au moins 50 % du volume projeté dans la zone de crise, dans un délai inférieur à cinq jours.
Le sous-indicateur 2.1.2 mesure la réalisation des tâches de formation au profit des forces armées africaines notamment pour les contingents de maintien de la paix, programmées soit dans le cadre des accords bilatéraux, soit dans le cadre de protocoles ONU.
Mode de calcul :
Sous-indicateur 2.1.1 : ratio, sur les trois dernières années, entre l'effectif pré-positionné déployé dans les opérations extérieures au cours des cinq premiers jours de l’opération et les effectifs totaux déployés.
Sous-indicateur 2.1.2 : effectif des forces régionales réellement formé par rapport à l’effectif prévu.
Source des données :
Les données proviennent de l’état-major des armées (CPCO et division emploi des forces) et des Forces prépositionnées.
Analyse des résultats
Sous-indicateur 2.1.1 « Taux des forces pré-positionnées engagées dans les opérations dans un délai inférieur à 5 jours »
Les effectifs déployés en 2020 à partir de forces pré-positionnées sont très inférieurs à ceux déployés en 2019 (372 contre 869). Cette réduction est due principalement à la pandémie de COVID 19.
Le taux d’emploi pour l’année 2020 seule est établi à 88 %.
En prenant en compte les années 2018 et 2019 (indicateur glissant sur trois années), le taux d’emploi mis à jour pour l’indicateur 2.1.1 pour l’année 2020 est de 91 %.
Sous indicateur 2.1.2 « Taux de réalisation en matière de formation des forces étrangères par les forces prépositionnées » (EMP)
L’objectif de formation de 30 000 militaires étrangers a été quasiment atteint en 2020, malgré les contraintes liées à la crise COVID, par les forces françaises à l’étranger qui ont formé 27 405 militaires dans le cadre du partenariat militaire opérationnel (PMO), soit un taux de réalisation de 91 %.
Les forces pré-positionnées ont formé à elles seules 15 183 militaires étrangers. Ont également été formés 11 922 militaires dans le cadre de l'opération Barkhane, qui contribue dans sa zone d’opérations aux actions de PMO au profit des forces partenaires du G5 Sahel, ainsi que 300 militaires des pays du golfe de Guinée dans le cadre de la mission Corymbe.
Ce bilan quantitatif s’accompagne d’un effort majeur sur le plan qualitatif, aussi bien pour les formations d’unités constituées que pour les formations spécialisées. Cet effort se traduit par des actions de formation moins nombreuses qu’en 2019, mais d’une durée moyenne et d’un niveau plus élevés.
Ce résultat a notamment pu être atteint grâce à l’engagement d’un DET PMO de métropole fourni par l’armée de Terre pendant 4 mois en renfort des éléments français au Gabon (EFG) pour les formations au profit des forces armées de Centrafrique (FACA) et du Tchad, renouvelant ainsi l’expérience très encourageante de 2019. Les épidémies de COVID et d’Ebola n’ont en revanche pas permis le déploiement d’un DET PMO en RDC, qui est repoussé au premier semestre 2021. De même, l’augmentation attendue des formations au profit du Mozambique n’a pu se concrétiser en 2020, ni en Ethiopie du fait de la crise du Tigré.
OBJECTIF
3 – Assurer la fonction stratégique de protection (sauvegarde) |
INDICATEUR
| 3.1 – Taux de satisfaction des contrats opérationnels permettant d'assurer la fonction stratégique de protection |
(du point de vue du citoyen)
| Unité | 2018 | 2019 | 2020 | 2020 | 2020 | 2020 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
Niveau de réalisation des contrats pour l'armée de terre | % | 100 | 100 | 100 | 100 | 100 | 100 |
Niveau de réalisation des contrats pour la marine | % | 77 | 84 | 70 | 87 | 85 | 70 |
Niveau de réalisation des contrats pour l'armée de l'air | % | 94 | 94 | 96 | 100 | 95 | 100 |
Niveau de réalisation des contrats pour le SSA | % | 93 | 93 | 100 | 93 | 93 | 100 |
Niveau de réalisation des contrats pour la DIRISI | % | 99 | 99 | 99 | 99 | 99 | 99 |
Niveau de réalisation de la couverture des zones de surveillance | % | 75/75 | 75/73 | 75/75 | 75/74 | 75 | 75/75 |
Niveau de réalisation des interceptions | % | 100 | 100 | 100 | 100 | 100 | 100 |
Commentaires techniques
Précisions méthodologiques
Les contrats opérationnels pris en référence sont ceux de la LPM 2019-2025, ils s’inscrivent dans la continuité des contrats opérationnels de la LPM 2014-2019.
Ces sous-indicateurs traduisent la performance des armées, directions et services pour faire face, seuls ou dans un cadre interministériel, aux exigences de sécurité des Français. Ils permettent à la fois de mesurer le respect du contrat opérationnel mais aussi le degré d’implication des armées et leur efficacité dans une mission s’inscrivant dans un cadre interministériel.
La performance recherchée consiste à se mettre en capacité d’assurer, dans des délais adaptés à chaque type de menace (de quelques minutes pour une interception aérienne à plusieurs jours pour un pistage de cargo trafiquant), une surveillance suffisante et dissuasive ainsi qu’une intervention efficace, sur un très grand panel de tâches (sauvetages, luttes contre les catastrophes naturelles et les trafics, surveillances militaire et environnementale…).
SSA : le service de santé des armées utilise un indicateur composite portant sur la disponibilité d’équipements nucléaire, radiologique, biologique et chimique (NRBC) et sur la réponse à des demandes de médicaments de lutte NRBC.
DIRISI : direction interarmées des réseaux d’infrastructure et des systèmes d’information.
Mode de calcul :
Les cinq premiers sous-indicateurs mesurent pour chacune des armées, directions et services :
- le taux de satisfaction des missions permanentes de la fonction protection ;
- la capacité à honorer l’hypothèse d’engagement majeur de la fonction protection.
Ceux-ci prévoient des forces qualifiées et suffisantes, à la fois pour tenir des alertes permanentes et intervenir dans le cadre de la défense du territoire et des missions de service public (recherche et sauvetage, évacuation sanitaire, lutte contre les trafics, etc.).
En complément, deux sous-indicateurs mesurent les résultats pratiques :
- le taux de couverture, successivement (2 chiffres) des zones de surveillance aérienne et maritime. Certaines zones sont activées en permanence (couverture radar pour la défense aérienne du territoire, dispositif de surveillance des approches maritimes), d’autres conjoncturellement (sécurité de sortie de port d’un navire précieux), d’autres selon des règles de probabilité de détection (patrouilles dans les zones économiques exclusives) ;
- le taux d’interceptions réussies dans le domaine de la défense aérienne du territoire ;
- DIRISI : La méthode de calcul a évolué de manière significative en 2014. Le détail est le suivant :
1/ Taux de disponibilité de nos réseaux de communication nationaux (SOCRATE)Poids = 60 %
2/ Taux de disponibilité des moyens d’élongation (Transport satellitaire, Syracuse, Aristote) pour raccorder les théâtres
Poids = 10 %
3/ Taux de disponibilité des systèmes d’information opérationnels nationaux (Intraced, SIC 21, Rifan1 & 2) mis en œuvre par la DIRISI
Poids = 20 %
4/ Taux de réalisation des MISSINT dans les délais impartis
Poids = 10 %
Exclusions du périmètre de calcul :
Les maintenances programmées (hors SOCRATE) car toujours reportées en cas de gêne potentielle ou faisant l'objet d'un impact opérationnel minimisé en raison des redondances. Les réalisations de demandes d’Opérations ou MISSINT avec un hors délai sans conséquence opérationnelle (hors délai programmé c'est-à-dire ne retardant pas la date de début d’opération).
Source des données :
Les états-majors d'armée et directions centrales.
Analyse des résultats
Indicateur 3.1 « Taux de satisfaction des contrats opérationnels permettant d'assurer la fonction stratégique de protection » (ARMEE DE TERRE)
L'armée de Terre a honoré toutes les contributions qui lui ont été demandées au titre de la PROTECTION, avec un dispositif très réactif pour son contrat permanent (plans gouvernementaux VIGIPIRATE, crue de Seine, HEPHAISTOS, etc.).
Concernant le "renfort crise majeure", l'armée de Terre a été en mesure d'honorer son contrat en volume et l’a démontré notamment par sa réactivité au printemps avec RESILIENCE et en novembre 2020 avec le renforcement de SENTINELLE.
Indicateur 3.1 « Taux de satisfaction des contrats opérationnels permettant d'assurer la fonction stratégique de protection » (MARINE NATIONALE)
Le niveau de réalisation à 85% du contrat PROTECTION résulte de la capacité à mutualiser les moyens disponibles des composantes les plus fragiles (parc réduit, disponibilité). Les composantes aéronautiques (PATSIMAR[1] et hélicoptères) et patrouilleurs de service public (PSP) sont les plus sujettes aux aléas de disponibilité technique. La tenue des alertes, en particulier celles portées par la composante FASM/FREMM[2], nécessite régulièrement des arbitrages dont les effets peuvent être ressentis sur d’autres fonctions stratégiques (alerte-intervention/ENU[3], alerte-intervention/gestion de crise).
Au premier semestre 2020, la baisse d’activité opérationnelle induite par l’épisode COVID a facilité la tenue des alertes en métropole. Cependant, des effets de bord des contraintes sanitaires de la COVID19 ont pu être observés : retour du Falcon 50 (F50) déployé à Dakar et tenue de l’alerte SAR OACI[4] Dakar à 6 heures par un moyen PATSIMAR à partir de la métropole.
Indicateur 3.1 « Taux de satisfaction des contrats opérationnels permettant d'assurer la fonction stratégique de protection » (ARMÉE DE L’AIR ET DE L’ESPACE)
Les contrats liés à la fonction PROTECTION sont prioritaires et 100 % des moyens nécessaires leur sont systématiquement alloués, y compris en période de crise sanitaire comme celle de 2020. Le taux de satisfaction de 95% s’explique par des fragilités perceptibles notamment au niveau de l’infrastructure ou de la disponibilité technique rencontrée sur certaines flottes (à titre d’exemple le C130 H). Des plans d’action ont été mis en place et devraient porter leurs fruits à moyenne échéance, permettant une remontée progressive vers une réalisation de 100 %.
Concernant le niveau de réalisation de la couverture des zones de surveillance et celui des interceptions, l’environnement particulier lié à la pandémie de COVID 19 n’a pas engendré de dégradation de la performance de la PPS-Air. Alors que l’activité aérienne commerciale a connu une réduction majeure, l’activité aérienne de loisir s’est globalement maintenue. Au bilan, ce contexte s’est traduit par une recrudescence d’interceptions. Sur le plan de la couverture radar, les travaux d’entretien d’un parc vieillissant de radars et de rénovation à mi-vie de certains d’entre eux n’ont pas connu de progrès significatifs, en partie du fait de la crise sanitaire. La mise en service à court/moyen terme de capteurs de nouvelle génération est envisagée pour améliorer la disponibilité des moyens, leur fiabilité et augmenter progressivement la couverture radar du territoire.
Une série d'accords permettant l’échange de données radar brutes a été initiée avec les pays limitrophes (Espagne, Belgique, Italie, Grande-Bretagne, Suisse, Allemagne) afin d’améliorer la détection périphérique et élargir les capacités de redondance.
Indicateur 3.1 « Taux de satisfaction des contrats opérationnels permettant d'assurer la fonction stratégique de protection » (SSA)
Le service de santé des armées dispose des moyens lui permettant d’assurer le volet PROTECTION du contrat opérationnel.
L’intégralité du parc des modules de décontamination pré-hospitaliers ayant été renouvelée en 2019 dans le cadre du plan d’équipement opérationnel, chaque HIA dispose désormais d’une structure sous tente déployable en cas d’alerte et de matériels de décontamination neufs, dans l’attente de la réception des trois futurs centres de traitement des brûlés radiocontaminés (CTBR2C).
Un travail constant a été mené avec les services d'infrastructure de la défense (ESID) locaux afin de s'assurer du respect des jalons des futurs centres de traitement des brûlés radiocontaminés (CTBR2C), notamment celui de l'HIA Sainte-Anne à Toulon.
Indicateur 3.1 « Taux de satisfaction des contrats opérationnels permettant d'assurer la fonction stratégique de protection » (DIRISI)
Le réseau de communication nationale SOCRATE est une composante majeure de l’indicateur 3.1. La disponibilité technique, la seule mesurée à ce jour, demeure à un niveau supérieur à 99 % grâce à la forte redondance du système, mais masque une évolution du nombre de pannes susceptible de conduire à une dégradation soudaine. Le déploiement du nouveau réseau DESCARTES apportera à terme une réponse pérenne à ce risque.
[1] Patrouille Surveillance et Intervention Maritime.
[2] Frégate anti-sous-marine, frégate multi-missions.
[3] Echelon national d’urgence.
[4] Search and rescue Organisation aérienne civile internationale.
OBJECTIF
4 – Assurer la fonction stratégique intervention |
INDICATEUR mission
| 4.1 – Capacité des armées à intervenir dans une situation mettant en jeu la sécurité de la France |
(du point de vue du citoyen)
| Unité | 2018 | 2019 | 2020 | 2020 | 2020 | 2020 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
Armée de terre | % | 85 | 90 | 90 | 90 | 90 | >90 |
Marine | % | 65 | 87 | 73 | 89 | 89 | 73 |
Armée de l'air | % | 72 | 65 | 75 | 75 | 70 | 80 |
SSA | % | 90 | 80 | 90 | 80 | 90 | 90 |
DIRISI | % | 99 | 99 | 99 | 99 | 99 | 99 |
Commentaires techniques
Précisions méthodologiques
Les contrats opérationnels pris en référence sont ceux de la LPM 2019-2025, ils s’inscrivent dans la continuité des contrats opérationnels de la LPM 2014-2019.
Ces indicateurs traduisent la capacité des armées, directions et services, à être engagées, pour une durée limitée, dans une opération de coercition majeure tout en conservant une partie des responsabilités exercées sur les théâtres d’opération déjà ouverts.
Mode de calcul :
L’indicateur mesure, pour chacune des composantes, la capacité à réaliser les objectifs des contrats opérationnels, pour la fonction stratégique « Intervention » dans le cadre de l’hypothèse d’engagement maximum de nos forces (HE M INTER). La capacité est mesurée en prenant en compte les ressources effectivement disponibles.
Engagement maximal prévu dans le cadre d’une opération de coercition :
De plus, cette hypothèse prévoit le maintien d’une capacité résiduelle d’engagement d’urgence, une posture de protection renforcée sur le territoire national et la ré-articulation des opérations en cours.
La disponibilité caractérise l’aptitude d’une capacité opérationnelle (c’est-à-dire d’une puissance militaire cohérente en personnel qualifié et entraîné, en équipements suffisants, disposant d’une doctrine, d’une organisation, des approvisionnements et soutiens nécessaires) à être mise sur pied dans le délai requis par l'hypothèse d'emploi maximum des forces.
L'aptitude de l'armée de l'air à réaliser un engagement majeur sous six mois dépend de la capacité à préparer les forces dans le cadre de la montée en puissance, du recours à l'affrètement aérien, de l'utilisation d'avions ravitailleurs alliés et de la capacité à approvisionner les stocks de munitions.
SSA : ratio entre le nombre global d'équipes chirurgicales disponibles et la cible théorique, hors praticiens en formation.
DIRISI : le mode de calcul correspond à la moyenne arithmétique des indicateurs de disponibilité de l’ensemble des SIC OPS opérés par la DIRISI (réseaux nationaux, élongations pour les théâtres, SI opérationnels de la DIRISI, SIC internationaux).
Exclusions du périmètre de calcul :
Les maintenances programmées (hors SOCRATE) car toujours reportées en cas de gêne potentielle ou faisant l'objet d'un impact opérationnel minimisé en raison des redondances.
INDICATEUR
| 4.2 – Capacité à réaliser les contrats opérationnels permettant de gérer les crises |
(du point de vue du citoyen)
| Unité | 2018 | 2019 | 2020 | 2020 | 2020 | 2020 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
Terre | % | 100 | 100 | 100 | 97 | 100 | 100 |
Marine | % | 70 | 84 | 73 | 82 | 87 | 70 |
Armée de l'air | % | 108 | 91 | 95 | 100 | 95 | 100 |
SSA | % | 100 | 100 | 100 | 100 | 100 | 100 |
DIRISI | % | 99 | 99 | 99 | 99 | 99 | 99 |
Commentaires techniques
Précisions méthodologiques
Ces indicateurs traduisent la capacité des armées, directions et services à pouvoir être engagés, simultanément et dans la durée, dans plusieurs opérations de gestion de crise et de lutte contre l’instabilité. Les notions de délai et d’aptitude à régénérer les forces sont primordiales pour la tenue de ce contrat. Elles sont intégrées dans la construction de l’indicateur. La difficulté réside dans le nombre et la dispersion des engagements simultanés, ainsi que dans les élongations au sein des théâtres.
Mode de calcul :
L’indicateur mesure, pour chacune des composantes, la tenue du contrat opérationnel. La réalisation du contrat opérationnel s’entend comme l’aptitude des unités à être déployées dans le temps imparti, sur un nombre défini de théâtres.
Engagement maximum prévu dans le cadre des opérations de gestion des crises :
- gestion de crise dans la durée sur 2 ou 3 théâtres dont un en tant que contributeur majeur, en engageant jusqu’à 7 000 hommes des forces terrestres, une douzaine d’avions de chasse et une frégate, un groupe BPC et un SNA selon les circonstances ;
- échelon national d’urgence de 5 000 hommes permettant de projeter une force interarmées de réaction immédiate (FIRI) de 2 300 hommes à 3 000 kilomètres du territoire national ou d’une base à l’étranger en 7 jours ;
- maintien des postures permanentes de sûreté aérienne et de sauvegarde maritime ainsi que de la posture de protection terrestre.
Pour le SSA, il s’agit des effectifs en équipes chirurgicales dans le cadre du dispositif santé de veille opérationnelle.
DIRISI : il s’agit d’une combinaison de sous-indicateurs liés aux taux de disponibilité des moyens d’élongation, des réseaux de communication nationaux (SOCRATE), des systèmes d’information opérationnels nationaux, des SIC internationaux et de réalisation des demandes de services SIC en opérations dans les délais impartis. La méthode de calcul a évolué de manière significative en 2014. Suite à la conférence de performance de 2016, les données sont dorénavant présentées sans chiffre après la virgule. Le détail est le suivant :
1/ Taux de disponibilité des moyens d’élongation (Transport satellitaire, Syracuse, Aristote) pour raccorder les théâtres
Poids = 50 %
2/ Taux de disponibilité de nos réseaux de communication nationaux (Socrate)
Poids = 10 %
3/ Taux de disponibilité des systèmes d’information opérationnels nationaux (Intraced, SIC 21, Rifan1 & 2) mis en œuvre par la DIRISI
Poids = 20 %
4/ Taux de disponibilité des SIC internationaux (UE OPS Wan, FR-OPS)
Poids = 10 %
5/ Taux de réalisation des OPEX dans les délais impartis
Poids = 10 %
Exclusions du périmètre de calcul :
Les maintenances programmées (hors SOCRATE) car toujours reportées en cas de gêne potentielle ou faisant l'objet d'un impact opérationnel minimisé en raison des redondances.
Les réalisations de demandes d’Opérations ou MISSINT avec un hors délai sans conséquence opérationnelle (hors délai programmé c'est-à-dire ne retardant pas la date de début d’opération).
Source des données : les données proviennent des états-majors d'armée, des directions et des services.
Analyse des résultats
Indicateur 4.1. : « capacité des armées à intervenir dans une situation mettant en jeu la sécurité de la France »
Armée de Terre
L'armée de Terre a honoré intégralement sa contribution à l'ENU avec un dispositif GUEPARD qui a été optimisé en 2020 par un panel plus large de capacités mis à disposition de l'EMA (amphibie et montagne notamment).
Concernant l'hypothèse d'engagement majeur, l'armée de Terre est en capacité d'assurer le volume de forces à engager. Les délais dépendant notamment des capacités industrielles de remontée en puissance des stocks, les réductions de capacités opérationnelles (RCO) et les réductions temporaires de capacités (RTC) ont marginalement contraint l’engagement. Bien que cela n’ait pas permis d’attendre la cible initiale de 2020, la réalisation a concrétisé les prévisions.
Marine nationale
Engagé il y a deux ans par la Marine nationale, le passage progressif à deux équipages sur certains types de bâtiments facilite la tenue des alertes du contrat opérationnel.
Les indisponibilités techniques de certaines composantes et les arbitrages opérationnels induits peuvent toutefois rendre délicate la tenue d’alertes opérationnelles, qu’il s’agisse des bâtiments de surface ou de la patrouille maritime. L’arrivée des bâtiments ravitailleurs de force dans les prochaines années contribuera à l’amélioration de la situation en limitant les RTC.
Armée de l'Air et de l'Espace
L’aptitude de l’armée de l’Air et de l’Espace à réaliser un engagement majeur sous six mois dépend principalement de la capacité à préparer les forces dans le cadre de la montée en puissance, de la capacité à redéployer les forces engagées en gestion de crise et de l’approvisionnement de certaines ressources.
Le résultat 2020 reste inférieur à la cible (70 % pour un objectif fixé à 75 %) en raison de facteurs conjoncturels. Les aléas sur la disponibilité technique de certains matériels ont perduré en 2020 (avions de transport tactique notamment). De plus, la crise sanitaire a engendré l’annulation de la quasi-totalité des exercices majeurs programmés en 2020, réduisant d’autant la préparation opérationnelle des équipages à un engagement de haute intensité. Au bilan, l’amélioration du résultat en 2020 par rapport à l’année précédente (65 % en 2019) est à mettre au crédit de la montée en puissance des flottes nouvelles qui apportent un gain capacitaire substantiel.
Service de Santé des armées
Le nombre d'équipes chirurgicales prévu par la composante hospitalière militaire pour répondre au contrat opérationnel a graduellement augmenté ces dernières années (48 en 2018 à 51 en 2019 - 2020). Cette ambition est conditionnée par la réalisation effective des recrutements prévus en chirurgiens, en particulier en orthopédie. Le taux de réalisation des équipes chirurgicales reste stable à 90 % et est demeuré conforme à la prévision initiale grâce aux efforts ciblés sur deux axes :
DIRISI
Le contrat opérationnel est honoré. La DIRISI mène toutefois des actions énergiques pour renouveler les capacités dont la vitesse d’obsolescence et la variété s’accroissent et se complexifient.
Notamment, le réseau de communication nationale SOCRATE est une composante majeure de l’indicateur. Son excellente disponibilité apparente ne doit pas masquer que des pannes pourraient potentiellement affecter la posture permanente de sûreté aérienne (PPS-A). Son remplacement dans le cadre du programme DESCARTES bénéficie d’un suivi prioritaire.
Indicateur 4.2 : Capacité à réaliser les contrats opérationnels permettant de gérer les crises
Armée de Terre
Le contrat est honoré, mais les caractéristiques géographiques et l'environnement abrasif du théâtre Barkhane impliquent une tension sur les postes de commandement, les moyens de communication, la logistique et les équipements qui sont engagés au-delà de ce qui est prévu dans la situation opérationnelle de référence (SOR). Même si les forces terrestres y mettent en œuvre prioritairement les équipements les mieux protégés, l’armée de terre y subit régulièrement des pertes humaines et matérielles. Une vingtaine d'équipements majeurs y est détruit chaque année.
Marine nationale
Au premier semestre 2020, la baisse d’activité opérationnelle induite par l’épisode COVID a facilité la tenue des alertes en métropole.
La composante PATSIMAR a été particulièrement sensible aux aléas de disponibilité technique. L'alerte OPEX à 8 heures des ATL2 fait ainsi l'objet de ruptures temporaires de capacités (RTC) ponctuelles. Par ailleurs, le nombre de sous-marins nucléaires d’attaque (SNA) disponibles est resté limité depuis le retrait du service actif du Saphir en 2019 et avec l’arrêt technique de la Perle prolongé suite à son incendie en juin 2020, avant l’admission au service actif du Suffren.
Armée de l'Air et de l'Espace
L’AAE a participé à toutes les opérations majeures de gestion de crise et a été engagée au niveau requis du contrat opérationnel. Le résultat 2020 est conforme à la prévision 2020 (95%).
Néanmoins, les difficultés techniques rencontrées sur certaines flottes (transport tactique en particulier) contraignent l’entraînement des équipages, créant une forte tension pour l’atteinte de l’objectif.
Service de Santé des armées
Le dispositif santé de veille opérationnelle (DSVO), composante de l'échelon national d’urgence (ENU), a été assuré à
100 %. Les théâtres de gestion de crise ainsi que les déploiements à la mer de task forces ont été soutenus sans rupture, en termes d'équipes médicales, chirurgicales et d'évacuation.
DIRISI
Ce chiffre positif de 99% masque un certain nombre de déficiences / obsolescences techniques / MCO à fort impact potentiel stratégique. En particulier, le résultat est affecté par les indisponibilités du réseau « confidentiel défense » historique qui doit être remplacé par le système interarmées (FROPS SIA) et STCIA V05 CD.
OBJECTIF
5 – Assurer la préparation des forces dans les délais impartis pour permettre la montée en puissance maximale des capacités militaires prévues |
INDICATEUR
| 5.1 – Niveau de réalisation des activités et de l'entraînement |
(du point de vue du citoyen)
| Unité | 2018 | 2019 | 2020 | 2020 | 2020 | 2020 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
Jours d'activités par homme Terre "JPO" (norme LPM : 90) | jours | 81 | 82 | 81 | 81 | 79 | 81 |
Journées de formation et d'entraînement | jours | Sans objet | Sans objet | 120 | 120 | 118 | 120 |
Taux d'entraînement par équipage sur matériel terrestre | Taux | 54 | 54 | 59 | 55,6 | 57 | 59 |
Heures de vol par pilote d'hélicoptère Terre (dont forces spéciales) (norme LPM : 200/220) | heure | 154 | 173(FC)/185(FS) | 171(FC)/185(FS) | 171(FC)/185(FS) | 163 (FC) 195 (FS) | 171(FC)/185(FS) |
Heures de vol par pilote de chasse Air (norme LPM : 180) | heure | 161 | 159 | 164 | 164 | 152 | 164 |
Heures de vol par pilote de transport Air (norme LPM : 320) | heure | 201 | 185 | 219 | 219 | 176 | 219 |
Heures de vol par pilote d'hélicoptère Air (norme LPM : 200) | heure | 166 | 161 | 174 | 174 | 155 | 174 |
Jours de mer par bâtiment Marine (bâtiment hauturier) (norme LPM : 100/110) | jours | 94 (101) | 96 (109) | 90 (94) | 92 (102) | 90 (102) | 91 (96) |
Heures de vol par pilote de chasse Marine (pilote qualifié appontage de nuit) (norme LPM : 180/220) | heure | 148 (146) | 144 (190) | 162 (198) | 162 (198) | 98 (179) | 162 (198) |
Heures de vol par pilote d'hélicoptère Marine (norme LPM : 220) | heure | 199 | 206 | 198 | 198 | 212 | 198 |
Heures de vol par pilote de patrouille maritime Marine (norme LPM : 350) | heure | 324 | 332 | 315 | 315 | 317 | 315 |
Niveau d'entraînement cyber | % | Sans objet | 100 | 100 | 75 | 75 | 100 |
Commentaires techniques
Commentaires techniques
Précisions méthodologiques
Le terme « activité » comprend les activités relatives à l’emploi des forces et celles nécessaires à leur entraînement. Ce dernier constitue la phase finale de la préparation des forces qui met en synergie des matériels disponibles, une doctrine d'emploi étayée et des soutiens suffisants. La qualification opérationnelle qui en résulte garantit un emploi optimum des forces au chef d’état-major des armées.
Mode de calcul :
Pour l’armée de terre, l’indicateur d’activités rend compte du nombre de journées de préparation opérationnelle (JPO) financées par le seul budget de l’armée de terre (les mises en condition avant projection, les jours consacrés à la préparation opérationnelle générique et les jours de formation individuelle). Il est calculé sur la base d’une FOT à 77 000 hommes depuis 2017.
L’indicateur taux d’entraînement des équipages sur matériel terrestre (création PAP 19) rend compte de l’atteinte des normes d’entrainement définie par la LPM (115h par an et par équipage sur char LECLERC, 100h sur AMX 10 RC ou JAGUAR, 130h sur VBCI, 1 100 km sur VAB ou GRIFFON, 110 coups sur CAESAR).
La prévision d'heures de vol (HdV) pour les équipages d'hélicoptères de l'armée de terre anticipe une forte activité en opération dans la bande sahélo-saharienne, réaliste au vu des engagements des dernières années.
Les activités opérationnelles et l’entraînement sont difficiles à séparer. En effet, dans un souci d’efficience, les déploiements opérationnels sont valorisés autant que possible en effectuant les tâches d’entraînement que permet le théâtre. Par ailleurs, les moyens complexes et polyvalents conduisent souvent simultanément une ou plusieurs missions.
Pour la marine, cet indicateur est une moyenne par homme, par pilote, par équipage des forces opérationnelles, du temps consacré à la préparation et à l’activité opérationnelle. Les chiffres entre parenthèses représentent les jours de mer des grands bâtiments et les heures de vol des chasseurs de l'aéronautique navale qualifiés « nuit ».
Pour l’armée de l’air, les heures de vol (HdV) sont la moyenne des heures de vol réalisées par pilote aux commandes des aéronefs des forces opérationnelles, ou des aéronefs de substitution. Les HdV sur simulateurs ne sont donc pas prises en compte.
Le niveau d’entrainement cyber (création PAP 2019) établit le taux d’exercices réalisés par rapport à ceux programmés au titre de l’année. Le programme est élaboré d’une année sur l’autre et soumis à l’approbation du COMCYBER.
Source des données :
Les données chiffrées proviennent des états-majors d'armée. La division emploi des forces de l’EMA effectue les analyses capacitaires interarmées.
INDICATEUR
| 5.2 – Disponibilité des matériels par rapport aux exigences des contrats opérationnels |
(du point de vue du citoyen)
| Unité | 2018 | 2019 | 2020 | 2020 | 2020 | 2020 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
Armée de terre Char Leclerc | % | 85 | 80 | 91 | 88 | 87 | 96 |
Armée de terre AMX 10 RCR | % | 69 | 63 | 86 | Sans objet | S.o | 70 |
Armée de terre VAB | % | 88 | 88 | 93 ; VCI = 64 | Sans objet | S.o | 71 |
Armée de terre VBCI | % | 74 | 67 | 64 | 60 | 58 | 75 |
Armée de terre Pièces de 155 mm | % | 84 | 80 | 86 | 90 | 88 | 75 |
Armée de terre Hélicoptères de manoeuvre | % | 36 | 39 | 63 | 37 | 45 | 57 |
Armée de terre Hélicoptères d'attaque ou de reconnaissance | % | 55 | 68 | 72 | 48 | 51 | 68 |
Marine nationale Porte avions | % | 26 | 98 | 95 | 95 | 95 | 95 |
Marine nationale SNA | % | 74 | 66 | 60 | 58 | 57 | 68 |
Synthèse autres bâtiments de la marine | % | 76 | 63 | 80 | 86 | 82 | 75 |
Marine nationale Composante frégates | % | 51 | 70 | 67 | 66 | 66 | 56 |
Marine nationale Chasse | % | 63 | 57 | 68 | 64 | 55 | 68 |
Marine nationale Hélicoptères | % | 50 | 51 | 53 | 50 | 49 | 53 |
Marine nationale Guet aérien, Patrouille et surveillance maritime | % | 49 | 55 | 58 | 58 | 54 | 58 |
Armée de l'air Avions de combat | % | 86 | 85 | 101 | 94 | 82 | 101 |
Armée de l'air Avions de transport tactique | % | 64 | 57 | 79 | 81 | 65 | 81 |
Armée de l'air Avions d'appui opérationnel | % | 115 | 85 | 93 | 119 | 115 | 98 |
Armée de l'air - Vecteur ISR | % | Sans objet | 70 | 148 | 118 | 72 | 100 |
Armée de l'air Avions à usage gouvernemental | % | 93 | 100 | 92 | 143 | 100 | 93 |
Armée de l'air Hélicoptères de manoeuvre et de combat | % | 71 | 76 | 81 | 87 | 88 | 85 |
Armée de l'air Système sol-air moyenne portée | % | 83 | 82 | 92 | 92 | 77 | 92 |
Analyse des résultats
Indicateur 5.1 : Niveau de réalisation des activités et de l'entraînement
Armée de Terre
Journées de préparation opérationnelles (JPO) et journées de formation et d’entraînement (JFE) : Dans un contexte marqué par la crise sanitaire, le déploiement de l’opération RESILIENCE, le renforcement de l’opération SENTINELLE en novembre 2020 et le renforcement de l’opération BARKHANE, l’armée de Terre a su adapter et maintenir le niveau de préparation opérationnelle de ses forces. Elle a ainsi augmenté le volume de ses mises en conditions finales avant projection dans le cadre du surge en bande sahélo-sahélienne (BSS), tout en maintenant sa préparation opérationnelle métier (POM) au détriment de la préparation opérationnelle interarmes (POIA), directement affectée par les mesures sanitaires COVID-19 avec notamment l’annulation de 13 exercices internationaux.
Normes d’entraînement sur matériels terrestres majeurs : En légère augmentation, les résultats présentés restent inférieurs à l’objectif traduisant les tensions actuellement observées sur certains matériels, notamment les segments de décision (char Leclerc et VBCI). L’arrivée des parcs Scorpion et la pérennisation du char Leclerc restent les conditions nécessaires pour permettre à l’armée de Terre de maintenir une trajectoire conforme à la LPM.
Heures de vol par pilote d’hélicoptère terre : L’emploi intensif des forces spéciales (FS) en opérations extérieures (OPEX) explique le dépassement de leurs objectifs. Ce suremploi des FS compense la sous consommation d’environ 15% des équipages TIGRE (FS + FC) liée à un soutien industriel qui poursuit sa transformation. Ce dernier explique le recul des heures de vol pour les FC par rapport aux prévisions.
Marine nationale
Activité bâtiments de surface : En dépit de la situation sanitaire, l’activité de la force d’action navale (FAN) a été conforme sur l’année à la prévision du PAP 2020. Les bâtiments hauturiers ont été particulièrement sollicités, dépassant de plus de 8 % les prévisions initiales. Le surcroît d’activité du périmètre « bâtiments hauturiers » est majoritairement porté par les engagements en OPEX des équipages et la contribution de la Marine aux opérations RESILENCE et AMITIE. L’addition de ces facteurs maintient l’activité opérationnelle de la FAN à un haut niveau d’engagement, parfois au détriment de l’entraînement.
Activité aéronautique : Le potentiel technique utile des aéronefs et les impacts de la crise COVID ont réduit l’activité bien en deçà des prévisions 2020 pour la chasse (-19 %). Si le niveau global des équipages PATSIMAR et hélicoptères a globalement progressé, le maintien des savoir-faire dans certains domaines requiert une vigilance particulière.
Chasse : l’activité du groupe aérien embarqué (GAé) a été profondément affectée par la COVID en fin de mission FOCH et l’annulation de nombreux exercices qualifiants. L’activité de formation des jeunes pilotes a toutefois pu être maintenue à un niveau acceptable. Leur qualification à l’appontage réalisée en fin d’année 2020 a permis d’atteindre les objectifs fixés. En dépit de ces aléas, les entraînements effectués garantissent à la mission CLEMENCEAU 21 la disponibilité d’un GAé opérationnel. Le GAé est passé au format « tout hiboux » (qualifiés appontage nuit) depuis novembre 2019, expliquant la faible activité observée en 2020 pour la catégorie « non hiboux ».
Hélicoptères : l’activité est en augmentation par rapport à 2019. Cependant, les missions opérationnelles sont parfois assurées au détriment de la formation. Les préoccupations majeures restent la faible dotation en ligne pour la flotte Caïman et une allocation d’heures de vol insuffisante pour la composante Panther/Dauphin Pedro. L’emploi de détachements en dehors du contrat opérationnel, en raison des contraintes COVID (capacités EVASAN supplémentaires requises sur certains bâtiments), fragilise la régénération, notamment dans le cadre de la montée en puissance des équipages de Caïman pour la manœuvre B2E (bâtiment double-équipage).
Armée de l’Air et l’Espace
Pour faire face à la crise sanitaire qui est venue fortement perturber l’entraînement des pilotes, l’AAE a mis en place un plan de remontée d’activité. Celui-ci a permis de revenir à une activité quasi normale en fin d’année, néanmoins le retard accumulé au premier semestre n’a pu être rattrapé. Les composantes « chasse » et « hélicoptères » affichent des pertes contenues, liées au manque d’opportunité de participer à des exercices majeurs internationaux. Malgré les efforts fructueux obtenus avec la flotte d’A400M, la composante « transport » affiche un niveau d’activité et d’entrainement en-deçà des objectifs en raison de la crise COVID et d’une disponibilité technique insuffisante sur certaines flottes.
CYBER
Pour l’EMA/CYBER, le niveau d’entrainement établit le taux d’exercices réalisés par rapport à ceux programmés au titre de l’année. Le programme est élaboré d’une année sur l’autre et soumis à l’approbation du COMCYBER. La baisse constatée en 2020 et actualisée en conséquence est directement causée par l’annulation des exercices en raison des consignes sanitaires et de l’impossibilité de compenser les entrainements en « distanciel ».
Indicateur 5.2 : Disponibilité des matériels par rapport aux exigences des contrats opérationnels
Armée de Terre
Le MCO terrestre (MCO-T) a su démontrer sa capacité d'anticipation et sa résilience malgré la crise sanitaire. La maintenance terrestre s'est adaptée aux contraintes COVID-19 et a réussi à soutenir tant la préparation opérationnelle que les opérations extérieures (OPEX) : maîtrise des flux d’approvisionnement, régénération des matériels pour les relèves techniques. L’armée de Terre a mis à profit l’entraînement à proximité des garnisons pour préserver le potentiel technique. La prise en compte du retour d’expérience du premier confinement a permis dès le second trimestre d'anticiper les commandes de rechanges identifiés comme critiques. Aussi, le dialogue avec les industriels et la capacité du SMITer à absorber une charge de travail supérieure par la mise en œuvre d’heures supplémentaires ont limité la dette fonctionnelle issue de la crise sanitaire.
De plus, cette année 2020 est caractérisée par la poursuite de la modernisation du MCO-T (innovation permanente et adaptation organisationnelle). L’augmentation de la régénération des véhicules s’est poursuivie conformément à la trajectoire cible.
LECLERC : bénéficiant d'un marché de soutien performant, le XL a fait l'objet d'une action commune EMA-DGA-EMAT pour piloter de façon cohérente les négociations du futur Marché de Soutien en Service (MSS), la rénovation et la nécessaire pérennisation des ensembles frappés d'obsolescences. Malgré la crise, la DTO du parc XL a atteint 87 %.
AMX10RC : le parc AMX10RC est affecté par des problèmes techniques sur les boîtes de vitesse, en cours de résolution. Ce parc restera structurellement en difficulté en raison d’un approvisionnement difficile en rechanges dû à son âge. La disponibilité technique opérationnelle sur le segment des engins blindés roues canon (EBRC) s’améliorera avec le renouvellement des équipements, qui se concrétisera par la livraison des JAGUAR en 2021 et le retrait du service des premiers AMX10RCR.
VAB : la rusticité de cet équipement et les investissements effectués sur ce parc vieillissant permettent de stabiliser la disponibilité de ce matériel.
VBCI : après une forte baisse en fin d’année 2019 et en début d’année 2020 pour le parc VBCI (suractivité), les efforts de réparation et de fiabilisation ont porté leurs fruits et ont permis de limiter la baisse de la DTO à 58 % en fin d'année. Pour autant, les ruptures d’approvisionnement et la fragilité de certaines pièces imposent de poursuivre les efforts de fiabilisation de sous-ensembles afin de gagner encore des points de DTO.
Canons de 155 mm : le parc CAESAR très sollicité lors de l’opération CHAMMAL a retrouvé une bonne DTO à 88 % et termine le cycle des visites préventives à 10 ans.
Concernant le MCO aéroterrestre, la mobilisation de tous les acteurs pendant les phases de confinement a permis, malgré la crise COVID, de maintenir la disponibilité des appareils à un niveau permettant de réaliser l’activité globale programmée, exceptée pour le Tigre.
Hélicoptère de manœuvre : la remontée progressive de la DTO en 2020 (+6 % par rapport à 2019) s’appuie principalement sur la tenue des livraisons CAÏMAN par les industriels (NHI pour la livraison d’appareils neufs, le SIAé pour la livraison d’appareils en sortie d’entretien) et la montée en puissance du nouveau contrat de soutien des flottes COUGAR et CARACAL (notifié fin 2019).
Hélicoptère de reconnaissance et d’attaque : la rejointe des objectifs de 2020 a été essentiellement pénalisée par le niveau de ligne du parc TIGRE encore insuffisant, du fait des retards de livraisons d’appareils rétrofités d’Airbus Hélicoptères (AH) d’une part, de l’augmentation des attentes logistiques d’autre part.
Marine nationale
Matériel naval : Porte-avions : la disponibilité technico-opérationnelle (DTO) du porte-avions est conforme à l’attendu (95 %) en raison de l’absence de jours d’IA (indisponibilité pour aléas) en 2020.
SNA : la disponibilité des sous-marins nucléaires d’attaque (57 %) diminue par rapport aux prévisions initiales (60 %) avec un volume de jours d’IA en augmentation en raison notamment du vieillissement des équipements.
Autres bâtiments : bien qu’impactée par les avaries récurrentes sur les bâtiments anciens (CMT, PHM, PSP), la DTO réalisée (82 %) pour cette famille est légèrement au-dessus des prévisions (80 %), grâce notamment à la très bonne disponibilité de bâtiments récents (BSAM, BSAOM[1]).
Frégates : la disponibilité des frégates est légèrement en deçà des prévisions (66 % vs. 67 % prévus) en raison d’avaries sur FREMM et FDA.
Matériel aéronautique : Chasse : la disponibilité des Rafale Marine est en baisse par rapport à 2019 et inférieure aux prévisions. Cette dégradation est la conséquence de l’isolement des marins du groupe aérien embarqué (GAé) lié à la crise sanitaire au retour de la mission FOCH, conjuguée aux indisponibilités dues aux attentes de décisions de l’industriel et aux attentes logistiques. Néanmoins, la DTO atteint près de 66 % au dernier trimestre.
Hélicoptères : la DTO hélicoptères demeure insatisfaisante, notamment en raison des difficultés structurelles rencontrées pour les flottes Caïman et Dauphin de service public, amplifiées par la crise sanitaire (immobilisations prolongées pour visites d'entretien et chantiers capacitaires), et du manque de fiabilité de la flotte Alouette frappée d’obsolescences.
Guet aérien et PATSIMAR : la disponibilité de l’agrégat PATSIMAR est en-deçà de la prévision initiale du PAP 2020 du fait notamment de la crise sanitaire (retards des chantiers capacitaires F50M, isolement des marins du groupe aérien embarqué pour l’E-2C). En revanche, la disponibilité de l’ATL2 présente une tendance à l’amélioration, même si la flotte reste sujette à différents aléas techniques conjugués aux difficultés d’adaptation au standard 6.
Armée de l'Air et de l'Espace
Avions de combat air : Les flottes d’avions de combat affichent une disponibilité en léger retrait par rapport aux années précédentes et 18 % plus basse que l’objectif 2020, notamment en raison de tensions sur la logistique qui constituent un des principaux inducteurs d’indisponibilité. Au bilan, la situation s’est maintenue pendant la crise sanitaire. Afin de voir se concrétiser d’une dynamique positive de remontée de disponibilité, la satisfaction des différents besoins logistiques évoqués supra devra être conjuguée à la montée en puissance des contrats de soutien verticalisés et au traitement des obsolescences des flottes anciennes (Mirage 2000).
Avions de transport tactique : La faible disponibilité des avions de transport tactique fait l'objet de plans d'actions de haut niveau (revues de flottes associant DGA, DMAé, AAE), dont les effets se produiront à moyen terme. Ces flottes connaissent des difficultés structurelles et conjoncturelles. Elles subissent un effet ciseau entre les flottes jeunes qui sont en prise de maturité (A400M) et les flottes anciennes (C130H).
Hélicoptères air : Cette flotte présente des objectifs de performance maitrisés malgré une réalisation légèrement en deçà de la prévision actualisée. Une meilleure satisfaction des besoins logistiques associée à une réduction des durées des entretiens chez l’industriel permettra d’accroître la disponibilité de cette composante.
Avions d’appui opérationnel : La performance observée en 2020 résulte d’une disponibilité satisfaisante sur les MRTT et les flottes de transport stratégique (A310 et A340), nuancée par des tensions sur la disponibilité des E3F et des K/C135, concernées par des chantiers de niveau industriel.
Vecteurs « intelligence surveillance reconnaissance » (ISR) : La performance de cet agrégat est liée au respect des livraisons des ALSR et des Reaper Block 5. Les seuils seront amenés à évoluer dans les prochaines années avec la montée en puissance de ces flottes.
Avions à usage gouvernemental (AUG) : Cette flotte a atteint ses objectifs.
[1] Bâtiment de soutien et d’assistance métropolitain, outre-mer.
OBJECTIF
6 – Renforcer l'efficience du soutien |
INDICATEUR
| 6.1 – Coût de la fonction « restauration-hébergement » |
(du point de vue du contribuable)
| Unité | 2018 | 2019 | 2020 | 2020 | 2020 | 2020 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
Coût de la fonction restauration – hébergement | € | 2 291 | 2 303 | 2 300 | 2 300 | 2 252 | 2 300 |
Commentaires techniques
Précisions méthodologiques
Coût moyen de la fonction restauration-hébergement-loisirs par soutenu : l’efficience de la fonction restauration-hébergement porte sur le coût de cette fonction rapporté aux effectifs soutenus.
Les modalités de calcul retenues font l’objet d’un cadrage porté par le système de comptabilité analytique du service du commissariat des armées (DAMIER), lui-même conforme au schéma directeur ministériel de comptabilité analytique. La méthodologie appliquée présente ainsi les caractéristiques suivantes :
- restitution en « coûts complets » de la fonction restauration-hébergement-loisirs (masse salariale hors pensions, coût denrées, inclusion des fonctions support et des dotations aux amortissements) ;
- emploi des données comptables extraites du SIFE CHORUS pour le périmètre hors titre 2 et utilisation des mémentos des coûts moyens titre 2 produits par la direction des affaires financières pour le personnel militaire et la direction des ressources humaines du ministère de la défense pour le personnel civil.
Mode de calcul :
L’indicateur mesure les coûts de la fonction « Restauration-Hébergement-Loisirs » (RHL) rapportés à la somme des effectifs du ministère des armées soutenus par les bases de défense.
Source des données :
Les données proviennent du service du commissariat des armées (coût de la fonction restauration-hébergement-loisirs) et de l’état-major des armées (effectifs soutenus par les bases de défense).
INDICATEUR
| 6.2 – Coût de la fonction maintien en condition opérationnelle par milieu |
(du point de vue du contribuable)
| Unité | 2018 | 2019 | 2020 | 2020 | 2020 | 2020 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
Coût transitoire moyen de la fonction MCO terrestre par matériel et jour de préparation opérationnelle | € | 66 | 63 | 69 | 58 | 59 | 70 |
Coût transitoire moyen de la fonction MCO navale par jour de disponibilité de la flotte | k€ | 68 | 68 | 61 | 61 | 69 | 61 |
Coût transitoire moyen de la fonction MCO aéronautique à l'heure de vol | € | 11 643 | 11 890 | 12 202 | 11 942 | 11 936 | 12 865 |
Commentaires techniques
Précisions méthodologiques
L’indicateur de coût du maintien en condition opérationnelle (MCO) est désormais analysé par milieu et au travers d’un ratio (dépenses / unité de mesure). Ces indicateurs visent à améliorer l’appréciation du rapport coût / efficacité du MCO des matériels pour satisfaire au besoin des forces.
Mode de calcul : la méthode de calcul de ces indicateurs fait l’objet d’un modèle transitoire qui aura vocation à s’affiner et se compléter au fil des ans.
MCO terrestre :
Les données financières sont constituées des charges directes de la fonction MCO terrestre sur le P178. Les données relatives aux personnels sont issues des outils de description des organisations du ministère des armées (définition du périmètre), ainsi que des systèmes d’information de gestion des ressources humaines - SIRH - (effectifs en organisation). Leur valorisation s’effectue sur la base de coûts standards (mémento des coûts moyens de la direction des affaires financières – mémento DAF). Les données relatives aux activités techniques et opérationnelles correspondent au poste de dépenses « Entretien programmé des matériels du domaine terrestre » et aux charges de fonctionnement en lien avec le matériel terrestre rattachés au programme 178. Enfin, la valeur du dénominateur correspond au nombre d’équipements nécessaires à l'engagement opérationnel calculé sur la base de la « quantité théorique totale » (DUO) de matériels inscrits au référentiel opérationnel commun par jours de préparation opérationnelle (données fournies par l’armée de terre).
Le traitement est exécuté à partir des restitutions de CHORUS directement déversées sur les services bénéficiaires relevant de la fonction MCO terrestre.
MCO naval :
Indicateur calculé à partir de trois données sources :
- charges directes de la fonction MCO du milieu naval hors dissuasion sur le P178 : poste de dépenses « EPM Naval » (MM03) et dépenses des moyens militaires de soutien (essentiellement le SLM) afférentes au MCO naval incluses dans l’EAC (équipement d’accompagnement) « soutien des installations à terre » (MM06) ;
- données relatives aux rémunérations et charges sociales du personnel en charge du MCO issues des outils de description des organisations du ministère des armées (définition du périmètre), ainsi que des SIRH (effectifs en organisation). Leur valorisation s’effectue sur la base de coûts standards (mémento DAF) ;
- nombre de jours de disponibilité technique non pondérés de la flotte « format 2019 ».
MCO aéronautique :
Les données financières sont constituées des charges directes de la fonction MCO Aéronautique sur le P178. Les données relatives aux personnels sont issues des outils de description des organisations du ministère des armées (pour la définition du périmètre), ainsi que des SIRH (effectifs en organisation). Leur valorisation s’effectue sur la base de coûts standards (mémento DAF). Les données relatives aux activités techniques et opérationnelles correspondent au poste de dépenses « Entretien programmé des matériels du domaine aéronautique ». Au dénominateur, les données relatives aux heures de fonctionnement sont celles exploitées par la DMAé, telles qu’elles lui sont fournies par les armées : l’heure de vol est l’unité de mesure la plus communément admise dans le milieu aéronautique.
Le traitement est exécuté à partir des restitutions de CHORUS directement déversées sur les services bénéficiaires relevant de la fonction MCO aéronautique.
Les travaux de fiabilisation de cet indicateur vont se poursuivre, afin d’en accroître la précision.
Source des données :
Les données proviennent de l’état-major des armées.
INDICATEUR
| 6.3 – Améliorer le soutien du combattant |
(du point de vue du contribuable)
| Unité | 2018 | 2019 | 2020 | 2020 | 2020 | 2020 |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
Taux d'équipement | % | Sans objet | 40 | 51 | 48 | 46 | 51 |
Commentaires techniques
Précisions méthodologiques
Cet indicateur illustre la montée en puissance des nouveaux équipements de protection individuelle, c’est-à-dire les tenues NRBC (nucléaire – bactériologique – biologique – chimique), le gilet de combat dénommé structure modulaire balistique (SMB) et le gilet de combat dénommé structure modulaire balistique électronique (SMBE – évolution du SMB). Il vise à constater annuellement le respect de l’objectif sur le périmètre associé.
Mode de calcul :
Moyenne annuelle du taux d’équipement pondérée sur chaque composante, ce taux étant lui-même le ratio entre les livraisons réalisées et les livraisons programmées. Le taux affiché s'entend par rapport à une cible 100 % en 2023 pour les tenues NRBC et 100 % en 2025 pour les SMB.
Source des données :
Les données proviennent du service du commissariat des armées.
Analyse des résultats
Indicateur 6.1 : Efficience de la fonction « restauration-hébergement »
Le coût de la fonction par soutenu présente une baisse conjoncturelle liée à la crise sanitaire qui a induit une diminution de la fréquentation des points de restauration. Il est néanmoins constaté une hausse des coûts de fonctionnement qui traduisent les efforts consentis dans l’entretien et le renouvellement des matériels sans pour autant grever significativement l’efficience de la fonction restauration et hébergement.
Indicateur 6.2 : Coût de la fonction maintien en condition opérationnelle par milieu
Armée de Terre
Le coût de la fonction MCO terrestre a baissé de quatre points par rapport à 2019 pour une raison principalement arithmétique. En effet, les données financières et les JPO n’ont pas connu de de variations majeures alors que, dans le même temps, le cumul ponctuel de matériels anciens et l’arrivée de nouveaux accroissent artificiellement le périmètre du nombre total d’équipements étudié.
Marine nationale
Pour le MCO naval, le coût par jour de disponibilité a été affecté en fin d’année 2020 par les indisponibilités de SNA (-9 % par rapport au prévisionnel), de CMT (-13 %) et de patrouilleurs (PAG[1] -10 %, PHM -9 %, PSP -22 %). Néanmoins, le résultat reste stable par rapport aux années précédentes.
DMAé
Le coût moyen constaté du MCO Aéronautique à l’heure de vol en 2020 est globalement conforme à la prévision et proche des niveaux antérieurs.
[1] Patrouilleur Antilles-Guyane.
Indicateur 6.3 : Améliorer le soutien du combattant
Le réalisé est légèrement inférieur à l’objectif prévisionnel en raison de difficultés ponctuelles d’approvisionnement des plaques balistiques liées au contexte COVID. Ce décalage devrait être rattrapé en 2021.