$@FwLOVariable(annee#2023)

$@FwLOVariable(numProg#191)

$@FwLOVariable(libelleProg#Recherche duale (civile et militaire))

$@FwLOVariable(enteteSousTitre#Justification au premier euro)

 

Justification au premier euro

Éléments transversaux au programme

Éléments de synthèse du programme

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Action / Sous-action

Titre 2
Dépenses
de personnel

Autres titres

Total

Titre 2
Dépenses
de personnel

Autres titres

Total

01 – Recherche duale en sciences du vivant et NRBC-E

0

13 500 000

13 500 000

0

13 500 000

13 500 000

02 – Recherche duale en sciences et techniques de l'information et de la communication

0

5 400 000

5 400 000

0

5 400 000

5 400 000

03 – Recherche duale dans le domaine aérospatial

0

127 701 136

127 701 136

0

127 701 136

127 701 136

04 – Autres recherches et développements technologiques duaux

0

3 418 031

3 418 031

0

3 418 031

3 418 031

Total

0

150 019 167

150 019 167

0

150 019 167

150 019 167



SYNTHESE - REPARTITION DES CRÉDITS PAR OS ET PAR TITRE (en M€)

 

Répartition des crédits par OS - AE 2023

Répartition des crédits par OS - CP 2023

OS

Titre 3

Titre 5

Titre 6

Titre 7

Total

Titre 3

Titre 5

Titre 6

Titre 7

Total

Recherche duale

60,63

89,39

-

-

150,02

60,63

89,39

-

-

150,02

Total

60,63

89,39

-

-

150,02

60,63

89,39

-

-

150,02

ECHEANCIER DES PAIEMENTS ASSOCIES AUX ENGAGEMENTS PAR OPÉRATION STRATEGIQUE (en M€)

Opérations stratégiques

Engagements

Paiements


RàP à fin 2021

Eng 2022

Eng 2023

2022

2023

2024

2025

>2025

Total

Recherche duale

-



-

-

-

-

-

-


-


-

-

-

-

-

-



150,02


150,02

-

-

-

150,02

Total

-

-

150,02

-

150,02

-

-

-

150,02


Somme Eng.

150,02







REPARTITION DES CRÉDITS PAR OPÉRATEUR ET ACTION - CP (en M€)

 

Recherche duale / Sciences du vivant et NRBC

Recherche duale / Information Communication

Recherche duale / Aérospatial

Recherche duale / R&D duaux (1)

Total

CNES



127,70


127,70

CEA (Hors NRBC)

1,50

5,4


3,42

10,32

CEA - Programme ministériel NRBC du SGDSN

12,00

-


-

12,00

Total

13,50

5,4

127,70

3,42

150,02



 

Dépenses pluriannuelles

 

Échéancier des crédits de paiement (hors titre 2)

Estimation des restes à payer au 31/12/2022

Engagements sur années
antérieures non couverts
par des paiements
au 31/12/2021
(RAP 2021)

 

Engagements sur années
antérieures non couverts
par des paiements au
31/12/2021 y.c. travaux
de fin de gestion
postérieurs au RAP 2021
 

 

AE (LFI + LFR + Décret d’avance) 2022
+ Reports 2021 vers 2022
+ Prévision de FdC et AdP

 

CP (LFI + LFR + Décret d’avance) 2022
+ Reports 2021 vers 2022
+ Prévision de FdC et AdP

 

Évaluation des
engagements non couverts
par des paiements
au 31/12/2022

0

 

0

 

0

 

0

 

0

Échéancier des CP à ouvrir

AE

 

CP 2023

 

CP 2024

 

CP 2025

 

CP au-delà de 2025

 

Évaluation des
engagements
non couverts par
des paiements au 31/12/2022

 

CP demandés
sur AE antérieures à 2023
CP PLF
CP FdC et AdP

 

Estimation des CP 2024
sur AE antérieures à 2023

 

Estimation des CP 2025
sur AE antérieures à 2023

 

Estimation des CP
au-delà de 2025
sur AE antérieures à 2023

0

 

0
0

 

0

 

0

 

0

 

AE nouvelles pour 2023
AE PLF
AE FdC et AdP

 

CP demandés
sur AE nouvelles en 2023
CP PLF
CP FdC et AdP
 

 

Estimation des CP 2024
sur AE nouvelles en 2023

 

Estimation des CP 2025
sur AE nouvelles en 2023

 

Estimation des CP
au-delà de 2025
sur AE nouvelles en 2023

150 019 167
0

 

150 019 167
0

 

0

 

0

 

0

 

Totaux

 

150 019 167

 

0

 

0

 

0

 

 

Clés d'ouverture des crédits de paiement sur AE 2023

 

 

CP 2023 demandés
sur AE nouvelles
en 2023 / AE 2023
 

 

CP 2024
sur AE nouvelles
en 2023 / AE 2023

 

CP 2025
sur AE nouvelles
en 2023 / AE 2023

 

CP au-delà de 2025
sur AE nouvelles
en 2023 / AE 2023

 

 

100,00 %

 

0,00 %

 

0,00 %

 

0,00 %

 

 

Justification par action

ACTION     (9,0 %)

01 – Recherche duale en sciences du vivant et NRBC-E

 

 

Titre 2

Hors titre 2

Total

FdC et AdP
attendus

Autorisations d'engagement

0

13 500 000

13 500 000

0

Crédits de paiement

0

13 500 000

13 500 000

0


Cette action concerne les programmes réalisés par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) dédiés au programme de recherche interministériel de lutte contre la menace nucléaire, radiologique, biologique et chimique – explosif (NRBC-E) et aux sciences du vivant.


Les thématiques principales NRBC-E sont les suivantes :

  • la détection biologique avec en particulier les tests bandelettes et enzymatiques, les méthodes d’identification, les contre-mesures médicales dont les thérapeutiques (modèles animaux) etle diagnostic d’agents biologiques (toxines, bactéries et virus),

  • la détection chimique dont le contrôle de contamination, la préparation d’échantillons,

  • la détection radiologique et d’explosifs,

  • les nouvelles technologies de décontamination et de protection avec une empreinte logistique allégée.


Les travaux en sciences du vivant concernent principalement l’innovation diagnostique et la prévention (maladies infectieuses, thermophysiologie, protection contre les chocs cinétiques, compréhension des effets de l’exposition ponctuelle et cumulée aux rayonnements non ionisants). Cette action thématique mobilise en tant que de besoin des avancées en compréhension des mécanismes moléculaires et cellulaires du vivant.


I - OPÉRATION STRATEGIQUE : RECHERCHE DUALE

En 2023, les sujets prioritaires restent la mise en place de modèles animaux permettant l’évaluation des contre-mesures médicales à venir sur les agents prioritaires du risque biologique ainsi que le passage à l’échelle des technologies matures comme la mousse de décontamination ou les papiers détecteurs de nouvelle génération. Ces développements industriels nécessiteront au préalable d’affiner l’expression du besoin et le concept d’emploi militaires.


Les nouvelles orientations 2023 portent sur un renforcement de l’appui à la souveraineté en matière de réactifs et appareils biologiques, le diagnostic pré-symptomatique (à la suite d’une suspicion d’exposition par exemple), l’amélioration du coût logistique des technologies de décontamination. Le CEA est également consulté pour l’identification, voire le développement, de technologies permettant l’abandon de substances visées par la réglementation REACH. Par ailleurs, une étude sur le risque lié aux petites unités nucléaires (SMR), en particulier le risque de détournement ou de frappes sera menée en 2023.


En ce qui concerne les sciences du vivant en 2023, les efforts porteront sur deux axes :

  • l’antibiorésistance, en lien avec la santé du militaire en opérations, depuis l’étude fondamentale de bactéries naturellement résistantes jusqu’à des tests de diagnostic rapide de terrain ;

  • le sens olfactif où une application à la détection de polluants atmosphériques ou des gaz toxiques sera étudiée en 2023.


II - ASPECTS FINANCIERS

SYNTHESE de l’ACTION

TABLEAU DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT (EN M€)


Description

Prévisions de crédits 2023

AE

CP

ACT

Recherche duale en sciences du vivant et NRBC-E

13 500 000

13 500 000

Total

13 500 000

13 500 000

ÉCHÉANCIERS DES PAIEMENTS ASSOCIÉS AUX ENGAGEMENTS – PERIMÈTRE HORS T2

 

Engagements

Paiements

RàP à fin 2021

Eng 2022

Eng 2023

2022

2023

2024

2025

>2025

Total

Recherche duale en sciences du vivant et NRBC-E

-



-

-

-

-

-

-


-


-

-

-

-

-

-



13,50

-

13,50

-

-

-

13,50

Total

-

-

13,50

-

13,50

-

-

-

13,50

Somme Eng.

13,50

Somme des paiements

13,50


 

Éléments de la dépense par nature

Titre et catégorie

Autorisations
d'engagement

Crédits
de paiement

Dépenses de fonctionnement

13 500 000

13 500 000

Subventions pour charges de service public

13 500 000

13 500 000

Total

13 500 000

13 500 000

 

 

ACTION     (3,6 %)

02 – Recherche duale en sciences et techniques de l'information et de la communication

 

 

Titre 2

Hors titre 2

Total

FdC et AdP
attendus

Autorisations d'engagement

0

5 400 000

5 400 000

0

Crédits de paiement

0

5 400 000

5 400 000

0


Cette action recouvre des travaux réalisés par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) dans les domaines des composants et technologies quantiques, de la photonique et de la cybersécurité.


I - OPÉRATION STRATEGIQUE : RECHERCHE DUALE


En ce qui concerne la cybersécurité, les actions entreprises en 2022 se poursuivront (principalement le développement de nouvelles techniques de caractérisation de la sécurité de SOC – System On Chip et le développement de technologies pour la sécurité logicielle) et de nouvelles thématiques potentielles seront explorées.


Les orientations dans le domaine des composants et technologies quantiques seront recentrées sur les domaines suivant : sources/détecteurs de photons uniques, technologies silicium pour le calcul quantique, composants pour la 6G, displays et microdisplays, puissance pour les applications énergies, stacking 3D des détecteurs, packaging.


II - ASPECTS FINANCIERS

SYNTHESE de l’ACTION

TABLEAU DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT (EN M€)


Description

Prévisions de crédits 2023

AE

CP

ACT

Recherche duale en sciences et techniques de l’information et de la communication

5 400 000

5 400 000

Total

5 400 000

5 400 000

ÉCHÉANCIERS DES PAIEMENTS ASSOCIÉS AUX ENGAGEMENTS – PERIMÈTRE HORS T2

 

Engagements

Paiements


RàP à fin 2021

Eng 2022

Eng 2023

2022

2023

2024

2025

>2025

Total

Recherche duale en sciences et techniques de l’information et de la communication

-



-

-

-

-

-

-


-


-

-

-

-

-

-



5,40

-

5,40

-

-

-

5,40

Total

-

-

5,40

-

5,40

-

-

-

5,40

Somme Eng.

5,40

Somme des paiements

5,40









 

Éléments de la dépense par nature

Titre et catégorie

Autorisations
d'engagement

Crédits
de paiement

Dépenses de fonctionnement

5 400 000

5 400 000

Subventions pour charges de service public

5 400 000

5 400 000

Total

5 400 000

5 400 000

 

 

ACTION     (85,1 %)

03 – Recherche duale dans le domaine aérospatial

 

 

Titre 2

Hors titre 2

Total

FdC et AdP
attendus

Autorisations d'engagement

0

127 701 136

127 701 136

0

Crédits de paiement

0

127 701 136

127 701 136

0


Cette action concerne les études menées par le Centre national d’études spatiales (CNES) dans le domaine spatial.


I - OPÉRATION STRATEGIQUE : RECHERCHE DUALE

Les principaux projets financés par le programme 191 sont pluriannuels et identifiés dans les documents de programmation budgétaire du CNES :

  • NESS (Surveillance de l’utilisation du spectre électromagnétique) : ce projet vise à démontrer la pertinence du concept de capacité en orbite pour la surveillance du spectre électromagnétique, à partir d’un nanosatellite. Ses résultats seront déterminants pour la conception de la prochaine génération de satellites de ROEM (renseignement d’origine électromagnétique). Le lancement est prévu fin 2022-début 2023.

  • CASTOR (Capacité strAtégique Spatiale Télécom mObile Résiliente) : ce projet vise à préparer les futures technologies de satellites de télécommunications (SATCOM) en exploitant les synergies entre les mondes civil et militaire pour répondre aux enjeux de la prochaine génération de SATCOM (flexibilité, mobilité, débit, et niveau de résistance). Les revues de conception des démonstrateurs de briques technologiques d’intérêt défense sont prévues en 2023. La fin du projet est attendue en 2024.

  • CO3D (Constellation Optique en 3D) : il s’agit de l’étude d’une constellation de mini-satellites optiques répondant aux besoins d’une mission de modèle numérique de terrain et modèle de 3D mondial (pour des besoins civils et militaires). Ces deux objectifs reposent sur un même concept de petit satellite à coût récurrent compétitif et sur une architecture système conçue pour un déploiement incrémental permettant d’enrichir progressivement la capacité vis-à-vis des deux besoins de mission exprimés. Un incendie important chez un fournisseur de cartes électroniques de nombreux équipements du satellite conduit désormais à prévoir la revue de qualification du satellite en 2023 et un lancement début 2024. Le CNES et la DGA bénéficieront d’un contrat de licence spécifique durant la phase d’exploitation commerciale dite E2C qui suivra, sous pilotage AIRBUS.

  • KINEIS/SATAIS : il est prévu une participation au financement de la démonstration en orbite d’une mission AIS (Automatic Identification System) haute performance à l’aide d’une constellation de nanosatellites. La société KINEIS a été créée fin 2018 pour porter ce projet ambitieux de constellation d’une vingtaine de nanosatellites en LEO (Low Earth Orbit), afin de couvrir l’évolution des besoins dans le domaine de la collecte de données et de développer de nouveaux marchés institutionnels et commerciaux autour de l’Internet des Objets. Le point clé de démarrage du projet a eu lieu fin 2019. Un accord entre le CNES, le ministère des Armées et la société KINEIS a été conclu en avril 2020 sur le périmètre des bénéficiaires pour la diffusion des données AIS au Ministère. Initialement prévu en 2022, le lancement a été décalé en 2023 à la suite d’un changement de fréquence sur une voie descendante.


Dans le domaine de l’exploitation des données spatiales, deux programmes sont en cours :

  • les « services analytics duaux (SAND) » qui visent à enrichir les outils et services d’analyse des données spatiales pour répondre à la fois à des besoins défense et civils;

  • les « services 3D duaux (S3D2) », qui ont pour objectif de proposer des applications utilisant des données de la mission CO3D ou des capteurs optiques disponibles. Le démarrage des premiers projets de S3D2 est attendu fin 2022-début 2023.


II - ASPECTS FINANCIERS

SYNTHESE de l’ACTION

TABLEAU DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT (EN M€)

Niveau

Description

Prévisions de crédits 2023

AE

CP

ACT

Recherche duale dans le domaine aérospatial

127 701 136

127 701 136


Total

127 701 136

127 701 136

ÉCHÉANCIERS DES PAIEMENTS ASSOCIÉS AUX ENGAGEMENTS – PERIMÈTRE HORS T2

ACT

Engagements

Paiements


RàP à fin 2021

Eng 2022

Eng 2023

2022

2023

2024

2025

>2025

Total

Recherche duale dans le domaine aérospatial

-



-

-

-

-

-

-


-


-

-

-

-

-

-



127,70

-

127,70

-

-

-

127,70

Total

-

-

127,70

-

127,70

-

-

-

127,70

Somme Eng.

127,70

Somme des paiements

127,70


 

Éléments de la dépense par nature

Titre et catégorie

Autorisations
d'engagement

Crédits
de paiement

Dépenses de fonctionnement

38 310 341

38 310 341

Subventions pour charges de service public

38 310 341

38 310 341

Dépenses d’investissement

89 390 795

89 390 795

Subventions pour charges d'investissement

89 390 795

89 390 795

Total

127 701 136

127 701 136

 

 

ACTION     (2,3 %)

04 – Autres recherches et développements technologiques duaux

 

 

Titre 2

Hors titre 2

Total

FdC et AdP
attendus

Autorisations d'engagement

0

3 418 031

3 418 031

0

Crédits de paiement

0

3 418 031

3 418 031

0


Cette action correspond à des travaux de recherche réalisés par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), dans le domaine de l’énergie.


I - OPÉRATION STRATEGIQUE : RECHERCHE DUALE


Dans le domaine des systèmes énergétiques embarqués, les recherches sont orientées selon trois axes :

  • les batteries : les efforts sont focalisés sur les batteries de nouvelle génération (notamment technologies tout solide, et nouvelles technologies avec réduction des quantités de matériaux critiques) et la modélisation multi-échelle et multi-physique afin de mieux comprendre les phénomènes affectant la longévité et la sécurité des batteries ;

  • l’hydrogène : les études restent focalisées sur les technologies de conversion et de stockage d’hydrogène (pile à combustible à membrane d’échanges de protons (PEMFC - proton exchange membrane fuel cells) pour applications de forte puissance et stockage en milieu liquide) ainsi que l’intégration dans les véhicules, dont l’hybridation pile/batteries ;

  • la synthèse de carburants durables, par des procédés de conversion thermochimique et/ou d’hydrogénation catalytique du CO2.


II - ASPECTS FINANCIERS

SYNTHESE de l’ACTION

TABLEAU DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT (EN M€)

Niveau

Description

Prévisions de crédits 2023

AE

CP

ACT

Autres recherches et développements technologiques duaux

3 418 031

3 418 031


Total

3 418 031

3 418 031

ÉCHÉANCIERS DES PAIEMENTS ASSOCIÉS AUX ENGAGEMENTS – PERIMÈTRE HORS T2

ACT

Engagements

Paiements

RàP à fin 2021

Eng 2022

Eng 2023

2022

2023

2024

2025

>2025

Total

Autres recherches et développements technologiques duaux

-



-

-

-

-

-

-


-


-

-

-

-

-

-



3,42

-

3,42

-

-

-

3,42

Total

-

-

3,42

-

3,42

-

-

-

3,42

Somme Eng.

3,42

Somme des paiements

3,42


 

Éléments de la dépense par nature

Titre et catégorie

Autorisations
d'engagement

Crédits
de paiement

Dépenses de fonctionnement

3 418 031

3 418 031

Subventions pour charges de service public

3 418 031

3 418 031

Total

3 418 031

3 418 031

 

 

 

Récapitulation des crédits et emplois alloués aux opérateurs de l'État

Récapitulation des crédits alloués par le programme aux opérateurs

 

LFI 2022

PLF 2023

Opérateur financé (Programme chef de file)
Nature de la dépense

Autorisations
d’engagement
 

Crédits
de paiement

Autorisations
d’engagement

Crédits
de paiement

CNES - Centre national d'études spatiales (P193)

0

0

127 701 136

127 701 136

Subventions pour charges de service public

0

0

38 310 341

38 310 341

Subventions pour charges d'investissement

0

0

89 390 795

89 390 795

CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (P172)

0

0

22 318 031

22 318 031

Subventions pour charges de service public

0

0

22 318 031

22 318 031

Total

0

0

150 019 167

150 019 167

Total des subventions pour charges de service public

0

0

60 628 372

60 628 372

Total des dotations en fonds propres

0

0

0

0

Total des transferts

0

0

0

0

Total des subventions pour charges d'investissement

0

0

89 390 795

89 390 795

 

 

Consolidation des emplois des opérateurs dont le programme est chef de file

   Schéma d’emplois et plafond des autorisations d'emplois des opérateurs de l'État

 

ETPT

Emplois sous plafond 2022

 

Extension en année pleine du schéma d'emplois de la LFI 2022

 

Impact du schéma d'emplois 2023

 

Solde des transferts T2/T3

 

Solde des transferts internes

 

Solde des mesures de périmètre

 

Corrections techniques

 

Abattements techniques

 

Emplois sous plafond PLF 2023


Rappel du schéma d’emplois 2023 en ETP