Documentation

Circulaire 1BLF-19-3365 (NOR CPAB1917605C) relative à l'appel de texte des articles budgétaires et fiscaux pour la préparation du projet de loi de finances pour 2020 (PLF 2020)

Télécharger (pdf 321.79 Ko)

Fermer les annexes

Annexe 1 : Projet d’article Télécharger (docx)

Annexe 2 : Guide pour la réalisation des évaluations préalables Télécharger (pdf)

14/05/2019

Circulaire 1BLF-19-3350 ( NOR : CPAB1907611C) relative au déploiement de l'application Tango

Télécharger (pdf 163.58 Ko)

Fermer les annexes

Annexe 1 - Calendrier Télécharger (pdf)

Annexe 2 - Nomenclature Télécharger (pdf)

Annexe 3 - Reprise des données Télécharger (pdf)

Annexe 3 bis - Reprise des données Télécharger (xlsx)

Annexe 4 - Chantiers techniques Télécharger (pdf)

Annexe 5 - Formation Télécharger (pdf)

13/05/2019

Circulaire 1BLF-19-3357 (NOR : CPAB1912831C) du 10 mai 2019 relative aux conférences de budgétisation de l'année 2019

Télécharger (pdf 157.66 Ko)

Fermer les annexes

Annexes 1 à 5 : Conférences de budgétisation de l'année 2019 - budget triennal 2020-2022 Télécharger (pdf)

18/04/2019

Circulaire 2PERF-19-3083 (NOR : CPAB1909986C) relative à la préparation des volets « performance » des projets annuels de performance (PAP) du PLF 2020 et élaboration des documents de politique transversale

Télécharger (pdf 173.70 Ko)

Fermer les annexes

Annexe 1 : Calendrier Télécharger (pdf)

Guide de la performance pour 2020 Télécharger (pdf)

Fiche 10 : Les objectifs et indicateurs de la performance Télécharger (pdf)

22/03/2019

Circulaire 2REC-19-3556 (NOR : CPAB 1906028C) relative aux règles d'utilisation des flux de gestion des dépenses de l'État dans Chorus

Télécharger (pdf 351.15 Ko)

Fermer les annexes

Annexes 1 et 2 Télécharger (pdf)

15/02/2019

Circulaire 2REC-18-3544 (NOR : CPAB1901980C) relative à la mise en oeuvre du contrôle interne budgétaire dans les ministères pour 2019

Télécharger (pdf 342.27 Ko)

Fermer les annexes

Synthèse des réponses ministérielles au questionnaire d’autodiagnostic de la circulaire CIB 2018 sur la gestion, le suivi et le Télécharger (pdf)

Description des dispositifs de pilotage et de contrôle des effectifs et de la masse salariale Télécharger (xlsx)

Synthèse des cartographies ministérielles des risques budgétaires Télécharger (pdf)

Maquette d'agrégation des risques budgétaires ministériels Télécharger (xlsx)

Présentation d’actions de maîtrise des risques Télécharger (docx)

15/02/2019

Circulaire 1BE-19-3776 (NOR : CPAB 1903409C) relative à l'organisation des conférences immobilières 2019

Télécharger (pdf 195.52 Ko)

13/02/2019

Circulaire 6BRS-19-5351 (NOR :CPAB1833933C) relative à la nomenclature commentée des recettes du CAS Pensions - année 2019

Télécharger (pdf 172.98 Ko)

Fermer les annexes

Annexe 2 : L'arbre de décision pour les recettes du P741 Télécharger (xls)

Annexe 3 : Les situations et les termes employés Télécharger (pdf)

04/02/2019

Circulaire 2BPSS-19-4622 (NOR : CPAB1901880C) relative à l'actualisation de l'outil 2BPSS d'aide à la budgétisation des dépenses de personnel

Télécharger (pdf 53.12 Ko)

Fermer les annexes

Outil d'aide à la budgétisation pluriannuelle des dépenses de personnel : Annexe méthodologique Télécharger (pdf)

Outil d'aide à la budgétisation pluriannuelle des dépenses de personnel : Tableau Télécharger (xls)

29/01/2019

Circulaire 1BPB-19-3520 (NOR : CPAB 1902016C) relative au lancement de la procédure budgétaire 2020 - réunions techniques

Télécharger (pdf 219.45 Ko)

Fermer les annexes

Dossier complet à télécharger (zip) Télécharger (zip)

23/01/2019

Circulaire 1BE-19-3770 (NOR : CPAB 1900698C) relative à la préparation des rapports annuels de performances de l'exercice 2018

Télécharger (pdf 196.30 Ko)

Fermer les annexes

Annexe 1 : calendrier de la préparation des RAP 2018 Télécharger (pdf)

Annexe 2 : présentation du bilan au niveau de la mission Télécharger (pdf)

Annexe 3 : présentation stratégique du programme, objectifs et indicateurs de performance Télécharger (pdf)

Annexe 4 : rédaction du lot JPE (dépenses de personnel) Télécharger (pdf)

Annexe 5 : rédaction du lot JPE (dépenses autres que de personnel) Télécharger (pdf)

Annexe 6 : partenariats public-privé (PPP) et contrats de crédit-bail Télécharger (pdf)

Annexe 6 bis : contrats de projets État/région (CPER) 2007-2014 et contrats de plan État/régions 2015-2020 Télécharger (pdf)

Annexe 6 ter : fonctions support et JPE des grands projets SI Télécharger (pdf)

Annexe 7 : rédaction du lot "Opérateurs" Télécharger (pdf)

Annexe 8 : ventilation des dépenses de personnel imputées sur les actions 98 ou 99 Télécharger (pdf)

Annexe 9 : budgets annexes et comptes spéciaux Télécharger (pdf)

Annexe 10 : saisie dans l'application Farandole Télécharger (pdf)

Annexe 11 : GPI Télécharger (pdf)

17/01/2019

Circulaire 2REC-18-3545 (NOR : CPAB1835011C) relative à la maîtrise des retraits d'engagement d'années antérieures et à la mise en oeuvre du processus dans Chorus

Télécharger (pdf 149.80 Ko)

Fermer les annexes

Annexes Télécharger (pdf)