Principaux faits structurants de l’année 2023

Dans le cadre du contrat d’objectifs et de performance (COP) 2022-2026, trois grands projets irriguent les orientations stratégiques portées par la BnF : la réouverture de Richelieu, le dépôt légal numérique et la création d’un nouveau pôle de conservation à Amiens.

Berceau historique de la BnF, le site Richelieu a bénéficié d’un projet de rénovation totale achevé en 2022, avec une ambition de modernité et d’ouverture plus large au public. En complément des salles de lecture Recherche, le public accède désormais à la salle Ovale, joyau architectural entièrement restauré, à la fois salle de lecture et lieu de visite et de découverte, en accès libre et gratuit. Le nouveau musée de la BnF dévoile près de 900 œuvres représentatives de la richesse des fonds de la Bibliothèque. Le public a confirmé la bonne fréquentation du site Richelieu depuis sa réouverture en 2022 (plus de 614 000 lecteurs et visiteurs). Plus généralement, en 2023, l’ensemble des sites de la BnF a bénéficié de près de 1 500 000 visites (salles de lecture, musée, expositions, manifestations). Le pic historique atteint en 2019, avant la crise sanitaire, avec 1 300 000 personnes accueillies, a ainsi été dépassé en 2023. Par ailleurs, 2023 a été marquée par une très bonne dynamique des usages distants (42 millions de visites sur les sites de la BnF, Gallica et Retronews). L’ensemble des sites Gallica a recueilli près de 19,7 millions de visites, progressant de 7 % par rapport à 2022. Ce résultat constitue un record historique pour la bibliothèque numérique qui a fêté ses 20 ans en 2023.

La mise en œuvre progressive de la collecte de documents nativement numériques permet la continuité du dépôt légal, mission première de la BnF et socle historique de l’enrichissement des collections patrimoniales nationales. Après plusieurs années d’expérimentation, la loi n° 2021-1901 du 30 décembre 2021 « visant à améliorer l’économie du livre et à renforcer l’équité entre ses acteurs » est venue renforcer le cadre juridique de son action. Elle instaure en effet le dépôt légal des documents numériques. Dans l’attente de la publication du décret d’application, la BnF continue de procéder, sur la base de conventions, à des expérimentations avec des déposants volontaires. Le portail DÉLIA qui sert de guichet commun pour la collecte des œuvres audiovisuelles a également été ouvert en collaboration avec le CNC.

La construction d’ici à 2029 d’un nouveau centre de conservation incluant la création d’un conservatoire national de la presse constitue le troisième grand projet du COP. Plusieurs étapes ont été franchies telles que la validation du pré-programme et du programme architectural, fonctionnel, technique et financier, finalisés au second semestre 2023. La BnF a dans ce cadre engagé un travail important sur les collections de presse. Les préoccupations de sauvegarde de ces supports nécessitent leur numérisation rapide et leur conservation au sein du futur pôle de conservation. La presse est également au cœur de la relation de la BnF avec ses publics (actions de valorisation, d’éducation artistique et culturelle (EAC) et d’éducation aux médias (EMI), adaptation des outils numériques de recherche et de fouille des articles).

La BnF, comme l’ensemble des établissements publics, est parvenue à maintenir la qualité de son activité de service public dans un contexte économique de forte inflation. L’État a apporté son soutien financier à l’opérateur pour lui permettre de faire face à une conjoncture défavorable.

Gouvernance et pilotage stratégique

Le mandat de la présidente de l’établissement, Laurence Engel, a été renouvelé en avril 2021 pour 3 ans. Le quatrième contrat de performance 2022/2026 (COP) de la BnF, initié en septembre 2021, a été approuvé au conseil d’administration du 30 juin 2022. Il a été signé en septembre 2022, par la ministre de la Culture et la présidente de la BnF.

Ses quatre axes stratégiques sont les suivants :

- amplifier le partage avec tous les publics d’un patrimoine exceptionnel et vivant ;

- enrichir la collecte et la préservation des collections pour garantir, à l’heure du numérique, la constitution d’une mémoire commune ;

- renforcer les coopérations avec les réseaux professionnels en partageant nos expertises, outils et moyens ;

- s’appuyer sur un modèle de gestion responsable pour remplir efficacement ses missions.

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Évolution de la situation patrimoniale

Principaux faits structurants de l’année 2023

Les entrées à la Bpi sont en augmentation de +4,4 % par rapport à 2022. 1 176 739 entrées sont enregistrées en 2023 contre 1 081 812 en 2022. Elles représentent 89 % de la fréquentation globale enregistrée en 2019, avant la crise sanitaire. La fréquentation a été réduite du fait de plusieurs mouvements sociaux, ayant entraîné des fermetures exceptionnelles (285 jours d’ouverture contre 311 en 2022).

L’année a été marquée par une recrudescence des événements culturels organisés par la Bpi dans les espaces du Centre national d’art et de culture Georges-Pompidou (CNAC-GP), après des éditions en ligne compte tenu du contexte sanitaire, notamment :

• L’exposition « Serge Gainsbourg, le mot exact » qui s’est tenue du 25 janvier au 3 septembre 2023. L’exposition, conçue et présentée par la Bpi dans les mois précédant l’ouverture de la maison de l’artiste rue de Verneuil, à Paris, a accueilli un public nombreux. En raison de son succès, elle a été prolongée de plus de 3 mois, totalisant 191 773 visiteurs sur 32 semaines d’exploitation ;

• L’exposition « Posy Simmonds, dessiner la littérature », qui se tient du 22 novembre 2023 au 1^er avril 2024, confirme la place particulière et l’expertise de la Bpi sur la BD ;

• Le festival de littérature contemporaine Effractions, Réel/fiction s’est tenu du 8 au 12 mars 2023. Sa quatrième édition a réuni quarante-cinq auteur/rices, intervenant/es et artistes, durant cinq jours. Trente-quatre manifestations ont été organisées, rassemblant 1 830 participant/es sur place, et plus de 5 000 à distance ;

• La 45^e édition de Cinéma du réel du 24 mars au 2 avril 2023 a enregistré un total de 21 477 spectateurs en salle, fréquentation équivalente à celle de 2019 où 22 127 spectateurs avaient été comptabilisés ;

• S’agissant de la programmation de la Cinémathèque du documentaire, la Bpi a organisé 332 séances dans les salles de cinéma du Centre Pompidou, réunissant plus de 16 000 spectateurs.

Gouvernance et pilotage stratégique

Le président du CNAC-GP, M. Laurent Le Bon, a été nommé en juillet 2021. La directrice de la Bpi, Mme Christine Carrier, a été renouvelée pour un dernier mandat de trois ans, en octobre 2021.

A la suite du report des travaux de rénovation initialement prévus pour la Bpi, le schéma directeur culturel (travaux de rénovation technique) du CNAC-GP a intégré cette dernière. Dans l’attente du lancement de ce schéma, la bibliothèque a engagé, fin 2021, des travaux en site occupé, qui se sont achevés en 2022. Ils ont permis l’amélioration significative de la qualité esthétique des lieux et le confort des usagers, avant le départ de l’établissement vers un site provisoire pour la durée de travaux en site fermé. La fermeture pour travaux du CNAC-GP, prévue de 2025 à 2029, permettra d’effectuer une rénovation complète des espaces de la Bpi.

L’année 2023 a été marquée par la signature du bail avec le propriétaire de l’immeuble « Lumière », situé dans le 12^e arrondissement de Paris, qui accueillera la Bpi pendant la fermeture du Centre Pompidou. La Bpi y déménagera en 2025, aux 2^e et 3^e étages du bâtiment Lumière, après avoir effectué les travaux d’aménagement nécessaires au cours de l’année 2024.

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Évolution de la situation patrimoniale

Principaux faits structurants de l’année 2023

Les trois premières années d’existence du Centre national de la musique (CNM), créé le 1^er janvier 2020, ont été marquées par une extrême mobilisation visant à la mise en œuvre des mesures de secours et de soutien à l’ensemble des structures de la filière musicale, très impactée par le contexte sanitaire. En 2023, des reports et reliquats lui ont permis d’opérer un budget d’intervention de l’ordre de 65 M€, traduisant une forte évolution des besoins de la filière entre la création de l’établissement et l’après-crise. Cette évolution a justifié la conduite d’un rapport parlementaire sur le financement de l’établissement et plus globalement du soutien à la filière, et l’introduction en loi de finances pour 2024 d’une nouvelle ressource fiscale affectée au CNM.

En parallèle, le CNM a poursuivi sa structuration administrative, à la suite de l’intégration en 2020 des associations d’intérêt général de la filière musicale : Bureau Export de la musique française (Burex), Fonds pour la Création Musicale (FCM), Club action des labels et des disquaires indépendants français (CALIF), Centre d’information et de ressources pour les musiques actuelles (IRMA). En 2023, cette structuration s’est matérialisée notamment à travers l’avancée de nombreux chantiers sociaux tels que l’élaboration du document unique d’évaluation des risques professionnels, la signature d’un accord « Dialogue social », l’adoption d’un règlement intérieur, le déploiement d’un plan de formation, la signature d’un accord sur le télétravail, et la déclinaison en projets opérationnels des orientations stratégiques approuvées par son Conseil d’administration pour la période 2023-2025.

Gouvernance et pilotage stratégique

Le décret n° 2019-1445 du 24 décembre 2019 relatif au Centre national de la musique précise la composition et les attributions du conseil d’administration (CA) de l’établissement et lui adjoint un conseil professionnel (CP) dont la vocation est de représenter la filière musicale.

Le CA comprend 25 membres, outre le président de l’établissement : sept représentants de l’État, cinq dirigeants d’établissements publics nationaux, six personnalités qualifiées désignées par le ministre chargé de la culture, cinq représentants d’organismes de gestion collective des droits d’auteur et des droits voisins et deux représentants élus par le personnel permanent de l’établissement. Il règle par ses délibérations les affaires de l’établissement.

Le CP comporte 40 membres représentants des organisations directement concernées par l’action de l’établissement. Il émet un avis consultatif préalable à l’examen par le CA de certains projets de délibération, et peut également examiner toute question intéressant l’évolution du secteur ou l’activité de l’établissement, organiser des groupes de travail aux fins d’éclairer le CA au titre de son expertise sectorielle et professionnelle ou formuler toutes recommandations utiles au CA.

Il est prévu que le premier contrat d’objectifs et de performance (COP) du CNM soit conclu avec l’État à la fin du premier semestre 2024. Celui-ci pourra s’appuyer sur les orientations stratégiques 2023-2025 approuvées par le Conseil d’administration en fin d’année 2022.

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Évolution de la situation patrimoniale

Principaux faits structurants de l’année 2023

En 2023, le CNL a poursuivi son soutien en direction des acteurs de la chaîne du livre : auteurs et traducteurs, éditeurs, revues, librairies, manifestations littéraires, bibliothèques (publics spécifiques), structures portant des projets collectifs. Il a de nouveau organisé deux grandes manifestations nationales : les Nuits de la lecture ; Partir en livre.

Le CNL a également soutenu l’amorçage du projet de l’interprofession destiné à mieux connaître les ventes de livres en France (« Filéas »), ce qui améliorera la gestion des entreprises (tirages, réimpressions, etc.) et l’information des auteurs. Le CNL a mis fin au dispositif d’aide aux publications numériques mais a affermi le dispositif d’aide à la création et au développement de collections de livres audio, jusqu’ici expérimental.

L’établissement a conclu de nouveaux contrats de filière avec les services déconcentrés de l’État (DRAC) et les conseils régionaux, et a dressé un bilan des soutiens publics aux acteurs du livre dans les différentes régions.

Gouvernance et pilotage stratégique

Le CNL est dirigé, depuis le 18 novembre 2020, par une Présidente, Mme Régine Hatchondo, dont le mandat a été renouvelé une deuxième fois, par décret du 20 novembre 2023. Elle est secondée par un directeur général.

Le contrat d’objectifs et de performance 2022/2026 a été approuvé par le conseil d’administration du CNL, le 21 juin 2022.

En matière immobilière, le schéma pluriannuel de stratégie immobilière (SPSI) 2023/2027 a été approuvé le 11 janvier 2024 par le ministère de la culture. Il prévoit de mener sur la période des travaux de remise aux normes et de rénovation énergétique du bâtiment.

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Évolution de la situation patrimoniale

Principaux faits structurants de l’année 2023

L’année 2023 confirme le retour progressif à la normale de l’activité du secteur après plusieurs exercices atypiques, marqués par les effets de la crise sanitaire. La fréquentation des salles de cinéma s’est ainsi établie à 181 millions d’entrées, en décalage de seulement ‑13,1 % par rapport à la moyenne historiquement élevée des années 2017 à 2019, et avec une part de marché des films français importante, à 39,8 %.

Pour mener les politiques qui lui sont confiées, le CNC s’est appuyé sur des ressources fiscales en hausse par rapport à 2022, notamment sous l’effet de la reprise de la fréquentation des salles de cinéma et de la régularisation, par un important acteur économique, de la taxe vidéo (TSV) avec rattrapage de la taxe due au titre des exercices 2020 à 2022.

Le CNC a poursuivi en 2023 la modernisation de ses soutiens à la filière du cinéma et de l’image animée. Parmi les réformes adoptées au cours de l’année, on peut citer la réforme des aides sélectives aux industries techniques et celle des aides en amont (écriture et développement) à l’audiovisuel.

Le CNC a parallèlement conduit plusieurs chantiers structurants pour l’avenir de la filière :

• premièrement, les suites du rapport Lasserre. Un décret a été pris à l’automne 2023 sur les engagements de programmation et sur les cartes illimitées, pour concrétiser deux des recommandations du rapport. Une proposition de loi a été adoptée au Sénat début 2024 sur les évolutions relevant du domaine législatif. En outre, la concertation sur la réforme de l’art et essai a été lancée en 2023 et pourrait aboutir sur une modification du règlement général des aides financières du CNC à l’été 2024 ;

• deuxièmement, le lancement d’une mission sur l’état de la distribution, souvent présentée comme le maillon le plus structurellement fragile de la filière. Elle a été confiée à Jean-Paul Cluzel et devra établir un état des lieux du secteur, de la variété de ses modèles et de leur évolution. Cette mission devra également évaluer la pertinence et l’efficacité de ces dispositifs, afin que le CNC puisse se focaliser sur la prise de risque ;

• enfin, la consolidation des dépenses fiscales. La loi de finances pour 2024 a prorogé à l’identique le dispositif des SOFICA pour 3 ans, ainsi que le crédit d’impôt international, de manière anticipée, permettant ce faisant de sécuriser les projets étrangers en France jusqu’en 2026. Par ailleurs, si le crédit d’impôt jeu vidéo a été borné, conformément à une tendance qui concerne progressivement tous les crédits d’impôts, ce bornage ne concerne pas les projets agréés avant la fin de l’année 2026.

S’agissant des faits marquants de l’activité de l’établissement au cours de l’année 2023, on peut citer :

• la poursuite de la mise en œuvre du plan Action ! pour une politique publique de transition écologique et énergétique dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel et de l’image animée. A travers ce plan, le CNC poursuit deux objectifs : accompagner la filière pour répondre aux défis climatiques et en faire un moteur de la transformation écologique et énergétique de la France. L’année 2023 a notamment vu l’entrée en vigueur de l’éco-conditionnalité, puisque l’accès aux soutiens à la production cinématographique et audiovisuelle se retrouve subordonné à la fourniture de bilans carbone des œuvres. L’observatoire de la transition écologique du Centre a en outre réalisé en 2023 une étude sur l’impact environnemental des studios de tournage de cinéma. De plus, le CNC a créé et financé en partenariat avec BNP Paribas et Audiens un module de sensibilisation aux enjeux climatiques et à la production responsable des œuvres pour les étudiants et les enseignants de première année des écoles de cinéma, de l’audiovisuel et aux autres arts de l’image animée ;

• la poursuite des formations visant à prévenir et agir contre les violences sexistes et sexuelles au cours de l’année 2023. Elles ont pour objet d’accompagner les employeurs des secteurs du cinéma, de l’audiovisuel et du jeu vidéo dans la mise en place d’actions de prévention des comportements inappropriés dans les écoles, sur les tournages, dans les studios et pendant la promotion des œuvres. A ce jour, plus de 5 000 professionnels, producteurs et exploitants, sont inscrits ou ont déjà suivi la formation, animée par l’Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail (AVFT). Fin 2023, le Centre a annoncé une étape supplémentaire dans la lutte contre ces violences avec la conception d’un module de formation dont le contenu sera spécifiquement destiné aux équipes de tournage de films français. Cette formation se déroulera en partie sur le lieu même du tournage, et elle sera financée par l’AFDAS (l’Assurance formation des activités du spectacle). La mise en œuvre de cette formation deviendra une condition d’accès aux aides du Centre.

Enfin, le CNC a poursuivi la mise en œuvre des chantiers d’amélioration de sa gestion :

• le déploiement de « CNC MesAides », application métier de gestion dématérialisée des aides automatiques et sélectives portées par la direction de l’audiovisuel ;

• le chantier de renouvellement du système d’information budgétaire et comptable du CNC consolidant sa gestion financière au regard des exigences du décret GBCP.

Gouvernance et pilotage stratégique

Le contrôle de la Cour des comptes portant sur la gestion de l’établissement pour les années 2011 à 2021, initié en mars 2022, a été rendu public en septembre 2023. Ce rapport n’a pas remis en cause le modèle du CNC, mais a au contraire reconnu son adaptabilité et ses réussites indéniables. S’agissant des points d’amélioration identifiés par la Cour ceux-ci sont en train d’être expertisés par le Centre et donneront lieu à des actions courant 2024.

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Évolution de la situation patrimoniale

Principaux faits structurants de l’année 2023

L’année 2023, dans la continuité de l’année 2022, témoigne d’un retour des visiteurs avec des résultats de fréquentation à la hauteur des objectifs définis. Près de 333 000 visiteurs, spectateurs et lecteurs sont venus à la Cinémathèque française et ont participé aux activités.

Le cinéma et l’action culturelle ont bénéficié d’un excellent taux de remplissage de 53 % (contre 52 % en 2019 et 49 % en 2022). L’offre a été adaptée aux nouvelles attentes du public, en portant une attention particulière d’une part, à la programmation, et d’autre part, au rôle prescripteur de la Cinémathèque en augmentant le nombre de séances accompagnées.

Par ailleurs, le nombre de séances a été réduit, d’une part afin de s’adapter à la moindre demande et d’autre part pour des raisons budgétaires dans le contexte d’inflation (‑28 % de séances par rapport à 2019). Les séances conservées sont planifiées aux horaires les plus fréquentés.

Cette politique a permis de faire venir plus de 195 000 spectateurs, soit 4 % de plus par rapport à 2022, et seulement ‑22 % par rapport à 2019, pour 28 % de séances en moins.

La programmation des expositions temporaires a également été modifiée dans une logique d’optimisation des coûts, avec deux expositions à l’affiche en 2023 au lieu de trois. L’exposition TOP SECRET, Cinéma et espionnage, ouverte en octobre 2022 a cumulé 66 000 visiteurs sur une durée extensive de 8 mois, dont 36 000 visiteurs sur 2023. La fréquentation totale de l’exposition se situe dans la moyenne des bonnes expositions à la Cinémathèque. En revanche la durée extensive d’exploitation a induit une attrition du nombre de visiteurs moyen par jour, avec 360 visiteurs par jour contre une moyenne de 500 visiteurs par jour pour les expositions d’une durée inférieure avec une fréquentation globale équivalente.

L’exposition consacrée à Agnès Varda, VIVA VARDA ! a ouvert ses portes en octobre, la fréquentation a été supérieure aux attentes avec 32 000 visiteurs sur 2023, soit 450 visiteurs par jour.

La fréquentation du Musée Méliès est stable par rapport à 2022, avec près de 40 000 visiteurs.

Les activités éducatives (hors visites guidées) connaissent un fort succès avec notamment l’ouverture de nouveaux studios dédiés au montage et au son. Elles atteignent le record de 17 000 enfants, adolescents et adultes contre 11 000 au cours de l’année 2019.

Le projet de reconstruction du film Napoléon d’Abel Gance, a pris fin en 2023 avec l’enregistrement de la musique par les deux orchestres de Radio France, les premières projections et diffusions auront lieu en 2024.

Gouvernance et pilotage stratégique

Le 6 juillet, les administrateurs du Conseil d’Administration ont reconduit le mandat des deux vice-présidents, Olivier ASSAYAS et Jean-Paul RAPPENEAU ainsi que ceux des deux secrétaires Laurence BRAUNBERGER et Nathalie BAYE, pour une durée d’un an.

Le nouveau contrat d’objectifs et de performance pour la période 2023-2025 a été voté par le Conseil d’Administration et signé à l’été avec la tutelle, le CNC, en présence du ministère de la Culture.

Le renouvellement du SPSI et l’élaboration d’un PPI en lien avec ses tutelles est l’une des priorités de la Cinémathèque pour 2024, notamment sur les problématiques de stockage des collections, d’entretien du bâtiment de Bercy ainsi que sur le renouvellement de l’équipement. Un calendrier a été défini et un premier recensement des besoins a été effectué. Deux audits, un bâtimentaire et un informatique, vont être menés afin d’établir le besoin global.