$@FwLOVariable(annee#2023)

 

Justification au premier euro

Éléments transversaux au programme

Éléments de synthèse du programme

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Numéro et intitulé de l'action
ou de la sous-action

Prévision LFI 
Consommation 

Titre 2 *
Dépenses
de personnel

Autres titres *

Total
y.c. FdC et AdP

Titre 2 *
Dépenses
de personnel

Autres titres *

Total
y.c. FdC et AdP

01 – Avances de l'article L. 2337-1 du code général des collectivités territoriales

 
 

6 000 000
 

6 000 000
0

 
 

6 000 000
 

6 000 000
0

02 – Avances de l'article L. 2337-2 du code général des collectivités territoriales

 
 

 
 

0
0

 
 

 
 

0
0

03 – Avances de l'article 34 de la loi n° 53-1336 du 31 décembre 1953 (avances spéciales sur recettes budgétaires)

 
 

 
 

0
0

 
 

 
 

0
0

04 – Avances à la Nouvelle-Calédonie, au titre de la fiscalité du nickel

 
 

 
 

0
0

 
 

 
 

0
0

Total des crédits prévus en LFI *

0

6 000 000

6 000 000

0

6 000 000

6 000 000

Ouvertures / annulations y.c. FdC et AdP

 

 

 

 

 

 

Total des crédits ouverts

0

6 000 000

6 000 000

0

6 000 000

6 000 000

Total des crédits consommés

0

0

0

0

0

0

Crédits ouverts - crédits consommés

 

+6 000 000

+6 000 000

 

+6 000 000

+6 000 000


* hors FdC et AdP pour les montants de la LFI

 

 

   Passage du PLF à la LFI

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

 

Titre 2
 

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

PLF

0

6 000 000

6 000 000

0

6 000 000

6 000 000

Amendements

0

0

0

0

0

0

LFI

0

6 000 000

6 000 000

0

6 000 000

6 000 000

 

 

 

Dépenses pluriannuelles

Suivi des crédits de paiement associés à la consommation
des autorisations d'engagement (hors titre 2)

 

AE 2023

 

CP 2023

 

 

 

AE ouvertes en 2023 *
(E1)

6 000 000

 

CP ouverts en 2023 *
(P1)

6 000 000

 

 

 

AE engagées en 2023
(E2)

0

 

CP consommés en 2023
(P2)

0

 

 

AE affectées
non engagées
au 31/12/2023
(E3)

0

 

dont CP consommés en
2023 sur engagements
antérieurs à 2023

(P3 = P2 – P4)

0

 

 

AE non affectées
non engagées
au 31/12/2023
(E4 = E1 – E2 – E3)

6 000 000

 

dont CP consommés
en 2023 sur
engagements 2023

(P4)

0

 

Restes à payer

Engagements ≤ 2022 non
couverts par des paiements
au 31/12/2022 brut
(R1)

0

 

Travaux de fin de gestion
postérieurs au RAP 2022
(R2)

0

 

Engagements ≤ 2022 non
couverts par des paiements
au 31/12/2022 net

(R3 = R1 + R2)

0



CP consommés en 2023
sur engagements
antérieurs à 2023
(P3 = P2 – P4)

0



=

Engagements ≤ 2022 non
couverts par des paiements
au 31/12/2023
(R4 = R3 – P3)

0

 

 

AE engagées en 2023


(E2)

0



CP consommés en 2023
sur engagements 2023

(P4)

0



=

Engagements 2023 non
couverts par des paiements
au 31/12/2023
(R5 = E2 – P4)

0

 

 

Engagements non couverts
par des paiements
au 31/12/2023

(R6 = R4 + R5)

0

 

 

Estimation des CP 2024
sur engagements non
couverts au 31/12/2023
(P5)

0


 
 
NB : les montants ci-dessus correspondent uniquement aux crédits hors titre 2
 
 

* LFI 2023 + reports 2022 + mouvements réglementaires + FdC + AdP + fongibilité asymétrique + LFR

Estimation du montant
maximal des CP
nécessaires après 2024
pour couvrir les
engagements non
couverts au 31/12/2023
(P6 = R6 – P5)

0

 

 

Justification par action

ACTION

01 – Avances de l'article L. 2337-1 du code général des collectivités territoriales

 

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Action / Sous-action

Prévision LFI y.c. FdC et AdP 
Réalisation 

Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

01 – Avances de l'article L. 2337-1 du code général des collectivités territoriales

 
 

6 000 000
 

6 000 000
0

 
 

6 000 000
 

6 000 000
0

 

Aucune avance n’a été octroyée au titre de l’année 2023

 

Éléments de la dépense par nature

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Titre et catégorie

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP
 

Réalisation

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP

Réalisation

Titre 7 : Dépenses d’opérations financières

6 000 000

 

6 000 000

 

Prêts et avances

6 000 000

 

6 000 000

 

Total

6 000 000

 

6 000 000

 

 

 

ACTION

02 – Avances de l'article L. 2337-2 du code général des collectivités territoriales

 

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Action / Sous-action

Prévision LFI y.c. FdC et AdP 
Réalisation 

Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

02 – Avances de l'article L. 2337-2 du code général des collectivités territoriales

 
 

 
 

0
0

 
 

 
 

0
0

 

Aucune avance n’a été octroyée au titre de l’année 2023.

 

Éléments de la dépense par nature

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Titre et catégorie

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP
 

Réalisation

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP

Réalisation

 

 

ACTION

03 – Avances de l'article 34 de la loi n° 53-1336 du 31 décembre 1953 (avances spéciales sur recettes budgétaires)

 

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Action / Sous-action

Prévision LFI y.c. FdC et AdP 
Réalisation 

Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

03 – Avances de l'article 34 de la loi n° 53-1336 du 31 décembre 1953 (avances spéciales sur recettes budgétaires)

 
 

 
 

0
0

 
 

 
 

0
0

 

Aucune avance n’a été octroyée au titre de l’année 2023.

 

Éléments de la dépense par nature

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Titre et catégorie

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP
 

Réalisation

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP

Réalisation

 

 

ACTION

04 – Avances à la Nouvelle-Calédonie, au titre de la fiscalité du nickel

 

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Action / Sous-action

Prévision LFI y.c. FdC et AdP 
Réalisation 

Titre 2

Autres titres

Total

Titre 2

Autres titres

Total

04 – Avances à la Nouvelle-Calédonie, au titre de la fiscalité du nickel

 
 

 
 

0
0

 
 

 
 

0
0

 

Aucune avance n’a été octroyée au titre de l’année 2023.

 

Éléments de la dépense par nature

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Titre et catégorie

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP
 

Réalisation

Prévision LFI
y.c. FdC et AdP

Réalisation