$@FwLOVariable(annee#2023)

 

Justification au premier euro

Éléments transversaux au programme

Éléments de synthèse du programme

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Numéro et intitulé de l'action
ou de la sous-action

Prévision LFI 
Consommation 

Titre 2 *
Dépenses
de personnel

Autres titres *

Total
y.c. FdC et AdP

Titre 2 *
Dépenses
de personnel

Autres titres *

Total
y.c. FdC et AdP

01 – Prêts destinés au financement des infrastructures de transports collectifs du quotidien de la métropole d’Aix-Marseille-Provence

 
 

 
 

0
0

 
 

100 000 000
 

100 000 000
0

Total des crédits prévus en LFI *

0

0

0

0

100 000 000

100 000 000

Ouvertures / annulations y.c. FdC et AdP

 

 

 

 

-100 000 000

-100 000 000

Total des crédits ouverts

0

0

0

0

0

0

Total des crédits consommés

0

0

0

0

0

0

Crédits ouverts - crédits consommés

 

 

 

 

 

 


* hors FdC et AdP pour les montants de la LFI

 

L’enveloppe de crédits ouverte par la LFI pour 2023 s’élevait à 100 M€ en CP. Les crédits ont été annulés en loi de finances de fin de gestion pour 2023.

 

   Passage du PLF à la LFI

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

 

Titre 2
 

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

PLF

0

0

0

0

100 000 000

100 000 000

Amendements

0

0

0

0

0

0

LFI

0

0

0

0

100 000 000

100 000 000

 

 

   Justification des mouvements réglementaires et des lois de finances rectificatives

Les crédits ouverts en LFI ont été annulés en loi de finances de fin de gestion pour 2023.

 

 

Dépenses pluriannuelles

Suivi des crédits de paiement associés à la consommation
des autorisations d'engagement (hors titre 2)

 

AE 2023

 

CP 2023

 

 

 

AE ouvertes en 2023 *
(E1)

0

 

CP ouverts en 2023 *
(P1)

0

 

 

 

AE engagées en 2023
(E2)

0

 

CP consommés en 2023
(P2)

0

 

 

AE affectées
non engagées
au 31/12/2023
(E3)

0

 

dont CP consommés en
2023 sur engagements
antérieurs à 2023

(P3 = P2 – P4)

0

 

 

AE non affectées
non engagées
au 31/12/2023
(E4 = E1 – E2 – E3)

0

 

dont CP consommés
en 2023 sur
engagements 2023

(P4)

0

 

Restes à payer

Engagements ≤ 2022 non
couverts par des paiements
au 31/12/2022 brut
(R1)

0

 

Travaux de fin de gestion
postérieurs au RAP 2022
(R2)

0

 

Engagements ≤ 2022 non
couverts par des paiements
au 31/12/2022 net

(R3 = R1 + R2)

0



CP consommés en 2023
sur engagements
antérieurs à 2023
(P3 = P2 – P4)

0



=

Engagements ≤ 2022 non
couverts par des paiements
au 31/12/2023
(R4 = R3 – P3)

0

 

 

AE engagées en 2023


(E2)

0



CP consommés en 2023
sur engagements 2023

(P4)

0



=

Engagements 2023 non
couverts par des paiements
au 31/12/2023
(R5 = E2 – P4)

0

 

 

Engagements non couverts
par des paiements
au 31/12/2023

(R6 = R4 + R5)

0

 

 

Estimation des CP 2024
sur engagements non
couverts au 31/12/2023
(P5)

0


 
 
NB : les montants ci-dessus correspondent uniquement aux crédits hors titre 2
 
 

* LFI 2023 + reports 2022 + mouvements réglementaires + FdC + AdP + fongibilité asymétrique + LFR

Estimation du montant
maximal des CP
nécessaires après 2024
pour couvrir les
engagements non
couverts au 31/12/2023
(P6 = R6 – P5)

0

 

 

Justification par action

ACTION

01 – Prêts destinés au financement des infrastructures de transports collectifs du quotidien de la métropole d’Aix-Marseille-Provence

 

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Action / Sous-action

Prévision LFI y.c. FdC et AdP 
Réalisation 

Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

01 – Prêts destinés au financement des infrastructures de transports collectifs du quotidien de la métropole d’Aix-Marseille-Provence

 
 

 
 

0
0

 
 

100 000 000
 

100 000 000
0

 

Le montant ouvert par la loi de finances initiale pour 2023 était de 100 M€, uniquement en CP. Néanmoins, à la suite des annonces relatives au doublement du volet subvention du plan « Marseille en Grand », ces crédits ont été annulés par la loi de fin de gestion pour 2023.

 

Éléments de la dépense par nature

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Titre et catégorie

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP
 

Réalisation

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP

Réalisation

Titre 7 : Dépenses d’opérations financières

 

 

100 000 000

 

Prêts et avances

 

 

100 000 000

 

Total

 

 

100 000 000