$@FwLOVariable(annee#2024)

$@FwLOVariable(numProg#345)

$@FwLOVariable(libelleProg#Service public de l'énergie)

$@FwLOVariable(enteteSousTitre#Objectifs et indicateurs de performance)

 

Objectifs et indicateurs de performance

Évolution de la maquette de performance

La maquette du 345 est enrichie à partir de 2024 par trois nouveaux objectifs :

-« contribuer à la péréquation tarifaire dans les zones non-interconnectées » (objectif 3);

-« contribuer à porter à au moins 6,5 GW les capacités installées d’effacements en 2028 » (objectif 4);

-« développer une filière de l’hydrogène renouvelable et décarboné » (objectif 5).

 

En outre, de nouveaux indicateurs sont également créés :

-pour l’objectif 1 : création d’un indicateur relatif à « la puissance installée des principales filières de production d’électricité à partir d’énergie renouvelable : éolien terrestre, éolien en mer et photovoltaïque (MW) » ainsi que la « rémunération de référence moyenne des nouveaux contrats de soutien pour les principales filières de production d’électricité à partir d’énergie renouvelable »;

-pour l’objectif 3 : création d’un indicateur « ratio du montant pris en charge par la CSPE par rapport au coût total de production en ZNI (%) »;

-pour l’objectif 4 : création d’un indicateur relatif aux « capacités d’effacements installées (GW) » ainsi qu’au prix de clearing de l’appel d’offres effacements (AOE) contractualisé pour l’année par le gestionnaire du réseau public de transport d’électricité (€/MW) »;

-pour l’objectif 5 : création d’un indicateur relatif à « la compensation du différentiel entre les coûts de production de l’hydrogène décarboné et les coûts de production de l’hydrogène fossile (€/kg) ».

 

 


OBJECTIF    

1 – Contribuer à porter à 40% la part des énergies renouvelables dans la production d'électricité en 2030

 


INDICATEUR        

1.1 – Part des énergies renouvelables dans la production d'électricité

     (du point de vue du citoyen)

 

Unité

2021

2022

2023
(Cible PAP 2023)

2024
(Cible)

2025
(Cible)

2026
(Cible)

Part des énergies renouvelables dans la production d'électricité

%

22,5

23,8

27

27.1

28.3

29.5

 

Précisions méthodologiques

L’indicateur se fonde sur l’ensemble de la production électrique renouvelable, y compris la production à partir d’énergie hydraulique qui ne fait majoritairement pas l’objet d’un soutien national. L’indicateur ne prévoit pas d’effectuer une correction climatique et est donc sensible aux variations climatiques annuelles. En particulier, la production électrique à partir d’énergie renouvelable est très variable d’une année sur l’autre en fonction des conditions météorologiques : pluviométrie (hydroélectricité), ensoleillement (PV) et régime des vents (éolien).

Par ailleurs, l’indicateur est également très sensible aux aléas rencontrés sur les autres filières, notamment la filière nucléaire dont la disponibilité a un impact significatif sur la production totale.

Enfin, les données concernant les énergies renouvelables thermiques et l’hydraulique sont retraitées de façon à prendre en compte le fait qu’une fraction de l’électricité produite n’est pas renouvelable (fraction non renouvelable de la biomasse et part de l’hydroélectricité issue du pompage).

Les données pour 2021 et 2022 sont issues des analyses publiées par RTE dans son rapport annuel « Panorama de l’électricité renouvelable téléchargeable » à l’adresse suivante : https ://www.rte-france.com/analyses-tendances-et-prospectives/le-panorama-de-lelectricite-renouvelable#Lesdocuments.

Justification des cibles

Les cibles pour 2024, 2025 et 2026 correspondent aux trajectoires anticipées par la DGEC à partir des travaux de modélisations en cours pour la préparation de la prochaine Programmation pluriannuelle de l’énergie. La cible pour 2023 est calculée en réalisant une interpolation entre la donnée 2022 et cet objectif.

 

INDICATEUR        

1.2 – Puissance installée des principales filières de production d'électricité à partir d'énergie renouvelable : éolien terrestre, éolien en mer, photovoltaïque (MW)

     (du point de vue du contribuable)

 

Unité

2021

2022

2023
(Cible PAP 2023)

2024
(Cible)

2025
(Cible)

2026
(Cible)

Puissance installée en photovoltaïque

MW

13 500

16 300

19 500

22 000

24 500

27 000

Puissance installée en éolien en mer

MW

0

480

505

1 559

3 001

3 001

Puissance installée en éolien terrestre

MW

18 800

20 400

23 000

26 000

29 000

32 000

 

Précisions méthodologiques

L’indicateur se base sur les données statistiques du ministère pour l’existant, disponibles à l’adresse statistiques.developpement-durable.gouv.fr

Justification des cibles

Pour l’éolien terrestre et le photovoltaïque, les cibles 2024 à 2026 sont calculées en se basant sur le rythme observé en 2023.

Concernant l’éolien en mer, les prochaines mises en service attendues ces prochaines années sont :

  • Le parc éolien en mer posé de Saint-Nazaire (480 MW) a été mis en service intégralement fin 2022 ;

  • La ferme pilote de Provence Grand Large (25 MW) devrait être mise en service fin 2023 – début 2024 ;

  • Les parcs de Fécamp et Saint-Brieuc (498 et 496 MW) devraient être mis en service intégralement d’ici à février 2024 ;

  • Les fermes pilotes d’Éolmed et d’Éoliennes flottantes du Golfe de Lion (30 et 30 MW) devraient être mises en service fin 2024-début 2025 ;

  • Les parcs de Courseulles-sur-Mer, Yeu-Noirmoutier et Dieppe-Le Tréport (450 MW, 496 MW et 496 MW) devraient être mis en service en 2025.

 

INDICATEUR        

1.3 – Rémunération de référence moyenne des nouveaux contrats de soutien pour les principales filières de production d'électricité à partir d'énergie renouvelable : éolien terrestre, éolien en mer, photovoltaïque (€/MWh)

     (du point de vue du contribuable)

 

Unité

2021

2022

2023
(Cible PAP 2023)

2024
(Cible)

2025
(Cible)

2026
(Cible)

Rémunération de référence moyenne des nouveaux contrats de soutien pour l'éolien terrestre - AO

€/MWh

60,1

60,78

84,34

87,17

90

88

Rémunération de référence moyenne des nouveaux contrats de soutien pour l'éolien terrestre - AT

€/MWh

72

72

72

75

77

79

Rémunération de référence moyenne des nouveaux contrats de soutien pour le photovoltaïque - AO

€/MWh

72

68

89

93,5

96

93,7

Rémunération de référence moyenne des nouveaux contrats de soutien pour le photovoltaïque - AT

€/MWh

98

110

127

143

133

123

Éolien en mer - posé

€/MWh

Non connu

45

Sans objet

55

Non déterminé

Non déterminé

Éolien en mer - flottant

€/MWh

Non connu

Non connu

Sans objet

115

Non déterminé

Non déterminé

 

Précisions méthodologiques

Les cibles sont tirées des valeurs des LCOE 2025 et 2035 validés avec le SGPE. Les valeurs intermédiaires sont déduites par interpolation linéaire.

Justification des cibles

Pour le « petit éolien », l’évolution des tarifs des projets sous AO est calée sur l’évolution des tarifs des projets sous arrêtés tarifaire (+3 % par an).

Pour le photovoltaïque sous arrêté tarifaire, les tarifs utilisés sont ceux de la tranche 100-500kWc pour le photovoltaïque sur toiture.

Pour ces filières, les cibles sont les suivantes :

  • Pour l’éolien terrestre : 2025 : 90 €/MWh et 2035 : 70 €/MWh ;

  • Pour le photovoltaïque sous appel d’offres : 2025 : 96 €/MWh et 2035 : 73,3 €/MWh (moyenne des LCOE PV sol, PV bâtiment et PV ombrières) ;

  • Pour le photovoltaïque sous arrêté tarifaire : 2025 : 160 €/MWh et 2035 : 180 €/MWh.


En ce qui concerne l’éolien posé :

  • le projet Centre-Manche 1 (1 GW), attribué en mars 2023, présente un tarif de 44,9 €/MWh ;

  • Deux procédures complémentaires sont en cours, en zone Centre-Manche 2 (1,5 GW - valeur cible de 50 €/MWh) et au large d’Oléron (1 GW en éolien grande profondeur - valeur cible de 60 €/MWh), et devraient conduire à une attribution des projets en 2024.

Enfin pour l’éolien flottant :

  • Deux procédures sont en cours, pour l’attribution d’un projet de 250 MW au large du sud de la Bretagne (valeur cible à 120 €/MWh) et de deux projets de 250 MW en Méditerranée (valeur cible de 110 €/MWh).


 

OBJECTIF    

2 – Contribuer à porter à 10% la part des énergies renouvelables dans la consommation de gaz d'ici 2030

 


INDICATEUR        

2.1 – Part des énergies renouvelables dans la consommation de gaz

     (du point de vue du citoyen)

 

Unité

2021

2022

2023
(Cible PAP 2023)

2024
(Cible)

2025
(Cible)

2026
(Cible)

Part des énergies renouvelables dans la consommation de gaz

%

0,9

1,6

1,8

2,1

2,4

2,6

 

Précisions méthodologiques

L’indicateur se base sur les données relevées par les gestionnaires de réseaux de gaz naturel pour les dispositifs de comptage installés au niveau des points d’injection des installations de production de biométhane. Les prévisions sont fondées sur les contrats d’obligation d’achat signés et les prévisions de signatures (source : Commission de régulation de l’énergie).

Justification des cibles

Afin d’atteindre les objectifs fixés par la Programmation pluriannuelle de l’énergie à l’horizon 2028 et sortir de la dépendance aux énergies fossiles, le développement de l’injection de biométhane doit se poursuivre pour atteindre une production injectée de 14 à 22 TWh par an et pour porter la part des énergies renouvelables à au moins 10 % de la consommation de gaz à l’horizon 2030, par l’effet conjugué de la hausse de la production de biométhane et de la baisse des consommations.

 

INDICATEUR        

2.2 – Volume de biométhane injecté

     (du point de vue du citoyen)

 

Unité

2021

2022

2023
(Cible PAP 2023)

2024
(Cible)

2025
(Cible)

2026
(Cible)

Volume de biométhane injecté

TWh

4,3

7

8,9

9,8

11,2

12,1

 

Précisions méthodologiques

L’indicateur se base sur les données relevées par les gestionnaires de réseaux de gaz naturel pour les dispositifs de comptage installés au niveau des points d’injection des installations de production de biométhane. Les prévisions sont fondées sur les contrats d’obligation d’achat signés et les prévisions de signatures (source : Commission de régulation de l’énergie).

Justification des cibles

Les prévisions de volume de biométhane injecté en 2023 et 2024 se fondent sur la capacité de production des installations en service, les contrats d’obligation d’achat signés ainsi que l’estimation de la probabilité de réalisation des projets. Ces prévisions s’inscrivent dans un contexte de fort ralentissement du développement de nouveaux projets en 2020 et 2021, du fait de la crise sanitaire puis de la forte inflation qui a suivi. Des mesures ont été prises en 2023 pour y remédier, mais dont les effets ne devraient apparaître qu’en 2025.


La prévision pour 2023 est stable. Dans le cadre des travaux d’évaluation des charges de service public de l’énergie, les fournisseurs de gaz naturel ont transmis des prévisions de production actualisées s’élevant au total à environ 11,9 TWh pour l’année 2023.

 

INDICATEUR        

2.3 – Rémunération de référence moyenne des nouveaux contrats de soutien pour l'injection de gaz (€/MWh)

     (du point de vue du contribuable)

 

Unité

2021

2022

2023
(Cible PAP 2023)

2024
(Cible)

2025
(Cible)

2026
(Cible)

Rémunération de référence moyenne des nouveaux contrats de soutien pour l'injection de gaz

€/MWh

101,8

105

105

99

99

99

 

Précisions méthodologiques

L’indicateur se base sur les données relatives aux nouveaux contrats d’obligations d’achats de biométhane transmises par les fournisseurs de gaz naturel.

Justification des cibles

Du fait de la forte inflation affectant les coûts de construction et les intrants, les tarifs de soutien ont dû être revus à la hausse en 2023 afin de maintenir le développement de projets de biométhane, ce qui explique la hausse de la cible en 2024.

 

OBJECTIF    

3 – Contribuer à la péréquation tarifaire dans les zones non interconnectées

 


INDICATEUR        

3.1 – Ratio du montant pris en charge par la CSPE par rapport au coût total de production par ZNI

     (du point de vue du contribuable)

 

Unité

2021

2022

2023
(Cible PAP 2023)

2024
(Cible)

2025
(Cible)

2026
(Cible)

Ratio du montant pris en charge par la CSPE par rapport au coût de production par ZNI

%

74

70,5

63,8

56.3

60

65

 

Précisions méthodologiques

Le montant pris en charge par la CSPE correspond au surcoût de production (coût de production moins recettes de production). Le ratio est sensible aux fluctuations des prix des intrants (combustibles notamment), une baisse du ratio n’est donc pas synonyme d’une baisse du soutien CSPE en valeur absolue mais plutôt d’une meilleure efficacité des moyens de production d’électricité.

Justification des cibles

Les coûts de production en ZNI dépendent fortement du prix des intrants. Ainsi, le ratio cible devrait plutôt augmenter sur les années 2025 et 2026 dans l’hypothèse de prix d’intrants plus modérés qu’au cours de la crise de l’énergie.

 

OBJECTIF    

4 – Contribuer à porter à au moins 6,5 gigawatts les capacités installées d'effacements en 2028

 


INDICATEUR        

4.1 – Capacités d'effacements installées

     (du point de vue du contribuable)

 

Unité

2021

2022

2023
(Cible PAP 2023)

2024
(Cible)

2025
(Cible)

2026
(Cible)

Capacité d'effacements installées

GW

3,54

3,91

3,91

4.9

5.3

5.7

 

Précisions méthodologiques

Pour les capacités d’effacement explicite certifiées et les capacités d’effacement explicite lauréates de l’AOE, il peut y avoir un écart entre la valeur de l’indicateur et la capacité d’effacement réellement déployée (après contrôle du volume de la capacité d’effacement effectivement réalisé, par ailleurs ce calcul peut évoluer jusqu’en année N+3).

Le montant des capacités d’effacement explicite lauréates de l’AOE est inclus dans le montant des capacités d’effacement explicite certifiées et permet d’analyser l’effet de levier de l’AOE pour développer les capacités d’effacement explicite.

La capacité d’effacement totale est obtenue en faisant la somme de la capacité d’effacement explicite certifiée et de la capacité d’effacement implicite développée.


Unité

2021

2022

2023

2024

2025

2026

Effacement explicite certifié

GW

3

3,3

3,3

3,65



Effacement implicite développé

GW

0,537

0,614

0,614

0,850



Capacités d’effacement explicite lauréates de l’AOE

GW

1,509

2

2




Capacité totale d’effacement

GW

3,54

3,91

3,91

4,9

5,3

5,7


Les capacités d’effacement explicites certifiées ainsi que les capacités d’effacement implicite développées peuvent être consultées sur le site internet de RTE (https ://www.services-rte-.com).

Justification des cibles

La cible définie pour les années 2023 à 2025 correspond aux objectifs fixés par la programmation pluriannuelle de l’énergie 2019-2028 adoptée en avril 2020. Cette cible est ainsi d’au minimum 4,5 GW de capacités d’effacements installées en 2023 et 6,5 GW en 2028 (jalons cibles de la PPE), les cibles pour les années 2025 et 2026 ont été estimées au moyen d’une fonction linéaire entre ces jalons.

 

INDICATEUR        

4.2 – Prix de clearing de l'appel d'offres effacements (AOE) contractualisé pour l'année par le gestionnaire du réseau public de transport public d'électricité (€/MW)

     (du point de vue du contribuable)

 

Unité

2021

2022

2023
(Cible PAP 2023)

2024
(Cible)

2025
(Cible)

2026
(Cible)

Prix de clearing de l'appel d'offres effacements (AOE) contractualisé pour l'année par le gestionnaire du réseau public de transport public d'électricité

€/MWh

55 800

59 620

59 900

59 900

59 900

59 900

 

Précisions méthodologiques

Le montant du clearing correspond au niveau de rémunération prévisionnel perçu par les lauréats de l’AO effacement. La rémunération réellement perçue par les lauréats pourra en revanche varier à la hausse (le sur-effacement est rémunéré dans une certaine limite en cas de dépassement de la puissance d’engagement) ou à la baisse (des pénalités sont appliquées en cas de non-respect des engagements) en fonction des résultats du contrôle de l’énergie effacée et du respect des engagements pris par le lauréat.

 

Justification des cibles

La cible consiste à ne pas dépasser le plafond fixé à 60 000 €/MW par la décision de la Commission européenne.

 

OBJECTIF    

5 – Développer une filière de l'hydrogène renouvelable et décarbonée

 


INDICATEUR        

5.1 – Compensation du différentiel entre les coûts de production de l'hydrogène décarboné et les coûts de production de l'hydrogène fossile (€/kg)

     (du point de vue du contribuable)

 

Unité

2021

2022

2023
(Cible PAP 2023)

2024
(Cible)

2025
(Cible)

2026
(Cible)

Compensation du différentiel entre les coûts de production de l'hydrogène décarboné et les coûts de production de l'hydrogène fossile

€/kg

Sans objet

Sans objet

Sans objet

1,5

1,5

1,5

 

Précisions méthodologiques

Le mécanisme de soutien à la production d’hydrogène décarboné prévoit que la sélection des lauréats sera pour 70 % de la note fondée sur le critère prix du ratio €/tCO2 évitée et pour 30 % sur des critères hors prix, dans le respect des lignes directrices concernant les aides d’État au climat, à la protection de l’environnement et à l’énergie (CEEAG). L’ordre de grandeur de la durée du soutien public est d’une quinzaine d’années.

Le dispositif prend la forme soit d’une aide au fonctionnement, soit d’une combinaison d’une aide financière à l’investissement et d’une aide au fonctionnement, sous des conditions et selon des modalités définies par l’autorité administrative compétente.

Justification des cibles

Les soutiens accordés devraient courir sur une durée de 10 à 15 ans. Il est supposé une contractualisation par tranches annuelles de 150MW en 2024 puis, compte tenu des coûts actuellement anticipés des systèmes hydrogène, de 250MW en 2025, et 600MW en 2026, pour atteindre, en 2029, 1 GW de capacités cumulées et soutenues qui seraient mises en service progressivement.

Il n’est pas envisagé d’évolution sensible sur les différentiels de coût de production de l’hydrogène décarboné dans les premières années de développement, ce qui explique la stabilité de la cible, à ce stade, à 1,5 €/kg d’hydrogène.