$@FwLOVariable(annee#2023)

 

Justification au premier euro

Éléments transversaux au programme

Éléments de synthèse du programme

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Numéro et intitulé de l'action
ou de la sous-action

Prévision LFI 
Consommation 

Titre 2 *
Dépenses
de personnel

Autres titres *

Total
y.c. FdC et AdP

Titre 2 *
Dépenses
de personnel

Autres titres *

Total
y.c. FdC et AdP

01 – Fonds pour l'accélération du financement des start-up d'État

 
 

7 300 000
9 472 656

8 300 000
9 472 656

 
 

7 300 000
8 544 596

8 300 000
8 544 596

02 – Soutien au recrutement de profils rares dédiés à l'innovation numérique

3 000 000
 

300 000
37 438

3 300 000
37 438

3 000 000
 

300 000
39 477

3 300 000
39 477

Total des crédits prévus en LFI *

3 000 000

7 600 000

10 600 000

3 000 000

7 600 000

10 600 000

Ouvertures / annulations y.c. FdC et AdP

-1 548 000

+3 021 720

+1 473 720

-1 548 000

+4 073 505

+2 525 505

Total des crédits ouverts

1 452 000

10 621 720

12 073 720

1 452 000

11 673 505

13 125 505

Total des crédits consommés

0

9 510 093

9 510 093

0

8 584 072

8 584 072

Crédits ouverts - crédits consommés

+1 452 000

+1 111 627

+2 563 627

+1 452 000

+3 089 433

+4 541 433


* hors FdC et AdP pour les montants de la LFI

 

 

   Passage du PLF à la LFI

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

 

Titre 2
 

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

PLF

3 000 000

7 600 000

10 600 000

3 000 000

7 600 000

10 600 000

Amendements

0

0

0

0

0

0

LFI

3 000 000

7 600 000

10 600 000

3 000 000

7 600 000

10 600 000

 

Aucun amendement n’a modifié le projet de loi de finances pour 2023. Ainsi, au titre de la gestion 2023 :

• sur le T2 : 3 M€ en AE et CP ont été ouverts ;

• sur le HT2 : 7,6 M€ ont été ouverts en AE et 7,6 M€ ont été ouverts en CP.

 

   Modifications de maquette

La dernière modification de la maquette budgétaire date de l’exercice budgétaire 2020 avec la prise en compte de la pérennisation du programme d’entrepreneurs d’intérêt général au sein du programme 352.

 

   Justification des mouvements réglementaires et des lois de finances rectificatives

Les ressources du programme 352 fixées en LFI 2023 ont été modifiées en cours de gestion 2023 à la suite des ouvertures et annulations de crédits, opérées par voie réglementaire ou législative, énumérées ci-dessous :


TITRE 2


Transfert sortant 

  • Décret n° 2023-511 du 27 juin 2023 : Un transfert de 1 148 000 M€ en AE et CP, au premier semestre 2023, à destination du programme 129 « Coordination du travail gouvernemental » destiné au financement de la rémunération de profils rares dédiés à l’innovation numérique (brigade d’intervention numérique…) ;

  • Décret n° 2023-1061 du 20 novembre 2023 : Un transfert interministériel sortant comportant sept mouvements pour un montant total de 380 000 € est intervenu au second semestre 2023 pour financer la rémunération d’entrepreneurs d’intérêt général (EIG).



Décret de Virement

- Décret n° 2023-1060 du 20 novembre 2023 : Un virement de crédits d’un montant de 20 000 € en AE et CP à destination du programme 368 « Conduite et pilotage de la transformation et de la fonction publiques » de la mission « Transformation et fonction publiques », destiné au financement d’un entrepreneur d’intérêt général sur le défi « Pilote intelligence ».



HORS-TITRE 2


Transferts sortants 

  • Décret n° 2023-511 du 27 juin 2023 : un transfert de crédits hors titre 2 d’un montant de 240 € en AE et CP en provenance du programme 352 « Innovation et transformation numériques » de la mission « Transformation et fonction publiques » à destination du programme 129 « Coordination du travail gouvernemental » de la mission « Direction de l’action du Gouvernement » et destinés au financement de l’application Audioconférence ;

  • Décret n° 2023-511 du 27 juin 2023 : un transfert sortant de 11 441 € à destination du programme 214 « Soutien de la politique de l’éducation nationale » de la mission « Enseignement scolaire » pour l’application Webinaire permettant l’organisation de séminaire en ligne.


Reports 2022 sur 2023

Le montant des reports de crédits résulte de l’application des articles 15-I et 15-III de la LOLF (arrêtés 24 janvier 2023 et du 8 mars 2023), soit :

• 16 401 € en AE et 568 186 € en CP au titre des reports de crédits de fonds de concours ;

• 500 000 € en CP au titre des reports des crédits généraux de 2022 sur 2023.


Lois de finances de fin de gestion

La loi n° 2023-1114 du 30 novembre 2023 a annulé un montant de 456 000 € en AE et CP en HT2.

 

   Origine et emploi des fonds de concours et attributions de produits

Les ouvertures de crédits opérées sur le fonds de concours 1-2-00548 « Participations diverses à la création de services publics innovants », rattaché au programme 352, s’élèvent à 3 473 000 € en AE et CP.


Les crédits ont été versés par :

  • l’agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) : 598 000 € pour l’incubateur de l’ADEME ;

  • l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) : 1 600 000 € pour offrir des services numériques à impact aux collectivités territoriales ;

  • le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CERAMA) : 475 000 € pour l’accompagnement des territoires en vue de la réhabilitation de friches ;

  • l’Institut national de l’information géographique et forestière (IGN) : 200 000 € pour la mise en œuvre de politiques dans le domaine des données géolocalisées ;

  • l’Agence du Numérique en Santé (ANS) : 600 000 € pour fluidifier et sécuriser les communications entre professionnels de santé.

 

   Réserve de précaution et fongibilité

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

 

Titre 2
 

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

Mise en réserve initiale

15 000

380 000

395 000

15 000

380 000

395 000

Surgels

0

76 000

76 000

0

76 000

76 000

Dégels

0

0

0

0

0

0

Réserve disponible avant mise en place du schéma de fin de gestion (LFR de fin d'année)

15 000

456 000

471 000

15 000

456 000

471 000

 

Les dotations du programme 352 pour l’année 2023 ont fait l’objet de mises en réserve dans les conditions fixées par la loi de finances (0,5 % pour la dotation de titre 2 et 5 % pour la dotation hors titre 2), soit :

  • 0,15 M€ en AE et CP sur le titre 2,

  • 0,38 M€ en AE et CP sur le hors titre 2. 

Un surgel de 76 000 € en AE et en CP s’est ajouté à la réserve initiale.

La réserve de précaution a été annulé en loi de finances de fin de gestion n° 2023-1114 du 30 novembre 2023 sur le hors titre 2. 

 

 

Dépenses pluriannuelles

Suivi des crédits de paiement associés à la consommation
des autorisations d'engagement (hors titre 2)

 

AE 2023

 

CP 2023

 

 

 

AE ouvertes en 2023 *
(E1)

10 621 720

 

CP ouverts en 2023 *
(P1)

11 673 505

 

 

 

AE engagées en 2023
(E2)

9 510 093

 

CP consommés en 2023
(P2)

8 584 072

 

 

AE affectées
non engagées
au 31/12/2023
(E3)

0

 

dont CP consommés en
2023 sur engagements
antérieurs à 2023

(P3 = P2 – P4)

4 636 384

 

 

AE non affectées
non engagées
au 31/12/2023
(E4 = E1 – E2 – E3)

1 111 627

 

dont CP consommés
en 2023 sur
engagements 2023

(P4)

3 947 688

 

Restes à payer

Engagements ≤ 2022 non
couverts par des paiements
au 31/12/2022 brut
(R1)

4 578 581

 

Travaux de fin de gestion
postérieurs au RAP 2022
(R2)

0

 

Engagements ≤ 2022 non
couverts par des paiements
au 31/12/2022 net

(R3 = R1 + R2)

4 578 581



CP consommés en 2023
sur engagements
antérieurs à 2023
(P3 = P2 – P4)

4 636 384



=

Engagements ≤ 2022 non
couverts par des paiements
au 31/12/2023
(R4 = R3 – P3)

-57 804

 

 

AE engagées en 2023


(E2)

9 510 093



CP consommés en 2023
sur engagements 2023

(P4)

3 947 688



=

Engagements 2023 non
couverts par des paiements
au 31/12/2023
(R5 = E2 – P4)

5 562 405

 

 

Engagements non couverts
par des paiements
au 31/12/2023

(R6 = R4 + R5)

5 504 601

 

 

Estimation des CP 2024
sur engagements non
couverts au 31/12/2023
(P5)

5 562 405


 
 
NB : les montants ci-dessus correspondent uniquement aux crédits hors titre 2
 
 

* LFI 2023 + reports 2022 + mouvements réglementaires + FdC + AdP + fongibilité asymétrique + LFR

Estimation du montant
maximal des CP
nécessaires après 2024
pour couvrir les
engagements non
couverts au 31/12/2023
(P6 = R6 – P5)

-57 804

 

Le montant des engagements relevés dans Chorus pour la gestion 2023 est de 9,5 M€ dont :

  • 7,1 M€ au titre des crédits N/A ;

  • 2,4 M€ au titre des crédits de fonds de concours.


Au cours de l’exercice 2023, des paiements ont été réalisés à hauteur de 8,5 M€. Sur ce montant :

  • 4,6 M€ ont permis de solder les engagements antérieurs à 2023 ;

  • 3,9 M€ ont été dédiés au paiement des engagements de l’année 2023.


Au 31 décembre 2023, le montant des engagements non couverts par des paiements s’élève à 5,5 M€ dont :

  • 1,5 M€ au titre du fonds pour l’accélération des startups d’État ;

  • 0,9 M€ au titre de l’animation et soutien au réseau Béta.gouv.fr ;

  • 0,5 M€ au titre de l’accélération de produits numériques prioritaires ;

  • 0,9 M€ au titre des produits numériques interministériels ;

  • 1,7 M€ au titre des projets sur Fonds de concours.

 

Justification par action

ACTION

01 – Fonds pour l'accélération du financement des start-up d'État

 

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Action / Sous-action

Prévision LFI y.c. FdC et AdP 
Réalisation 

Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

01 – Fonds pour l'accélération du financement des start-up d'État

 
 

8 300 000
9 472 656

8 300 000
9 472 656

 
 

8 300 000
8 544 596

8 300 000
8 544 596

 

Pour mener à bien sa mission d’innovation et de transformation numérique, le programme 352 exécute des crédits :


  • de co-financement de services numériques d’État (FAST, Accompagnement au transfert et à la pérennisation) ;

  • d’animation et de soutien au réseau BETA (communauté des incubateurs ministériels et start-up d’État) ;

  • de construction et l’accélération de produits numériques prioritaires portés par la DINUM ;

  • pour l’incubation de produits numériques interministériels.


Les moyens de l’action 01 sont constitués de crédits de fonctionnement et de crédits d’intervention.


 

Éléments de la dépense par nature

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Titre et catégorie

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP
 

Réalisation

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP

Réalisation

Titre 3 : Dépenses de fonctionnement

8 300 000

8 655 476

8 300 000

8 137 122

Dépenses de fonctionnement autres que celles de personnel

8 300 000

8 655 476

8 300 000

8 137 122

Titre 5 : Dépenses d’investissement

 

72 180

 

37 474

Dépenses pour immobilisations incorporelles de l’État

 

72 180

 

37 474

Titre 6 : Dépenses d’intervention

 

745 000

 

370 000

Transferts aux entreprises

 

200 000

 

200 000

Transferts aux autres collectivités

 

545 000

 

170 000

Total

8 300 000

9 472 656

8 300 000

8 544 596

 

  • Crédits ouverts en LFI : 7,3 M€ en AE et 7,3 M€ en CP

  • Prévision Rattachements Fonds de concours : 1 M€ en AE et CP

  • Réalisation : 9,5 M€ en AE et 8,5 M€ en CP dont :

    • Hors FDC : 7,1 M € en AE et CP

    • FDC : 2,4 M € en AE et 1,4 M € en CP


En AE, l’écart entre la prévision et la consommation s’explique principalement par le montant élevé des rattachements en gestion 2023 sur les crédits de fonds de concours (représentant un total de 3,5 M€).


Co-financement des services numériques : FAST Appel à candidatures : 2,7 M€ en AE et 3,1 M€

Depuis 2023 et la fusion du FAST avec le programme GAMMA, le FAST est devenu un accélérateur d’impact sous forme de co-financement répartis entre :

  • des fonds délégués à l’administration au service numérique ;

  • de l’expertise en nature dans le cadre du programme d’accélération. 


Animation du réseau BetaGouv : 0,9 M € en AE et CP

  • Formations, communication, appui transverse à l’animation de la communauté, 

  • Outils mutualisés en soutien aux Startups d’État, frais de fonctionnement.


Produits numériques prioritaires du Gouvernement  : 2  M€ en AE et 1,2 M€ en CP


Construction et accélération de produits numériques interministériels portés par la DINUM : 1,2 M€ en AE et 1,7 M€ en CP

  • Principalement pour l’investigation et l’accélération de la Start-Up d’État concernant la messagerie sécurisée Tchap


Accélérateur d’initiatives citoyennes : 0,1 M€ en AE/CP


Projet France Nation Verte (FNV) : 0,2 M € en AE et CP


Partenariats avec d’autres entités (Fond de concours) : 2,4 M€ en AE et 1,4 M€ en CP

La mission BETA de la DINUM a poursuivi, en 2023, les partenariats avec d’autres entités publiques pour permettre la création de services publics numériques de qualité, afin de répondre à des problèmes de politiques publiques rencontrés par ces entités.

 

ACTION

02 – Soutien au recrutement de profils rares dédiés à l'innovation numérique

 

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Action / Sous-action

Prévision LFI y.c. FdC et AdP 
Réalisation 

Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

02 – Soutien au recrutement de profils rares dédiés à l'innovation numérique

3 000 000
 

300 000
37 438

3 300 000
37 438

3 000 000
 

300 000
39 477

3 300 000
39 477

 

Les crédits de l’action 02 regroupent des crédits dédiés au soutien des profils rares innovants.


Les moyens de cette action sont constitués de crédits de titre 2 et de crédits de fonctionnement.

 

Éléments de la dépense par nature

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Titre et catégorie

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP
 

Réalisation

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP

Réalisation

Titre 2 : Dépenses de personnel

3 000 000

 

3 000 000

 

Rémunérations d’activité

3 000 000

 

3 000 000

 

Titre 3 : Dépenses de fonctionnement

300 000

37 438

300 000

39 477

Dépenses de fonctionnement autres que celles de personnel

300 000

37 438

300 000

39 477

Total

3 300 000

37 438

3 300 000

39 477

 

TITRE 2


  • Prévision LFI : 3 M€ en AE/CP.

  • Transferts : 1,6 M€ en AE/CP.


Le programme 352 a été doté en loi de finances initiale 2023 de 3 M€ en crédits de titre 2.



Cette dotation a fait l’objet de trois mouvements pour un montant total de 1,6 M€ :

• un premier transfert de crédits d’un montant de 1,1 M € en AE et CP à destination du programme 129 destiné au financement de la rémunération de la brigade d’intervention numérique ;

• un second transfert interministériel comportant sept mouvements pour un montant total 0,4 M€ est intervenu au second semestre pour cofinancer la rémunération des entrepreneurs d’intérêt général (prolongation d’EIG de la campagne 6 de 2022) ;

• un virement de crédits d’un montant de 20 000 € en AE et CP à destination du programme 368 « Conduite et pilotage de la transformation et de la fonction publiques » de la mission « Transformation et fonction publiques », destiné au financement du recrutement d’un entrepreneur d’intérêt général sur le défi « Pilote intelligence ».



HORS TITRE 2


  • Prévision LFI : 0,3 M€ en AE/CP.

  • Consommation : 37 438 € en AE et 39 477 € CP.


Les dépenses d’accompagnement des profils rares dédiés à l’innovation numérique comprennent principalement des dépenses de communication et d’évènementiel au bénéfice des entrepreneurs d’intérêt général au titre de la prolongation de la campagne EIG 6 de 2022.


 

 

Récapitulation des crédits et emplois alloués aux opérateurs de l'État

Récapitulation des crédits alloués par le programme aux opérateurs

 

Réalisation 2022

Prévision LFI 2023

Réalisation 2023

Opérateur financé (Programme chef de file)
Nature de la dépense

Autorisations
d'engagement
 

Crédits
de paiement

Autorisations
d'engagement
 

Crédits
de paiement

Autorisations
d'engagement

Crédits
de paiement

ANCT - Agence nationale de la cohésion des territoires (P112)

 

 

 

 

510 000

135 000

Transferts

 

 

 

 

510 000

135 000

ADEME - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (P181)

 

 

 

 

200 000

200 000

Transferts

 

 

 

 

200 000

200 000

Opérateurs de soutien à l'enseignement supérieur et à la recherche (P150)

-18 748

66 252

 

 

 

 

Transferts

-18 748

66 252

 

 

 

 

Total

-18 748

66 252

 

 

710 000

335 000

Total des transferts

-18 748

66 252

 

 

710 000

335 000


Note : les subventions d'investissement sont introduites par la LOLF au PAP 2023, leur réalisation 2022 est sans objet.

 

Des subventions ont été attribuées en 2023 dans le cadre du FAST au bénéfice de :

  • ANCT : 0,5 M€ en AE et de 0,1 M € en CP (0,2 M € pour la Start-Up d’État Base Adresse Locale du FAST 12 et 0,3 M€ pour la Start-Up d’État Annuaire des collectivités du FAST 13).

  • ADEME : 0,2 M € en AE et CP (Start-Up d’État Nos gestes climat).