$@FwLOVariable(annee#2024)

$@FwLOVariable(numProg#191)

$@FwLOVariable(libelleProg#Recherche duale (civile et militaire))

$@FwLOVariable(enteteSousTitre#Justification au premier euro)

 

Justification au premier euro

Éléments transversaux au programme

Éléments de synthèse du programme

 

Autorisations d'engagement

Crédits de paiement

Action / Sous-action

Titre 2
Dépenses
de personnel

Autres titres

Total

Titre 2
Dépenses
de personnel

Autres titres

Total

01 – Recherche duale en lutte contre la menace NRBC-E

0

12 000 000

12 000 000

0

12 000 000

12 000 000

03 – Recherche duale dans le domaine aérospatial

0

127 701 136

127 701 136

0

127 701 136

127 701 136

04 – Autres recherches et développements technologiques duaux

0

10 318 031

10 318 031

0

10 318 031

10 318 031

Total

0

150 019 167

150 019 167

0

150 019 167

150 019 167



SYNTHÉSE - RÉPARTITION DES CRÉDITS PAR OS ET PAR TITRE (EN M€)

 

Répartition des crédits par OS - AE 2024

Répartition des crédits par OS - CP 2024

OS

Titre 3

Titre 5

Titre 6

Titre 7

Total

Titre 3

Titre 5

Titre 6

Titre 7

Total

Recherche duale

137,25

12,77

-

-

150,02

137,25

12,77

-

-

150,02

Total

137,25

12,77

-

-

150,02

137,25

12,77

-

-

150,02

ÉCHÉANCIER DES PAIEMENTS ASSOCIÉS AUX ENGAGEMENTS PAR OPÉRATION STRATÉGIQUE (EN M€)

Opérations stratégiques

Engagements

Paiements

RàP à fin 2022

Eng 2023

Eng 2024

2023

2024

2025

2026

>2026

Total

Recherche duale

-

-

-

-

-

-

-

-

-


150,02


150,02

-

-

-

-

150,02



150,02


150,02

-

-

-

150,02

Total

-

150,02

150,02

150,02

150,02

-

-

-

-


Somme Eng.

 150,02

150,02

 150,02

150,02 




300,04 

RÉPARTITION DES CRÉDITS PAR OPÉRATEUR ET ACTION - CP (EN M€)

 

Recherche duale / NRBC

Recherche duale / Aérospatial

Recherche duale / R&D duaux

Total

CNES


127,7


127,70

CEA (Hors NRBC)

-


10,32

10,32

CEA - Programme ministériel NRBC du SGDSN

12,00



12,00

Total

12,00

127,7

10,32

150,02

SUBVENTION AUX OPÉRATEURS

 

(en milliers d’euros)


Opérateur(s) financé(s)

AE PLF 2024

CP PLF 2024

CEA - Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (P191)



Subventions pour charges de service public

22 318

22 318

CNES - Centre national d’études spatiales (P191)



Subventions pour charges de service public

114 931

114 931

Subventions pour charges d’investissement

12 770

12 770

Total

150 019

150 019


Le ministère des armées n’est pas chef de file pour les deux opérateurs financés par les crédits du programme 191.

Le tableau récapitulatif des subventions de ces opérateurs sera complété par le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation dans le projet annuel de performance de leur programme chef de file (programme 172 « Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires » pour le CEA, programme 193 « Recherche spatiale » pour le CNES).


 

Dépenses pluriannuelles

 

Échéancier des crédits de paiement (hors titre 2)

Estimation des restes à payer au 31/12/2023

Engagements sur années
antérieures non couverts
par des paiements
au 31/12/2022
(RAP 2022)

 

Engagements sur années
antérieures non couverts
par des paiements au
31/12/2022 y.c. travaux
de fin de gestion
postérieurs au RAP 2022
 

 

AE (LFI + LFR + Décret d’avance) 2023
+ Reports 2022 vers 2023
+ Prévision de FdC et AdP

 

CP (LFI + LFR + Décret d’avance) 2023
+ Reports 2022 vers 2023
+ Prévision de FdC et AdP

 

Évaluation des
engagements non couverts
par des paiements
au 31/12/2023

0

 

0

 

150 019 167

 

150 019 167

 

0

Échéancier des CP à ouvrir

AE

 

CP 2024

 

CP 2025

 

CP 2026

 

CP au-delà de 2026

 

Évaluation des
engagements
non couverts par
des paiements au 31/12/2023

 

CP demandés
sur AE antérieures à 2024
CP PLF
CP FdC et AdP

 

Estimation des CP 2025
sur AE antérieures à 2024

 

Estimation des CP 2026
sur AE antérieures à 2024

 

Estimation des CP
au-delà de 2026
sur AE antérieures à 2024

0

 

0
0

 

0

 

0

 

0

 

AE nouvelles pour 2024
AE PLF
AE FdC et AdP

 

CP demandés
sur AE nouvelles en 2024
CP PLF
CP FdC et AdP
 

 

Estimation des CP 2025
sur AE nouvelles en 2024

 

Estimation des CP 2026
sur AE nouvelles en 2024

 

Estimation des CP
au-delà de 2026
sur AE nouvelles en 2024

150 019 167
0

 

150 019 167
0

 

0

 

0

 

0

 

Totaux

 

150 019 167

 

0

 

0

 

0

 

 

Clés d'ouverture des crédits de paiement sur AE 2024

 

 

CP 2024 demandés
sur AE nouvelles
en 2024 / AE 2024
 

 

CP 2025
sur AE nouvelles
en 2024 / AE 2024

 

CP 2026
sur AE nouvelles
en 2024 / AE 2024

 

CP au-delà de 2026
sur AE nouvelles
en 2024 / AE 2024

 

 

100,00 %

 

0,00 %

 

0,00 %

 

0,00 %

 

 

Justification par action

ACTION     (8,0 %)

01 – Recherche duale en lutte contre la menace NRBC-E

 

 

Titre 2

Hors titre 2

Total

FdC et AdP
attendus

Autorisations d'engagement

0

12 000 000

12 000 000

0

Crédits de paiement

0

12 000 000

12 000 000

0


Cette action en recherche duale concerne les programmes réalisés par le commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) et dédiée au programme de recherche interministériel de lutte contre la menace nucléaire, radiologique, biologique et chimique – explosif (NRBC-E).

 

Les thématiques principales restent les suivantes : détection biologique avec en particulier les tests bandelettes et enzymatiques, le séquençage et la PCR, la préparation d’échantillons, les méthodes d’identification, les contre-mesures médicales incluant thérapeutique (modèles animaux) et diagnostic d’agents biologiques (toxines, bactéries et virus), la détection chimique dont le contrôle de contamination et les appareils portatifs, la détection radiologique et d’explosifs, les technologies de décontamination et de protection avec une empreinte logistique allégée.

 

À compter de 2024, l’action 191-02 (regroupant les travaux réalisés par le CEA dans les domaines des composants et technologies quantiques, de la photonique et de la cybersécurité) est supprimée afin de simplifier la structure budgétaire du P191. Son contenu est regroupé avec les activités du CEA (hors activités NRBC-E, portées par l’action 191-01) sur l’action 191-04 (actuellement dédiée aux activités du CEA sur les énergies), tout en équilibrant les montants financiers par action. Cette suppression s’opère tout en conservant la lisibilité sur les activités et les résultats du CEA dans les domaines des composants et technologies quantiques, de la photonique et de la cybersécurité, qui continueront d’être présentés dans les PAP et les RAP.

 

En conséquence, les financements dédiés au domaine NRBC-E au titre du PLF 2024 restent stables à 12 M€ en AE = CP (les financements dédiés au CEA pour 1,5 M€ en AE=CP sont dorénavant portés par l’action 191-04, en cohérence avec l’explication donnée ci-dessus).

 

I - OPÉRATION STRATEGIQUE : RECHERCHE DUALE

Les sujets prioritaires restent la mise en place de modèles animaux permettant l’évaluation des contre-mesures médicales à venir sur les agents prioritaires du risque biologique, le passage à l’échelle des technologies matures comme les papiers détecteurs de nouvelle génération, et l’amélioration des systèmes de décontamination. Ces développements nécessiteront au préalable d’affiner l’expression du besoin et le concept d’emploi militaires.

 

Les nouvelles orientations 2024 portent sur la relance des travaux de contre-mesures médicales radiologiques pour traiter les contaminations aux éléments radiologiques lourds, l’amélioration des technologies de prélèvement, ainsi que l’identification et la recherche de marqueurs d’exposition. Les travaux de souveraineté en matière de réactifs et appareils biologiques et de diagnostic précoce restent dans les priorités, tout comme l’amélioration des performances de détection anticorps et la mise au point de capteurs d’intérêt pour la protection NRBC.

 

II - ASPECTS FINANCIERS

SYNTHÈSE de l’ACTION

TABLEAU DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT (EN M€)

 

Description

Prévisions de crédits 2024

AE

CP

ACT

Recherche duale dans le domaine NRBC-E

12 000 000

12 000 000

Total

12 000 000

12 000 000

ÉCHÉANCIERS DES PAIEMENTS ASSOCIÉS AUX ENGAGEMENTS – PERIMÈTRE HORS T2

 

Engagements

Paiements

RàP à fin 2022

Eng 2023

Eng 2024

2023

2024

2025

2026

>2026

Total

Recherche duale DANS LE DOMAINE NRBC-E

-

 

 

-

-

-

-

-

-

 

13,50

 

13,50

-

-

-

-

13,50

 

 

12

-

12

-

-

-

12

Total

-

13,50

12

13,50

12

-

-

-

25,50

Somme Eng.

25,50

Somme des paiements

25,50


 

Éléments de la dépense par nature

Titre et catégorie

Autorisations
d'engagement

Crédits
de paiement

Dépenses de fonctionnement

12 000 000

12 000 000

Subventions pour charges de service public

12 000 000

12 000 000

Total

12 000 000

12 000 000

 

 

ACTION     (85,1 %)

03 – Recherche duale dans le domaine aérospatial

 

 

Titre 2

Hors titre 2

Total

FdC et AdP
attendus

Autorisations d'engagement

0

127 701 136

127 701 136

0

Crédits de paiement

0

127 701 136

127 701 136

0


Cette action concerne les études menées par le centre national d’études spatiales (CNES) dans le domaine spatial.

Pour le PLF 2024, les financements dédiés restent stables à 127,7 M€ en AE = CP.

 

I - OPÉRATION STRATEGIQUE : RECHERCHE DUALE

Les principaux projets financés par le programme 191 sont pluriannuels et identifiés dans les documents de programmation budgétaire du CNES :

 

NESS (Surveillance de l’utilisation du spectre électromagnétique) : ce projet vise à démontrer la pertinence du concept de capacité en orbite pour la surveillance du spectre électromagnétique, à partir d’un nanosatellite. Ses résultats seront déterminants pour la conception de la prochaine génération de satellites de ROEM (renseignement d’origine électromagnétique). Suite à l’échec d’un lancement de VEGA-C en décembre 2022, le lancement est prévu fin 2023.

 

CASTOR (Capacité strAtégique Spatiale Télécom mObile Résiliente) : ce projet vise à préparer les futures technologies de satellites de télécommunications (SATCOM) en exploitant les synergies entre les mondes civil et militaire pour répondre aux enjeux de la prochaine génération de SATCOM (flexibilité, mobilité, débit, et niveau de résistance). La livraison et la recette des démonstrateurs de modules d’émission et de réception en bande Ka sont prévues fin 2024.

 

CO3D (Constellation Optique en 3D) : il s’agit de l’étude d’une constellation de mini-satellites optiques répondant aux besoins d’une mission de modèle numérique de terrain et modèle de 3D mondial (pour des besoins civils et militaires). Ces deux objectifs reposent sur un même concept de petit satellite à coût récurrent compétitif et sur une architecture système conçue pour un déploiement incrémental permettant d’enrichir progressivement la capacité vis-à-vis des deux besoins de mission exprimés. La guerre en Ukraine ainsi que les l’échec de VEGA-C ont conduit à un délai supplémentaire et à prévoir un lancement au mieux fin 2024. Le CNES et la DGA bénéficieront d’un contrat de licence spécifique durant la phase d’exploitation commerciale dite E2C qui suivra, sous pilotage AIRBUS.

 

KINEIS/SATAIS : il est prévu une participation au financement de la démonstration en orbite d’une mission AIS (Automatic Identification System) haute performance à l’aide d’une constellation de nanosatellites. La société KINEIS a été créée fin 2018 pour porter ce projet ambitieux de constellation d’une vingtaine de nanosatellites en orbite basse, afin de couvrir l’évolution des besoins dans le domaine de la collecte de données et de développer de nouveaux marchés institutionnels et commerciaux autour de l’internet des objets. Le point clé de démarrage du projet a eu lieu fin 2019. Un accord entre le CNES, le ministère des armées et la société KINEIS a été conclu en avril 2020 sur le périmètre des bénéficiaires pour la diffusion des données AIS au ministère. Initialement prévu en 2022, le lancement a été décalé en 2024 suite à un changement de fréquence sur une voie descendante.

 

Dans le domaine de l’exploitation des données spatiales, deux programmes sont en cours : les « services analytics duaux (SAND) » qui visent à enrichir les outils et services d’analyse des données spatiales pour répondre à la fois à des besoins défense et civils et les « services 3D duaux (S3D2) », qui ont pour objectif de proposer des applications utilisant des données de la mission CO3D ou des capteurs optiques disponibles. SAND et S3D2 comportent chacun plusieurs axes de travail ou thématiques qui portent des projets. Les premiers projets ont débuté fin 2022. La fin des travaux est actuellement prévue en fin d’année 2025.

 

Le projet OTOS, qui a pour objet de préparer les technologies nécessaires et de les porter, par la réalisation de démonstrateurs sol, à un niveau de maturité suffisamment élevé pour maîtriser les risques du développement de la future capacité opérationnelle IRIS. La fin du projet est prévue en 2024, avec notamment la qualification du « FPGA Ultra NG » sur lequel doit être implanté le traitement bord de la chaîne image.

 

Une première phase du projet DORIS NG, qui vise à fournir la fonction de localisation précise pour les satellites, indépendamment des systèmes de positionnement par satellites, a été lancée dès 2023.

 

II - ASPECTS FINANCIERS

SYNTHÉSE de l’ACTION

TABLEAU DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT (EN M€)

Niveau

Description

Prévisions de crédits 2024

AE

CP

ACT

Recherche duale dans le domaine aérospatial

127 701 136

127 701 136

 

Total

127 701 136

127 701 136

ÉCHÉANCIERS DES PAIEMENTS ASSOCIÉS AUX ENGAGEMENTS – PERIMÈTRE HORS T2

ACT

Engagements

Paiements

 

RàP à fin 2022

Eng 2023

Eng 2024

2023

2024

2025

2026

>2026

Total

Recherche duale dans le domaine aérospatial

-

 

 

-

-

-

-

-

-

 

127,7

 

127,7

-

-

-

-

127,7

 

 

127,7

-

127,70

-

-

-

127,70

Total

-

127,7

127,7

127,7

127,70

-

-

-

255,4

Somme Eng.

255,4

Somme des paiements

255,4


 

Éléments de la dépense par nature

Titre et catégorie

Autorisations
d'engagement

Crédits
de paiement

Dépenses de fonctionnement

114 931 022

114 931 022

Subventions pour charges de service public

114 931 022

114 931 022

Dépenses d’investissement

12 770 114

12 770 114

Subventions pour charges d'investissement

12 770 114

12 770 114

Total

127 701 136

127 701 136

 

La nouvelle répartition des subventions attribuées au CNES (subvention pour charges de service public et subvention pour charges d’investissement) vise à garder la proportion de SCI dans le total des subventions tout en effectuant une répartition entre les programmes 191 et 193.

 

ACTION     (6,9 %)

04 – Autres recherches et développements technologiques duaux

 

 

Titre 2

Hors titre 2

Total

FdC et AdP
attendus

Autorisations d'engagement

0

10 318 031

10 318 031

0

Crédits de paiement

0

10 318 031

10 318 031

0


Cette action correspond à des travaux de recherche réalisés par le commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).

Elle recouvre les actions menées par le CEA dans les domaines des sciences du vivant (hors programme NRBC-E), de la cybersécurité, des composants et technologies quantiques et de l’énergie.

 

À compter de 2024, le contenu de l’ancienne action 191-02 (qui regroupait les travaux réalisés par le CEA dans les domaines des composants et technologies quantiques, de la photonique et de la cybersécurité) est regroupé avec les activités du CEA (hors activités NRBC-E, portées par l’action 191-01) sur l’action 191-04 (anciennement uniquement dédiée aux activités du CEA sur les énergies).

 

Pour le PLF 2024, les financements dédiés au CEA hors NRBC-E s’établissent à 10,3 M€ en AE = CP (3,4 M€ en AE=CP historiquement portés par l’action 191-04, auxquels s’ajoutent en 2024 les 1,5 M€ en AE=CP issus de l’action 191-01 et les 5,4 M€ en AE=CP anciennement portés par l’action 191-02, conformément aux explications données ci-dessus.

 

I - OPÉRATION STRATEGIQUE : RECHERCHE DUALE

Le domaine de sciences du vivant concerne principalement l’innovation diagnostique et la prévention (maladies infectieuses, thermophysiologie, protection contre les chocs cinétiques, compréhension des effets de l’exposition ponctuelle et cumulée aux rayonnements non ionisants). Cette action thématique mobilise en tant que de besoin des avancées en compréhension des mécanismes moléculaires et cellulaires du vivant.

Pour 2024, les efforts restent inchangés :

  • l’antibiorésistance, en lien avec la santé du militaire en opérations, depuis l’étude fondamentale de bactéries naturellement résistantes jusqu’à des tests de diagnostic rapide de terrain ;

  • le sens olfactif appliqué à la détection de polluants atmosphériques ou des gaz toxiques.

 

En ce qui concerne la cybersécurité, les actions sont structurées autour de trois axes d’effort :

  • les architectures sécurisées pour les systèmes industriels ;

  • les technologies de cybersécurité hardware pour les composants de sécurité ;

  • les technologies pour la sécurité logicielle.

 

Les orientations dans le domaine des composants et technologies quantiques restent recentrées sur les domaines suivant : sources/détecteurs de photons uniques, technologies silicium pour le calcul quantique, composants pour la 6G, displays et microdisplays, puissance pour les applications énergies, stacking 3D des détecteurs, packaging.

 

Dans le domaine des systèmes énergétiques embarqués, les recherches restent orientées selon trois axes :

  • batteries : les efforts sont centrés sur les batteries de nouvelle génération (notamment technologies tout solide, et nouvelles technologies avec réduction des quantités de matériaux critiques) et la modélisation multi-échelle et multi-physique afin de mieux comprendre les phénomènes affectant la longévité et la sécurité des batteries ;

  • hydrogène : les études restent orientées sur les technologies de conversion et de stockage d’hydrogène (pile à combustible de type PEM à membrane d’échanges de protons pour applications de forte puissance et stockage en milieu liquide) ainsi que l’intégration dans les véhicules, dont l’hybridation pile-batteries ;

  • synthèse de carburants durables, par des procédés de conversion thermochimique et/ou d’hydrogénation catalytique du CO2.

 

II - ASPECTS FINANCIERS

SYNTHÉSE de l’ACTION

TABLEAU DES AUTORISATIONS D’ENGAGEMENT ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT (EN M€)

Niveau

Description

Prévisions de crédits 2024

AE

CP

ACT

Autres recherches et développements technologiques duaux

10 318 031

10 318 031

 

Total

10 318 031

10 318 031

ÉCHÉANCIERS DES PAIEMENTS ASSOCIÉS AUX ENGAGEMENTS – PERIMÈTRE HORS T2

ACT

Engagements

Paiements

RàP à fin 2022

Eng 2023

Eng 2024

2023

2024

2025

2026

>2026

Total

Autres recherches et développements technologiques duaux

-

 

 

-

-

-

-

-

-

 

8,8

 

8,8

-

-

-

-

8,8

 

 

10,3

-

10,3

-

-

-

10,3

Total

-

8,8

10,3

8,8

10,3

-

-

-

19,1

Somme Eng.

19,1

Somme des paiements

19,1


 

Éléments de la dépense par nature

Titre et catégorie

Autorisations
d'engagement

Crédits
de paiement

Dépenses de fonctionnement

10 318 031

10 318 031

Subventions pour charges de service public

10 318 031

10 318 031

Total

10 318 031

10 318 031

 

 

 

Récapitulation des crédits et emplois alloués aux opérateurs de l'État

Récapitulation des crédits alloués par le programme aux opérateurs

 

LFI 2023

PLF 2024

Opérateur financé (Programme chef de file)
Nature de la dépense

Autorisations
d’engagement
 

Crédits
de paiement

Autorisations
d’engagement

Crédits
de paiement

CNES - Centre national d'études spatiales (P193)

127 701 136

127 701 136

127 701 136

127 701 136

Subventions pour charges de service public

38 310 341

38 310 341

114 931 022

114 931 022

Subventions pour charges d'investissement

89 390 795

89 390 795

12 770 114

12 770 114

CEA - Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (P172)

22 318 031

22 318 031

22 318 031

22 318 031

Subventions pour charges de service public

22 318 031

22 318 031

22 318 031

22 318 031

Total

150 019 167

150 019 167

150 019 167

150 019 167

Total des subventions pour charges de service public

60 628 372

60 628 372

137 249 053

137 249 053

Total des dotations en fonds propres

0

0

0

0

Total des transferts

0

0

0

0

Total des subventions pour charges d'investissement

89 390 795

89 390 795

12 770 114

12 770 114

 

 

Consolidation des emplois des opérateurs dont le programme est chef de file

   Schéma d’emplois et plafond des autorisations d'emplois des opérateurs de l'État

 

ETPT

Emplois sous plafond 2023

 

Extension en année pleine du schéma d'emplois de la LFI 2023

 

Impact du schéma d'emplois 2024

 

Solde des transferts T2/T3

 

Solde des transferts internes

 

Solde des mesures de périmètre

 

Corrections techniques

 

Abattements techniques

 

Emplois sous plafond PLF 2024


Rappel du schéma d’emplois 2024 en ETP