$@FwLOVariable(annee#2021)

$@FwLOVariable(numProg#191)

$@FwLOVariable(libelleProg#Recherche duale (civile et militaire))

$@FwLOVariable(enteteSousTitre#Justification au premier euro)

 

Justification au premier euro

Éléments transversaux au programme

Éléments de synthèse du programme

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Numéro et intitulé de l'action
ou de la sous-action

Prévision LFI 
Consommation 

Titre 2 *
Dépenses
de personnel

Autres titres *

Total
y.c. FdC et AdP

Titre 2 *
Dépenses
de personnel

Autres titres *

Total
y.c. FdC et AdP

01 – Recherche duale en sciences du vivant

 
 

 
 

0
0

 
 

 
 

0
0

02 – Recherche duale en sciences et techniques de l'information et de la communication

 
 

 
 

0
0

 
 

 
 

0
0

03 – Recherche duale dans le domaine aérospatial

 
 

 
 

0
0

 
 

 
 

0
0

04 – Autres recherches et développements technologiques duaux

 
 

 
 

0
0

 
 

 
 

0
0

Total des crédits prévus en LFI *

0

0

0

0

0

0

Ouvertures / annulations y.c. FdC et AdP

 

 

 

 

 

 

Total des crédits ouverts

0

0

0

0

0

0

Total des crédits consommés

0

0

0

0

0

0

Crédits ouverts - crédits consommés

 

 

 

 

 

 


* hors FdC et AdP pour les montants de la LFI

 

Pour l'année 2021, les crédits finançant la recherche duale du programme 191 ont été pris en charge par le plan de relance de l'économie qui porte un projet ambitieux pour le domaine spatial et la recherche duale.

L’ensemble des tableaux ci-dessous présentent les montants prévus et consommés au titre du plan de relance, plus particulièrement le programme 363 « Compétitivité », pour la recherche duale.

AUTORISATIONS D'ENGAGEMENTS ET CREDITS DE PAIEMENT ANNEE 2021 (EN €)

 

 

AE

CP

Niveau

Description

Prévision LFI au titre du plan de relance de l’économie

Prévision FdC/ADP du PLF

Affectation sur TF

Engagement hors TF au titre du plan de relance de l’économie

Ecart Utilisation / Prévision LFI

Prévision LFI au titre du plan de relance de l’économie

Prévision FdC/ADP du PLF

Consommation au titre du plan de relance de l’économie

Ecart Consommation / Prévision LFI

(1)

(2)

(3)

(4)

(5) = (3) + (4) - (1) - (2)

(1)

(2)

(3)

(4) = (3) - (1) - (2)

OS

Recherche duale (RD)

150 019 167

0

0

149 986 867

-32 300

150 019 167

0

149 986 867

-32 300

Total

 

150 019 167

0

0

149 986 867

-32 300

150 019 167

0

149 986 867

-32 300

ECHEANCIERS DES PAIEMENTS (EN M€)

 

 

 

Engagements

Paiements

Niveau

Description

PLF/PLR

Eng restant à payer à fin 2020

Eng 2021 au titre du plan de relance de l’économie

2021 au titre du plan de relance de l’économie

2022

2023

2024 et postérieurs

Total

OS

Recherche duale (RD)

PLF

0

150

150

0

0

0

150

PLR

0

150

150

0

0

0

150

Ecarts (PLR-PLF) 

 

0

0

0

0

0

0

0

 

 

 

   Passage du PLF à la LFI

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

 

Titre 2
 

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

PLF

0

0

0

0

0

0

Amendements

0

0

0

0

0

0

LFI

0

0

0

0

0

0

 


Autorisations d’engagement au titre du plan de relance de l’économie (P363)

Crédits de paiement au titre du plan de relance de l’économie (P363)


Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

PLF

0

150 019 167

150 019 167

0

150 019 167

150 019 167

Amendements

0

150 019 167

150 019 167

0

150 019 167

150 019 167

LFI

0

150 019 167

150 019 167

0

150 019 167

150 019 167

 

   Réserve de précaution et fongibilité

Ces crédits de la recherche duale, pris en charge par le plan de relance de l'économie, n’ont pas donné lieu à une mise en réserve.

 

 

Dépenses pluriannuelles

Suivi des crédits de paiement associés à la consommation
des autorisations d'engagement (hors titre 2)

 

AE 2021

 

CP 2021

 

 

 

AE ouvertes en 2021 *
(E1)

0

 

CP ouverts en 2021 *
(P1)

0

 

 

 

AE engagées en 2021
(E2)

0

 

CP consommés en 2021
(P2)

0

 

 

AE affectées
non engagées
au 31/12/2021
(E3)

0

 

dont CP consommés en
2021 sur engagements
antérieurs à 2021

(P3 = P2 – P4)

0

 

 

AE non affectées
non engagées
au 31/12/2021
(E4 = E1 – E2 – E3)

0

 

dont CP consommés
en 2021 sur
engagements 2021

(P4)

0

 

Restes à payer

Engagements ≤ 2020 non
couverts par des paiements
au 31/12/2020 brut
(R1)

0

 

Travaux de fin de gestion
postérieurs au RAP 2020
(R2)

0

 

Engagements ≤ 2020 non
couverts par des paiements
au 31/12/2020 net

(R3 = R1 + R2)

0



CP consommés en 2021
sur engagements
antérieurs à 2021
(P3 = P2 – P4)

0



=

Engagements ≤ 2020 non
couverts par des paiements
au 31/12/2021
(R4 = R3 – P3)

0

 

 

AE engagées en 2021


(E2)

0



CP consommés en 2021
sur engagements 2021

(P4)

0



=

Engagements 2021 non
couverts par des paiements
au 31/12/2021
(R5 = E2 – P4)

0

 

 

Engagements non couverts
par des paiements
au 31/12/2021

(R6 = R4 + R5)

0

 

 

Estimation des CP 2022
sur engagements non
couverts au 31/12/2021
(P5)

0


 
 
NB : les montants ci-dessus correspondent uniquement aux crédits hors titre 2
 
 

* LFI 2021 + reports 2020 + mouvements réglementaires + FdC + AdP + fongibilité asymétrique + LFR

Estimation du montant
maximal des CP
nécessaires après 2022
pour couvrir les
engagements non
couverts au 31/12/2021
(P6 = R6 – P5)

0

 

 

Justification par action

ACTION

01 – Recherche duale en sciences du vivant

 

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Action / Sous-action

Prévision LFI y.c. FdC et AdP 
Réalisation 

Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

01 – Recherche duale en sciences du vivant

 
 

 
 

0
0

 
 

 
 

0
0

 

OPERATION STRATEGIQUE : RECHERCHE DUALE

  1. DESCRIPTION


Cette action en recherche duale concerne les programmes réalisés par le commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) :

  • pour la partie « hors programme NRBC-E (nucléaire, radiologique, biologique et chimique - explosif) », l’action 1 est une action thématique définie essentiellement en 2021 dans les domaines de l’antibiorésistance et du sens olfactif ;

  • pour la partie du programme de R&D NRBC-E, les thématiques principales sont les suivantes : détection, identification, diagnostic médical d’agents biologiques (toxines, bactéries et virus), contre-mesures et traitements.


Pour le volet « hors programme NRBC-E » les principaux projets soutenus en 2021 concernent :

  • dans le domaine de l’antibiorésistance :

    • l’étude des bactéries et des bactériophages ;

    • une approche nouvelle pour l’identification et la validation de biomarqueurs de résistance et virulence bactérienne.

  • le développement d’un nez optoélectronique pour l’analyse des odeurs et des composés organiques volatiles.


Pour le volet NRBC-E :

  • le développement des tickets détecteurs se poursuit : à noter dans ce domaine l’arrivée commerciale d’un test CEA multiplexe pour certains agents ;

  • un kit de diagnostic toxine de laboratoire a été évalué avec succès en milieu hospitalier ;

  • les travaux d’évaluation de contre-mesures aérosols se poursuivent.


2. ASPECTS FINANCIERS




AE

CP

Niveau

Description

LFI au titre du plan de relance de l’économie

Utilisation au titre du plan de relance de l’économie

Ecart Utilisation / LFI

LFI au titre du plan de relance de l’économie

Utilisation au titre du plan de relance de l’économie

Ecart Utilisation / LFI

ACT

Recherche duale en sciences
du vivant

5 700 000

5 700 000

0

5 700 000

5 700 000

0


Total

5 700 000

5 700 000

0

5 700 000

5 700 000

0


Synthese ACTION 01

AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT ANNÉE 2021 (EN €)



AE

CP

Niveau

Description

Prévision LFI au titre du plan de relance de l’économie

Prévision FdC/ADP du PLF

Affectation sur TF

Engagement hors TF au titre du plan de relance de l’économie

Ecart Utilisation / Prévision LFI

Prévision LFI au titre du plan de relance de l’économie

Prévision FdC/ADP du PLF

Consommation au titre du plan de relance de l’économie

Ecart Consommation / Prévision LFI



(1)

(2)

(3)

(4)

(5) = (3) + (4) - (1) - (2)

(1)

(2)

(3)

(4) = (3) - (1) - (2)

ACT

Recherche duale en sciences du vivant

5 700 000

0

0

5 700 000

0

5 700 000

0

5 700 000

0

Total


5 700 000

0

0

5 700 000

0

5 700 000

0

5 700 000

0


ENGAGEMENTS ET ECHEANCIERS DE PAIEMENT (EN M€)




Engagements

Paiements

Niveau

Description

PLF/PLR

Eng restant à payer à fin 2020

Eng 2021 TF au titre du plan de relance de l’économie

2021 TF au titre du plan de relance de l’économie

2022

2023

2024 et postérieurs

Total

OS

Recherche duale

PLF

0

5,7

5,7

0

0

0

5,7

PLR

0

5,7

5,7

0

0

0

5,7

Ecarts (PLR-PLF)



0

0

0

0

0

0

0



 

Éléments de la dépense par nature

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Titre et catégorie

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP
 

Réalisation

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP

Réalisation

 

L'ensemble des actions relevant du P191 ont été financées au titre du Plan de relance de l'économie.

 

ACTION

02 – Recherche duale en sciences et techniques de l'information et de la communication

 

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Action / Sous-action

Prévision LFI y.c. FdC et AdP 
Réalisation 

Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

02 – Recherche duale en sciences et techniques de l'information et de la communication

 
 

 
 

0
0

 
 

 
 

0
0

 

 OPERATION STRATEGIQUE : RECHERCHE DUALE

1. DESCRIPTION


Cette action en recherche duale concerne des recherches réalisées par le CEA sur les thématiques suivantes :

  • cybersécurité ;

  • composants et technologies quantiques ;

  • photonique.


Dans le domaine de la cybersécurité, les axes d’effort s’articulent autour du développement :

  • des architectures sécurisées destinées à assurer la cybersécurité des systèmes industriels ;

  • des technologies de cybersécurité hardware pour les composants de sécurité ;

  • des technologies pour la sécurité logicielle, dont les résultats acquis en 2021 vont permettre le lancement au titre du programme 144 d’un projet technologique de défense en vue de développer des méthodes innovantes d’évaluation logicielle.


En ce qui concerne la thématique des composants et technologies quantiques :

  • des avancées ont été obtenues pour les composants de puissance, où le CEA est un acteur majeur pour le développement des nouvelles filières ;

  • le transfert de nouvelles technologies de transistors et de diodes à base de GaN/Si (nitrure de gallium sur silicium) développées au CEA LETI vers un partenaire industriel a démarré ;

  • les premières plaques SiC (carbure de silicium) obtenues par Smart-Cut (technologie permettant de transférer des couches monocristallines ultrafines d'un substrat à un autre) ont été mises au point ;

  • les travaux relatifs à l’architecture matérielle et aux briques technologiques pour le calcul quantique (Qubits en technologie Silicium) se sont poursuivis ;

  • un jalon important a été franchi en 2021 dans le domaine de la réduction de la consommation énergétique des mémoires à changement de phase (PCM).


Les principaux thèmes du domaine de la photonique sont :

  • les displays/microleds et systèmes pour les besoins de la Réalité Virtuelle/Réalité Augmentée : en 2021, le CEA a réalisé une maquette au profit d’utilisateurs des forces armées. En outre, plusieurs avancées technologiques sur les micro-displays multi-couleur de pas pixel inférieur à 10 μm ont été réalisées ;

  • la photonique sur silicium : le CEA a réalisé un micro-miroir actionné par effet piézoélectrique ;

  • les recherches en photonique fondamentale ont porté sur les sources de photons uniques, les détecteurs supraconducteurs de photons uniques et les sources à semi-conducteurs pour l’émission UV.


2. ASPECTS FINANCIERS




AE

CP

Niveau

Description

LFI au titre du plan de relance de l’économie

Utilisation au titre du plan de relance de l’économie

Ecart Utilisation / LFI

LFI au titre du plan de relance de l’économie

Utilisation au titre du plan de relance de l’économie

Ecart Utilisation / LFI

ACT

Recherche duale en sciences et

techniques de l'information et de la communication

5 041 909

5 041 909

0

5 041 909

5 041 909

0

Total


5 041 909

5 041 909

0

5 041 909

5 041 909

0


Synthese ACTION 02

AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET CREDITS DE PAIEMENT ANNÉE 2021 (EN €)



AE

CP

Niveau

Description

Prévision LFI au titre du plan de relance de l’économie

Prévision FdC/ADP du PLF

Affectation sur TF

Engagement hors TF au titre du plan de relance de l’économie

Ecart Utilisation / Prévision LFI

Prévision LFI au titre du plan de relance de l’économie

Prévision FdC/ADP du PLF

Consommation au titre du plan de relance de l’économie

Ecart Consommation / Prévision LFI

(1)

(2)

(3)

(4)

(5) = (3) + (4) - (1) - (2)

(1)

(2)

(3)

(4) = (3) - (1) - (2)

ACT

Recherche duale en sciences et techniques de l'information et de la communication

5 041 909

0

0

5 041 909

0

5 041 909

0

5 041 909

0

Total

5 041 909

0

0

5 041 909

0

5 041 909

0

5 041 909

0

ENGAGEMENTS ET ECHEANCIERS DE PAIEMENT (EN M€)




Engagements

Paiements

Niveau

Description

PLF/PLR

Eng restant à payer à fin 2020

Eng 2021 au titre du plan de relance de l’économie

2021 au titre du plan de relance de l’économie

2022

2023

2024 et postérieurs

Total

OS

Recherche duale (RD)

PLF

0

5

5

0

0

0

5

PLR

0

5

5

0

0

0

5

Ecarts (PLR-PLF)

0

0

0

0

0

0

0



 

Éléments de la dépense par nature

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Titre et catégorie

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP
 

Réalisation

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP

Réalisation

 

L'ensemble des actions relevant du P191 ont été financées au titre du Plan de relance de l'économie.

 

ACTION

03 – Recherche duale dans le domaine aérospatial

 

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Action / Sous-action

Prévision LFI y.c. FdC et AdP 
Réalisation 

Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

03 – Recherche duale dans le domaine aérospatial

 
 

 
 

0
0

 
 

 
 

0
0

 

OPERATION STRATEGIQUE : RECHERCHE DUALE

1. DESCRIPTION

 

Cette action en recherche duale concerne les études menées par le Centre national d’études spatiales (CNES) dans le domaine spatial.

 

En 2021, la participation de l’État dans le cadre de cette action a permis notamment de lancer ou de poursuivre les actions de recherche duale des projets suivants :

  • CASTOR (Capacité strAtégique Spatiale Télécom mObile Résiliente) : l’étude en cours doit aboutir à des démonstrations de la maîtrise des technologies duales critiques pour la réalisation des sous-systèmes bord et sol. Les sous-systèmes qui sont aujourd’hui visés sont les suivants : système de traitement numérique, charge utile, système antennaire du satellite et démonstrateur de segment de mission. Les premiers véhicules technologiques sont en cours d’évaluation pour une validation avant fonderie des ASIC finaux en 2022 ;

  • MUSIS/CSO : le programme MUltinational Space-based Imaging System (MUSIS) est le programme de la défense française destiné à fournir une capacité multi-capteur d’observation de la Terre (optique, radar), dont la composante spatiale optique (CSO) est à la charge de la France. Les travaux se sont poursuivis en 2021, avec notamment une revue de recette en vol qualité image ;

  • CERES : le programme CapacitE de Renseignement Électromagnétique (ROEM) Spatiale (CERES), est destiné au renseignement sur les communications et sur les radars. Les travaux menés par le CNES dans le cadre de ce programme auront des retombées pour les futurs programmes civils, ce qui illustre parfaitement l’aspect dual des travaux menés. Les satellites ont été lancés le 16 novembre 2021 ;

  • TELEMAK : démonstrateur technologique à usage dual pour les satellites de télécommunications de nouvelle génération. Ce projet entre dans le cadre du programme défense de télécommunications spatiales SYRACUSE IV. TELEMAK consiste notamment à améliorer les performances des couvertures en bande Ka tout en développant une protection contre les interférences et les agressions, et à sécuriser les développements technologiques en cours sur les charges utiles avec un processeur numérique transparent. Ces pré-développements sont duaux et doivent répondre en particulier au marché croissant des satellites de télécommunications gouvernementaux, mais aussi aux programmes commerciaux ;

  • ISIS : l’objet du projet ISIS (Initiative for Space Innovative Standards) est la production d’un référentiel d’interopérabilité reposant sur une ligne de produits segment sol de contrôle générique des satellites de nouvelle génération. Fin 2021, Le fonctionnement de la ligne de produits ISIS dans le cadre de la recette en vol et des opérations de CERES a montré un bon niveau de stabilité ;

  • OTOS (Observation de la Terre en Optique Super-résolue) est un démonstrateur de technologies innovantes, dans le domaine du renseignement d'origine image (ROIM). OTOS utilise notamment des miroirs semi rigides avec correction active des déformations résiduelles. Les activités se sont poursuivies en 2021 avec des développements technologiques visant notamment la préparation du futur programme IRIS. En parallèle, la fabrication du FPGA (field programmable gate array) NG ultra a été lancée en 2021 conformément à la prévision ;

  • CO3D (Constellation Optique en 3D) : il s’agit d’une constellation de mini-satellites optiques répondant aux besoins d’une mission de modèle numérique de terrain et modèle de 3D mondial (pour des besoins civils et militaires). Ces deux objectifs reposent sur un même concept de petit satellite à coût récurrent compétitif et sur une architecture système conçue pour un déploiement incrémental permettant d’enrichir progressivement la capacité vis-à-vis des deux besoins de mission exprimés. L’année 2021 a été marquée par le franchissement avec succès de quatre revues (instrument, sol, satellite et système) ;

  • YODA (des Yeux en Orbite pour un Démonstrateur Agile) : les objectifs du projet sont de réaliser une démonstration technique d’une capacité de surveillance de type guetteur en orbite géostationnaire et de démontrer le concept d’emploi associé au futur Centre opérationnel des opérations spatiales. Les travaux de la phase A, analyse du besoin et faisabilité du projet, se sont clôturés en 2021 ;

  • SATAIS : ce projet vise à démontrer la faisabilité d’une capacité de collecte et analyse des signaux AIS (Automatic Identification System) en orbite offrant une forte revisite et une haute performance de détection. Il porte sur le développement des segments spatial et sol d’un système complet d’AIS haute performance intégré à la constellation KINEIS. Un point clé intermédiaire a permis de confirmer le bon niveau de maturité de la définition du sous-système AIS et de son intégration dans le système global ;

  • NESS : la mission NeSS, qui présente un intérêt dual, vise à démontrer en orbite les performances atteignables dans le domaine de la détermination de la « propreté fréquentielle » (absence de pollution par certains utilisateurs du spectre électromagnétique) avec un nano satellite bas coût. La phase d’assemblage, intégration et test du satellite a démarré à l’automne 2021.

Par ailleurs, un grand nombre d’études de R&T dans le domaine des systèmes orbitaux visant la recherche prospective et notamment les technologies de rupture, la préparation des projets futurs et le développement de la capacité d’expertise nationale ont été poursuivis en 2021. Ces études sont menées avec divers organismes de recherche institutionnels et l’industrie. En outre, 2021 a vu le lancement de travaux préparatoires dans le domaine de l’exploitation des données spatiales.

 

2. ASPECTS FINANCIERS

 

 

 

AE

CP

Niveau

Description

LFI au titre du plan de relance de l’économie

Utilisation au titre du plan de relance de l’économie

Ecart Utilisation / LFI

LFI au titre du plan de relance de l’économie

Utilisation au titre du plan de relance de l’économie

Ecart Utilisation / LFI

ACT

Recherche duale dans le domaine aérospatial

127 701 136

127 673 641

- 27 495

127 701 136

127 673 641

- 27 495

Total

 

127 701 136

127 673 641

- 27 495

127 701 136

127 673 641

- 27 495

 

 

 Synthese ACTION 03

Autorisations d’engagement et credits de paiement année 2020 (EN €)

 

 

AE

CP

Niveau

Description

Prévision LFI au titre du plan de relance de l’économie

Prévision FdC/ADP du PLF

Affectation sur TF

Engagement hors TF au titre du plan de relance de l’économie

Ecart Utilisation / Prévision LFI

Prévision LFI au titre du plan de relance de l’économie

Prévision FdC/ADP du PLF

Consommation au titre du plan de relance de l’économie

Ecart Consommation / Prévision LFI

(1)

(2)

(3)

(4)

(5) = (3) + (4) - (1) - (2)

(1)

(2)

(3)

(4) = (3) - (1) - (2)

ACT

Recherche duale dans le domaine aérospatial

127 701 136

0

0

127 673 641

- 27 495

127 701 136

0

127 673 641

- 27 495

Total

127 701 136

0

0

127 673 641

- 27 495

127 701 136

0

127 673 641

- 27 495

 

 

ENGAGEMENTS ET ECHEANCIERS DE PAIEMENT (EN M€)

 

 

 

Engagements

Paiements

Niveau

Description

PLF/PLR

Eng restant à payer à fin 2020

Eng 2021 au titre du plan de relance de l’économie

2021 au titre du plan de relance de l’économie

2022

2023

2024 et postérieurs

Total

OS

Recherche duale (RD)

PLF

0

128

128

0

0

0

128

PLR

0

128

128

0

0

0

128

Ecarts (PLR-PLF)

0

-0

-0

0

0

0

-0

 

 

Éléments de la dépense par nature

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Titre et catégorie

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP
 

Réalisation

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP

Réalisation

 

L'ensemble des actions relevant du P191 ont été financées au titre du Plan de relance de l'économie.

 

ACTION

04 – Autres recherches et développements technologiques duaux

 

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Action / Sous-action

Prévision LFI y.c. FdC et AdP 
Réalisation 

Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

04 – Autres recherches et développements technologiques duaux

 
 

 
 

0
0

 
 

 
 

0
0

 

OPERATION STRATEGIQUE : RECHERCHE DUALE

1. DESCRIPTION


Cette action en recherche duale concerne des recherches réalisées par le CEA. Elle comporte un volet du programme interministériel de R&D NRBC-E, et cible par ailleurs des recherches pour la réalisation de systèmes énergétiques embarqués.


Concernant la thématique « Systèmes énergétiques pour l’embarqué » : le CEA est en particulier mobilisé en soutien des industriels du domaine des batteries, pour participer à la recherche et au développement sur les matériaux, les cellules, les systèmes, les procédés de fabrication et de recyclage. Ces développements sont menés en prenant en compte la réduction de l’utilisation des matériaux critiques, en cherchant à faciliter la réutilisation des batteries et/ou leur démantèlement dans des filières de recyclage durables via l’écoconception.

Dans le domaine de l’hydrogène, un premier dispositif unitaire d’électrolyse à oxyde solide réversible a été fabriqué, testé et validé. L’objectif recherché est d’empiler les dispositifs unitaires pour former un dispositif pleine échelle exploitable industriellement.

Dans le domaine de l’énergie solaire photovoltaïque, le CEA est actif sur trois segments clés de la chaîne de valeur : les cellules photovoltaïques à haut rendement de conversion, les modules photovoltaïques pour centrales solaires ou intégration spécifique et les systèmes photovoltaïques.


Pour le volet NRBC-E, les faits marquants dans le domaine chimique sont les suivants : en juin 2021 a eu lieu le transfert industriel de la technologie de mousse de décontamination CONFOAM. Cette mousse présente de bonnes performances et un impact logistique amélioré.

Dans les domaines de la décontamination et de la protection, un photocatalyseur pour améliorer la destruction d’ypérite a été mis au point et des matériaux pouvant complémenter les charbons actifs dans les systèmes de filtration ont été développés.

En ce qui concerne le développement de matériaux pour l’absorption de chimiques à des fins d’analyse, les travaux ont été arrêtés faute de résultats suffisants.


2. ASPECTS FINANCIERS




AE

CP

Niveau

Description

LFI au titre du plan de relance de l’économie

Utilisation au titre du plan de relance de l’économie

Ecart Utilisation / LFI

LFI au titre du plan de relance de l’économie

Utilisation au titre du plan de relance de l’économie

Ecart Utilisation / LFI

ACT

Autres recherches et
développements duaux

11 576 122

11 571 317

-4 805

11 576 122

11 571 317

-4 805

Total


11 576 122

11 571 317

-4 805

11 576 122

11 571 317

-4 805


Synthese ACTION 03

Autorisations d’engagement et credits de paiement année 2020 (EN €)



AE

CP




Niveau

Description

Prévision LFI au titre du plan de relance de l’économie

Prévision FdC/ADP du PLF

Affectation sur TF

Engagement hors TF au titre du plan de relance de l’économie

Ecart Utilisation / Prévision LFI

Prévision LFI au titre du plan de relance de l’économie

Prévision FdC/ADP du PLF

Consommation au titre du plan de relance de l’économie

Ecart Consommation / Prévision LFI

(1)

(2)

(3)

(4)

(5) = (3) + (4) - (1) - (2)

(1)

(2)

(3)

(4) = (3) - (1) - (2)

ACT

Autres recherches et développements technologiques duaux

11 576 122

0

0

11 571 317

- 4 805

11 576 122

0

11 571 317

- 4 805

Total

11 576 122

0

0

11 571 317

- 4 805

11 576 122

0

11 571 317

- 4 805


ENGAGEMENTS ET ECHEANCIERS DE PAIEMENT (EN M€)




Engagements

Paiements

Niveau

Description

PLF/PLR

Eng restant à payer à fin 2020

Eng 2021 au titre du plan de relance de l’économie

2021 au titre du plan de relance de l’économie

2022

2023

2024 et postérieurs

Total

OS

Recherche duale (RD)

PLF

0

12

12

0

0

0

12

PLR

0

12

12

0

0

0

12

Ecarts (PLR-PLF)

0

0

-0

0

0

0

-0




 

Éléments de la dépense par nature

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Titre et catégorie

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP
 

Réalisation

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP

Réalisation

 

L'ensemble des actions relevant du P191 ont été financées au titre du Plan de relance de l'économie.