OPÉRATION : M51

I - BESOINS OPÉRATIONNELS ET DESCRIPTION TECHNIQUE

La sous-action comprend le programme de missile M51 ainsi que le développement et la production de sa charge utile.

Le M51 est un missile nucléaire stratégique à têtes multiples, à capacité intercontinentale, emporté sur les sous-marins nucléaires lanceurs d’engins. Ce missile évolue par incréments pour assurer le maintien à long terme de l’efficacité de la composante océanique de dissuasion. Cette évolution assure en outre le maintien des compétences industrielles de conception et de production.

Le missile M51 se décline actuellement en deux versions M51.1 et M51.2. Les travaux portant sur la troisième version (M51.3) ont été lancés en 2014.

II - Cible

III - Aspects industriels et commerciaux

Maître d’œuvre industriel du programme missile : ArianeGroup.

Sur le plan industriel, ce programme a des liens avec l’activité lanceurs spatiaux civils de la famille Ariane, ces derniers étant aussi fabriqués par ArianeGroup.

IV - CALENDRIER - DATES CLÉS - ÉCHÉANCIER COMMANDES-LIVRAISONS

4.1 - Calendrier

4.2 - Échéancier commandes-livraisons

Dans sa logique incrémentale, le programme M51 prévoit que les lots livrés fassent l’objet d’évolutions pour disposer de missiles dans différentes versions M51.2 et M51.3, après la livraison des lots M51.1.

V – ASPECTS FINANCIERS

5.1 - Autorisations d’engagement et crédits de paiement année 2023 (en €)

5.2 – Tableau des autorisations d’engagements sur tranche fonctionnelle (en M€)

5.3 – Tableau des engagements et des paiements (en M€)

Les principaux engagements prévus en 2023 couvrent :

• la poursuite des travaux de développement et de production de la version M51.3 ;

• ainsi que des travaux de préparation de la version M51.4.

OPÉRATION : snle ng : ADAPTATION M51 DES SNLE NG

I - BESOINS OPÉRATIONNELS ET DESCRIPTION TECHNIQUE

Le programme « Adaptation M51 des SNLE » consiste à adapter les sous-marins lanceurs d’engins (SNLE) de type Le Triomphant (SNLE NG) au missile M51. Ce programme concerne trois des quatre SNLE en service. Le SNLE Le Terrible a été construit directement en version M51. Il comprend :

• le développement de la composante embarquée du système d’armes de dissuasion M51 (CESAD M51) avec notamment la construction puis l’exploitation des moyens d’essais afférents ;

• l’approvisionnement et la mise en place de cette CESAD M51 à bord des SNLE NG Le Triomphant, Le Téméraire et Le Vigilant, ainsi que la fourniture de la logistique initiale à terre ;

• l’adaptation au M51 du centre d’entraînement des forces sous-marines.

II - Cible

III - Aspects industriels et commerciaux

La maîtrise d’œuvre est assurée par Naval Group avec comme principal sous-traitant la société CNIM.

IV - CALENDRIER - DATES CLÉS - ÉCHÉANCIER COMMANDES-LIVRAISONS

4.1 - Calendrier

4.2 - Échéancier commandes-livraisons

V – ASPECTS FINANCIERS

5.1 - Autorisations d’engagement et crédits de paiement année 2023 (en €)

5.2 – Tableau des autorisations d’engagements sur tranche fonctionnelle (en M€)

5.3 – Tableau des engagements et des paiements (en M€)

OPÉRATION : ASMPA

I - BESOINS OPÉRATIONNELS ET DESCRIPTION TECHNIQUE

Cette sous-action concerne la rénovation à mi-vie du missile ASMPA, dont la réalisation a été lancée en 2016.

Pour mémoire, le programme de missile air-sol moyenne portée amélioré (ASMPA) est clos depuis 2012.

II – Cible

III – Aspects industriels et commerciaux

Le maître d’œuvre industriel est MBDA France.

Les principaux sous-traitants et coopérants sont Dassault, Roxel, Thales, IN SNEC (groupe SAFRAN), ASB et Daher Lhotellier.

IV - CALENDRIER - DATES CLÉS - ÉCHÉANCIER COMMANDES-LIVRAISONS

4.1 - Calendrier

4.2 - Échéancier commandes-livraisons

V – ASPECTS FINANCIERS

5.1 - Autorisations d’engagement et crédits de paiement année 2023 (en €)

5.2 – Tableau des autorisations d’engagements sur tranche fonctionnelle (en M€)

5.3 – Tableau des engagements et des paiements (en M€)

Les principaux engagements et paiements prévus en 2023 couvrent la poursuite de la réalisation de la rénovation du vecteur dont la livraison du premier lot.

OPÉRATION : SIMULATION

I - BESOINS OPÉRATIONNELS ET DESCRIPTION TECHNIQUE

La sous-action couvre l’acquisition et le maintien en condition opérationnelle de l’ensemble des moyens (outils numériques et expérimentaux) et les études concourant à la garantie de la fiabilité de fonctionnement et de la sûreté des charges nucléaires suite à l’arrêt des essais nucléaires. Cette activité est indispensable au maintien sur le long terme de la capacité nationale de dissuasion nucléaire.

Les travaux comprennent notamment la réalisation du laser mégajoule (LMJ), des installations radiographiques et hydrodynamiques franco-britanniques (programme EPURE/TEUTATES) et l’acquisition de supercalculateurs.

II - Aspects industriels et commerciaux

Les travaux sont confiés à la direction des applications militaires du CEA (CEA/DAM).

III - ASPECTS FINANCIERS

3.1 - Autorisations d’engagement et crédits de paiement année 2023 (en €)

3.2 - Tableau des engagements et des paiements (en M€)

Les principaux engagements prévus en 2023 couvrent :

• la montée en puissance progressive de l’installation LMJ ;

• la poursuite de la construction des installations radiographiques et hydrodynamiques dans le cadre du programme franco-britannique EPURE/TEUTATES ;

• l’exploitation des supercalculateurs et la recherche et développement pour la génération suivante ;

• la poursuite des études scientifiques et technologiques, des modélisations et intégrations dans des codes de calcul et des expérimentations contribuant à améliorer les standards de simulation numérique nécessaires à la garantie de la dissuasion.

OPÉRATION : DISSUASION – AUTRES OPÉRATIONS

I - BESOINS OPÉRATIONNELS ET DESCRIPTION TECHNIQUE

Cette sous-action regroupe les travaux et opérations visant à :

• maintenir la crédibilité technique de la dissuasion des sous-marins nucléaires lanceurs d’engins type « Le Triomphant » en service ;

• fournir aux composantes aérienne et océanique des forces stratégiques les moyens nécessaires à la mission de dissuasion ;

• maintenir sur le long terme la capacité nationale de dissuasion.

Elle comprend notamment :

• pour la composante océanique :

  • les opérations nécessaires à l’adaptation opérationnelle des sous-marins nucléaires lanceurs d’engin (SNLE) depuis l’admission au service actif du Triomphant, premier SNLE de nouvelle génération de la série ;

  • le démantèlement nucléaire et la déconstruction des coques des SNLE type « Le Redoutable M4 » ;

  • le démantèlement du système d’armes M45 et des installations associées ;

  • les opérations de mise à hauteur et de maintien à niveau des infrastructures et équipements de Cherbourg nécessaires aux sous-marins nucléaires en construction ou en démantèlement et déconstruction ;

  • l’entretien et l’adaptation des moyens d’essai à terre de la propulsion nucléaire navale ;

• pour la composante aéroportée :

  • les travaux et opérations visant à renouveler le missile ASMPA au-delà de l’horizon 2030 pour assurer la crédibilité technique de la dissuasion, avec le programme ASN4G ;

  • des travaux d’infrastructure dédiés à la composante aéroportée ;

• pour les deux composantes :

  • les opérations de modernisation des moyens d’essais étatiques incluant le bâtiment d’expérimentation et de mesure (BEM) Monge ;

  • la production et le recyclage des matières nucléaires pour les armes nucléaires et les chaufferies.

II – Cible

Pour le programme ASN4G, la cible sera définie lors du lancement de la phase de réalisation.

III - Aspects industriels et commerciaux

Pour le domaine de la composante océanique, les industriels concernés sont principalement les sociétés ArianeGroup, Naval Group, Safran, TechnicAtome et Thales.

Pour le domaine de la composante aéroportée, les travaux concernant le successeur ASMPA sont réalisés sous maîtrise d’œuvre MBDA.

Pour les infrastructures dédiées à la composante aéroportée, les travaux sont réalisés sous maîtrise d’ouvrage du service d’infrastructure de la défense (SID).

Les chaufferies nucléaires et armes nucléaires sont réalisées sous maîtrise d’ouvrage déléguée de la direction des applications militaires du CEA (CEA/DAM).

IV - CALENDRIER - DATES CLÉS - ÉCHÉANCIER COMMANDES-LIVRAISONS

4.1 - Calendrier

4.2 - Échéancier commandes-livraisons

Pour le programme ASN4G, l’échéancier commandes-livraisons sera défini lors du lancement de la phase de réalisation.

V – ASPECTS FINANCIERS

5.1 - Autorisations d’engagement et crédits de paiement année 2023 (en €)

5.2 – Tableau des autorisations d’engagements sur tranche fonctionnelle (en M€)

5.3 – Tableau des engagements et des paiements (en M€)

Les principaux engagements prévus en 2023 couvrent :

• les évolutions techniques sur les SNLE en service, les travaux de déconstruction des coques des SNLE type « Le Redoutable » et de démantèlement des missiles M45, les investissements et mises à hauteur des installations du port de Cherbourg destinées aux sous-marins nucléaires, ainsi que des travaux de modernisation des moyens d’essais étatiques ;

• la poursuite des travaux de préparation du système de missile ASN4G ;

• des travaux d’infrastructure dédiée à la composante aéroportée en particulier pour l’accueil des MRTT sur les bases aériennes de la dissuasion et l’accueil et le soutien des missiles ASN4G ;

• les études scientifiques et technologiques dans le domaine de la propulsion nucléaire ;

• l’exploitation et la rénovation des installations du CEA (centre de Cadarache) qui assurent les missions au service de la propulsion nucléaire (dont l’exploitation du réacteur d’essai RES) ;

• l’exploitation et la modernisation de l’outil industriel du CEA/DAM, pour répondre notamment aux besoins futurs de production et de recyclage des matières nucléaires.

A titre indicatif, la répartition des fonds de concours et des attributions de produits attendus par opération budgétaire est la suivante :

Produits probables, issus du démantèlement (acier, ferrailles) des SNLE.

OPÉRATION : DISSUASION - SOUTIEN

I - BESOINS OPÉRATIONNELS ET DESCRIPTION TECHNIQUE

Cette sous-action regroupe les travaux et opérations visant à assurer l’entretien et le soutien des moyens des forces aériennes et navales nécessaires à la réalisation de la mission de dissuasion.

La sous-action comprend le soutien en service :

• des missiles MSBS M51 (têtes nucléaires comprises), réalisés au titre de la sous-action 14 ;

• du système d’armes airsol moyenne portée amélioré (ASMPA), réalisé au titre de la sous-action 17 ;

• des moyens de transport spéciaux.

Les performances concernent essentiellement la disponibilité opérationnelle des systèmes.

II - Aspects industriels et commerciaux

Pour le M51, le maître d’œuvre est ArianeGroup (hors têtes nucléaires).

Pour l’ASMPA, les travaux sont réalisés sous maîtrise d’œuvre MBDA France (hors têtes nucléaires).

Pour les têtes nucléaires M51 et ASMPA, les travaux sont réalisés sous maîtrise d’ouvrage déléguée de la direction des applications militaires du CEA (CEA/DAM).

Pour les transports spéciaux, les travaux sont réalisés sous maîtrise d’œuvre des fournisseurs des véhicules, dont INEO Défense (groupe Équans).

III - ASPECTS FINANCIERS

3.1 - Autorisations d’engagement et crédits de paiement année 2023 (en €)

3.2 – Tableau des engagements et des paiements (en M€)

OPÉRATION : DISSUASION - POSTURE

I - BESOINS OPÉRATIONNELS ET DESCRIPTION TECHNIQUE

Cette sous-action assure :

• le soutien en service des systèmes de transmissions nucléaires actuels et leur renouvellement ;

• la contribution, au plan national, à la lutte contre la prolifération et le terrorisme nucléaire et aux engagements internationaux de la France.

Pour cela elle recouvre :

• le soutien en service du réseau maillé durci « RAMSES », le traitement des obsolescences du réseau et des principaux équipements de commutation, ainsi que les travaux de modernisations de ce réseau (ANUBIS) ;

• le soutien en service du système de dernier recours et la réalisation du programme successeur (SYDEREC NG) ;

• le soutien en service et la modernisation des centres de transmissions de la marine mis en œuvre principalement au profit des forces nucléaires océaniques (TRANSOUM) ;

• la modernisation des moyens de communication propres à la composante aéroportée (TRANSAERO) ;

• la réalisation d’expertises en matière de techniques ou des systèmes proliférants et la participation aux travaux des organisations internationales ;

• les dépenses d’infrastructure liées au programme HERMES, concernant les sites dédiés aux transmissions stratégiques.

Cette sous action contribue également à la modernisation des moyens de télécommunications fixes permettant le fonctionnement des chaînes critiques nécessaires à la permanence du commandement (service de communication résilient du programme DESCARTES), en complément de la sous-action n° 37 de l’action 7 : Communiquer – DESCARTES.

II - Aspects industriels et commerciaux

Pour les systèmes de transmissions nucléaires, le maître d’œuvre est Thales SIX GTS France.

Les travaux relevant des techniques nucléaires sont confiés à la direction des applications militaires du CEA (CEA/DAM).

Les travaux liés aux infrastructures sont confiés au Service d’Infrastructure de la Défense (SID).

III - CALENDRIER - DATES CLÉS

IV - ASPECTS FINANCIERS

4.1 - Autorisations d’engagement et crédits de paiement année 2023 (en €)

4.2 – Tableau des autorisations d’engagements sur tranche fonctionnelle (en M€)

4.3 – Tableau des engagements et des paiements (en M€)

Les principaux engagements prévus en 2023 couvrent :

• le maintien en condition opérationnelle, le traitement d’obsolescences et la modernisation des systèmes de transmissions stratégiques ;

• la poursuite de la réalisation du programme successeur du système de dernier recours ;

• la poursuite de la réalisation incrémentale des systèmes de transmission de la composante aéroportée ;

• le traitement d’obsolescences et le MCO initial de la composante résiliente du réseau DESCARTES.

OPÉRATION : SNLE 3G

I - BESOINS OPÉRATIONNELS ET DESCRIPTION TECHNIQUE

La sous-action regroupe les travaux et opérations visant à renouveler les sous-marins nucléaires lanceurs d’engins (SNLE) en service pour maintenir sur le long terme les capacités de dissuasion.

Le programme SNLE 3G vise à remplacer les 4 SNLE type « Le Triomphant » au-delà de l’horizon 2030. Le nouveau SNLE sera conçu pour pouvoir embarquer les incréments futurs du missile M51 et répondre à l’évolution à venir de la menace, en particulier en matière d’invulnérabilité.

II - CIBLE

III - Aspects industriels et commerciaux

Les principaux industriels concernés sont Naval Group et TechnicAtome.

IV - CALENDRIER - DATES CLÉS

Le calendrier sera défini lors du lancement de la réalisation – étape 2.

V - ASPECTS FINANCIERS

5.1 - Autorisations d’engagement et crédits de paiement année 2023 (en €)

5.2 – Tableau des autorisations d’engagements sur tranche fonctionnelle (en M€)

5.3 – Tableau des engagements et des paiements (en M€)

Les engagements prévus en 2023 couvrent la poursuite des travaux de réalisation du SNLE 3G.

OPÉRATION : Commander et conduire - ARTEMIS IA

Nom des PEM : ARTEMIS IA PHASE 3 métier, Artemis IA phase 3 Socle

I - BESOINS OPÉRATIONNELS ET DESCRIPTION TECHNIQUE [SAAA1] 

Après des travaux de préparation (phases 1 et 2) conduits au titre des études amont, l’opération ARTEMIS.IA a été lancée en réalisation (phase 3) en 2022. L’opération d’armement ARTEMIS.IA met en place des capacités de traitement de l’information adaptées à l’ère du big data et de l’intelligence artificielle et à un contexte d’emploi opérationnel (contraintes, diversité des fonctions métier). Elle participe, d’une part, à l’enrichissement de l’offre du socle numérique du ministère des Armées au profit des applications, en offrant des services de traitement massif de données ou incluant des capacités d’intelligence artificielle. Elle couvre, d’autre part, un volet « métier » en réalisant, ou en intégrant, des applications. Les configurations ARTEMIS.IA (matérielles et logicielles) ont vocation à être mises à disposition d’autres opérations, afin que celles-ci puissent développer et mettre en œuvre des solutions harmonisées de traitement massif des données et d’IA.

L’opération ARTEMIS.IA fait l’objet d’une démarche incrémentale pour sa réalisation. L’incrément 1, lancé en 2022, porte le développement d’un socle technique logiciel et de fonctions métiers « renseignement », le déploiement d’une configuration ARTEMIS.IA (matériel + socle technique logiciel) et des applications métiers associées sur un réseau classifié du ministère ainsi que le soutien à la mise en exploitation. L’incrément 1 prépare également les incréments ultérieurs au bénéfice de l’ensemble des métiers du ministère.

II – CIBLE

Le périmètre de l’incrément 2 de l’opération ARTEMIS sera établi lors de son lancement en réalisation.

III - Aspects industriels et commerciaux

La maîtrise d’œuvre des marchés de réalisation et de soutien des configurations ARTEMIS.IA et des applications métier « renseignement » d’ARTEMIS.IA sont confiées à la joint-venture ATHEA (Thalès Bull).

IV - CALENDRIER - DATES CLéS - éCHéANCIER COMMANDES-LIVRAISONS

4.1 - Calendrier