$@FwLOVariable(annee,2022)

$@FwLOVariable(numProg,191)

$@FwLOVariable(libelleProg,Recherche duale (civile et militaire))

$@FwLOVariable(enteteSousTitre,Justification au premier euro)

$@FwLOStyle(styleB3Programme, non)

Justification au premier euro


Éléments transversaux au programme

 

Éléments de synthèse du programme



 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Numéro et intitulé de l'action
ou de la sous-action

Titre 2
Dépenses
de personnel

Autres titres

Total

Titre 2
Dépenses
de personnel

Autres titres

Total

01 – Recherche duale en sciences du vivant

0

0

0

0

0

0

02 – Recherche duale en sciences et techniques de l'information et de la communication

0

0

0

0

0

0

03 – Recherche duale dans le domaine aérospatial

0

0

0

0

0

0

04 – Autres recherches et développements technologiques duaux

0

0

0

0

0

0

Total

0

0

0

0

0

0



Pour l'année 2022, les crédits liés à la recherche duale sont inscrits sur l'action 02 « Souveraineté technologique et résilience» du programme « Compétitivité» de la mission « Plan de relance » qui porte un projet ambitieux pour le domaine spatial et la recherche duale. Ils s’élèvent à 140 M€ en AE et en CP.


Le CEA bénéficiera de 21,3 M€, sous forme de subvention pour charges de service public. Ces crédits seront consacrés à la recherche duale en sciences du vivant, en sciences techniques de l'information et de la communication ainsi qu'à d'autres recherches et développements technologiques duaux.

Le CNES bénéficiera de 118,7 M€, sous forme de subvention pour charges de service public et de dotation en fonds propres. Ces crédits seront consacrés à la recherche duale dans le domaine aérospatial.


 

Dépenses pluriannuelles

 

 

Échéancier des crédits de paiement (hors titre 2)


Estimation des restes à payer au 31/12/2021

Engagements sur années
antérieures non couverts
par des paiements
au 31/12/2020
(RAP 2020)

 

Engagements sur années
antérieures non couverts
par des paiements au
31/12/2020 y.c. travaux
de fin de gestion
postérieurs au RAP 2020
 

 

AE (LFI + LFRs) 2021
+ reports 2020 vers 2021
+ prévision de FdC et AdP

 

CP (LFI + LFRs) 2021
+ reports 2020 vers 2021
+ prévision de FdC et AdP

 

Évaluation des
engagements non couverts
par des paiements
au 31/12/2021

0

 

0

 

0

 

0

 

0

Échéancier des CP à ouvrir

AE

 

CP 2022

 

CP 2023

 

CP 2024

 

CP au-delà de 2024

 

Évaluation des
engagements
non couverts par
des paiements au 31/12/2021

 

CP demandés
sur AE antérieures à 2022
CP PLF
CP FdC et AdP

 

Estimation des CP 2023
sur AE antérieures à 2022

 

Estimation des CP 2024
sur AE antérieures à 2022

 

Estimation des CP
au-delà de 2024
sur AE antérieures à 2022

0

 

0
0

 

0

 

0

 

0

 

AE nouvelles pour 2022
AE PLF
AE FdC et AdP

 

CP demandés
sur AE nouvelles en 2022
CP PLF
CP FdC et AdP
 

 

Estimation des CP 2023
sur AE nouvelles en 2022

 

Estimation des CP 2024
sur AE nouvelles en 2022

 

Estimation des CP
au-delà de 2024
sur AE nouvelles en 2022

0
0

 

0
0

 

0

 

0

 

0

 

Totaux

 

0

 

0

 

0

 

0

 

 

Clés d'ouverture des crédits de paiement sur AE 2022

 

 

CP 2022 demandés
sur AE nouvelles
en 2022 / AE 2022
 

 

CP 2023
sur AE nouvelles
en 2022 / AE 2022

 

CP 2024
sur AE nouvelles
en 2022 / AE 2022

 

CP au-delà de 2024
sur AE nouvelles
en 2022 / AE 2022

 

 

0,00 %

 

0,00 %

 

0,00 %

 

0,00 %

 

 

Justification par action

 

ACTION      %

01 – Recherche duale en sciences du vivant


 

Titre 2

Hors titre 2

Total

FdC et AdP
attendus

Autorisations d'engagement

0

0

0

0

Crédits de paiement

0

0

0

0


Cette action en recherche duale concerne les programmes réalisés par le Commissariat à l’énergie atomique et auxénergies alternatives (CEA) :

  • cette action contribue au programme interministériel NRBC-E piloté par le secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN). Les principales thématiques sont les suivantes : thérapeutique (modèles animaux) et diagnostic médical d’agents biologiques (toxines, bactéries et virus);

  • en dehors du programme interministériel NRBC-E, les thématiques explorées sont essentiellement dans le domaine de l’innovation diagnostique et de la prévention (mécanismes neurologiques, maladies infectieuses, thermophysiologie). Cette action thématique mobilise en tant que de besoin des avancées en compréhension des mécanismes moléculaires et cellulaires du vivant.


En 2022, l’effort de recherche se concentrera sur la détection et le diagnostic des agents de la menace biologique et chimique (armes NRBC-E), ainsi que sur l’antibiorésistance.


 

 

ACTION      %

02 – Recherche duale en sciences et techniques de l'information et de la communication


 

Titre 2

Hors titre 2

Total

FdC et AdP
attendus

Autorisations d'engagement

0

0

0

0

Crédits de paiement

0

0

0

0


Cette action recouvre des travaux réalisés par le CEA dans le domaine des sciences et techniques de l'information et de la communication.


En 2022, la recherche mettra l’accent sur les composants et technologies quantiques ainsi que sur la cybersécurité.


 

 

ACTION      %

03 – Recherche duale dans le domaine aérospatial


 

Titre 2

Hors titre 2

Total

FdC et AdP
attendus

Autorisations d'engagement

0

0

0

0

Crédits de paiement

0

0

0

0


Cette action concerne les études menées par le Centre national d'études spatiales (CNES) dans le domaine spatial.


En 2022, les principaux projets portés par le CNES concernent :

  • CASTOR (Capacité strAtégique Spatiale Télécom mObile Résiliente) : Ce projet vise à préparer les futures technologies de satellites de télécommunications (SATCOM) en exploitant les synergies entre les mondes civil et militaire pour répondre aux enjeux de la prochaine génération de SATCOM (flexibilité, mobilité, débit, et niveau derésistance).

  • CO3D (Constellation Optique en 3D) : il s’agit de l’étude d’une constellation de mini-satellites optiques répondant aux besoins d’une mission de modèle numérique de terrain et modèle de 3D mondial (pour des besoins civils et militaires). Ces deux objectifs reposent sur un même concept de petit satellite à coût récurrent compétitif et sur une architecture-système conçue pour un déploiement incrémental permettant d’enrichir progressivement la capacité vis-à-vis des deux besoins de mission exprimés.

  • NESS : ce projet vise à démontrer la pertinence du concept de capacité en orbite pour la surveillance du spectre électromagnétique, à partir d’un nanosatellite. Ses résultats seront déterminants pour la conception de la prochaine génération de satellites de ROEM (renseignement d’origine électromagnétique).

Des travaux concernant la surveillance de l’espace, les opérations de proximité et le traitement automatisé de données à l’aide de l’intelligence artificielle seront également menées.


 

 

ACTION      %

04 – Autres recherches et développements technologiques duaux


 

Titre 2

Hors titre 2

Total

FdC et AdP
attendus

Autorisations d'engagement

0

0

0

0

Crédits de paiement

0

0

0

0


Cette action recouvre les autres recherches et développements technologiques duaux réalisés par le CEA.


En 2022, des travaux de recherche seront menés dans le domaine des systèmes énergétiques embarqués en mettant l’accent sur la conversion et le stockage de l’hydrogène.