Justification au premier euro |
Éléments de synthèse du programme |
| Autorisations d'engagement | Crédits de paiement | ||||
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Numéro et intitulé de l'action | Titre 2 | Autres titres | Total | Titre 2 | Autres titres | Total |
01 – Recherche duale en sciences du vivant | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
02 – Recherche duale en sciences et techniques de l'information et de la communication | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
03 – Recherche duale dans le domaine aérospatial | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
04 – Autres recherches et développements technologiques duaux | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Total | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 | 0 |
Pour l'année 2022, les crédits liés à la recherche duale sont inscrits sur l'action 02 « Souveraineté technologique et résilience» du programme « Compétitivité» de la mission « Plan de relance » qui porte un projet ambitieux pour le domaine spatial et la recherche duale. Ils s’élèvent à 140 M€ en AE et en CP.
Le CEA bénéficiera de 21,3 M€, sous forme de subvention pour charges de service public. Ces crédits seront consacrés à la recherche duale en sciences du vivant, en sciences techniques de l'information et de la communication ainsi qu'à d'autres recherches et développements technologiques duaux.
Le CNES bénéficiera de 118,7 M€, sous forme de subvention pour charges de service public et de dotation en fonds propres. Ces crédits seront consacrés à la recherche duale dans le domaine aérospatial.
Échéancier des crédits de paiement (hors titre 2) |
Estimation des restes à payer au 31/12/2021 | ||||||||
Engagements sur années |
| Engagements sur années |
| AE (LFI + LFRs) 2021 |
| CP (LFI + LFRs) 2021 |
| Évaluation des |
0 |
| 0 |
| 0 |
| 0 |
| 0 |
Échéancier des CP à ouvrir | ||||||||
AE |
| CP 2022 |
| CP 2023 |
| CP 2024 |
| CP au-delà de 2024 |
| ||||||||
Évaluation des |
| CP demandés |
| Estimation des CP 2023 |
| Estimation des CP 2024 |
| Estimation des CP |
0 |
| 0 |
| 0 |
| 0 |
| 0 |
| ||||||||
AE nouvelles pour 2022 |
| CP demandés |
| Estimation des CP 2023 |
| Estimation des CP 2024 |
| Estimation des CP |
0 |
| 0 |
| 0 |
| 0 |
| 0 |
| ||||||||
Totaux |
| 0 |
| 0 |
| 0 |
| 0 |
|
| Clés d'ouverture des crédits de paiement sur AE 2022 | ||||||
|
| CP 2022 demandés |
| CP 2023 |
| CP 2024 |
| CP au-delà de 2024 |
|
| 0,00 % |
| 0,00 % |
| 0,00 % |
| 0,00 % |
ACTION %
01 – Recherche duale en sciences du vivant |
| Titre 2 | Hors titre 2 | Total | FdC et AdP |
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Autorisations d'engagement | 0 | 0 | 0 | 0 |
Crédits de paiement | 0 | 0 | 0 | 0 |
Cette action en recherche duale concerne les programmes réalisés par le Commissariat à l’énergie atomique et auxénergies alternatives (CEA) :
cette action contribue au programme interministériel NRBC-E piloté par le secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN). Les principales thématiques sont les suivantes : thérapeutique (modèles animaux) et diagnostic médical d’agents biologiques (toxines, bactéries et virus);
en dehors du programme interministériel NRBC-E, les thématiques explorées sont essentiellement dans le domaine de l’innovation diagnostique et de la prévention (mécanismes neurologiques, maladies infectieuses, thermophysiologie). Cette action thématique mobilise en tant que de besoin des avancées en compréhension des mécanismes moléculaires et cellulaires du vivant.
En 2022, l’effort de recherche se concentrera sur la détection et le diagnostic des agents de la menace biologique et chimique (armes NRBC-E), ainsi que sur l’antibiorésistance.
ACTION %
02 – Recherche duale en sciences et techniques de l'information et de la communication |
| Titre 2 | Hors titre 2 | Total | FdC et AdP |
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Autorisations d'engagement | 0 | 0 | 0 | 0 |
Crédits de paiement | 0 | 0 | 0 | 0 |
Cette action recouvre des travaux réalisés par le CEA dans le domaine des sciences et techniques de l'information et de la communication.
En 2022, la recherche mettra l’accent sur les composants et technologies quantiques ainsi que sur la cybersécurité.
ACTION %
03 – Recherche duale dans le domaine aérospatial |
| Titre 2 | Hors titre 2 | Total | FdC et AdP |
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Autorisations d'engagement | 0 | 0 | 0 | 0 |
Crédits de paiement | 0 | 0 | 0 | 0 |
Cette action concerne les études menées par le Centre national d'études spatiales (CNES) dans le domaine spatial.
En 2022, les principaux projets portés par le CNES concernent :
CASTOR (Capacité strAtégique Spatiale Télécom mObile Résiliente) : Ce projet vise à préparer les futures technologies de satellites de télécommunications (SATCOM) en exploitant les synergies entre les mondes civil et militaire pour répondre aux enjeux de la prochaine génération de SATCOM (flexibilité, mobilité, débit, et niveau derésistance).
CO3D (Constellation Optique en 3D) : il s’agit de l’étude d’une constellation de mini-satellites optiques répondant aux besoins d’une mission de modèle numérique de terrain et modèle de 3D mondial (pour des besoins civils et militaires). Ces deux objectifs reposent sur un même concept de petit satellite à coût récurrent compétitif et sur une architecture-système conçue pour un déploiement incrémental permettant d’enrichir progressivement la capacité vis-à-vis des deux besoins de mission exprimés.
NESS : ce projet vise à démontrer la pertinence du concept de capacité en orbite pour la surveillance du spectre électromagnétique, à partir d’un nanosatellite. Ses résultats seront déterminants pour la conception de la prochaine génération de satellites de ROEM (renseignement d’origine électromagnétique).
Des travaux concernant la surveillance de l’espace, les opérations de proximité et le traitement automatisé de données à l’aide de l’intelligence artificielle seront également menées.
ACTION %
04 – Autres recherches et développements technologiques duaux |
| Titre 2 | Hors titre 2 | Total | FdC et AdP |
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Autorisations d'engagement | 0 | 0 | 0 | 0 |
Crédits de paiement | 0 | 0 | 0 | 0 |
Cette action recouvre les autres recherches et développements technologiques duaux réalisés par le CEA.
En 2022, des travaux de recherche seront menés dans le domaine des systèmes énergétiques embarqués en mettant l’accent sur la conversion et le stockage de l’hydrogène.