Les consommations retracées dans ces tableaux, exprimées en ETPT, intègrent l’effet en 2022 des mesures intervenues à la rentrée scolaire 2021 (2/3 d’année), l’effet des mesures intervenues à la rentrée scolaire 2022 (1/3 d’année) ainsi que l’impact des mesures intervenues en janvier 2022 en année pleine (transferts).

Les consommations en ETPT traduisent au-delà de l’impact des schémas d’emplois un effet frictionnel variable d’une année sur l’autre lié à des variations saisonnières (sous consommation en contractuels durant les vacances scolaires, pic de remplacement...).

Dans la colonne « Mesures de transfert » sont comptabilisés en ETPT les transferts réalisés en 2022. Les transferts qui visent à ajuster les plafonds d’emplois par catégorie en fonction du constat des exécutions antérieures n’ont pas d’effet dans l’évolution des consommations.

La colonne 8 « Corrections techniques » prend en compte les effets frictionnels mentionnés supra et les changements de périmètre dans les décomptes opérés par catégorie d’emplois entre 2021 et 2022.

Ces changements de périmètre font l’objet, lorsqu’il s’agit d’un mouvement pérenne, de corrections techniques dans la LFI 2023.

L’écart à la LFI est de ‑5 024 ETPT en 2022 après – 4 494 ETPT en 2021, cet accroissement s’explique principalement par une baisse des entrées tel que détaillé dans la partie suivante.

Cette sous-consommation du plafond est également liée, en partie, à des facteurs techniques tenant aux règles de décompte des effectifs dans les systèmes d’information.

La rubrique « Services régionaux » regroupe les effectifs des « services déconcentrés ».

Par convention, les enseignants du second degré affectés dans des établissements scolaires qui ne font pas partie des opérateurs de l’État, sont comptabilisés parmi les effectifs en services déconcentrés.

Dans la rubrique « Autres » figurent les enseignants en réadaptation au centre national d’enseignement à distance (CNED) rémunérés par les rectorats.

COMPTE D’AFFECTATION SPECIALE DES PENSIONS

Le montant de la contribution employeur au compte d’affectation spéciale des pensions s’est élevé à 11 328,4 M€, dont 11 279,1 M€ au titre des pensions civiles (taux de 74,28 %), 48,4 M€ au titre des allocations temporaires d’invalidité (taux de 0,32 %) et 1,0 M€ au titre des pensions militaires. L’écart à la LFI correspond à une surconsommation de 22,5 M€ représentant 0,20 % des crédits inscrits à ce titre et lié pour partie à l’augmentation de la valeur du point d’indice.

PRESTATIONS SOCIALES EMPLOYEURS

Le montant de l’allocation de retour à l’emploi (ARE) s’élève à 102,6 M€, en diminution de 33,5 M€ par rapport à 2021 où un versement technique exceptionnel à Pôle emploi avait été réalisé.

La ligne « Débasage de dépenses au profil atypique » (‑30,1 M€) correspond notamment à la dépense 2021 liée au paiement de l’indemnité de garantie individuelle du pouvoir d’achat (‑10,0 M€), aux retenues pour faits de grèves constatées en 2021 (+18,6 M€), aux rétablissements de crédits (+34,8 M€ hors CAS pensions), aux impacts de la crise sanitaire en 2021 non soclés (‑9,1 M€), au versement d’une provision auprès de Pôle emploi (‑31,2 M€) ainsi qu’à diverses fongibilités vers le hors titre 2 (‑0,5 M€).

Le GVT solde s’élève à +127,6 M€ (hors CAS pensions), correspondant à 0,54 % de la masse salariale du programme. Le GVT positif (+288,6 M€ hors CAS), soit 1,22 % de la masse salariale, est compensé pour partie par le GVT négatif pour un montant de ‑161,0 M€ hors CAS, soit ‑0,69 % de la masse salariale.

Le schéma d’emplois impacte l’exécution 2022 pour ‑73,4 M€.

La ligne « Rebasage de dépenses au profil atypique hors GIPA » (‑49,5 M€) correspond à des atténuations de dépenses relatives aux retenues pour faits de grève constatées en 2022 (‑24,6 M€), aux rétablissements de crédits (‑36,5 M€ hors CAS pensions) ainsi qu’au versement de l’indemnité inflation (10,6 M€).

La ligne « Autres variations des dépenses de personnel » (+152,7 M€) correspond principalement aux variations suivantes :

• le versement en 2022 de la protection sociale complémentaire (PSC) (59,8 M€) ;

• la prime de précarité (+22,3 M€),

• la dépense correspondant à la 2^e HSA non refusable (+19,8 M€),

• les effets de la crise sanitaire (notamment les heures supplémentaires dédiées à l’accompagnement individualisé à la rentrée scolaire 2021 : +26,7 M€),

• le financement durant l’année scolaire 2021-2022 d’heures supplémentaires et d’IMP au titre du Plan de relance pour augmenter le nombre de places pour la poursuite d’étude des néo-bacheliers, le CAP en 3 ans et le développement du dispositif « cordées de la réussite » (+20 M€),

• ainsi que diverses variations des indemnités, prestations et cotisations.

L’exécution 2022 s’élève à 38 288 270 € en AE et 38 330 348 € en CP en hors-titre 2 dont 764 833 € en AE et 771 805 € en CP au titre des fonds de concours et attributions de produits.

Les montants ci-après sont en crédits de paiement.

dépenses de fonctionnement

Les dépenses de fonctionnement s’élèvent à 11 855 952 € en AE et 11 897 945 € en CP.

Frais de déplacement : 10 774 053 en AE et 10 770 394 € en CP € (cf. coûts synthétiques transversaux).

Les autres dépenses de fonctionnement, soit 1 127 551 €, correspondent à des dépenses dans le domaine du numérique (micro-ordinateurs, serveurs, logiciels, maintenance) et à diverses prestations de services et d’études.

Par ailleurs, une subvention pour charge de service public a été versée pour un montant de 20 000 € à l’université de Paris pour le développement de recherches et de dispositifs en ligne menés par le Centre international de formation et d’outils à destination des maîtres (CIFODEM) dans les domaines de la maîtrise du langage, de l’apprentissage de la lecture et des mathématiques au collège.

dépenses d’intervention

Les dépenses d’intervention s’élèvent à 26 412 337 € en AE et 26 412 403 € en CP et correspondent :

• à la subvention versée aux EPLE pour le financement des crédits pédagogiques à hauteur de 19 429 956 € ;

• à la subvention versée à la Polynésie française à hauteur de 2 292 098 € pour ce qui concerne les dépenses liées à l’enseignement général et technologique au collège ;

• des subventions ont été versées à hauteur de 2 921 560 € à des associations, à des établissements publics et à des GIP qui apportent localement leur concours à des activités pédagogiques ;

• à la prise en charge d’agents du ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse détachés auprès de l’Institut de France à hauteur de 860 131 €, conformément aux dispositions de la convention triennale entre l’institut de France et le MENJ du 22 novembre 2022 ;

• aux transferts aux autres collectivités recouvrent les droits d’auteur pour 607 826 € (bien que concernant l’ensemble des enseignements du second degré, cette dépense est imputée sur une seule action par convention) ;

• à la prise en charge par le MENJ de dépenses de masse salariale de l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) conformément aux dispositions de la convention financière du 21 décembre 2018 portant avenant à la convention financière entre l’État et cet établissement, relative au programme d’investissements d’avenir (PIA) du 14 janvier 2015 pour un montant de 300 832 €.

L’exécution 2022 s’élève à 20 871 173 € en AE et 20 740 946 € en CP en hors-titre 2 dont 433 762 € en AE et 435 383 € en CP au titre des fonds de concours.

Les montants ci-après sont en crédits de paiement.

dépenses de fonctionnement

Les dépenses de fonctionnement s’élèvent à 5 212 673 € en AE et 5 038 363 € en CP.

Frais de déplacement : 2 986 727 € en AE et 2 986 727 € en CP (cf. coûts synthétiques transversaux).

Les autres dépenses de fonctionnement s’élèvent à 2 051 636 € et correspondent notamment à :

• des dépenses pédagogiques (achats de micro-ordinateurs, serveurs et maintenance de matériels informatiques) à hauteur de 602 910 € et aux dépenses relatives à la certification en anglais et en espagnol pour un montant de 451 625 € ;

• à des subventions à divers établissements pour un montant de 514 930 € ;

• à des subventions pour charges de service public versés au Centre national d’enseignement à distance pour un montant total de 382 137 € ;

• à des subventions aux instituts d’études politiques pour un montant total de 100 000 €.

dépenses d’intervention

Les dépenses d’intervention s’élèvent à 16 645 624 € en AE 15 689 707 € en CP. Elles correspondent principalement :

• aux transferts directs aux EPLE à hauteur de 12 487 997 € ;

• à la subvention versée à la Polynésie française à hauteur de 815 480 € pour ce qui concerne les dépenses liées à l’enseignement général et technologique en lycée.

Les transferts aux autres collectivités correspondent à des subventions versées à des associations, à des établissements publics et à des GIP.

L’exécution 2022 s’élève à 6 540 565 € en AE et 6 548 531 € en CP en hors-titre 2 dont 70 226 € en AE et 70 363 € en CP au titre des fonds de concours.

Les montants ci-après sont en crédits de paiement.

dépenses de fonctionnement

Les dépenses de fonctionnement s’élèvent à 1 208 688 € en AE et 1 217 870 € en CP.

Frais de déplacement : 830 185 € en AE=CP (cf. coûts synthétiques transversaux).

Les autres dépenses de fonctionnement s’élèvent à 387 685 € et correspondent à l’achat et à la maintenance de matériel informatique ainsi qu’à des marchés et conventions d’études.

dépenses d’intervention

Les dépenses d’intervention s’élèvent à 5 331 877 € en AE 5 330 661 € en CP et correspondent principalement :

• aux transferts directs aux EPLE pour le financement des crédits pédagogiques pour un montant de 3 446 025 € ;

• à la subvention versée à la Polynésie française à hauteur de 1 827 231 € pour ce qui concerne les dépenses liées à l’enseignement professionnel sous statut scolaire.

Les autres dépenses d’intervention s’élèvent à 57 405 € correspondent à des subventions versées à des associations et à des GIP qui apportent localement leur concours à des activités pédagogiques.

 L’exécution 2022 s’élève à 275 771 € en AE=CP en hors-titre 2.

dépenses de fonctionnement

Frais de déplacement : 311 € en AE=CP (cf. coûts synthétiques transversaux).

dépenses d’intervention

Les dépenses d’intervention s’élèvent à 275 460 € en AE=CP.

La consommation correspond pour l’essentiel à des subventions versées à des GIP, à des opérateurs et à des subventions versées à des associations.

L’exécution 2022 s’élève à 767 371 € en AE et 769 147 € en CP en hors-titre 2.

dépenses de fonctionnement

Les dépenses de fonctionnement s’élèvent à 2 736 € en AE et 4 512 € en CP et correspondent à diverses dépenses pédagogiques.

dépenses d’intervention

Les dépenses d’intervention s’élèvent à 764 635 € en AE=CP et correspondent principalement :

• aux transferts directs aux EPLE pour un montant de 397 013 € ;

• à la subvention versée à la Polynésie française à hauteur de 320 397 € pour ce qui concerne les dépenses liées à l’enseignement post-baccalauréat en lycée.

Les autres dépenses d’intervention correspondent à des subventions versées pour un montant de 47 225 €.

L’exécution 2022 s’élève à 1 876 373 € en AE et 1 870 715 € en CP en hors-titre 2 dont 2 119 € en AE=CP au titre des fonds de concours.

dépenses de fonctionnement

Les dépenses de fonctionnement s’élèvent à 1 876 373 € en AE et 1 870 715 € en CP. Elles correspondent principalement aux :

Frais de déplacement : 342 271 € en AE et 342 043 € en CP (cf. coûts synthétiques transversaux).

Les autres dépenses de fonctionnement s’élèvent à 133 645 € et correspondent à diverses dépenses pédagogiques.

dépenses d’intervention

Les dépenses d’intervention s’élèvent à 1 395 027 € en AE=CP et correspondent aux crédits consacrés aux besoins éducatifs dans le cadre de la prévention et du traitement des difficultés scolaires (dispositifs relais, SEGPA et EREA), de l’intégration des primo arrivants, de la scolarisation des élèves malades ou handicapés et de l’enseignement à l’extérieur de l’EPLE. Dans le détail, ont été versés :

• 701 033 € à des associations ;

• 617 794 € aux EPLE ;

• 76 200 € à des GIP.

Concernant les dispositifs relais, près de 397 dispositifs relais (259 classes, 131 ateliers et 7 internats tremplins) ont été mis à la disposition des élèves au cours de l’année 2021 - 2022. Près de 7 000 élèves ont bénéficié de ces dispositifs.

Le niveau de consommation de crédits constaté sur la seule action 06 ne reflète pas la réalité des moyens effectivement consacrés à l’ensemble de ces dispositifs, la dépense liée aux classes relais et aux SEGPA étant en grande partie intégrée à l’enveloppe globalisée versée aux établissements supports, notamment sur l’action 01 « Enseignement en collège ».

L’exécution 2022 s’élève à 3 494 223 € en AE et 3 488 114 € en CP en hors-titre 2 dont 20 727 € en AE=CP au titre des fonds de concours.

dépenses de fonctionnement

Les dépenses de fonctionnement s’élèvent à 162 890 € en AE et 156 781 € en CP.

Frais de déplacement : 151 657 € en AE et 150 392 € en CP (cf. coûts synthétiques transversaux).

Les autres dépenses de fonctionnement s’élèvent à 11 233 € en AE et 6 390 € en CP et correspondent à diverses dépenses pédagogiques.

dépenses d’intervention

Les dépenses d’intervention s’élèvent à 3 331 334 € en AE=CP. Elles correspondent aux dépenses suivantes :

Mission de lutte contre le décrochage scolaire :

Les dépenses réalisées au titre de la mission de lutte contre le décrochage scolaire se sont élevées à 1 531 334 €.

Elles ont été réparties ainsi qu’il suit :

– 865 867 € correspondent à des transferts aux EPLE pour ce qui concerne les dépenses liées à l’insertion professionnelle ;

– 665 467 € au bénéfice d’organismes divers dont des groupements d’intérêt public.

Ingénieurs pour l’école :

Le dispositif « Ingénieurs pour l’école » (IPE) a bénéficié d’une subvention de 1 800 000 €. Ce dispositif, cofinancé par l’État et par des entreprises publiques et privées, a pour objet de permettre à des élèves de bénéficier de l’expérience professionnelle apportée par des ingénieurs et cadres d’entreprises. Il permet également à des enseignants de bénéficier d’une ouverture sur le monde de l’entreprise. Le montant versé correspond à celui prévu en LFI 2022. 

L’exécution 2022 s’élève à 2 294 652 € en AE et 2 293 692 € en CP en hors-titre 2.

Dépenses de fonctionnement

Frais de déplacement : 2 285 139 en AE et 2 293 692 € en CP dont 9 513 € en titre 6 au bénéfice de la Polynésie française (cf. coûts synthétiques transversaux).

L’exécution 2022 s’élève à 2 644 100 € en AE et 2 600 453 € en CP en hors-titre 2. Elle s’élève à 2 804 € en AE et 824 € en CP au titre du fonds de concours n° 1-2-00261 « Participations diverses dans le domaine de l’éducation ».

dépenses de fonctionnement

Les dépenses de fonctionnement s’élèvent à 134 695 € en AE et 133 048 € en CP.

Frais de déplacement : 131 014 € en AE et 131 179 € en CP (cf. coûts synthétiques transversaux).

Par ailleurs, 3 681 € en AE et 1 869 € en CP ont été consacrés à des dépenses de formation.

dépenses d’intervention

Les dépenses d’intervention s’élèvent à 2 621 905 € en AE et 2 579 905 € en CP. Elles se répartissent entre les dispositifs suivants :

‑1 634 369 € au titre de la validation des acquis de l’expérience dont 1 M€ au titre du financement de l’organisation de l’examen dénommé « concours un des meilleurs ouvriers de France »;

‑945 536 € au titre de la formation continue des adultes. Il s’agit essentiellement des subventions versées aux GIP et des charges de fonctionnement indirect versées aux GIP Formation continue-Insertion professionnelle (FCIP).

dépenses d’OPÉRATIONS FINANCIÈRES

Une avance de trésorerie remboursable a été accordée à des GRETA fragilisés par la crise sanitaire.

La somme de 112 500 € correspond au remboursement de l’avance consentie aux GRETA de l’académie de Guyane.

L’exécution 2022 s’élève à 24 463 883 € en AE et 23 173 122 € en CP en hors-titre 2 dont 300 790 € en AE et 290 738 € en CP au titre des fonds de concours et attributions de produits.

dépenses de fonctionnement

Les dépenses de fonctionnement s’élèvent à 22 907 424 € en AE et 21 628 963 € en CP. Elles comprennent principalement :

• des subventions pour charges de service public pour un montant de 149 000 € en AE et 221 000 € en CP. Ces subventions ont été versées à des opérateurs extérieurs à la mission « enseignement scolaire » mais concourant à des actions du programme dans le domaine de la formation, notamment :

• 75 000 € ont été versés aux ENS de Paris, Cachan et Lyon ;

• 50 000 € ont été versés à l’École nationale supérieure de création industrielle (ENSCI). :

• les frais de déplacement (10 402 984 €) ;

• les gratifications des stagiaires en master de l’enseignement, de l’éducation et de la formation (5 562 126 €) ;

• les frais de stage (3 870 895 €) ;

• les prestations de services (1 272 299 €) ;

• les fournitures et consommables (297 637 €).

dépenses d’intervention

Les dépenses d’intervention s’élèvent à 1 556 459 € en AE et 1 544 159 € en CP. Elles correspondent principalement à :

• à des subventions versées aux EPLE ainsi qu’à des associations, des établissements publics, et des GIP intervenant au titre de la formation pour un montant de 689 952 € en AE=CP ;

• une subvention versée en faveur de la Polynésie française pour un montant de 321 487 € en AE=CP.

L’exécution 2022 s’élève à 424 € en AE=CP en hors-titre 2.

L’exécution 2022 s’élève à 9 560 833 € en AE et 9 545 553 € en CP en hors-titre 2 dont 61 365 € en AE et 54 921 € en CP au titre des fonds de concours.

Ces crédits ont été imputés en titre 3 à plus de 99,8 %.

Les frais de déplacement représentent 9 512 555 € en AE et 9 503 894 € en CP (dont 15 072 € en AE=CP imputés en titre 6).

Les autres dépenses de fonctionnement s’élèvent à 41 659 €.