Introduit au PAP 2017 pour tenir compte de la mise en œuvre du nouveau socle commun (socle commun de connaissances, de compétences et de culture) et de la redéfinition des cycles d’enseignement à la rentrée scolaire 2016, l’indicateur 1.1 mesure la « Proportion d’élèves maîtrisant, en fin de CE2, les principales composantes du domaine 1 « les langages pour penser et communiquer « du socle commun ». Du fait de la périodicité triennale retenue, la dernière évaluation des performances des élèves en fin de CE2 a été faite en 2020 et, en conséquence, aucune évaluation n’a été faite en 2021 et 2022, ce qui rend l’analyse sans objet. La prochaine mesure sera évaluée en 2023.

Les réalisations 2020 se situent, pour les deux composantes de cet indicateur, en deçà de la prévision 2020 qui avait été placée, il convient de le relever, à un niveau ambitieux. Ainsi, sur la maîtrise de la langue française, l’écart à la prévision est de ‑3,1 points (89,4 % contre une prévision de 92,5 % au PAP 2020). Sur la maîtrise des langages mathématiques, scientifiques et informatiques, l’écart à la prévision est de ‑4,1 points (85,9 % contre une prévision de 90 % au PAP 2020).

Concernant l’indicateur 1.2 « Proportion d’élèves maîtrisant, en fin de sixième, les principales composantes du domaine 1 « les langages pour penser et communiquer » du socle commun », la réalisation 2021 se situe, pour les deux composantes de cet indicateur, en deçà de la prévision qui avait été réalisée. Pour la composante « comprendre, s’exprimer en utilisant la langue française à l’oral et à l’écrit », cette proportion, qui s’élève à 90,2 % sur le champ de l’enseignement privé sous contrat, est inférieure de 0,8 point à la prévision faite au PAP 2021, soit une réalisation très légèrement inférieure. Pour information, cette proportion s’élevait à 89,8 % lors de l’évaluation conduite en 2018.

S’agissant de la composante « Comprendre, s’exprimer en utilisant les langages mathématiques, scientifiques et informatiques », le résultat 2021 est, quant à lui, nettement en-dessous de la prévision effectuée puisque la proportion d’élèves qui la maîtrise, en fin de sixième, est, pour l’ensemble des établissements privés sous contrat, de 84,9 %, soit 8,1 points de moins que la prévision qui avait été fixée au PAP 2021. Pour information, la réalisation s’élevait à 86,9 % lors de l’évaluation conduite en 2018. La prochaine mesure de l’indicateur 1.2 sera évaluée en 2024, ce qui rend sans objet la réalisation 2022.

L’indicateur 1.3 « Proportion d’élèves venant du privé et entrant en sixième avec au moins un an de retard » mesure la fluidité des parcours scolaires. Depuis l’année 2016, cette proportion avait connu une baisse continue et significative (6,9 % en 2016, 5,8 % en 2017, 5,3 % en 2018, 4,5 % en 2019 et 3,8 % en 2020). L’année 2021 s’inscrit en rupture avec cette tendance, car cette proportion connaît une légère hausse par rapport à l’année 2020 (4,1 % en 2021). Cette hausse se poursuit en 2022 (+0,5 point) et se situe nettement au-dessus de la prévision (4,6 % contre une prévision de 3 % au PAP 2022).

La poursuite en 2022 de la hausse de cette proportion semble traduire les impacts de la crise sanitaire sur les conditions d’apprentissage dans le premier degré qui ont favorisé les difficultés scolaires rencontrées par certains élèves. Ce constat renforce la pertinence de la maîtrise des fondamentaux dans le premier degré qui doit rester l’objectif prioritaire afin de permettre la meilleure entrée des élèves au collège.

Les actions menées en faveur de la réussite des élèves rencontrant des difficultés scolaires vont se poursuivre et s’intensifier afin d’atteindre progressivement la cible fixée pour 2023 (3 %). Plusieurs dispositifs continuent d’être déployés et seront renforcés :

• les évaluations nationales en CP, mi-CP, CE1 et 6^e instituées afin de répondre aux besoins de chaque élève et de lutter efficacement contre la difficulté scolaire avant qu’elle ne s’installe ;

• les heures d’accompagnement pour résorber les difficultés de lecture et de compréhension de l’écrit tels que les activités pédagogiques complémentaires dans le premier degré ;

• des dispositifs innovants visant à inscrire les apprentissages dans une continuité avec les temps non scolaires tels que les stages de remise à niveau durant les vacances scolaires, les stages de réussite ou encore le dispositif dit « Vacances apprenantes - École ouverte » qui a fait l’objet d’une reconduction à l’été 2021 afin de permettre aux élèves (du CP à la terminale) de bénéficier de soutien scolaire et d’activités pédagogiques diversifiées pendant les vacances.

Ce second objectif évalue la capacité du système éducatif à former des élèves, avec des compétences et des diplômes leur permettant une insertion sociale et professionnelle de qualité.

Le socle commun de connaissances, de compétences et de culture, entré en vigueur à la rentrée scolaire de septembre 2016, implique une acquisition progressive et continue des connaissances et des compétences par l’élève, comme le rappelle l’intitulé des cycles d’enseignement de la scolarité obligatoire que le socle commun oriente : cycle 2 des apprentissages fondamentaux, cycle 3 de consolidation (jusqu’en fin de 6^e) et cycle 4 des approfondissements (de la 5^e à la 3^e).

L’indicateur 2.1 « Proportion d’élèves maîtrisant, en fin de troisième, les principales composantes du domaine 1 " les langages pour penser et communiquer " du socle commun » a été mesuré pour la première fois en 2019 et a donc concerné les élèves ayant bénéficié des nouveaux programmes et de la réforme du collège. La réalisation 2022 montre une amélioration de la performance des élèves concernant la première des deux composantes de l’indicateur, « Comprendre, s’exprimer en utilisant la langue française à l’oral et à l’écrit » (93,3 % en 2022 contre 90,4 % en 2019). Concernant la deuxième composante, « Comprendre, s’exprimer en utilisant les langages mathématiques, scientifiques et informatiques », les résultats sont également nettement meilleurs et la cible fixée pour 2022 a été dépassée de 0,2 points (86,2 % en 2022 contre 81 % en 2019).

Conformément à l’article L.121-1 du code de l’éducation, modifié par la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République, les collèges et les lycées doivent contribuer à favoriser la mixité et l’égalité entre les hommes et les femmes, notamment en matière d’orientation. Or, des différences persistent dans l’orientation et le choix des spécialités reste marqué par des stéréotypes.

Les réalisations 2022 de la totalité des sous-indicateurs de l’indicateur 2.2 « Mixité des filles et des garçons en terminale » sont en progression. La tendance à la hausse observée depuis les réalisations 2020 révèle qu’un changement structurel s’opère progressivement en matière de choix d’orientation des filles et des garçons, bien que ceux-ci restent encore fortement liés au genre.

La proportion de filles ayant choisi la spécialité Mathématiques en terminale générale (sous-indicateur 2.2.5) atteint 40,7 % en 2022, ce qui est supérieur à la réalisation 2021 (39,7 %) et à la cible fixée pour 2022 (+4,7 points). La proportion de garçons ayant choisi la spécialité Histoire-géographie-géopolitique-sciences politiques en terminale générale (sous-indicateur 2.2.6) en 2022 est également en hausse : elle représente 38,7 % en 2022 contre 38,3 % en 2021, soit 13,7 points au-dessus de la cible fixée pour 2022.

S’agissant des autres sous-indicateurs, ceux-ci connaissent tous des réalisations 2022 supérieures à celles observées en 2021 et dessinent une tendance de hausse progressive et structurelle. Le sous-indicateur 2.2.1 « Proportion de filles en terminale STI2D » (7,4 %) est en hausse de 0,2 point par rapport à la réalisation 2021 (7,2 %). A l’instar de ce sous-indicateur, la réalisation 2022 du sous-indicateur 2.2.2 « Proportion de garçons en terminale ST2S » (16,1 %) connaît également une progression (+0,7 point par rapport à l’année 2021), de même que le sous-indicateur 2.2.4 « Proportion de garçons en terminale professionnelle des spécialités plurivalentes sanitaires et sociales » (11,2 % en 2022 soit +0,3 point par rapport à l’année 2021).

Ces résultats attestent, à travers l’émergence de cette tendance positive, de la pertinence et de la nécessité de poursuivre et d’intensifier les dispositifs mis en place, au cours des dernières années, et qui s’inscrivent dans l’objectif de concourir au renforcement de la mixité dans les différentes filières (dont l’éducation au respect mutuel, « parcours d’avenir », les programmes d’enseignement tels que l’enseignement moral et civique destiné à lutter contre les stéréotypes de genre pour aboutir à l’égalité professionnelle des hommes et des femmes, …).

Le dispositif d’orientation progressive au lycée, un accompagnement renforcé de l’élève et le parcours « Avenir » de la 6^e à la terminale offrent à tous les élèves la possibilité de découvrir le monde professionnel et de se construire un parcours choisi au lycée, ainsi qu’un projet professionnel ou de poursuite d’études. La réforme du lycée et du baccalauréat général et technologique, entrée en vigueur à la rentrée 2019, ainsi que la transformation déjà engagée de la voie professionnelle viennent conforter ces dispositifs, ce qui devrait contribuer à une augmentation régulière du « Taux d’accès au diplôme correspondant des élèves ou apprentis en première année d’un cycle de formation » mesuré par l’indicateur 2.3.

Tous les « Taux d’accès au diplôme correspondant des élèves ou apprentis inscrits en première année d’un cycle de formation » ne sont pas encore disponibles au moment de la rédaction du RAP 2022.

Néanmoins, il convient de relever, d’une part, que le taux d’accès au baccalauréat général ou technologique pour les élèves de seconde générale ou technologique connaît, à nouveau, une baisse en se situant à 89 % (contre 91,6 % en 2021 et 92,4 % en 2020) et, d’autre part, que le taux d’accès, par voie scolaire, au baccalauréat professionnel est également à la baisse. Les taux qui n’avaient pas été renseignés au moment du RAP 2021 montrent en revanche que l’accès au diplôme par la voie de l’apprentissage affiche une tendance à la hausse entre 2020 et 2021. En effet, concernant les élèves de première année de BTS en apprentissage, le taux d’accès au diplôme passe de 74 % en 2020 à 76,8 % en 2021. La réalisation 2022 n’est pas encore déterminée mais elle sera vraisemblablement supérieure à la cible 2022 fixée à 73 %. De même, le taux d’accès au diplôme des élèves de seconde professionnelle par la voie de l’apprentissage s’est amélioré entre 2020 et 2021 en passant de 41,6 % à 49 %. Ce qui laisse, d’ores et déjà, envisager que la cible 2023 sera largement dépassée (44 %).

L’efficacité du second degré se mesure également à sa capacité à faire réussir les élèves sans allongement de la durée de leur scolarité. Pour les établissements d’enseignement privé sous contrat, la fluidité des parcours scolaires s’améliore comme vient en témoigner les réalisations observées au cours des dernières années de l’indicateur 2.4 « Proportion d’élèves entrant en 3^e avec au moins un an de retard ».

La proportion d’élèves en retard à l’entrée en troisième a connu une diminution progressive (12 % en 2017, 10,4 % en 2018, 9,3 % en 2019, 8,2 % en 2020 et 7,8 % en 2021). La réalisation 2022 s’inscrit dans cette tendance de baisse structurelle avec une proportion de 7,2 % d’élèves entrant en troisième avec au moins un an de retard soit 1,2 point au-dessus de la prévision. Cette diminution structurelle de ce taux de redoublement permet d’attester de l’efficacité des actions entreprises et des dispositifs déployés au cours des dernières années dont, en particulier, les dispositifs d’accompagnement des élèves (« devoirs faits » mis en place depuis l’automne 2017 dont l’objectif est de faire bénéficier les collégiens d’une aide appropriée et de contribuer à réduire ou atténuer les difficultés scolaires, l’accompagnement personnalisé pour les classes du collège et la mise en place de stages de réussite scolaire pour les collégiens en difficultés ou encore le livret scolaire unique).

En outre, toujours dans ce but de favoriser la fluidité des parcours scolaires, l’article D. 331-62 du code de l’éducation prévoit que le redoublement ne peut être décidé par le chef d’établissement qu’à titre exceptionnel. Depuis 2018, le dispositif de prévention et d’accompagnement de la mise en œuvre du redoublement est déployé afin d’identifier et de résoudre les difficultés d’apprentissage le plus tôt possible (décret n° 2018-119 du 20 février 2018 relatif au redoublement). Ainsi, des mesures d’accompagnement pédagogique sont mises en place en cours d’année scolaire lorsque des difficultés importantes d’apprentissage sont détectées. Le redoublement ne peut intervenir que lorsque ces mesures n’ont pas permis de résoudre les difficultés constatées, et après une phase de dialogue avec les élèves concernés et leurs représentants légaux.

Favoriser la poursuite d’études ou l’insertion professionnelle des jeunes, à l’issue de leur scolarité secondaire, est le troisième objectif du programme « Enseignement privé du premier et du second degré ».

Comme indiqué au RAP 2021, les dernières réalisations relatives au taux de « Poursuite des nouveaux bacheliers » dans l’enseignement supérieur (indicateur 3.1) ne sont pas disponibles lors de la rédaction du rapport annuel de performances. Elles le seront au RAP 2023. Les réalisations 2021 indiquaient une hausse de la proportion de bacheliers accédant à l’enseignement supérieur (78,4 % contre 76,9 % en 2020) aussi bien chez les filles que chez les garçons, par rapport à l’année 2020.

La loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l’enseignement supérieur et la recherche qui instaure un pourcentage minimal de bacheliers professionnels pour l’accès aux sections de techniciens supérieurs et de bacheliers technologiques dans les instituts universitaires de technologie, a permis la hausse progressive du taux de bacheliers technologiques poursuivant en DUT et du taux de bacheliers professionnels poursuivant en BTS.

La proportion d’élèves de familles appartenant aux PCS défavorisées parmi les élèves de classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) est en baisse (7,5 % contre 8,7 % en 2020) et la prévision 2021 qui apparaissait ambitieuse n’a pas été réalisée. Le taux de poursuite dans les 4 filières de l’enseignement supérieur des nouveaux bacheliers issus de familles appartenant à des PCS défavorisées est également en légère baisse (61,8 % contre 60,2 % en 2020). La hausse prévue n’a pas eu lieu en 2021.

 Au vu de ces réalisations, les cibles fixées pour 2022 et 2023 seront difficilement atteignables pour ces deux sous-indicateurs.

La circulaire n° 2013-0012 du 18 juin 2013 a eu pour objet de présenter les modalités de collaboration de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur dans la construction du continuum de formation, articulant les trois années qui précèdent et les trois années qui suivent le baccalauréat. Placée sous la responsabilité du ministère de l’éducation nationale et s’appuyant sur les recteurs, la politique d’orientation des lycéens vers l’enseignement supérieur se décline sur le territoire académique et régional afin de pouvoir poursuivre la hausse du niveau de qualification des jeunes.

L’indicateur 3.2 « Taux d’emplois 6 mois après la sortie de formation selon le diplôme préparé » a été nouvellement introduit dans le PAP 2022 en lieu et place de l’indicateur « Écarts de pourcentage entre les jeunes en situation d’emploi 7 mois après leur sortie du lycée selon le niveau de diplôme, et les 25-49 ans en situation d’emploi ».

Il est basé sur le dispositif InserJeunes, qui permet de rendre compte de l’insertion professionnelle des sortants de formation professionnelle en lycée. La première mesure du taux d’emploi, utilisée pour cet indicateur, est réalisée 6 mois après la sortie de formation, puis renouvelée 12, 18 et 24 mois après cette sortie. Outre les taux d’emploi après la sortie de formation, le dispositif InserJeunes constitue un outil permettant aux jeunes de mieux préparer leur projet de formation, dans la mesure où il permet de calculer et de diffuser (sous réserve d’effectifs suffisants) pour chaque établissement des indicateurs relatifs aux taux de poursuite d’études, d’interruption en cours de formation, et à la valeur ajoutée de l’établissement sur le taux d’emploi.

Les réalisations 2021 ont révélé que le taux d’emploi est corrélé avec le niveau d’éducation. Les taux légèrement à la hausse en 2022 laissent envisager une évolution positive dans les années à venir bien que les prévisions n’aient pas été réalisées. Seul le taux d’emploi des élèves issus des sections de techniciens supérieurs et n’ayant pas obtenu leur diplôme régresse entre 2021 et 2022 pour la deuxième année consécutive (46,6 % en 2022 contre 47,2 % en 2021 et 49 % en 2020).

L’accueil des élèves en situation de handicap en milieu scolaire est un élément révélateur de la capacité de l’école à remplir sa mission d’inclusion, dans la lignée de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées et renforcé par la loi n° 2019-791 du 26 juillet 2019 pour une école de la confiance.

Dans le premier degré, le taux de couverture des notifications d’affectation en ULIS reste élevé bien qu’il diminue de 1,1 point (83 % en 2022 contre 84,1 % en 2021) et est en deçà de la prévision de 88 %. Cette baisse est également observable dans le second degré où le taux de couverture des notifications d’affectation en ULIS diminue de 2,2 points (78,3 % en 2022 contre 80,5 % en 2021). Cela s’explique principalement par l’augmentation annuelle du nombre de notifications d’affectations en ULIS, particulièrement dans le second degré (6 190 en 2020, 6 505 en 2021, et 6 869 en 2022), témoignant de la volonté d’accueillir chaque année une plus forte proportion d’élèves en situation de handicap.

Comme indiqué au PAP 2022, l’indicateur qui avait pour objectif de mesurer la capacité des établissements de l’enseignement privé à remplacer les maîtres absents (anciennement 4.2) a été supprimé dans un double souci de fiabilisation des données et d’amélioration de l’analyse en raison de l’indisponibilité des données au sein des différents systèmes d’information ne permettant pas de disposer des informations nécessaires pour renseigner cet indicateur.

Le nouvel indicateur 4.2 (anciennement 4.3) indique le nombre d’académies bénéficiant d’une dotation en personnels équilibrée. En 2022, comme en 2021, les moyens de l’enseignement privé demeurent répartis équitablement sur l’ensemble du territoire : 21 académies sur 30 se situent dans les limites préconisées pour garantir un taux d’encadrement comparable à la moyenne nationale du secteur.