Source des données :

Sous-indicateur 1.1.1

Numérateur : publications Cerema recensées sur la plateforme d’archives ouvertes HAL (https : //hal.archives-ouvertes.fr/)

Dénominateur : extraction du système d’information des ressources humaines permettant le recensement des chargés de recherche, directeurs de recherche, agents évalués par le comité d’évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)

Sous-indicateur 1.1.2

Indicateur N= Nombre de publications N‑1/ Nombre de chercheurs N‑1.

Sont considérés comme chercheurs publiant, les agents IGN qui sont titulaires d’un doctorat et qui sont chercheurs statutaires ou ingénieurs-docteurs sur un poste de chercheur ou d’enseignant-chercheur. Le nombre de chercheurs est compté sur la base du temps effectif d’activité consacré à la recherche. Un chercheur à temps partiel ne comptabilisera que la quotité du temps consacré à l’activité de recherche.

Le nombre de publications correspond au nombre de documents publiés repérés par l’OST pour l’établissement IGN. L’indicateur de l’année N est calculé sur la base du nombre de publications de l’année N‑2 (en raison de la procédure de repérage de l’OST). Le nombre de publications et donc l’indicateur évolue de manière rétroactive pour toutes les années repérées.

Sous-indicateur 1.1.3

Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (HCERES-OST).

Météo-France (Centre national de recherches météorologiques).

Mode de calcul :

Sous-indicateur 1.1.1

Pour le Cerema

Numérateur : nombre de publications à comité de lecture référencées sur la plateforme d’archives ouvertes HAL (https : //hal.archives-ouvertes.fr/) ; Dénominateur : nombre de chercheurs ou équivalents publiant au Cerema, au 31 décembre de l’année considérée (référentiel du Haut Conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur - HCERES)

Sous-indicateur 1.1.2

Pour l’IGN

Indicateur N= Nombre de publications N‑1/ Nombre de chercheurs N‑1.

Sont considérés comme chercheurs publiant, les agents IGN qui sont titulaires d’un doctorat et qui sont chercheurs statutaires ou ingénieurs-docteurs sur un poste de chercheur ou d’enseignant-chercheur. Le nombre de chercheurs est compté sur la base du temps effectif d’activité consacré à la recherche. Un chercheur à temps partiel ne comptabilisera que la quotité du temps consacré à l’activité de recherche.

Le nombre de publications correspond au nombre de documents publiés repérés par l’OST pour l’établissement IGN. L’indicateur de l’année N est calculé sur la base du nombre de publications de l’année N‑2 (en raison de la procédure de repérage de l’OST). Le nombre de publications et donc l’indicateur évolue de manière rétroactive pour toutes les années repérées.

Sous-indicateur 1.1.3

Pour Méto-France

Numérateur : seules sont retenues les publications dans des revues scientifiques de rang A, d’impact au sens de l’ISI web supérieur à 1. Il s’agit de revues qui se situent au meilleur niveau international et qui disposent d’un comité de lecture qui sélectionne les articles dont la publication est proposée par leurs auteurs. Toutes les publications de ce type, signées ou cosignées par Météo-France sont comptabilisées (compte de présence).

Dénominateur : les chercheurs pris en compte sont ceux qui font l’objet d’une évaluation de type recherche, présents au sein de Météo-France et dans le laboratoire en cotutelle Météo-France-CNRS.

1 - Pour le Cerema :

L’activité de recherche et innovation du Cerema suit une dynamique positive de même que les résultats en matière de diffusion de données et de connaissances comme l’illustrent le nombre de publications scientifiques par nombre de publiants à 1,7 pour une cible 2023 à 1,26, soit un écart de +0,44 point.

2 - Pour l’IGN :

La réalisation 2023 s’établit à 1,38 publications par chercheur, soit un nombre supérieur de +0,38 publication par rapport à la cible fixée au PAP 2023. Cela illustre le fait que les unités ou laboratoires de recherche de l’établissement maintiennent un niveau de productivité scientifique du même ordre de grandeur que les laboratoires universitaires sachant que les missions de valorisation et d’expertise sont plus fortes dans un établissement de recherche finalisé que dans un environnement académique.

Par ailleurs, les publications ne sont pas les seules productions des chercheurs, qui contribuent également à des projets de recherche, à des développements de prototypes recherche, ou à de la valorisation.

3- Pour Météo-France :

La production scientifique de la recherche à Météo-France a été cette année supérieure à la cible de +0,09, ce qui démontre la bonne dynamique de la recherche et de valorisation à Météo-France. Cependant, une décroissance de l’indicateur est constatée depuis 2020. Cette évolution confirme a posteriori l’analyse selon laquelle les très bons scores de ces trois dernières années étaient dus en partie aux confinements dont les chercheurs ont profité pour rédiger des articles. Elle correspond aussi à la finalisation d’un certain nombre de sujets ouverts par des grands projets.

Source des données :

Sous-indicateur 1.2.1

Le résultat de l’indicateur est obtenu à partir des données qui sont issues du compte financier de l’établissement, adopté en conseil d’administration, et de son exécution budgétaire.

Sous-indicateur 1.2.2

La collecte de données s’effectue sur la base du tableau des autorisations budgétaires présenté pour vote lors de l’approbation du compte financier par le conseil d’administration conformément aux dispositions de l’article 2014 du décret du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable (GBCP). Ces données présentées sous forme d’état budgétaire (tableau des autorisations budgétaires) conforme au recueil des règles budgétaires des organismes (RRBO) sont issues du progiciel de gestion SAP.

Sous-indicateur 1.2.3

Les données sont issues du compte financier de l’établissement et de son exécution budgétaire (tableau des autorisations budgétaires).

Mode de calcul :

Sous-indicateur 1.2.1

Le ratio de ressources propres permet de rapporter le montant des ressources propres au budget total de l’établissement.

L’indicateur est calculé par le ratio suivant :

- Numérateur : ressources propres de l’établissement ;

- Dénominateur : ensemble des recettes de l’établissement, y compris subvention pour charges de service public (SCSP).

Le calcul du taux de ressources propres est exprimé sur la base des recettes encaissées en comptabilité budgétaire.

A noter : le calcul est effectué hors plan de relance.

Sous-indicateur 1.2.2

Le taux obtenu pour déterminer l’indicateur résulte d’un calcul de pourcentage qui repose sur le niveau de recettes encaissées (hors dotation d’investissement) au cours de l’exercice budgétaire. Ce calcul se décompose de la façon suivante :

- Numérateur : il est constitué par l’ensemble des ressources propres de l’IGN c’est-à-dire les recettes issues des grands projets et du chiffre d’affaires exclusivement.

- Dénominateur : il est constitué par l’ensemble des recettes de l’établissement et inclut l’ensemble des recettes y compris la subvention pour charge de service public (SCSP).

Le calcul du taux de ressources propres est exprimé sur la base des recettes encaissées en comptabilité budgétaire.

Sous-indicateur 1.2.3

Le pourcentage repose sur le niveau de recettes encaissées au cours de l’exercice budgétaire n‑1. Ce calcul se décompose de la façon suivante :

- Numérateur : il est constitué des recettes commerciales et autres recettes ;

- Dénominateur : il est constitué par l’ensemble des recettes de l’établissement, y compris la subvention pour charge de service public (SCSP) et les ressources fiscales sur l’année considérée.

1 - Pour le Cerema :

La part de financement de l’établissement par des ressources propres est de 21,3 % en 2023, soit un écart de +2,1 points par rapport à la cible fixée au PAP 2023. Cette sur-réalisation s’explique par une augmentation de l’activité du Cerema.

2 - Pour l’IGN  :

• Le pourcentage des ressources propres dans le budget de l’IGN s’établit à 31,5 %. Le résultat 2023 est inférieur à la cible fixée au PAP 2023.

Dans le détail, la comparaison entre la cible 2023 et l’exécution 2023 fait apparaître :

• au numérateur : la baisse du chiffre d’affaires est liée essentiellement à celle du marché défense espace (malgré les reports d’encaissement) et de celle des grands projets et appui au politique publique due à des reports d’encaissement de 2023 à 2024.

• au dénominateur : la hausse importante des recettes est principalement liée aux dotations d’investissement portant sur les recettes du nouveau projet LIDAR HD et aux autres subventions (+11 M€ au total).

3- Pour Météo-France  :

L’indicateur 1.2.3. met en perspective les ressources propres (recettes commerciales et autres recettes) au numérateur avec l’ensemble des recettes de l’établissement (y compris la subvention pour charge de service public) au dénominateur. La cible 2023 a été fixée à 10,5 % et le résultat est de 10,8 %. Le numérateur (recettes commerciales et autres recettes) a progressé de 3,7 % entre 2022 (42,2 M€) et 2023 (43,8 M€) en raison de l’augmentation des recettes commerciales (+7 %) alors que les autres recettes ont diminué de 6 %. Cette hausse des recettes commerciales s’explique principalement par l’encaissement conjoncturel sur la gestion 2023 de factures émises en 2022 pour un montant significatif (proche de 2 M€). Parallèlement, les ressources globales progressent de +2 %.

Source des données :

Avant 2023 - Géoportail : Outils statistiques liés à la plateforme géo-infrastructure (PGI) comptabilisant précisément les données géographiques consultées ou téléchargées.

A partir de 2023 – Géoplateforme  : réalisé par le coordinateur en charge de la mobilisation des partenaires et du réseau des chargés de relation IGN au sein de l’équipe Géoplateforme, qui assure le suivi des partenaires engagés en appui sur les chargés de relation IGN

Mode de calcul :

Avant 2023 - Géoportail : Cet indicateur est annuel et exprimé en téraoctet (To). Il comprend :

• le volume de données consommées par la consultation du site internet www.geoportail.gouv.fr

• le volume de données consommées via les services web appelés depuis des sites internet tiers, depuis des systèmes d’information géographique (SIG) ou encore via des scripts ou des API (Application Programming Interface) ;

• le volume de données consommées via le téléchargement de jeux de données prédéfinis (dits « pré-paquets »). Cet indicateur prend régulièrement en compte de nouveaux vecteurs de diffusion et de nouveaux contenus diffusés.

A partir de 2023 – Géoplateforme  : Nous considérons comme partenaire ayant adhéré au programme Géoplateforme, tout acteur remplissant l’une des conditions ci-dessous :

• Avoir engagé un projet ou une expérimentation suivi/accompagné par le programme

• Utiliser une des nouvelles capacités déployées dans le cadre du programme (hors géoservices Géoportail existants auparavant)

• Contribuer à la construction de la démarche et la mise en place de la gouvernance (participation avec l’IGN à la préparation des ateliers associés à la démarche notamment)

Avec la mise en place de la Géoplateforme, de nouveaux axes d’usages apparaissent tels que :

• • la possibilité de mutualiser les infrastructures de données géographiques et l’ouverture de l’entrepôt au chargement de données par des partenaires qui facilitent les croisements avec les données de l’IGN ;

  • l’entretien collaboratif de données partagées en ligne ;

  • la possibilité offerte de développer et d’héberger des services applicatifs ;

  • la mise en place de communautés d’usages et leur animation.

À la fin de l’année 2023, des étapes importantes ont été franchies, avec la mise en production sur la Géoplateforme de l’essentiel des services et des données prévues dans le périmètre initial. Les utilisateurs actuels des géoservices peuvent ainsi débuter la bascule de leurs usages vers la Géoplateforme, l’arrêt de l’infrastructure actuelle Géoportail étant prévue pour mi-mars 2024.

Il est à noter que le résultat 2023 (réalisation : 23 partenaires) résulte d’un périmètre technique différent de celui pris en compte dans le PAP 2023 (cible : 50 partenaires). Cela introduit un biais statistique dans la mesure où l’ancien périmètre porte sur les utilisateurs des données exposées par la Géoplateforme ; la plupart de ces informations étant en données ouvertes (« open data »), l’IGN n’est pas en mesure d’en tracer les usages.

Source des données :

Sous-indicateur 3.1.1 : Les résultats ont été validés par le comité interministériel de suivi de la vigilance (réunion du 19 janvier 2021).

Sous-indicateur 3.1.2 : Résultat basé sur une combinaison d’indicateurs calculés selon une procédure définie et publiée au niveau international.

Mode de calcul :

Sous-indicateur 3.1.1 :

La procédure de la vigilance météorologique a été mise en place fin 2001 pour donner aux services de l’État et au grand public une information sur les phénomènes météorologiques dangereux. La partie la plus visible de cette procédure est la carte de vigilance qui, à l’aide de quatre couleurs – vert, jaune, orange et rouge –, indique par département le niveau de vigilance. Depuis novembre 2022, la durée sur laquelle porte la vigilance a été étendue pour couvrir la totalité de la journée du lendemain, contre 24 heures glissantes auparavant.

La capacité d’anticipation d’un événement dangereux est le principal critère de performance de cet indicateur. Il répond à la mission de sécurité des personnes et des biens, confiée à Météo-France. Une anticipation de 3 heures est un délai minimum considéré par la sécurité civile pour pouvoir mobiliser ses moyens de façon efficace ; une anticipation de 6 heures permet la projection des moyens nationaux sur l’ensemble du territoire hexagonal.

Ces éléments sont analysés conjointement par Météo-France et par ses partenaires de la procédure de vigilance météorologique : la direction générale

de la sécurité civile et de la gestion des crises, et les services en charge des transports et de la transition écologique.

L’indicateur porte sur les seuls phénomènes météorologiques suivants : « orages », « pluie-inondation », « vent violent », « neige-verglas » et

« vagues submersion ». L’indicateur est calculé ici en tenant compte des événements détectés avec une anticipation supérieure à six heures.

Les épisodes de canicule, grand froid et avalanches sont évalués de façon distincte dans le cadre du Groupe interministériel de suivi de la vigilance météorologique.

Sous-indicateur 3.1.2 :

L’indicateur repose sur la comparaison des fréquences prévues ou observées d’un dépassement de seuil pour les paramètres météorologiques « précipitations » et « rafales ».

Pour une échéance de prévision donnée et un seuil pour un paramètre météorologique donné, on examine l’occurrence ou la non-occurrence de l’événement météorologique (i.e. dépassement du seuil) observée dans des pavés de 50 km x 50 km. On en déduit la fréquence observée du phénomène ; on fait le même calcul de fréquence de l’événement météorologique telle que prévue par la prévision d’ensemble AROME. L’écart entre les deux est mesuré à travers un score moyenné sur l’ensemble des points d’observation et sur les douze derniers mois.

Ce calcul de score relatif est réalisé pour les paramètres et seuils suivants :

• Cumuls de précipitations en 6 heures ≥ 0,5 mm, 2 mm et 5 mm, pour les échéances de prévision de 6h à 48h. Le score est moyenné sur les 3 seuils et sur les échéances.

• Rafales maximales ≥ 40 km/h pour les mêmes échéances de prévision que les cumuls de précipitations. Le score est moyenné sur les échéances.

L’indicateur final est obtenu par la moyenne des scores de chacun des deux paramètres.

Sous-indicateur 3.1.1.

En 2023, 81 épisodes de vigilance orange ou rouge à l’échelle nationale ont été dénombrés, avec un nombre inédit de vigilance rouge, avec 6 épisodes de vigilance rouge (orages le 11 juillet, canicule, vent, pluie-inondation et orages). L’année 2023 se caractérise par une sur-représentation des épisodes de vigilance orange de vagues-submersions, 12 contre 6 en moyenne, avec pour la première fois des épisodes de vigilance orange en pleine saison estivale. Un nombre important d’épisodes de vigilance orange ou rouge pour vent, (16 contre 10 en moyenne), pour orages (24 contre 16 en moyenne sur la période 2012-2022) et pour Pluie-Inondation (18 contre 15 en moyenne). En revanche, aucun épisode de vigilance orange pour avalanches n’a été déclenché.

Le bilan au sens de l’indicateur de suivi qualité de la vigilance est très satisfaisant, avec 73 % des vigilances signalées avec plus de 6 h d’anticipation. Cela signifie que plus des deux tiers des épisodes de Vigilance ont été activés plus de 6 heures avant la survenue du phénomène dangereux et de ses impacts. Ces bons résultats n’ont pas été obtenus au détriment d’une dégradation du taux de fausse alarme.

Le taux de non-détection de la Vigilance est le plus faible observé depuis qu’il est disponible (2006). Pour ces non-détections constatées, il s’agit de départements en marge de la zone mise en vigilance orange.

Sous-indicateur 3.1.2.

Le taux de fiabilité de la prévision numérique de la prévision d’ensemble du modèle à maille fine Arome est supérieur de +2,6 points à la cible fixée, soit 83,6 %, au PAP 2023 à 81 %. Cette amélioration de l’indicateur est à relier au retour de conditions plus pluvieuses, sur lesquelles le modèle peut pleinement mettre en avant ses capacités de prévision par rapport à une prévision triviale (climatologie), qui sert de référence dans le calcul de l’indicateur.

Le sous-indicateur 3.1.2. pour la prévision d’ensemble AROME (83,6 %) reste meilleur que celui de la prévision d’ensemble du modèle global ARPEGE (81,1 %). Cela confirme l’apport du modèle régional AROME par rapport aux prévisions des modèles globaux, notamment pour les phénomènes pris en compte dans le cadre de la procédure de vigilance. L’apport de la prévision d’ensemble par rapport aux prévisions déterministes est aussi confirmé avec des valeurs de l’indicateur plus faibles pour les prévisions déterministes AROME (67,9 %) et ARPEGE (63,7 %).

Commentaires techniques

Mode de calcul :

Nombre de pages vues par les utilisateurs (hors robot et hors interne ministère)

Source des données :  

Collecte des données par la SDSED sur les sites d’information du CGDD :

Statistiques : www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr

Rapport sur l’état de l’environnement (REE) : ree.developpement-durable.gouv.fr

Agenda 2030 / objectifs de développement durable (ODD) : www.agenda‑2030.fr/

Système d’information du développement durable et de l’environnement : www.side.developpement-durable.gouv.fr/

Globalement une hausse substantielle de +19 % est constatée par rapport à 2022 et le résultat 2023 dépasse largement la cible fixée au PAP 2023 sur la consultation des pages de l’ensemble des sites du CGDD, en raison de la valorisation accrue des publications diffusées sur le site statistiques.developpement-durable.gouv.fr, des actions de référencement sur le site notre-environnement.gouv.fr et une refonte éditoriale du site accompagnée d’une publication plus importante de brèves. Enfin, les sujets traités par les sites sont de plus en plus plébiscités par les internautes.